Рус  En  Fr  
Classification internationale des produits et des services

Redaction № 11


 

Classification internationale des produits et des services

CLASSE 11



Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Cette classe comprend:

  • les appareils de conditionnement d'air;
  • les bassinoires, bouillottes, chauffe-lits, électriques ou non électriques;
  • les coussins et couvertures chauffés électriquement, non à usage médical;
  • les bouilloires électriques;
  • les ustensiles de cuisson électriques.

Cette classe ne comprend pas:

  • les appareils de production de vapeur (parties de machines) (cl. 7);
  • les vêtements chauffés électriquement (cl. 9).

Services:

Abat-jour; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz; accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz; accessoires de réglage pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz; accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz; accumulateurs de chaleur; accumulateurs de vapeur; alambics*; alimentateurs de chaudières de chauffage; allume-gaz / allumeurs de gaz; allumoirs*; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules; ampoules d'éclairage; ampoules électriques; appareils chauffants et rafraîchissants pour la distribution de boissons chaudes et froides; appareils d'ionisation pour le traitement d'air ou d'eau; appareils d'éclairage pour véhicules; appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes [DEL]; appareils de chargement pour fours; appareils de chauffage pour aquariums; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux; appareils de chloration pour piscines; appareils de chromatographie à usage industriel; appareils de climatisation; appareils de cuisson à micro-ondes; appareils de dessiccation; appareils de déshydratation de déchets alimentaires; appareils de désinfection; appareils de désinfection à usage médical; appareils de désodorisation non à usage personnel; appareils de filtration pour aquariums; appareils de prise d'eau; appareils et installations d'éclairage; appareils et installations de cuisson; appareils et installations de refroidissement; appareils et installations de réfrigération; appareils et installations de séchage; appareils et installations de ventilation [climatisation]; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau; appareils et installations sanitaires; appareils et machines frigorifiques; appareils et machines pour la purification de l'air; appareils et machines pour la purification de l'eau; appareils et machines à glaçons; appareils pour bains; appareils pour bains d'air chaud; appareils pour bains d'hydromassage; appareils pour faire des remous dans l'eau; appareils pour fumigations non à usage médical; appareils pour l'épuration de l'huile; appareils pour l'épuration du gaz; appareils pour la distillation*; appareils pour la désodorisation de l'air; appareils pour la stérilisation de livres; appareils pour le refroidissement de boissons; appareils pour étuver le fourrage; appareils à air chaud; appareils à bronzer; appareils à chauffer la colle; appareils à filtrer l'eau; appareils à sécher les mains pour lavabos; appareils électriques de chauffage; appliques pour becs de gaz; armatures de fours; armoires frigorifiques; aérothermes; bacs refroidisseurs pour fours; baignoires; baignoires pour bains de siège; bains à remous; barbecues; bassinoires; becs de lampes; becs à acétylène / brûleurs à acétylène; becs à alcool / brûleurs à alcool; becs à incandescence; bidets; bouches à eau; bouchons de radiateurs; bouilloires électriques; bouillottes; briquets pour l'allumage du gaz; brise-jet; broches de rôtisserie; brûleurs; brûleurs de laboratoire; brûleurs germicides; brûleurs oxhydriques; brûleurs à gaz / becs de gaz; brûleurs à huile; cabines de douche; cabines transportables pour bains turcs; cabinets d'aisances transportables; cafetières électriques; calorifères; capteurs solaires à conversion thermique [chauffage] / collecteurs solaires à conversion thermique [chauffage]; carneaux de chaudières de chauffage; carneaux de cheminées; caves à vin électriques; cendriers de foyers; chambres blanches [installations sanitaires]; chambres frigorifiques; chancelières chauffées électriquement; charbon pour lampes à arc; chasses d'eau; chaudières autres que parties de machines; chaudières de buanderie; chaudières de chauffage; chaudières à gaz; chauffe-bains; chauffe-biberons électriques; chauffe-eau / bouilleurs; chauffe-fers; chauffe-lits; chauffe-mains alimentés par USB; chauffe-pieds électriques ou non électriques; chauffe-plats; chauffe-tasses alimentés par USB; chaufferettes de poche; chaussettes chauffées électriquement; cheminées d'appartement; colonnes à distiller; condenseurs de gaz autres que parties de machines; conduits [parties d'installations sanitaires]; congélateurs; corps chauffants; couscoussiers électriques; coussins chauffés électriquement, non à usage médical; couvertures chauffantes, non à usage médical; cuiseurs; cuiseurs sous-vide électriques; cuiseurs à vapeur électriques; cuisinières; cuvettes de toilettes [W.