Classe 12 de La Classification de Nice

Classe 12

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

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12
Note explicative

La classe 12 comprend principalement les véhicules et les appareils pour le transport de personnes ou de marchandises par terre, par air ou par eau.

Cette classe comprend notamment:
    • les moteurs pour véhicules terrestres;
    • les accouplements et organes de transmission pour véhicules terrestres;
    • les aéroglisseurs;
    • les véhicules télécommandés autres que les jouets;
    • les parties de véhicules, par exemple : les pare-chocs, les pare-brise, les volants;
    • les chenilles pour véhicules ainsi que les pneus pour tous types de roues de véhicules.
Cette classe ne comprend pas notamment:
    • les matériaux métalliques pour les voies ferrées (cl. 6);
    • les moteurs, accouplements et organes de transmission, autres que pour les véhicules terrestres (cl. 7);
    • les parties de tous types de moteurs, par exemple : les démarreurs, les silencieux et les cylindres pour moteurs (cl. 7);
    • les bandes de roulement en caoutchouc en tant que parties de chenilles de machines de chantier, de machines d'exploitation minière, de machines agricoles et d'autres machines pour gros travaux (cl. 7);
    • les tricycles pour enfants en bas âge et les trottinettes (jouets) (cl. 28);
    • certains véhicules spéciaux ou appareils sur roues autres que pour le transport, par exemple : les balayeuses automotrices (cl. 7), les fourgons d'incendie (cl. 9), les dessertes (cl. 20);
    • certaines parties de véhicules, par exemple : les batteries électriques, les compteurs kilométriques et les radios pour véhicules (cl. 9), les feux pour automobiles et bicyclettes (cl. 11), les tapis pour automobiles (cl. 27).
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