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Classification internationale des produits et des services

Redaction 11


 

Classification internationale des produits et des services

CLASSE 12



Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Cette classe comprend:

  • les moteurs pour véhicules terrestres;
  • les accouplements et organes de transmission pour véhicules terrestres;
  • les aéroglisseurs.

Cette classe ne comprend pas:

  • certaines parties de véhicules (consulter la liste alphabétique des produits);
  • les matériaux métalliques pour les voies ferrées (cl. 6);
  • les moteurs, accouplements et organes de transmission, autres que pour les véhicules terrestres (cl. 7);
  • les parties de moteurs (de toutes sortes) (cl. 7).

Services:

Accouplements pour véhicules terrestres; alarmes antivol pour véhicules; allume-cigares pour automobiles; ambulances; amortisseurs de suspension pour véhicules; amortisseurs pour automobiles; antidérapants pour pneus de véhicule; antivols pour véhicules; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique; appareils et installations de transport par câbles; appuie-tête pour sièges de véhicules; arbres de transmission pour véhicules terrestres; arroseuses [véhicules]; attache-capots pour véhicules; attelages de chemins de fer ou de wagons / attelages de chemins de fer / attelages de wagons; attelages de remorques pour véhicules; autobus; autocaravanes; autocars; autogires / gyrocoptères; autoneiges; avertisseurs de marche arrière pour véhicules; avions; avions amphibies; aéroglisseurs; aéronefs; bacs [bateaux]; ballons dirigeables; bandages de roues pour véhicules; bandages pleins pour roues de véhicule; bandes de roulement pour le rechapage des pneus; barres de torsion pour véhicules; bateaux; bennes de camions; bicyclettes / vélos; bicyclettes électriques / vélos électriques; bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs; bogies pour wagons de chemins de fer; bossoirs d'embarcations; bouchons pour réservoirs de carburant de véhicule; boudins de bandages de roues de chemins de fer; boudins mousse pour pneus; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; bras de signalisation pour véhicules; brouettes; bâches de poussette; bâtis de moteurs pour véhicules terrestres; béquilles de bicyclette; béquilles de motocycle; bétonnières automobiles; cabines pour installations de transport par câbles; cadres de bicyclette; cadres de motocycle; caissons [véhicules]; camions; camions avec fonction de grue intégrée; camions à ordures; canoës; capotes de poussette; capotes de véhicules; capots de moteurs pour véhicules; capots pour automobiles; caravanes; carrosseries; carrosseries pour automobiles; carters pour organes de véhicules terrestres autres que pour moteurs; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; cendriers pour automobiles; chalands; chaloupes; chambres à air pour bicyclettes; chambres à air pour pneumatiques; chancelières conçues pour landaus; chancelières conçues pour poussettes; chariots de coulée; chariots de manutention; chariots de nettoyage; chariots de pêche; chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles; chariots grillagés à roulettes; chariots à bascule; chariots à provisions; chariots élévateurs; charrettes / chars; chaînes antidérapantes; chaînes de bicyclette; chaînes de commande pour véhicules terrestres; chaînes de motocycle; chaînes motrices pour véhicules terrestres; chaînes pour automobiles; cheminées de locomotives; cheminées de navires; chenilles pour véhicules; châssis de véhicules; châssis pour automobiles; circuits hydrauliques pour véhicules; clips conçus pour permettre la fixation de pièces automobiles sur des carrosseries; clous pour pneus; coffres spéciaux pour bicyclettes; coffres spéciaux pour motocycles; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres; coques de navires; cornets avertisseurs pour véhicules / avertisseurs sonores pour véhicules; couchettes pour véhicules; couples de navires; coussins d'air gonflants [dispositifs de sécurité pour automobiles]; culbuteurs de wagons [parties de wagons]; diables; dispositifs antiéblouissants pour véhicules*; dispositifs de gouverne pour navires; dispositifs pour dégager les bateaux; disques de freins pour véhicules; dragueurs [bateaux]; draisines; drones caméras; drones civils; drones de livraison; drones militaires; défenses pour navires [pare-battage]; démultiplicateurs pour véhicules terrestres; dépanneuses / camions de remorquage; embrayages pour véhicules terrestres; engrenages pour bicyclettes; engrenages pour véhicules terrestres; enjoliveurs; enveloppes pour pneumatiques; espars [marine]; essieux; essuie-glace; essuie-glace pour phares; fauteuils roulants; filets porte-bagages pour véhicules; fourgons [véhicules] / camionnettes / fourgonnettes; freins de bicyclettes; freins de véhicules; frettes de moyeux; funiculaires; fusées d'essieux; gaffes pour bateaux; garde-boue / pare-boue; garde-boues de bicyclette; garnitures de freins pour véhicules; garnitures intérieures de véhicules [capitonnage]; godilles; gouvernails; guidons de cycles; guidons de motocycle; gyropodes; gyroroues; harnais de sécurité pour sièges de véhicules; hayons élévateurs [parties de véhicules terrestres]; housses de selle pour bicyclettes; housses de selle pour motocycles; housses de véhicules; housses pour roues de secours; housses pour sièges de véhicules; housses pour volants de véhicules; hublots; hydravions; hydroglisseurs; hélices de navires; hélicoptères; hélicoptères télécommandés avec caméra embarquée; jantes de roues de véhicules; jantes pour roues de bicyclette; landaus; leviers de commande pour véhicules; locomotives; luges de sauvetage; machines motrices pour véhicules terrestres; manivelles de bicyclette; marchepieds de véhicules; matériel roulant de chemins de fer; matériel roulant de funiculaires; montgolfières; moteurs de bicyclette; moteurs de motocycle; moteurs pour véhicules terrestres; moteurs à réaction pour véhicules terrestres; moteurs électriques pour véhicules terrestres; motocyclettes / motocycles; moustiquaires conçues pour poussettes; moyeux de roues de véhicules; moyeux pour roues de bicyclette; mâts pour bateaux; mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres; navires; omnibus; pagaies pour canoës; paniers spéciaux pour bicyclettes; parachutes; pare-brise; pare-chocs de véhicules; pare-chocs pour automobiles; pare-jupes pour bicyclettes; planches gyroscopiques; plans inclinés pour bateaux; plaquettes de freins pour automobiles; plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules; pneus; pneus de bicyclette; pneus dautomobile; pneus sans chambre pour bicyclettes; pompes pour pneus de bicyclette; pompes à air [accessoires de véhicules]; pontons; porte-bagages pour véhicules; porte-skis pour automobiles; portes de véhicules; poussettes pour animaux de compagnie; propulseurs à hélice; propulseurs à hélice pour bateaux; pédales de bicyclette; rames de bateaux; rayons de roues de véhicules; rayons pour roues de bicyclette; remonte-pentes; remorques de bicyclette; remorques pour le transport de bicyclettes; remorques [véhicules]; ressorts amortisseurs pour véhicules; ressorts de suspension pour véhicules; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air; roues de bennes; roues de bicyclette; roues de véhicules; roues libres pour véhicules terrestres; roulettes pour chariots [véhicules]; rétroviseurs; rétroviseurs latéraux pour véhicules; sabots de freins pour véhicules; sacoches spéciales pour bicyclettes; sacs conçus pour poussettes; scooters; scooters pour personnes à mobilité réduite; segments de freins pour véhicules; selles de bicyclette; selles de motocycle; sidecars; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules; sièges de véhicules; sièges éjectables pour avions; sonnettes de bicyclettes; soufflets pour autobus articulés; spoilers pour véhicules; stores [pare-soleil] pour automobiles / pare-soleil [stores] pour automobiles; tampons de choc [matériel ferroviaire roulant]; taquets [marine]; tendeurs de rayons de roues; tolets / dames de nage; tombereaux; tracteurs; trains pour véhicules; transporteurs aériens; traîneaux [véhicules]; traîneaux à pied; tricycles; triporteurs; trottinettes [véhicules]; trousses pour la réparation des chambres à air; turbines pour véhicules terrestres; téléphériques / téléfériques; télésièges; valves pour pneus de véhicule; vitres de véhicules; voitures / automobiles; voitures autonomes / voitures sans conducteur [voitures autonomes]; voitures d'enfants; voitures de course; voitures de sport; voitures de tramways; voitures robotisées; voiturettes de golf / voitures de golf / golfettes; volants pour véhicules; véhicules aériens; véhicules blindés; véhicules frigorifiques; véhicules militaires de transport; véhicules nautiques; véhicules sous-marins autonomes pour linspection de fonds marins; véhicules spatiaux; véhicules télécommandés autres que jouets; véhicules téléguidés pour inspections sous-marines; véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail; véhicules électriques; vélomoteurs; wagonnets; wagons; wagons-lits; wagons-restaurants; wagons frigorifiques; yachts; écrous pour roues de véhicules.



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