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Classification internationale des produits et des services

Redaction 11


 

Classification internationale des produits et des services

CLASSE 1



Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.

Description

La classe 1 comprend essentiellement les produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences et à l'agriculture, y compris ceux qui entrent dans la composition de produits relevant d'autres classes.

Cette classe comprend:

  • le compost, le paillis (engrais);
  • le sel pour conserver, autre que pour les aliments.

Cette classe ne comprend pas:

  • les résines naturelles à l'état brut (cl. 2);
  • les produits chimiques destinés à la science médicale (cl. 5);
  • les fongicides, les herbicides et les produits pour la destruction des animaux nuisibles (cl. 5);
  • les adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage (cl. 16);
  • le sel pour conserver les aliments (cl. 30);
  • le paillis (couverture d'humus) (cl. 31).

Services:

Accélérateurs de vulcanisation; acide anthranilique; acide arsénieux; acide azotique; acide benzoïque; acide borique à usage industriel; acide carbonique; acide chlorhydrique; acide cholique; acide chromique; acide citrique à usage industriel; acide fluorhydrique; acide formique; acide gallique pour la fabrication de l'encre; acide gallotannique; acide glutamique à usage industriel; acide iodique; acide lactique; acide oléique; acide oxalique; acide persulfurique; acide phosphorique; acide picrique; acide pyrogallique; acides*; acide salicylique; acides de la série du benzène; acides gras; acides minéraux; acides sulfoniques; acide stéarique; acide sulfureux; acide sulfurique; acide sébacique; acide tannique; acide tartrique; acide tungstique; actinium; acétate d'alumine*; acétate d'amyle; acétate de cellulose à l'état brut; acétate de chaux; acétate de plomb; acétates [produits chimiques]*; acétone; acétylène; additifs chimiques aux fongicides; additifs chimiques aux insecticides; additifs chimiques pour boues de forage; additifs chimiques pour carburants; additifs chimiques pour huiles; additifs détergents pour l'essence; adhésifs pour bandages chirurgicaux / matières collantes pour bandages chirurgicaux; adhésifs pour carreaux de revêtement; adhésifs [matières collantes] pour l'industrie / matières collantes pour l'industrie; adjuvants autres qu'à usage médical ou vétérinaire; affaiblisseurs photographiques; agar-agar; agents chimiques pour fluidifier l'amidon [agents de décollage] / agents de décollage [agents chimiques pour fluidifier l'amidon]; agents de conservation pour l'industrie pharmaceutique; agents de filtrage pour l'industrie des boissons; agents de refroidissement pour moteurs de véhicules; agents tensio-actifs; agglutinants pour le béton; albumine animale [matière première]; albumine de malt; albumine iodée; albumine [animale ou végétale, matière première]; alcali caustique; alcalis; alcaloïdes*; alcool*; alcool amylique; alcool vinique; alcool éthylique; aldéhyde-ammoniaque; aldéhyde crotonique; aldéhyde formique à usage chimique; aldéhydes*; alginates pour l'industrie alimentaire; alginates à usage industriel; algues [engrais]; alumine; alun; alun d'alumine; alun d'ammoniaque; alun de chrome; amidon à usage industriel / fécule à usage industriel; ammoniaque*; ammoniaque anhydre; ammoniaque [alcali volatil] à usage industriel / alcali volatil [ammoniaque] à usage industriel; américium; anhydride acétique; anhydrides; anhydride titanique à usage industriel; anti-incrustants / produits antitartriques; antidétonants pour moteurs à explosion; antigels; antimoine; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires; antioxydants pour la fabrication de cosmétiques; antioxydants pour la fabrication de produits pharmaceutiques; antioxydants utilisés au cours d'opérations de fabrication; apprêts pour l'industrie textile; argile expansée pour la culture hydroponique [substrat]; argon; arsenic; arséniate de plomb; astate; azote; bactéricides œnologiques [produits chimiques utilisés dans la fabrication de vin]; bains de fixage [photographie]; bains de galvanisation; bains de virage [photographie]; baryte; baryum; bases [produits chimiques]; baume de gurjun pour la fabrication de vernis; bauxite; bentonite; benzol; benzol méthylé; benzène; benzène méthylé; berkélium; bicarbonate de soude à usage chimique; bichlorure d'étain; bichromate de potasse; bichromate de