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Classification internationale des produits et des services

Redaction № 9


Classification internationale des produits et des services

CLASSE 11



Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Cette classe comprend:

  • les appareils de conditionnement d'air;
  • les bassinoires, bouillottes, chauffe-lits, électriques ou non électriques;
  • les coussins et couvertures chauffés électriquement, non à usage médical;
  • les bouilloires électriques;
  • les ustensiles de cuisson électriques.

Cette classe ne comprend pas:

  • les appareils de production de vapeur (parties de machines) (cl. 7);
  • les vêtements chauffés électriquement (cl. 9).

Services:

Abat-jour, abat-jour (porte-), abreuvage (installations automatiques d'), accumulateurs de chaleur, accumulateurs de vapeur, acétylène (becs à), acétylène (brűleurs à), acétylène (générateurs d'), acétylène (phares à), adoucissement de l'eau (appareils et installations pour l'), aération (hottes d'), aération (hottes d') pour laboratoires, aériens (installations d'éclairage pour véhicules), aérothermes, air (appareils d'ionisation pour le traitement de l'), air (appareils et machines pour la purification de l'), air (appareils pour la désodorisation de l'), air chaud (appareils à), air chaud (appareils pour bains d'), air (dispositifs pour le refroidissement de l'), air (filtres à) pour la climatisation, air (installations de conditionnement d'), air (installations de conditionnement d') pour véhicules, air (installations de filtrage d'), air (réchauffeurs d'), air (sécheurs d'), air (stérilisateurs d'), alambics*, alcool (becs à), alcool (brűleurs à), alimentateurs de chaudières de chauffage, allumage du gaz (briquets pour l'), allume-gaz, allumeurs de gaz, allumoirs*, ampoules d'éclairage, ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules, ampoules électriques, antibuée (dispositifs chauffants) pour véhicules, antiéblouissants (dispositifs) pour véhicules [garnitures de lampes], antigivre (dispositifs chauffants) pour véhicules, appliques pour becs de gaz, arbres de Noël (lampes électriques pour), arc (charbon pour lampes à), arc (lampes à), armatures de fours, armoires frigorifiques, atomiques (piles), autoclaves (marmites) électriques, autocuiseurs électriques, automobiles (ampoules d'indicateurs de direction pour), automobiles (dispositifs antiéblouissants pour) [garnitures de lampes], automobiles (feux pour), automobiles (phares pour), bacs refroidisseurs pour fours, baignoires, baignoires (garnitures de), baignoires pour bains de siège, bain (installations de), bains à remous, bains (appareils pour), bains (chauffe-), bains d'air chaud (appareils pour), bains de siège (baignoires pour), bains turcs (cabines transportables pour), barbecue (pierres de lave destinées aux grillades sur), barbecues, bassinoires, becs à acétylène, becs à alcool, becs à incandescence, becs à pétrole, becs de gaz, becs de gaz (appliques pour), becs de lampes, biberons (chauffe-) électriques, bicyclettes (feux pour), bidets, boissons (appareils pour le refroidissement de), bouches à eau, bouchons de radiateurs, bouilleurs, bouilloires électriques, bouillottes, boulangerie (fours de), bricelets (fers à) électriques, briquets pour l'allumage du gaz, brise-jet, broches de rôtisserie, bronzer (appareils à), brűleurs, brűleurs de laboratoire, brűleurs germicides, brűloirs à café, buanderie (chaudières de), cabines de douche, cabines transportables pour bains turcs, cabinets d'aisances transportables, café (brűloirs à), café (filtres à) électriques, café (percolateurs à) électriques, café (torréfacteurs à), cafetières électriques, calorifères, canalisation (robinets de), capteurs solaires [chauffage], carneaux de chaudières de chauffage, carneaux de cheminées, casseroles à pression [autocuiseurs] électriques, cendre (installations automatiques pour transporter la), cendriers de foyers, chaleur (accumulateurs de), chaleur (récupérateurs de), chambres blanches [installations sanitaires], chambres frigorifiques, chamotte (garnitures de