Classification internationale des produits et des services 10

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Ce site contient la fonction informationnelle consultative pour les spécialistes de l’enregistrement des marques de commerce, ainsi que pour le cercle du public indéterminé n'ayant pas d'expérience ou de connaissances sur la spécifité de la classification de Nice et ayant le désir d'améliorer son niveau des connaissances dans ce domaine. La dernière rédaction de la classification de Nice 10.

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Détermination de la classification de Nice

La classification de Nice – est une désignation abrégée de la Classification internationale des produits et des services (accord de Nice) aux fins de l'enregistrement international des marques établie en vertu.

Structure de la classification de Nice

La classification internationale des produits et des services se compose de 45 classes: de 1 à 34 classe de la classification de Nice - des produits, et de 35 à 45 - des services. Les titres des classes de la classification de Nice indiquent en termes généraux les domaines auxquels les produits et les services se rapportent. Dans chaque classe la liste des produits et des services est présentée dans l’ordre alphabétique de «a» jusqu'à «z». A titre de l’information supplémentaire les explications pour chaque classe sont indiquées dans la liste.

Le volume total de l’édition officielle de la classification de Nice de 10 - 4 volumes du format A4 (près de 1200 pages).

La classification est élaborée en deux langues : en anglais et en français, étant précisé que les deux textes sont complètement équivalents. Il y a des textes officiels de la classification aux autres langues : arabe, allemand, italien, espagnol, portigais, russe, ainsi que aux autres langues lesquelles l’Assemblée de l’Union Particulière définit, comprenant des pays signés l’Accord ou y adhérés.

Manuel d'utilisation de la classification de Nice

Pour la classification plus précise du produit ou du service il est rationnel d’utiliser non seulement des titres des classes mais des explications vers eux. Si on ne réussit pas de classifier le produit ou le service à l’aide des explications, il est recommandé d’utiliser le chapitre «Notes générales».

Le transfert de la notion générale dans la liste des produits et des services à une n’importe quelle classe n’exclut pas la possibilité de l’utilisation de cette notion dans les groupes de mots dans cette ou autre classe. Dans tels cas la notion générale est marquée par l’astérisque (*).

Les explications qui figurent entre crochets concrétisent la dénomination du produit ou du service, ou sont son analogue. Pour une estimation plus explicite de la classe lors de la déscription des produits et des services il est recommandé d’éviter l’application des notions générales et incertaines et de se guider, avant tout, de la terminologie laquelle est utilisée dans la rédaction agissant de la classification de Nice.

Notes générales

Il y a des recommendations méthodiques de Rospatent sur la composition de la liste des produits et des services pour lesquels l'enregistrement de la marque de commerce est demandée, où les critères facilitant la recherche de la classe de la classification de Nice sont indiqués. Voici quelques explications :

Pour les produits :

Les produits prêtes sont classifier en fonction de leur objet ou leur fonction. Dans le cas où la destination ou la fonction n’est pas indiqué, il faut classifier l’article prêt par analogie avec des produits similaires indiquées dans la liste des produits et des services.

Exemple: les graines traités du tournesol se rapportent à 29 classe de la classification de Nice à laquelle les produits traités sont énumérés, et les graines non-traités du tournesol se rapportent à 31 classe de la classification de Nice.

Si les fonctions et les destinations ne sont pas trouvées, il faut se guider par les critères supplémentaires, tels que – le matériau duquel l’article a été fabriqué, ou par le principe de l'action du produit.

Pour les services:

Il est nécessaire de classifier les services à partir de la direction de l’activité indiquée dans le titre et dans les explications à la classe. Les consultations, les conseils, l’information se rapportent aux mêmes classes que les services qui sont l’objet de la consultation, par exemple : la construction se rapporte à 37 classe, conformément, les consultations sur les projets de construction seront indiquer à 37 classe.

Recherche selon la classification de Nice (travail avec le site)

Le paragraphe de la recherche se trouve dans l’angle droit supérieur du site. Dans la zone de la recherche vous pouver inscrire le mot ou la racine du mot qui caractérise votre produit ou service. Par exemple, si vous êtes intéressés par ce type des produits comme la boisson faiblement alcoolisée – la bière, alors inscrivez – «la bière» ou «les bières». Ensuite appuyer sur le bouton «Trouver». La recherche vous donnera telles classes de la classifications de Nice qui comprennent votre type d’activité (produit ou service). Vous pouvez ouvrir les résultats de la recherche dans une nouvelle fenêtre et faire connaissance avec le contenu de la classe. Le numéro de la classe est indiqué dans le titre – en cas du produit «la bière» - 32 classe.


	Ce projet (MKTU.info) est exempt de toute dimension commerciale. Il est destiné à aider à comprendre la classification Internationale des produits et des services aux personnes ayant le désir d’enregistrer la marque de commerce et pour la première fois heurtés la classification de Nice, ainsi est aussi l’outil pratique pour les conseils en brevet et les spécialistes de l’enregistrement des marques de commerce. A l’aide du système confortable de la recherche sur le site on peut indépendamment choisir la classe de la classification de Nice pour lesquelles l’enregistrement de la marque de commerce est demandé. S’il vous plaît noter que la sélection des classes de la classification de Nice est un processus assez complexe, nécessitant les connaissances théoriques et l’expérience nécessaire dans ce domaine. N’ayant pas de volume suffisant des connaissances sur la spécifité de la classification de Nice, vous pouvez faire des erreurs dans la sélection des classes et comme conséquence vous pouvez enregistrer la marque de commerce selon les classes ne se rapportant pas à votre business, ce qui implique la vulnérabilité de la marque de commerce selon la classe nécessaire. On peut corriger la situation ayant passé seulement l’enregistrement réitéré selon la classe nécessaire à vous, avec les dépenses supplémentaires financières-économiques et temporaires. Par conséquent, nous vous recommandons fortement de demander l’aide des professionnels!