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Classification internationale des produits et des services

Redaction № 9


Classification internationale des produits et des services

CLASSE 12



Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Cette classe comprend:

  • les moteurs pour véhicules terrestres;
  • les accouplements et organes de transmission pour véhicules terrestres;
  • les aéroglisseurs.

Cette classe ne comprend pas:

  • certaines parties de véhicules (consulter la liste alphabétique des produits);
  • les matériaux métalliques pour les voies ferrées (cl. 6);
  • les moteurs, accouplements et organes de transmission, autres que pour les véhicules terrestres (cl. 7);
  • les parties de moteurs (de toutes sortes) (cl. 7).

Services:

Accouplements pour véhicules terrestres, aériens (transporteurs), aériens (véhicules), aéroglisseurs, aéronautique (appareils, machines et dispositifs pour l'), aéronefs, aérostatiques (ballons), aérostats, air (chambres à) pour pneumatiques, ambulances, amortisseurs de suspension pour véhicules, amortisseurs (ressorts) pour véhicules, amphibies (avions), antidérapants pour bandages de véhicules, antiéblouissants (dispositifs) pour véhicules*, antivols pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, arbres de transmission pour véhicules terrestres, arroseuses [véhicules], attelages de chemins de fer ou de wagons, attelages de remorques pour véhicules, autobus, autocaravanes, autocars, automobiles, automobiles (amortisseurs pour), automobiles (bandages pour), automobiles (capots pour), automobiles (carrosseries pour), automobiles (chaînes pour), automobiles (châssis pour), automobiles (pare-chocs pour), automobiles (stores [pare-soleil] pour), autoneiges, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, avions, avirons, bâches de voitures d'enfants, bacs [bateaux], bagages (porte-) pour véhicules, ballons aérostatiques [aérostats], ballons dirigeables, bandages de roues de chemins de fer (boudins de), bandages de roues pour véhicules, bandages de véhicules (antidérapants pour), bandages (valves de) pour véhicules, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, barres de torsion pour véhicules, bascule (chariots à), bateaux, bateaux (coques de), bateaux (crochets de), bateaux (dispositifs de commande pour), bateaux (dispositifs pour dégager les), bateaux (mâts pour), bateaux (plans inclinés pour), bateaux (propulseurs à hélice pour), bateaux (rames de), bennes de camions, bennes (roues de), béquilles de cycles, bétonnières automobiles, bicycles, bicyclettes, bicyclettes (bandages pour), bicyclettes (béquilles de), bicyclettes (cadres de), bicyclettes (chambres à air pour), bicyclettes (filets pour), bicyclettes (freins de), bicyclettes (guidons de), bicyclettes (indicateurs de direction pour), bicyclettes (jantes de), bicyclettes (pompes de), bicyclettes (rayons de), bicyclettes (selles de), bicyclettes (sonnettes de), bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs, bogies pour wagons de chemins de fer, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, bossoirs d'embarcations, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, boudins de bandages de roues de chemins de fer, boue (garde-), boue (pare-), boyaux pour cycles, brise (pare-), brouettes, buffets roulants [voitures], cabines pour installations de transport par câbles, câbles (appareils et installations de transport par), cadres de cycles, caissons [véhicules], camionnettes, camions, camions (bennes de), canots, caoutchouc (rondelles adhésives de) pour la réparation des chambres à air, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, caravanes, carrosseries, carters pour organes de véhicules terrestres autres que pour moteurs, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, chaînes antidérapantes, chaînes de commande pour véhicules terrestres, chaînes de cycles, chaînes motrices pour véhicules terrestres, chalands, chaloupes, chambres à air pour pneumatiques, chambres à air (rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des), chambres à air (trousses pour la réparation des), chariots à provisions, chariots de coulée, chariots de manutention, chariots de