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Classification internationale des produits et des services

Redaction № 9


Classification internationale des produits et des services

CLASSE 10



Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.

Description

La classe 10 comprend essentiellement les appareils, instruments et articles médicaux.

Cette classe comprend:

  • les mobiliers spéciaux à usage médical;
  • certains articles d'hygiène en caoutchouc (consulter la liste alphabétique des produits);
  • les bandages orthopédiques.

Services:

Abdominales (ceintures), abdominaux (corsets), accouchement (matelas pour l'), acoustiques (appareils) pour personnes dures d'oreille, acoustiques (cornets), acupuncture (instruments électriques pour l'), aérosols (appareils destinés à la projection d') à usage médical, agrafes chirurgicales, aiguilles à usage médical, aiguilles d'acupuncture, air chaud (appareils thérapeutiques à), air chaud (vibrateurs à) à usage médical, air (coussins à) à usage médical, air (matelas à) à usage médical, air (oreillers à) à usage médical, alaises, alèses, allaitement (appareils pour l'), ampoules radiogènes à usage médical, analyse (appareils pour l') à usage médical, analyse du sang (appareils pour l'), anesthésie (appareils d'), anesthésiques (masques), anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, articulations (bandages orthopédiques pour les), attelles [chirurgie], bandages élastiques, bandages herniaires, bandages orthopédiques pour les articulations, bandages plâtrés, bandes galvaniques à usage médical, bandes plâtrées, bas élastiques [chirurgie], bas pour les varices, bassins à usage médical, bassins hygiéniques, bébés (couveuses pour), béquilles (embouts de) pour infirmes, béquilles pour infirmes, bestiaux (appareils obstétricaux pour), biberons, biberons (fermetures de), biberons (tétines de), bistouris, bocks à injections, bottes à usage médical, bougies [chirurgie], brancards pour malades, brancards roulants, brayers [bandages herniaires], cambrures de chaussures (ressorts pour), camisoles de force, canules, catgut, cathéters, cavités du corps (appareils à rincer les), ceintures médicales, ceintures médicales électriques, ceintures orthopédiques, chaises percées, champs opératoires [draps stériles], châtrer (tenailles à), chaussures orthopédiques, chaussures (ressorts pour cambrures de), chirurgicales (agrafes), chirurgicales (éponges), chirurgicaux (appareils et instruments), chirurgiens (fils de), chirurgiens (miroirs pour), chirurgiens (trousses de), ciseaux pour la chirurgie, civières, compresses thermoélectriques [chirurgie], compresseurs [chirurgie], compte-gouttes à usage médical, contraceptifs non chimiques, cornets acoustiques, corporels (appareils médicaux pour exercices), corps (appareils à rincer les cavités du), cors (coupe-), corsets abdominaux, coupe-cors, coussinets pour empêcher la formation d'escarres, coussinets thermiques pour premiers soins, coussins à air à usage médical, coussins à usage médical, coussins chauffés électriquement à usage médical, couteaux de chirurgie, coutellerie chirurgicale, couvertures chauffantes, à usage médical, couveuses médicales, couveuses pour bébés, crachoirs à usage médical, crin (gants de) pour massages, cuillers pour médicaments, cure-langue, cure-oreilles, déchets médicaux (récipients spéciaux pour), défibrillateurs, dentaires (appareils) électriques, dentaires (appareils et instruments), dentaires (pivots), dentiers, dentistes (fauteuils de), dentistes (miroirs pour), dentition (anneaux pour calmer ou faciliter la), dents artificielles, diagnostic (appareils pour le) à usage médical, dialyseurs, dispositifs pour déplacer les invalides, doigtiers à usage médical, drains à usage médical, draps chirurgicaux, draps pour incontinents, eau (poches à) à usage médical, écharpes [bandages de soutien], éclisses [attelles], écouvillons pour nettoyer les cavités du corps, écrans radiologiques à usage médical, électrocardiographes, électrodes à usage médical, embouts de béquilles pour infirmes, éponges chirurgicales, escarres (coussinets pour empêcher la formation d'), esthétiques (appareils pour massages), exercices corporels (appareils médicaux pour), extension (appareils d') à usage médical, fauteuils à usage médical ou dentaire, fermetures de biberons, fils de chirurgiens, fils de guidage médicaux, filtres pour rayons ultraviolets à usage médical, flacons compte-gouttes à usage médical, force (camisoles de), forceps, fraises