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Classification internationale des produits et des services

Redaction 11


 

Classification internationale des produits et des services

CLASSE 12



Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Cette classe comprend:

  • les moteurs pour véhicules terrestres;
  • les accouplements et organes de transmission pour véhicules terrestres;
  • les aéroglisseurs.

Cette classe ne comprend pas:

  • certaines parties de véhicules (consulter la liste alphabétique des produits);
  • les matériaux métalliques pour les voies ferrées (cl. 6);
  • les moteurs, accouplements et organes de transmission, autres que pour les véhicules terrestres (cl. 7);
  • les parties de moteurs (de toutes sortes) (cl. 7).

Services:

Accouplements pour véhicules terrestres; Alarmes antivol pour véhicules; Allume-cigares pour automobiles; Ambulances; Amortisseurs de suspension pour véhicules; Amortisseurs pour automobiles; Antidérapants pour pneus de véhicule; Antivols pour véhicules; Appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique; Appareils et installations de transport par câbles; Appuie-tête pour sièges de véhicules; Arbres de transmission pour véhicules terrestres; Arroseuses [véhicules]; Attache-capots pour véhicules; Attelages de chemins de fer ou de wagons / attelages de chemins de fer / attelages de wagons; Attelages de remorques pour véhicules; Autobus; Autocaravanes; Autocars; Autogires / gyrocoptères; Autoneiges; Avertisseurs de marche arrière pour véhicules; Avions; Avions amphibies; Aéroglisseurs; Aéronefs; Bacs [bateaux]; Ballons dirigeables; Bandages de roues pour véhicules; Bandages pleins pour roues de véhicule; Bandes de roulement pour le rechapage des pneus; Barres de torsion pour véhicules; Bateaux; Bennes de camions; Bicyclettes / vélos; Bicyclettes électriques / vélos électriques; Bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs; Bogies pour wagons de chemins de fer; Bossoirs d'embarcations; Bouchons pour réservoirs de carburant de véhicule; Boudins de bandages de roues de chemins de fer; Boudins mousse pour pneus; Boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; Bras de signalisation pour véhicules; Brouettes; Bâches de poussette; Bâtis de moteurs pour véhicules terrestres; Béquilles de bicyclette; Béquilles de motocycle; Bétonnières automobiles; Cabines pour installations de transport par câbles; Cadres de bicyclette; Cadres de motocycle; Caissons [véhicules]; Camions; Camions avec fonction de grue intégrée; Camions à ordures; Canoës; Capotes de poussette; Capotes de véhicules; Capots de moteurs pour véhicules; Capots pour automobiles; Caravanes; Carrosseries; Carrosseries pour automobiles; Carters pour organes de véhicules terrestres autres que pour moteurs; Ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; Cendriers pour automobiles; Chalands; Chaloupes; Chambres à air pour bicyclettes; Chambres à air pour pneumatiques; Chancelières conçues pour landaus; Chancelières conçues pour poussettes; Chariots*; Chariots de coulée; Chariots de manutention; Chariots de nettoyage; Chariots de pêche; Chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles; Chariots grillagés à roulettes; Chariots à bascule; Chariots à provisions; Chariots élévateurs; Charrettes; Chaînes antidérapantes; Chaînes de bicyclette; Chaînes de commande pour véhicules terrestres; Chaînes de motocycle; Chaînes motrices pour véhicules terrestres; Chaînes pour automobiles; Cheminées de locomotives; Cheminées de navires; Chenilles pour véhicules; Châssis de véhicules; Châssis pour automobiles; Circuits hydrauliques pour véhicules; Clips conçus pour permettre la fixation de pièces automobiles sur des carrosseries; Cloches de plongée; Clous pour pneus; Coffres spéciaux pour bicyclettes; Coffres spéciaux pour motocycles; Convertisseurs de couple pour véhicules terrestres; Coques de navires; Cornets avertisseurs pour véhicules / avertisseurs sonores pour véhicules; Couchettes pour véhicules; Couples de navires; Coussins d'air gonflants [dispositifs de sécurité pour automobiles]; Culbuteurs de wagons [parties de wagons]; Diables; Dispositifs antiéblouissants pour véhicules*; Dispositifs de gouverne pour navires; Dispositifs pour dégager les bateaux; Disques de freins pour véhicules; Dragueurs [bateaux]; Draisines; Drones caméras; Drones civils; Drones de livraison; Drones militaires; Défenses pour navires [pare-battage]; Démultiplicateurs pour véhicules terrestres; Dépanneuses / camions de remorquage; Embrayages pour véhicules terrestres; Engrenages pour bicyclettes; Engrenages pour véhicules terrestres; Enjoliveurs; Enveloppes pour pneumatiques; Espars [marine]; Essieux; Essuie-glace; Essuie-glace pour phares; Fauteuils