nettoyage, chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles, chariots élévateurs, charrettes, charrettes de golf, chars, châssis de véhicules, cheminées de locomotives, cheminées de navires, chemins de fer (attelages de), chemins de fer (bogies pour wagons de), chemins de fer (boudins de bandages de roues de), chemins de fer (matériel roulant de), chenilles pour véhicules, choc (tampons de) [matériel ferroviaire roulant], circuits hydrauliques pour véhicules, clous pour pneus, coffres spéciaux pour véhicules à deux roues, commande (chaînes de) pour véhicules terrestres, commande (dispositifs de) pour bateaux, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, coques de bateaux, coques de navires, cornets avertisseurs pour véhicules, couchettes pour véhicules, coulée (chariots de), couple (convertisseurs de) pour véhicules terrestres, couples de navires, coussins d'air gonflants [dispositifs de sécurité pour automobiles], crochets de bateaux [gaffes], culbuteurs de wagons [parties de wagons], cyclecars, cycles, cycles (avertisseurs sonores pour), cycles (bandages pour), cycles (béquilles de), cycles (boyaux pour), cycles (cadres de), cycles (chambres à air pour), cycles (engrenages de), cycles (freins de), cycles (garde-boue pour), cycles (guidons de), cycles (jantes de), cycles (manivelles de), cycles (moteurs de), cycles (moyeux de), cycles (pédales de), cycles (pneumatiques de), cycles (pompes de), cycles (rayons de), cycles (roues de), cycles (selles de), cycles (sonnettes de), défenses pour bateaux [pare-battage], démultiplicateurs pour véhicules terrestres, dévidoirs (chariots) pour tuyaux flexibles, diables, direction (indicateurs de) pour véhicules, dirigeables (ballons), dragueurs [bateaux], draisines, électriques (moteurs) pour véhicules terrestres, électriques (véhicules), élévateurs (chariots), élévateurs (hayons) [parties de véhicules terrestres], embarcations (bossoirs d'), embrayages pour véhicules terrestres, enfants (sièges de sécurité pour) pour véhicules, enfants (voitures d'), engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes [pneumatiques], équilibrage des roues de véhicules (plombs pour l'), espars [marine], essieux, essieux (fusées d'), essuie-glace, fauteuils roulants pour malades, filets porte-bagages pour véhicules, filets pour bicyclettes, fourgonnettes, fourgons [véhicules], freins de véhicules, freins (garnitures de) pour véhicules, freins (sabots de) pour véhicules, freins (segments de) pour véhicules, frettes de moyeux, frigorifiques (véhicules), funiculaires, funiculaires (matériel roulant de), fusées d'essieux, gaffes [marine], garde-boue, garnitures de freins pour véhicules, garnitures intérieures de véhicules [capitonnage], glace (essuie-), godilles, golf (charrettes de), gouvernails, guidons de cycles, harnais de sécurité pour sièges de véhicules, hayons élévateurs [parties de véhicules terrestres], hélice (propulseurs à), hélices de navires, housses de selles pour bicyclettes ou motocyclettes, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, housses pour volants de véhicules, hublots, hydrauliques (circuits) pour véhicules, hydravions, hydroglisseurs, indicateurs de direction pour véhicules, jantes de roues de véhicules, locomobiles, locomotives, locomotives (cheminées de), manivelles de cycles, manutention (chariots de), marchepieds de véhicules, mâts pour bateaux, militaires (véhicules) de transport, moteurs (capots de) pour véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, motocycles, motocyclettes, motrices (chaînes) pour véhicules terrestres, motrices (machines) pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, moyeux (frettes de), nautiques (véhicules), navires, navires (cheminées de), navires (coques de), navires (couples de), navires (hélices de), omnibus, pagaies, paniers spéciaux pour cycles, parachutes, pare-boue, pare-brise, pare-chocs de véhicules, pare-soleil [stores] pour automobiles, pédales de cycles, pentes (remonte), plans inclinés pour bateaux, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, pneumatiques, pneus [pneumatiques], pneus (bandes de roulement pour le rechapage des), pneus (clous pour), pompes à air [accessoires de véhicules], pontons, porte-bagages pour