à usage dentaire, fumigations (appareils pour) à usage médical, gaines à usage médical, galvaniques (appareils thérapeutiques), galvaniques (bandes) à usage médical, gants à usage médical, gants pour massages, gastroscopes, genouillères orthopédiques, glace (sacs à) à usage médical, grossesse (ceintures de), hématimètres, herniaires (bandages), hydrostatiques (lits) à usage médical, hygiéniques (bassins), hypodermiques (seringues), hypogastriques (ceintures), hypogastriques (pelotes), implants artificiels, inciseurs à usage chirurgical, incontinents (draps pour), inhalateurs, injecteurs à usage médical, injections (bocks à), insomnie (oreillers contre l'), insufflateurs, irrigateurs à usage médical, lait (tire-), lampes à usage médical, lancettes, langue (cure-), lasers à usage médical, lentilles [prothèses intra-oculaires] pour implantation chirurgicale, lits construits spécialement pour les soins médicaux, lits hydrostatiques à usage médical, mâchoires artificielles, mallettes spéciales pour instruments médicaux, masques anesthésiques, masques utilisés par le personnel médical, massage (appareils de), massages esthétiques (appareils pour), massages (gants pour), matelas à air à usage médical, matelas pour l'accouchement, médecins (trousses de), médicaments (cuillers pour), médicaments (récipients pour l'application de), médicaux (appareils et instruments), médicaux (mallettes spéciales pour instruments), membres artificiels, mesure de la tension artérielle (appareils pour la), miroirs pour chirurgiens, miroirs pour dentistes, mobilier spécial à usage médical, obstétricaux (appareils), ombilicales (ceintures), opération (tables d'), ophtalmomètres, ophtalmoscopes, oreillers à air à usage médical, oreillers contre l'insomnie, oreilles (cure-), orthodontie (appareils d'), orthopédiques (articles), ouïe (appareils pour la protection de l'), peau artificielle à usage chirurgical, pelotes hypogastriques, pessaires, physiothérapie (appareils pour la), pieds plats (supports pour), pilulaires, pivots dentaires, pompes à usage médical, préservatifs, prothèses, prothèses capillaires, prothèses intra-oculaires [lentilles] pour implantations chirurgicales, pulvérisateurs à usage médical, quartz (lampes à) à usage médical, radiogènes (ampoules) à usage médical, radiographies à usage médical, radiologie (appareils de) à usage médical, radiologiques (écrans) à usage médical, radiothérapie (appareils pour la), rayons Roentgen (tubes à) à usage médical, rayons ultraviolets (filtres pour) à usage médical, rayons ultraviolets (lampes à) à usage médical, rayons X (appareils et installations pour la production de) à usage médical, rayons X (dispositifs de protection contre les) à usage médical, réanimation (appareils de), récipients pour l'application de médicaments, récipients spéciaux pour déchets médicaux, respirateurs pour la respiration artificielle, respiration artificielle (appareils pour la), ressorts pour cambrures de chaussures, rincer les cavités du corps (appareils à), Roentgen (appareils) à usage médical, Roentgen (dispositifs de protection contre les rayons) à usage médical, Roentgen (tubes à rayons) à usage médical, sacs à glace à usage médical, sang (appareils pour l'analyse du), scalpels, scies à usage chirurgical, seins artificiels, semelles orthopédiques, seringues à usage médical, sondes à usage médical, souliers orthopédiques, souliers (ressorts pour cambrures de), sphygmomanomètres, sphygmotensiomètres, spiromètres [appareils médicaux], stéthoscopes, stimulateurs cardiaques, sucettes [tétines], surdité (appareils pour le traitement de la), suspensoirs [bandages], sutures (aiguilles pour), sutures (matériel pour), tables d'opération, tenailles à châtrer, tension artérielle (appareils pour la mesure de la), tétines [sucettes], tétines de biberons, thérapeutiques galvaniques (appareils), thermomètres à usage médical, tire-lait, trocarts, trousses de chirurgiens ou de médecins, ultraviolets (filtres pour rayons) à usage médical, ultraviolets (lampes à rayons) à usage médical, urétrales (seringues), urétrales (sondes), urinaux, urologiques (appareils et instruments), utérines (seringues), vaginales (seringues), vaporisateurs à usage médical, varices (bas pour les), ventouses médicales, vêtements spéciaux pour salles d'opération, vétérinaires (appareils et instruments), vibrateurs à air chaud à usage médical, vibratoires (appareils) pour lits, vibromasseurs, yeux artificiels.



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