fours en), chancelières chauffées électriquement, charbon pour lampes à arc, chargement (appareils de) pour fours, chargement des fours (supports pour le), chasses d'eau, chasses d'eau (réservoirs de), chaudières à bouilleur, chaudières de buanderie, chaudières de chauffage, chaudières de chauffage (alimentateurs de), chaudières de chauffage (carneaux de), chaudières de chauffage (tubes de), chauffage à eau chaude (installations de), chauffage à vapeur (purgeurs non automatiques pour installations de), chauffage (appareils de) à combustible solide, liquide ou gazeux, chauffage (appareils électriques de), chauffage central (humidificateurs pour radiateurs de), chauffage central (radiateurs de), chauffage (chaudières de), chauffage pour aquariums (appareils de), chauffage pour véhicules (installations de), chauffants (corps), chauffants (filaments électriques), chauffe (installations de), chauffe-bains, chauffe-biberons électriques, chauffe-eau, chauffe-fers, chauffe-lits, chauffe-pieds électriques ou non électriques, chauffe-plats, chaufferettes, chaufferettes de poche, cheminées (carneaux de), cheminées d'appartement, cheminées (tiroirs de), cheveux (sèche-), chloration pour piscines (appareils de), chromatographie (appareils de) à usage industriel, climatisation (appareils de), climatisation (installations de), climatisation pour véhicules (installations de), colle (appareils à chauffer la), collecteurs solaires [chauffage], colonnes à distiller, combustibles (économiseurs de)*, combustibles (installations pour le traitement de modérateurs nucléaires et), condenseurs de gaz autres que parties de machines, conditionnement d'air (appareils de), conditionnement d'air (installations de), conditionnement d'air (installations de) pour véhicules, conduites de gaz (accessoires de réglage et de sűreté pour), conduites d'eau (installations de), conduites d'eaux (robinets mélangeurs pour), conduits [parties d'installations sanitaires], congélateurs, corps chauffants, coussins chauffés électriquement, non à usage médical, couvertures chauffantes, non à usage médical, cuiseurs, cuisinières, cuisson à micro-ondes (appareils de), cuisson (appareils et installations de), cuisson (ustensiles de) électriques, cuvettes de toilettes [W.-C.], cycles (feux pour), décharges électriques (tubes à) pour l'éclairage, dégivreurs pour véhicules, déshydratation (appareils de) des matières organiques alimentaires, désinfectants (distributeurs de) pour toilettes, désinfection (appareils de), désodorisation (appareils de) non à usage personnel, dessalement de l'eau de mer (installations de), dessiccation (appareils de), diffuseurs [éclairage], diffuseurs d'irrigation goutte-à-goutte [accessoires d'irrigation], direction (ampoules d'indicateurs de) pour véhicules, distillation (appareils pour la), distiller (colonnes à), distributeurs de désinfectants pour toilettes, distribution d'eau (installations de), douche (cabines de), douches*, douilles de lampes électriques, eau (accessoires de réglage et de sűreté pour appareils à), eau (appareils à filtrer l'), eau (appareils de prise d'), eau (appareils et installations pour l'adoucissement de l'), eau (appareils et machines pour la purification de l'), eau (bouches à), eau (chasses d'), eau chaude (installations de chauffage à), eau (chauffe-), eau de mer (installations de dessalement de l'), eau (installations de conduites d'), eau (installations de distribution d'), eau (installations pour la purification de l'), eau (installations pour l'approvisionnement d'), eau (installations pour le refroidissement de l'), eau (jets d') ornementaux, eau potable (filtres pour l'), eau (réchauffeurs d') [appareils], eau (refroidisseurs d') [installations], eau sous pression (réservoirs d'), eau (stérilisateurs d'), échangeurs thermiques, éclairage (ampoules d'), éclairage (appareils d') pour véhicules, éclairage (appareils et installations d'), éclairage (lampes d'), économiseurs de combustibles*, égouts (installations pour la purification des eaux d'), électriques (radiateurs), épuration de l'huile (appareils pour l'), épuration