véhicules, portes de véhicules, porte-skis pour automobiles, poussettes, poussettes (capotes de), propulseurs à hélice, propulsion (mécanismes de) pour véhicules terrestres, rames de bateaux, rayons de roues de véhicules, rayons de roues (tendeurs de), réaction (moteurs à) pour véhicules terrestres, rechapage des pneus (bandes de roulement pour le), remonte-pentes, remorques [véhicules], remorques (attelages de) pour véhicules, réservoirs à essence de véhicules (bouchons pour), ressorts amortisseurs pour véhicules, ressorts de suspension pour véhicules, rétroviseurs, roues (bandages de) pour véhicules, roues de chemins de fer (boudins de bandages de), roues de véhicules, roues de véhicules (jantes de), roues de véhicules (moyeux de), roues de véhicules (rayons de), roues libres pour véhicules terrestres, roues (tendeurs de rayons de), roulettes pour chariots [véhicules], sabots de freins pour véhicules, sécurité (ceintures de) pour sièges de véhicules, sécurité (harnais de) pour sièges de véhicules, segments de freins pour véhicules, selles (housses de) pour bicyclettes ou motocyclettes, selles pour bicyclettes ou motocyclettes, sidecars, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, sièges de véhicules, sièges de véhicules (appuie-tête pour), sièges de véhicules (housses pour), sièges éjectables pour avions, skis (porte-) pour automobiles, sonnettes de cycles, spatiaux (véhicules), sport (voitures de), stores [pare-soleil] pour automobiles, suspension (amortisseurs de) pour véhicules, suspension (ressorts de) pour véhicules, tampons de choc [matériel ferroviaire roulant], taquets [marine], téléfériques, téléphériques, télésièges, tendeurs de rayons de roues, toletières, tolets, tombereaux, tracteurs, traîneaux [véhicules], traîneaux à pied, trains de voitures, tramways (voitures de), transmission (arbres de) pour véhicules terrestres, transmission (mécanismes de) pour véhicules terrestres, transport (appareils et installations de) par câbles, tricycles, triporteurs, trottinettes [véhicules], trousses pour la réparation des chambres à air, turbines pour véhicules terrestres, tuyaux flexibles (chariots dévidoirs pour), valves de bandages pour véhicules, véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail, véhicules (amortisseurs de suspension pour), véhicules (antidérapants pour bandages de), véhicules (attelages de remorques pour), véhicules (avertisseurs contre le vol des), véhicules (avertisseurs de marche arrière pour), véhicules (avertisseurs sonores pour), véhicules (bandages de roues pour), véhicules (capotes de), véhicules (ceintures de sécurité pour sièges de), véhicules (châssis de), véhicules (chenilles pour), véhicules (circuits hydrauliques pour), véhicules (cornets avertisseurs pour), véhicules (couchettes pour), véhicules (dispositifs antiéblouissants pour), véhicules électriques, véhicules (freins de), véhicules frigorifiques, véhicules (garnitures intérieures de) [capitonnage], véhicules (housses de), véhicules (indicateurs de direction pour), véhicules (jantes de roues de), véhicules militaires de transport, véhicules (moyeux de roues de), véhicules (pare-chocs de), véhicules (plombs pour l'équilibrage des roues de), véhicules (pneumatiques pour), véhicules (porte-bagages pour), véhicules (portes de), véhicules (rayons de roues de), véhicules (ressorts amortisseurs pour), véhicules (roues de), véhicules (sièges de), véhicules spatiaux, véhicules télécommandés autres que jouets, véhicules terrestres (bielles pour), autres que parties de moteurs, véhicules terrestres (moteurs pour), véhicules (valves de bandages pour), véhicules (vitres de), véhicules (volants pour), vélomoteurs, vélos, vitesses (boîtes de) pour véhicules terrestres, vitres de véhicules, voitures, voitures d'enfants, voitures d'enfants (bâches de), voitures d'enfants (capotes de), voitures (trains de), vol de véhicules (avertisseurs contre le), volants de véhicules (housses pour), volants pour véhicules, wagonnets, wagons, wagons (attelages de), wagons (culbuteurs de) [parties de wagons], wagons de chemins de fer (bogies pour), wagons frigorifiques, wagons-lits, wagons-restaurants, yachts.



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