soude; bioxalate de potasse; bioxyde de manganèse; bismuth; bois à tanner; borax; boues pour faciliter le forage; brome à usage chimique; cachou; californium; calomel [chlorure mercureux]; camphre à usage industriel; carbonate de chaux; carbonate de magnésie; carbonates; carbone; carbonyle pour la protection des plantes; carbure de calcium; carbure de silicium [matière première]; carbures; caséine pour l'industrie alimentaire; caséine à usage industriel; catalyseurs biochimiques; catalyseurs chimiques; caustiques à usage industriel; cellules souches autres qu'à usage médical ou vétérinaire; cellulose; charbon actif; charbon animal; charbon d'os; charbon de sang; charbon pour filtres; chlorates; chlore; chlorhydrates; chlorure d'aluminium; chlorure de chaux; chlorure de magnésium; chlorure de palladium; chlorures; chromates; ciments pour la réparation des objets cassés; cire à greffer les arbres; collagène à usage industriel; colle d'amidon autre que pour la papeterie ou le ménage; colles pour affiches; colles pour l'industrie; colles pour le cuir; colles pour papiers peints; colles [apprêts]; colle à vin; collodion*; comburants [additifs chimiques pour carburants]; combustibles pour réacteurs nucléaires; compositions chimiques résistant aux acides; compositions céramiques pour le frittage [granules et poudres]; compositions extinctrices; compositions pour la fabrication de disques acoustiques; compositions pour la fabrication de la céramique technique; compositions pour la réparation des chambres à air; compositions pour la réparation des pneumatiques / compositions pour la réparation des bandages de roues; compositions pour le filetage; compost / paillis [engrais]; composés de fluor; composés du baryum; confits [mégisserie]; corps fissiles pour l'énergie nucléaire; couvertures d'humus; crème de tartre pour l'industrie alimentaire; crème de tartre à usage chimique; crème de tartre à usage industriel; créosote à usage chimique; cultures de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire; cultures de tissus biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire; curium; cyanamide calcique [engrais]; cyanures [prussiates] / prussiates; cymène; céments; cérium; césium; cétones; dextrine [apprêt]; diastases à usage industriel; digestat organique [engrais]; dispersants d'huiles; dispersants de pétrole; dispersions de matières plastiques; dissolvants pour vernis; disulfure de carbone; dolomite à usage industriel; dysprosium; défoliants; dérivés chimiques de la cellulose; dérivés du benzène; déshydratants à usage industriel; désincrustants; détartrants, autres qu'à usage domestique; détergents [détersifs] utilisés au cours d'opérations de fabrication; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs; eau de mer à usage industriel; eau distillée; eau lourde; eaux potassiques; engrais; engrais de farine de poisson; enzymes pour l'industrie alimentaire; enzymes à usage industriel; erbium; esprit-de-bois; esprit-de-sel; esprit de sel ammoniac; esprit de vinaigre; esters*; esters de cellulose à usage industriel; europium; extraits de thé pour l'industrie alimentaire; extraits de thé pour la fabrication de cosmétiques; extraits de thé pour la fabrication de produits pharmaceutiques; farine de pommes de terre à usage industriel; farine de tapioca à usage industriel; farines à usage industriel; ferments lactiques pour l'industrie alimentaire; ferments lactiques à usage chimique; ferments lactiques à usage industriel; ferments à usage chimique; fermium [centurium] / centurium [fermium]; ferrocyanures; fertilisants azotés; films cinématographiques sensibilisés mais non exposés; films radiographiques sensibilisés mais non exposés; films sensibilisés mais non exposés / pellicules sensibilisées mais non exposées; fixateurs [photographie]; flavonoïdes [composés phénoliques] à usage industriel; fleur de soufre à usage chimique; floculants; fluide magnétique à usage industriel; fluides auxiliaires pour abrasifs; fluides de transmission / liquides de transmission; fluides frigorigènes; fluides pour direction assistée; fluor; fondants pour le brasage; fondants pour le soudage; francium; fumier; gadolinium; gallate basique de bismuth; gallium; gambir; gaz propulseurs pour aérosols; gaz protecteurs pour le soudage; gaz solidifiés à usage industriel; gels électrophorétiques; getters [matières réactives]; glace sèche [carbonique]; glaçures pour la céramique; glu; glucose pour l'industrie alimentaire; glucose à