du gaz (appareils pour l'), étuver le fourrage (appareils pour), évaporateurs, éviers, falots, fers à bricelets électriques, fers à pâtisserie électriques, fers (chauffe-), feux pour véhicules, filaments de lampes électriques, filaments électriques chauffants, fils de magnésium [éclairage], filtration pour aquariums (appareils de), filtres [parties d'installations domestiques ou industrielles], filtres à café électriques, flambeaux, fontaines, forges portatives, fourneaux à l'exception des fourneaux pour expériences, fourneaux (garnitures façonnées de), fourneaux (grilles de), fourrage (appareils pour étuver le), fours à l'exception des fours pour expériences, fours à micro-ondes à usage industriel, fours (appareils de chargement pour), fours (armatures de), fours (bacs refroidisseurs pour), fours dentaires, fours (garnitures façonnées de), fours solaires, fours (supports pour le chargement des), foyers, foyers (cendriers de), foyers (grilles de), frigorifiques (appareils et machines), frigorifiques (armoires), frigorifiques (chambres), frigorifiques (récipients), friser (lampes à), friteuses électriques, fruits (torréfacteurs à), fumigations (appareils pour) non à usage médical, garnitures de baignoires, garnitures façonnées de fourneaux, garnitures façonnées de fours, gaufriers électriques, gaz (accessoires de réglage et de sűreté pour appareils à), gaz (accessoires de réglage et de sűreté pour conduites de), gaz (allume-), gaz (appareils pour l'épuration du), gaz (becs de), gaz (brűleurs à), gaz (chaudières à), gaz (condenseurs de) autres que parties de machines, gaz (générateurs de), gaz (lampes à), gaz (laveurs de) [parties d'installations à gaz], générateurs d'acétylène, générateurs de gaz, générateurs de vapeur autres que parties de machines, germicides (brűleurs), germicides (lampes) pour la purification de l'air, glace (appareils et machines à), glacières, globes de lampes, grille-pain, grilles de fourneaux, grilles de foyers, grils [appareils de cuisson], hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération, hottes d'aération pour laboratoires, huile (appareils pour l'épuration de l'), huile (brűleurs à), huile (lampes à), humidificateurs pour radiateurs de chauffage central, incandescence (becs à), incinérateurs, indicateurs de direction (ampoules d') pour véhicules, ionisation (appareils d') pour le traitement de l'air, irrigation (machines d') pour l'agriculture, jet (brise-), jets d'eau ornementaux, laboratoire (brűleurs de), laboratoire (lampes de), lait (installations pour le refroidissement du), lampadaires, lampes à arc, lampes à arc (charbon pour), lampes à friser, lampes à gaz, lampes à huile, lampes à souder, lampes (becs de), lampes de laboratoire, lampes de poche, lampes de sűreté, lampes d'éclairage, lampes d'éclairage pour aquariums, lampes électriques, lampes électriques (douilles de), lampes électriques pour arbres de Noël, lampes germicides pour la purification de l'air, lampes (globes de), lampes (manchons de), lampes pour appareils de projection, lampes (réflecteurs de), lampes (tubes de), lampes (verres de), lampions, lanternes d'éclairage, lanternes vénitiennes, lavabos, lavabos (appareils à sécher les mains pour), laveurs de gaz [parties d'installations à gaz], liquides (refroidisseurs de) [installations], lits (chauffe), lumineux (tubes) pour l'éclairage, lustres, magnésium (fils de) [éclairage], mains (appareils à sécher les) pour lavabos, maisons (numéros de) lumineux, malt (torréfacteurs à), manchons de lampes, marmites autoclaves électriques, micro-ondes (fours à) à usage industriel, mineurs (lampes de), modérateurs nucléaires (installations pour le traitement de combustibles et), niveau (soupapes régulatrices de) dans les réservoirs, nucléaires (installations pour le traitement de combustibles et modérateurs), numéros de maisons lumineux, oxhydriques (brűleurs), pain (grille-), pain (machines pour cuire du), pasteurisateurs, pâtisserie (fers à) électriques, percolateurs à café électriques, pétrole (brűleurs à), phares de véhicules, pieds (chauffe-) électriques ou non