Classe 11 de La Classification de Nice

Classe 11

Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

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Note explicative

La classe 11 comprend essentiellement les appareils et installations de régulation d'ambiance, en particulier, pour l'éclairage, la cuisson, le refroidissement et l'assainissement.

Cette classe comprend notamment:
    • les appareils et installations de climatisation;
    • les fours autres que de laboratoire, par exemple : les fours dentaires, les fours à micro-ondes, les fours de boulangerie;
    • les poêles en tant qu'appareils de chauffage;
    • les capteurs solaires à conversion thermique;
    • les carneaux de cheminées, les tiroirs de cheminées, les foyers, les cheminées d'appartement;
    • les stérilisateurs, les incinérateurs;
    • les appareils et installations d'éclairage, par exemple : les tubes lumineux pour l'éclairage, les projecteurs d'éclairage, les numéros de maisons lumineux, les réflecteurs pour véhicules, les feux pour véhicules;
    • les lampes d'éclairage, par exemple : les lampes électriques, les lampes à gaz, les lampes de laboratoire, les lampes à huile, les réverbères, les lampes de sûreté;
    • les lits de bronzage;
    • les installations de bain, les appareils pour bains;
    • les toilettes, les urinoirs;
    • les fontaines, les fontaines à chocolat;
    • les coussinets, coussins et couvertures chauffés électriquement non à usage médical;
    • les bouillottes;
    • les vêtements chauffés électriquement;
    • les yaourtières électriques, les machines à pain, les cafetières, les machines pour la préparation de crèmes glacées;
    • les appareils et machines à glaçons.
Cette classe ne comprend pas notamment:
    • les appareils de production de vapeur en tant que parties de machines (cl. 7)
    • les condenseurs à air (cl. 7)
    • les générateurs de courant, les générateurs d'électricité (cl. 7)
    • les lampes à souder (cl. 7), les lampes optiques, les lampes pour chambres noires (cl. 9), les lampes à usage médical (cl. 10)
    • les fours de laboratoire (cl. 9)
    • les cellules photovoltaïques (cl. 9)
    • les signaux lumineux (cl. 9)
    • les coussinets, coussins et couvertures chauffés électriquement à usage médical (cl. 10)
    • les baignoires portatives pour bébés (cl. 21)
    • les glacières portatives non électriques (cl. 21)
    • les ustensiles de cuisson qui n'ont pas de source de chaleur intégrée, par exemple : les grils non électriques, les gaufriers non électriques, les autocuiseurs non électriques (cl. 21)
    • les chancelières non chauffées électriquement (cl. 25)
Produits