usage industriel; glucosides; gluten pour l'industrie alimentaire; gluten [colle] autre que pour la papeterie ou le ménage; gluten à usage industriel; glycol; glycérides; glycérine à usage industriel; gomme adragante à usage industriel; gomme arabique à usage industriel; gommes [adhésifs] à usage industriel; graphite à usage industriel; graphène; guano; gypse à utiliser en tant quengrais; gènes de semences pour la production agricole; gélatine à usage industriel; gélatine à usage photographique; holmium; hormones pour activer la maturation des fruits; huiles de transmission; huiles pour l'habillage des cuirs; huiles pour la conservation des aliments; huiles pour la tannerie; huiles pour le corroyage des cuirs; humus; hydrate d'alumine; hydrates; hydrates de carbone; hydrazine; hydrogène; hypochlorite de soude; hyposulfites; hélium; ichtyocolle autre que pour la papeterie ou le ménage ou à usage alimentaire; ignifuges / produits pour la protection contre le feu; iode à usage chimique; iodure d'aluminium; iodures alcalins à usage industriel; iodures à usage industriel; isotopes à usage industriel; kaolin; kaïnite; kieselgur; krypton / crypton; lactose pour l'industrie alimentaire; lactose [matière première]; lactose à usage industriel; lanthane; liants pour la fonderie / liaisons pour la fonderie; liquides pour circuits hydrauliques; liquides pour désulfater les accumulateurs électriques; liquides pour freins; lithine; lithium; lutécium [cassiopeium] / cassiopeium [lutécium]; lécithine pour l'industrie alimentaire; lécithine [matière première]; lécithine à usage industriel; magnésite; manganate; mastic de vitrier; mastic pour remplir les cavités des arbres [arboriculture]; mastics en pâtes pour la réparation de carrosseries de voiture/mastics en pâtes pour la réparation de carrosseries d'automobile; mastics pour chaussures; mastics pour le cuir; mastics pour pneumatiques; mastic à greffer les arbres; mastic à l'huile; matières filtrantes constituées de substances chimiques; matières filtrantes constituées de substances minérales; matières filtrantes constituées de substances végétales; matières filtrantes en matières plastiques à l'état brut; matières plastiques à l'état brut; matières synthétiques pour l'absorption d'huile; matières tannantes; matières à dépolir; matières à foulon; matériaux céramiques en particules utilisés en tant que milieux filtrants; mercure; modérateurs pour réacteurs nucléaires; mordants pour métaux; métalloïdes; métaux alcalino-terreux; métaux alcalins; méthane; nanopoudres à usage industriel; naphtalène; neptunium; neutralisants de gaz toxiques; nitrate d'ammonium; nitrate d'argent / azotate d'argent; nitrate d'uranium; nitrates / azotates; noir animal; noir de charbon à usage industriel; noir de fumée à usage industriel; noix de galle; néodyme; néon; olivine [minéral silicaté]; oxalates; oxyde d'antimoine; oxyde de chrome; oxyde de cobalt à usage industriel; oxyde de diazote / oxyde nitreux / protoxyde d'azote; oxyde de plomb; oxyde mercurique; oxygène à usage industriel; papier albuminé; papier autovireur [photographie]; papier barytique; papier chimique pour essais; papier de tournesol; papier diazo; papier nitré; papier photométrique; papier pour la photographie; papier pour photocalques; papier réactif autre qu'à usage médical ou vétérinaire; papier sensible; pectine pour l'industrie alimentaire; pectine à usage industriel; pectine à usage photographique; perborate de soude; percarbonates; perchlorates; peroxyde d'hydrogène à usage industriel/eau oxygénée à usage industriel; persulfates; phosphates [engrais]; phosphatides; phosphore; phénol à usage industriel; plaques ferrotypiques [photographie]; plaques photographiques sensibilisées; plaques photosensibles; plaques sensibilisées pour offset; plastifiants; plastisols; plutonium; polonium; polymères dendrimériques utilisés dans la fabrication de capsules pour produits pharmaceutiques; potasse; potassium; pots en tourbe pour l'horticulture; praséodyme; produits chimiques anti-buée; produits chimiques de condensation; produits chimiques de curage pour radiateurs; produits chimiques destinés à faciliter l'alliage de métaux; produits chimiques hydrofuges pour la maçonnerie à l'exception des peintures / produits chimiques contre l'humidité de la maçonnerie à l'exception des peintures; produits chimiques pour analyses en laboratoire autres qu'à usage médical ou vétérinaire; produits chimiques pour blanchir les cires; produits