-C.]; diffuseurs d'irrigation goutte-à-goutte [accessoires d'irrigation]; diffuseurs [éclairage]; dispositifs antiéblouissants pour véhicules [garnitures de lampes]; dispositifs chauffants antigivre pour véhicules; dispositifs pour le refroidissement de l'air; distributeurs de désinfectants pour toilettes; douches*; douilles de lampes électriques; défroisseurs de tissus à vapeur; dégivreurs pour véhicules; déshydrateurs alimentaires électriques; feux de motocycle; feux indicateurs de direction pour bicyclettes; feux pour automobiles; feux pour bicyclettes; feux pour véhicules; filaments de lampes électriques; filaments électriques chauffants; fils de magnésium [éclairage]; filtres pour l'eau potable; filtres à air pour la climatisation; flambeaux; fontaines; fontaines à chocolat électriques; forges portatives; fourneaux de cuisine; fours de boulangerie; fours dentaires; fours solaires; fours à l'exception des fours de laboratoires / fourneaux à l'exception des fourneaux de laboratoires; fours à micro-ondes à usage industriel; foyers; friteuses à air pulsé; friteuses électriques; garnitures de fours en chamotte; garnitures façonnées de fours / garnitures façonnées de fourneaux; gaufriers électriques / fers à bricelets électriques / fers à pâtisserie électriques; glacières électriques; globes de lampes; grille-pain / toasteurs; grilles de fourneaux; grils [appareils de cuisson]; guirlandes lumineuses pour décoration de fête; générateurs d'acétylène; générateurs de microbulles pour bains; générateurs de vapeur autres que parties de machines; hottes aspirantes de cuisine; hottes d'aération; hottes d'aération pour laboratoires; humidificateurs pour radiateurs de chauffage central; incinérateurs; installations automatiques d'abreuvage; installations automatiques pour transporter la cendre; installations d'éclairage pour véhicules aériens; installations de bain; installations de chauffage pour véhicules; installations de chauffage à eau chaude; installations de chauffe; installations de climatisation; installations de climatisation pour véhicules / installations de conditionnement d'air pour véhicules; installations de conduites d'eau; installations de dessalement de l'eau de mer; installations de distribution d'eau; installations de filtrage d'air; installations de polymérisation; installations de production de vapeur; installations de sauna; installations de ventilation [climatisation] pour véhicules; installations et machines à rafraîchir; installations pour l'approvisionnement d'eau; installations pour la purification de l'eau; installations pour la purification des eaux d'égouts; installations pour le refroidissement de l'eau; installations pour le refroidissement du lait; installations pour le refroidissement du tabac; installations pour le traitement de combustibles et modérateurs nucléaires; jets d'eau ornementaux; lampadaires; lampadaires; lampes d'éclairage; lampes d'éclairage pour aquariums; lampes de durcissement non à usage médical; lampes de laboratoire; lampes de mineurs; lampes de sûreté; lampes frontales; lampes germicides pour la purification de l'air; lampes pour manucure; lampes à arc; lampes à friser; lampes à gaz; lampes à huile; lampes à rayons ultraviolets non à usage médical; lampes électriques; lampes électriques pour arbres de Noël; lampions / lanternes vénitiennes; lanternes d'éclairage; lanternes à bougie; lavabos; laveurs de gaz [parties d'installations à gaz]; lustres; machines d'irrigation pour l'agriculture; machines pour cuire du pain; machines pour la préparation de crèmes glacées; machines à pain; machines électriques à usage domestique pour la préparation de gâteaux de riz pilé; manchons de lampes; marmites autoclaves électriques / autocuiseurs électriques; multicuiseurs; mèches conçues pour des poêles à pétrole; numéros de maisons lumineux; pasteurisateurs; percolateurs à café électriques; phares de véhicules; phares pour automobiles; phares à acétylène; pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue; pistolets à air chaud; plafonniers; plaques chauffantes; plaques de chauffage; plaques de cuisson électriques; pompes à chaleur; porte-abat-jour; poêles [appareils de chauffage]; presses à tortillas, électriques; projecteurs de plongée; projecteurs d’éclairage; purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur; radiateurs de chauffage central; radiateurs [chauffage]; radiateurs électriques; refroidisseurs de liquides [installations]; registres de tirage [chauffage] / régulateurs de tirage [chauffage]; robinets*; robinets mélangeurs pour conduites d'eau; robinets pour tuyaux et canalisations; rondelles de robinets d'eau; réacteurs nucléaires; réchauds; réchauffeurs d'air; réchauffeurs d'eau [appareils]; récipients calorifuges électriques; récipients frigorifiques; récupérateurs de chaleur; réflecteurs de lampes; réflecteurs pour véhicules; réfrigérateurs; réfrigérateurs, appareils de refroidissement et congélateurs pour le stockage médical; réservoirs d'eau sous pression; réservoirs de chasses d'eau; rôtissoires; serpentins [parties d'installations de distillation, de chauffage ou de refroidissement]; sièges de toilettes [W.-C.]; souffleries [parties d'installations de climatisation]; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs; stérilisateurs; stérilisateurs d'air; stérilisateurs d'eau; supports pour le chargement des fours; systèmes de culture hydroponique; sèche-cheveux; sécheurs d'air; sécheurs de linge électriques; séchoirs [appareils]; tajines électriques; tapis chauffés électriquement; thermoplongeurs; tiroirs de cheminées; toilettes [W.-C.]; torches électriques; torchères pour l'industrie pétrolière; torréfacteurs; torréfacteurs à café; torréfacteurs à fruits; torréfacteurs à malt; torréfacteurs à tabac; tournebroches; tours de raffinage pour la distillation; tubes de chaudières de chauffage; tubes de lampes; tubes lumineux pour l'éclairage; tubes à décharges électriques pour l'éclairage; urinoirs; ustensiles de cuisson électriques; vannes thermostatiques [parties d'installations de chauffage]; vaporisateurs faciaux [saunas]; vases d'expansion pour installations de chauffage central; ventilateurs [climatisation]; ventilateurs électriques à usage personnel; verres de lampes; vitrines chauffantes; vitrines frigorifiques; vêtements chauffés électriquement; yaourtières électriques; échangeurs thermiques autres que parties de machines; évaporateurs; éviers.



mailbox@mktu.info