roulants; Filets porte-bagages pour véhicules; Fourgons [véhicules] / camionnettes / fourgonnettes; Freins de bicyclettes; Freins de véhicules; Frettes de moyeux; Funiculaires; Fusées d'essieux; Gaffes pour bateaux; Garde-boue / pare-boue; Garde-boues de bicyclette; Garnitures de freins pour véhicules; Garnitures intérieures de véhicules [capitonnage]; Godilles; Gouvernails; Guidons de cycles; Guidons de motocycle; Gyropodes; Gyroroues; Harnais de sécurité pour sièges de véhicules; Hayons élévateurs [parties de véhicules terrestres]; Housses de selle pour bicyclettes; Housses de selle pour motocycles; Housses de véhicules; Housses pour roues de secours; Housses pour sièges de véhicules; Housses pour volants de véhicules; Hublots; Hydravions; Hydroglisseurs; Hélices de navires; Hélicoptères; Hélicoptères télécommandés avec caméra embarquée; Jantes de roues de véhicules; Jantes pour roues de bicyclette; Landaus; Leviers de commande pour véhicules; Locomotives; Luges de sauvetage; Machines motrices pour véhicules terrestres; Manivelles de bicyclette; Marchepieds de véhicules; Matériel roulant de chemins de fer; Matériel roulant de funiculaires; Montgolfières; Moteurs de bicyclette; Moteurs de motocycle; Moteurs pour véhicules terrestres; Moteurs à réaction pour véhicules terrestres; Moteurs électriques pour véhicules terrestres; Motocyclettes / motocycles; Moustiquaires conçues pour poussettes; Moyeux de roues de véhicules; Moyeux pour roues de bicyclette; Mâts pour bateaux; Mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres; Mécanismes de transmission pour véhicules terrestres; Navires; Pagaies pour canoës; Paniers spéciaux pour bicyclettes; Parachutes; Pare-brise; Pare-chocs de véhicules; Pare-chocs pour automobiles; Pare-jupes pour bicyclettes; Planches gyroscopiques; Plans inclinés pour bateaux; Plaquettes de freins pour automobiles; Plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules; Pneus; Pneus de bicyclette; Pneus dautomobile; Pneus pour chasse-neige; Pneus sans chambre pour bicyclettes; Pompes pour pneus de bicyclette; Pompes à air [accessoires de véhicules]; Pontons; Porte-bagages pour véhicules; Porte-gobelets pour véhicules; Porte-skis pour automobiles; Portes de véhicules; Poussettes pour animaux de compagnie; Propulseurs à hélice; Propulseurs à hélice pour bateaux; Pédales de bicyclette; Rames de bateaux; Rayons de roues de véhicules; Rayons pour roues de bicyclette; Remonte-pentes; Remorques de bicyclette; Remorques pour le transport de bicyclettes; Remorques [véhicules]; Ressorts amortisseurs pour véhicules; Ressorts de suspension pour véhicules; Rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air; Roues de bennes; Roues de bicyclette; Roues de véhicules; Roues libres pour véhicules terrestres; Roulettes pour chariots [véhicules]; Rétroviseurs; Rétroviseurs latéraux pour véhicules; Sabots de freins pour véhicules; Sacoches spéciales pour bicyclettes; Sacs conçus pour poussettes; Scooters; Scooters pour personnes à mobilité réduite; Segments de freins pour véhicules; Selles de bicyclette; Selles de motocycle; Sidecars; Sièges de sécurité pour enfants pour véhicules; Sièges de véhicules; Sièges éjectables pour avions; Sonnettes de bicyclettes; Soufflets pour autobus articulés; Spoilers pour véhicules; Stores [pare-soleil] pour automobiles / pare-soleil [stores] pour automobiles; Tampons de choc [matériel ferroviaire roulant]; Taquets [marine]; Tendeurs de rayons de roues; Tolets / dames de nage; Tombereaux; Tracteurs; Trains pour véhicules; Transporteurs aériens; Traîneaux [véhicules]; Traîneaux à pied; Tricycles; Triporteurs; Trottinettes [véhicules]; Trousses pour la réparation des chambres à air; Turbines pour véhicules terrestres; Téléphériques / téléfériques; Télésièges; Valves pour pneus de véhicule; Vitres de véhicules; Voitures / automobiles; Voitures autonomes / voitures sans conducteur [voitures autonomes]; Voitures d'enfants; Voitures de course; Voitures de sport; Voitures de tramways; Voitures hippomobiles; Voitures robotisées; Voiturettes de golf / voitures de golf / golfettes; Volants pour véhicules; Véhicules amphibies; Véhicules aériens; Véhicules blindés; Véhicules frigorifiques; Véhicules militaires de transport; Véhicules nautiques; Véhicules sous-marins autonomes pour linspection de fonds marins; Véhicules spatiaux; Véhicules tout-terrain; Véhicules télécommandés autres que jouets; Véhicules téléguidés pour inspections sous-marines; Véhicules à locomotion par terre, par air, par eau ou sur rail; Véhicules électriques; Vélomoteurs; Wagonnets; Wagons; Wagons-lits; Wagons-restaurants; Wagons frigorifiques; Yachts; Écrous pour roues de véhicules.



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