chimiques pour empêcher la formation de taches sur les étoffes; produits chimiques pour l'agriculture à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides; produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage industriel; produits chimiques pour l'avivage des matières textiles; produits chimiques pour l'aération du béton; produits chimiques pour l'horticulture à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides; produits chimiques pour l'imperméabilisation des matières textiles; produits chimiques pour l'imperméabilisation du ciment à l'exception des peintures; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir; produits chimiques pour l'imprégnation des matières textiles; produits chimiques pour l'imprégnation du cuir; produits chimiques pour l'industrie; produits chimiques pour la conservation des aliments; produits chimiques pour la fabrication de peintures; produits chimiques pour la fabrication de pigments; produits chimiques pour la fabrication des émaux à l'exception des pigments; produits chimiques pour la photographie; produits chimiques pour la purification de l'eau; produits chimiques pour la sylviculture à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides; produits chimiques pour la ternissure des émaux; produits chimiques pour la ternissure du verre; produits chimiques pour le décalaminage des moteurs; produits chimiques pour le nettoyage des cheminées; produits chimiques pour mater le verre; produits chimiques pour rafraîchir le cuir; produits contre l'électricité statique non à usage ménager; produits contre la germination des légumes; produits contre la ternissure des lentilles; produits contre la ternissure des vitres; produits contre la ternissure du verre; produits corrosifs; produits cryogéniques; produits d'engluement pour l'arboriculture; produits de blanchiment [décolorants] à usage industriel / décolorants à usage industriel; produits de distillation de l'esprit-de-bois; produits de décreusage; produits de dégraissage utilisés au cours d'opérations de fabrication; produits de foulage pour l'industrie textile; produits de mouillage pour l'industrie textile; produits de mouillage [blanchisserie]; produits de mouillage [teinturerie]; produits de vulcanisation; produits pour activer la cuisson à usage industriel; produits pour adoucir l'eau; produits pour attendrir la viande à usage industriel; produits pour blanchir les graisses; produits pour blanchir les huiles; produits pour décoller; produits pour empêcher le démaillage des bas; produits pour faciliter le démoulage; produits pour l'encollage; produits pour l'enlèvement des papiers peints; produits pour l'habillage des cuirs; produits pour l'épuration du gaz; produits pour la clarification et la conservation de la bière; produits pour la conservation de la bière; produits pour la conservation de la maçonnerie à l'exception des peintures et des huiles; produits pour la conservation des briques à l'exception des peintures et des huiles; produits pour la conservation des fleurs; produits pour la conservation des tuiles à l'exception des peintures et des huiles; produits pour la conservation du béton à l'exception des peintures et des huiles; produits pour la conservation du caoutchouc; produits pour la conservation du ciment à l'exception des peintures et des huiles; produits pour la dissociation des graisses; produits pour la dissociation des huiles; produits pour la fluatation; produits pour la galvanisation; produits pour la production de flashes; produits pour la purification des huiles; produits pour la rénovation des disques acoustiques; produits pour le brasage; produits pour le collage des moûts; produits pour le corroyage des cuirs; produits pour le corroyage des peaux; produits pour opacifier l'émail; produits pour opacifier le verre; produits pour préserver les semences; produits pour économiser le charbon; produits pour économiser les combustibles; prométhium; protactinium; protéines pour l'industrie alimentaire; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires; protéines utilisées au cours d'opérations de fabrication; protéine [matière première]; préparations bactériennes autres qu'à usage médical ou vétérinaire; préparations bactériologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire; préparations bactériologiques pour l'acétification; préparations biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire; préparations chimiques de prophylaxie de la