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Classification internationale des produits et des services

Redaction 11


 

Classification internationale des produits et des services

CLASSE 13



Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice.

Description

La classe 13 comprend essentiellement les armes à feu et les produits pyrotechniques.

Cette classe ne comprend pas:

Services:

Acétyl-nitrocellulose; affûts de canons; amorces explosives; amorces fulminantes autres que les jouets / capsules d'allumage / capsules fulminantes autres que les jouets; appareils à charger les cartouches; appareils à remplir les cartouchières; armes automotrices; armes de poing [armes à feu]; armes de protection à base de gaz lacrymogène; armes à feu; armes à feu de chasse; bandes-chargeurs pour armes automatiques; bandoulières pour armes; bouchons détonants; canons; canons de fusils; carabines; cartouches; cartouches explosives; cartouchières; ceintures spéciales pour munitions; chars de combat; chiens de fusils; cordeaux d'allumage pour explosifs; cornes d'amorce; coton-poudre / fulmicoton; culasses d'armes à feu; dispositifs de visée pour armes à feu autres que les lunettes de visée; dispositifs de visée pour pièces dartillerie autres que les lunettes de visée; douilles de cartouches; dynamite; détonateurs; engins balistiques; explosifs / produits fulminants; explosifs au nitrate d'ammonium; feux d'artifice; feux de Bengale; feux de détresse explosifs ou pyrotechniques; fusils lance-harpons [armes]; fusils [armes]; fusées de signalisation; fusées [projectiles] / roquettes [projectiles]; fûts de fusils / bois de fusils; grenades à main; grenaille [plomb de chasse]; lance-roquettes; matières pyrophoriques; mines [explosifs]; miroirs de pointage pour fusils; mitrailleuses; mortiers [armes à feu]; munitions; munitions pour armes à feu; mèches d'allumage pour explosifs / étoupilles; mèches de mines; obus; pistolets lance-fusées; pistolets [armes]; pistolets à air [armes]; pièces d'artillerie; poudres explosives; poudre à canon; produits pyrotechniques; projectiles [armes]; pétards; revolvers; signaux de brume explosifs / signaux de brouillard explosifs; silencieux pour armes; sous-gardes de fusils; sprays de défense personnelle; torpilles; tourillons d'armes lourdes; tréteaux [supports] pour le tir; écouvillons pour nettoyer les armes à feu; étuis pour fusils.



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