En  Fr  
Classification internationale des produits et des services

Redaction 11


 

Classification internationale des produits et des services

CLASSE 13



Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice.

Description

La classe 13 comprend essentiellement les armes à feu et les produits pyrotechniques.

Cette classe ne comprend pas:

Services:

Acétyl-nitrocellulose; Affûts de canons; Amorces explosives; Amorces fulminantes autres que les jouets / capsules d'allumage / capsules fulminantes autres que les jouets; Appareils à charger les cartouches; Appareils à remplir les cartouchières; Armes automotrices; Armes de poing [armes à feu]; Armes de protection à base de gaz lacrymogène; Armes à feu; Armes à feu de chasse; Bandes-chargeurs pour armes automatiques; Bandoulières pour armes; Bouchons détonants; Canons; Canons de fusils; Carabines; Cartouches; Cartouches explosives; Cartouchières; Ceintures spéciales pour munitions; Chars de combat; Chiens de fusils; Cordeaux d'allumage pour explosifs; Cornes d'amorce; Coton-poudre / fulmicoton; Culasses d'armes à feu; Dispositifs de visée pour armes à feu autres que les lunettes de visée; Dispositifs de visée pour pièces dartillerie autres que les lunettes de visée; Douilles de cartouches; Dynamite; Détonateurs; Engins balistiques; Explosifs / produits fulminants; Explosifs au nitrate d'ammonium; Feux d'artifice; Feux de Bengale; Feux de détresse explosifs ou pyrotechniques; Fusils lance-harpons [armes]; Fusils [armes]; Fusées de signalisation; Fusées [projectiles] / roquettes [projectiles]; Fûts de fusils / bois de fusils; Grenades à main; Grenaille [plomb de chasse]; Lance-roquettes; Matières pyrophoriques; Mines [explosifs]; Miroirs de pointage pour fusils; Mitrailleuses; Mortiers [armes à feu]; Munitions; Munitions pour armes à feu; Mèches d'allumage pour explosifs / étoupilles; Mèches de mines; Obus; Pistolets lance-fusées; Pistolets [armes]; Pistolets à air [armes]; Pièces d'artillerie; Poudres explosives; Poudre à canon; Produits pyrotechniques; Projectiles [armes]; Pétards; Revolvers; Signaux de brume explosifs / signaux de brouillard explosifs; Silencieux pour armes; Sous-gardes de fusils; Sprays de défense personnelle; Torpilles; Tourillons d'armes lourdes; Tréteaux [supports] pour le tir; Écouvillons pour nettoyer les armes à feu; Étuis pour fusils.



mailbox@mktu.info