nielle; préparations chimiques de prophylaxie des maladies de la vigne; préparations chimiques de prophylaxie des maladies des plantes céréalières; préparations chimiques de prophylaxie du mildiou; préparations chimiques pour le fumage de viande; préparations chimiques pour le soudage; préparations chimiques à usage scientifique autres qu'à usage médical ou vétérinaire; préparations contre l'ébullition pour agents de refroidissement de moteurs; préparations d'oligo-éléments pour les plantes; préparations de charbon animal; préparations de clarification; préparations de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire; préparations de moulage pour la fonderie; préparations enzymatiques pour l'industrie alimentaire; préparations enzymatiques à usage industriel; préparations fertilisantes; préparations pour durcir les métaux; préparations pour l'amendement des sols; préparations pour la régulation de la croissance des plantes; préparations pour la trempe de métaux; préparations pour le diagnostic autres qu'à usage médical ou vétérinaire; préparations pour le perfectionnement de l'acier; préparations pour le recuit des métaux; pâte de bois; pâte à papier; quebracho à usage industriel; radium à usage scientifique; radon; renforçateurs chimiques pour caoutchouc; renforçateurs chimiques pour papier; revêtements chimiques pour lentilles ophtalmiques; rhénium; rubidium; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire; résidus du traitement des grains de céréales à usage industriel; résines acryliques à l'état brut; résines polymères à létat brut; résines synthétiques à l'état brut / résines artificielles à l'état brut; résines époxy à l'état brut; révélateurs photographiques; sable de fonderie; saccharine; salpêtre; samarium; sauce pour le tabac; savons métalliques à usage industriel; scandium; scories [engrais]; sel ammoniac; sel brut; sel d'oseille; sel gemme; sel pour conserver, autre que pour les aliments; sels ammoniacaux; sels chromiques; sels d'ammonium; sels d'iode; sels d'or; sels de calcium; sels de chrome; sels de fer; sels de mercure; sels de métaux alcalins; sels de métaux des terres rares; sels de métaux précieux à usage industriel; sels de sodium [composés chimiques]; sels de virage [photographie]; sels pour la coloration des métaux; sels pour éléments galvaniques; sels [engrais]; sels [produits chimiques]; sels à usage industriel; sensibilisateurs photographiques; silicate d'aluminium; silicates; silicium; silicones; sodium; solutions de sels d'argent pour l'argenture / solutions pour l'argenture; solutions pour la cyanotypie; solutions pour prévenir la formation d'écume dans les accumulateurs; soude calcinée; soude caustique à usage industriel; soude de barille; soufre; sous-nitrate de bismuth à usage chimique; spath pesant; spinelles [minéral oxydé]; strontium; substrats pour la culture hors sol [agriculture]; suie à usage industriel ou agricole; sulfate de baryum; sulfates; sulfimide benzoïque; sulfure d'antimoine; sulfures; sumac pour la tannerie; superphosphates [engrais]; sélénium; talc [silicate de magnésium]; tan; tanin / tannin; tartre non à usage pharmaceutique; technétium; tellure; terbium; terreau; terre de culture; terre de foulage pour l'industrie textile; terre glaise; terres rares; terre végétale; terre à diatomées; thallium; thiocarbanilide; thorium; thulium; thymol à usage industriel; tissu pour photocalques; titanite; toile sensibilisée pour la photographie; toluène / toluol; tourbe [engrais]; tétrachlorure d'acétylène; tétrachlorure de carbone; tétrachlorures; urane; uranium; verre soluble [silicate]; vinaigre de bois [acide pyroligneux] / acide pyroligneux [vinaigre de bois]; viscose; vitamines pour l'industrie alimentaire; vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires; vitamines pour la fabrication de cosmétiques; vitamines pour la fabrication de produits pharmaceutiques; vitriol bleu / sulfate de cuivre [vitriol bleu]; withérite; xylol; xylène; xénon; ytterbium; yttrium; zircone; échangeurs d'ions [produits chimiques]; écorce de manglier à usage industriel; édulcorants artificiels [produits chimiques]; éléments chimiques fissiles; éléments radioactifs à usage scientifique; émollients pour l'industrie; émulsifiants / émulsificateurs; émulsions photographiques; éthane; éther méthylique; éthers*; éthers de cellulose à usage industriel; éthers de glycol; éther sulfurique; éther éthylique.



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