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Classification internationale des produits et des services

Redaction № 9


Classification internationale des produits et des services

CLASSE 13



Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice.

Description

La classe 13 comprend essentiellement les armes à feu et les produits pyrotechniques.

Cette classe ne comprend pas:

Services:

Acétyl-nitrocellulose, affűts de canons, air (pistolets à) [armes], allumage (capsules d'), allumage (cordeaux d') pour explosifs, allumage (mèches d') pour explosifs, amadou, ammonium (explosifs au nitrate d'), amorce (cornes d'), amorces explosives, amorces fulminantes autres que les jouets, armes à feu, armes à feu (culasses d'), armes à feu de chasse, armes à feu (dispositifs de visée pour) autres que les lunettes de visée, armes à feu (écouvillons pour nettoyer les), armes à feu (mires d'), armes à feu (munitions pour), armes automotrices, armes de protection à base de gaz lacrymogène, armes lourdes (tourillons d'), armes (silencieux pour), artifice (feux d'), artillerie (pièces d'), balistiques (engins), bandoulières pour armes, bengale (feux de), bois de fusils, bouchons détonants, brouillard (signaux de) explosifs, brume (signaux de) explosifs, canon (poudre à), canons, canons (affűts de), canons de fusils, canons (dispositifs de visée pour) autres que les lunettes de visée, capsules d'allumage, capsules fulminantes autres que les jouets, carabines, cartouches, cartouches (appareils à charger les), cartouches (douilles de), cartouchières, cartouchières (appareils à remplir les), charger les cartouches (appareils à), chars de combat, chasse (armes à feu de), chiens de fusils, cordeaux d'allumage pour explosifs, cornes d'amorce, coton (fulmi-), coton-poudre, culasses d'armes à feu, détonateurs, douilles de cartouches, dynamite, écouvillons pour nettoyer les armes à feu, engins balistiques, étoupilles, étuis pour fusils, explosifs, explosifs (mèches d'allumage pour), explosives (amorces), explosives (cartouches), explosives (poudres), feux d'artifice, feux de bengale, fulmicoton, fulminants (produits), fusées [projectiles], fusées de signalisation, fusils [armes], fusils (bois de), fusils (canons de), fusils (chiens de), fusils (étuis pour), fusils (fűts de), fusils lance-harpons [armes], fusils (miroirs de pointage pour), fusils (sous-gardes de), fűts de fusils, gaz lacrymogène (armes de protection à base de), grenaille [plomb de chasse], harpons (fusils lance-) [armes], lacrymogène (armes de protection à base de gaz), lance-harpons (fusils) [armes], lance-roquettes, mèches d'allumage pour explosifs, mèches de mines, mines [explosifs], mines (mèches de), mires d'armes à feu, miroirs de pointage pour fusils, mitrailleuses, mortiers [armes à feu], munitions, nitrate d'ammonium (explosifs au), nitrocellulose (acétyl-), obus, pétards, pièces d'artillerie, pistolets [armes], pointage (miroirs de) pour fusils, poudres explosives, projectiles [armes], pyrophoriques (matières), pyrotechniques (produits), revolvers, roquettes [projectiles], roquettes (lance-), signalisation (fusées de), signaux de brouillard explosifs, signaux de brume explosifs, silencieux pour armes, sous-gardes de fusils, sprays de défense personnelle, tir (tréteaux [supports] pour le), tourillons d'armes lourdes, tréteaux [supports] pour le tir, visée (dispositifs de) pour armes à feu autres que les lunettes de visée.



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