électriques, pieds (chaufferettes pour les), pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue, piles atomiques, plafonniers, plaques chauffantes, plaques de chauffage, plats (chauffe-), plongée (projecteurs de), poches jetables de stérilisation, poêles [appareils de chauffage], polymérisation (installations de), pompes à chaleur, potagers [fourneaux], prise d'eau (appareils de), projecteurs de plongée, projection (lampes pour appareils de), purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur, purification de l'air (appareils et machines pour la), purification de l'eau (appareils et machines pour la), purification des eaux d'égouts (installations pour la), radiateurs [chauffage], radiateurs (bouchons de), radiateurs de chauffage central (humidificateurs pour), radiateurs électriques, raffinage (tours de) pour la distillation, rafraîchir (installations et machines à), rayons ultraviolets (lampes à) non à usage médical, réacteurs nucléaires, réchauds, réchauffeurs d'air, réchauffeurs d'eau [appareils], récipients frigorifiques, récupérateurs de chaleur, réflecteurs de lampes, réflecteurs pour véhicules, réfrigérateurs, réfrigération (appareils et installations de), refroidissement (appareils et installations de), refroidisseurs de liquides [installations], registres de tirage [chauffage], réglage (accessoires de) pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, régulateurs de tirage [chauffage], remous dans l'eau (appareils pour faire des), réservoirs de chasses d'eau, réservoirs d'eau sous pression, réservoirs (soupapes régulatrices de niveau dans les), robinets*, robinets de canalisation, robinets mélangeurs pour conduites d'eau, rondelles de robinets d'eau, rôtisserie (broches de), rôtissoires, sanitaires (appareils et installations), sauna (installations de), séchage (appareils et installations de), sèche-cheveux, sécher les mains (appareils à) pour lavabos, sécheurs d'air, sécheurs de linge électriques, séchoirs [appareils], serpentins [parties d'installations de distillation, de chauffage ou de refroidissement], sièges de toilettes [W.-C.], souder (lampes à), souffleries [parties d'installations d'aération], soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs, stérilisateurs, stérilisation (poches jetables de), supports pour le chargement des fours, sűreté (accessoires de) pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, tabac (installations pour le refroidissement du), tabac (torréfacteurs à), tapis chauffés électriquement, thermiques (échangeurs), thermoplongeurs, tirage (registres de) [chauffage], tirage (régulateurs de) [chauffage], tiroirs de cheminées, toasteurs, toilettes [W.-C.], toilettes [W.-C.] (cuvettes de), toilettes [W.-C.] (sièges de), torches pour l'éclairage, torréfacteurs, tournebroches, tours de raffinage pour la distillation, tubes à décharges électriques pour l'éclairage, tubes de chaudières de chauffage, tubes de lampes, tubes lumineux pour l'éclairage, tuyaux flamboyants [industrie du pétrole], ultraviolets (lampes à rayons) non à usage médical, urinoirs, ustensiles de cuisson électriques, vannes thermostatiques [parties d'installations de chauffage], vapeur (accumulateurs de), vapeur (générateurs de) autres que parties de machines, vapeur (installations de production de), vaporisateurs faciaux [saunas], vases d'expansion pour installations de chauffage central, véhicules (ampoules d'indicateurs de direction pour), véhicules (appareils d'éclairage pour), véhicules (dégivreurs pour), véhicules (dispositifs antiéblouissants pour) [garnitures de lampes], véhicules (dispositifs chauffants antibuée [antigivre] pour), véhicules (feux pour), véhicules (installations de chauffage pour), véhicules (installations de climatisation pour), véhicules (phares de), véhicules (réflecteurs pour), ventilateurs [climatisation], ventilateurs électriques à usage personnel, ventilation [climatisation] (appareils de), ventilation [climatisation] (installations de) pour véhicules, verres de lampes, vitrines frigorifiques, yaourtières électriques.



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