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Classification internationale des produits et des services

Redaction 11


 

Classification internationale des produits et des services

CLASSE 14



Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.

Description

La classe 14 comprend essentiellement les métaux précieux, les produits fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes et, en général, la joaillerie, la bijouterie et l'horlogerie.

Cette classe comprend:

  • les articles de bijouterie en vrai et en faux;
  • les boutons de manchettes, épingles de cravate.

Cette classe ne comprend pas:

  • les produits en métaux précieux classés selon leur fonction ou destination, par exemple les métaux en feuilles ou en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes (cl. 2); les amalgames dentaires en or (cl. 5); la coutellerie, les fourchettes et les cuillers (cl. 8); les contacts électriques (cl. 9); les plumes à écrire en or (cl. 16); les théières (cl. 21); les broderies en or et en argent (cl. 26); les boîtes à cigares (cl. 34);
  • les objets d’art non en métaux précieux (classés selon la matière dont ils sont constitués).

Services:

Agates; aiguilles d'horloge; aiguilles de montre; alliages de métaux précieux; amulettes [bijouterie]; ancres [horlogerie]; anneaux brisés en métaux précieux pour clés; anneaux [bijouterie] / bagues [bijouterie]; apprêts pour la bijouterie; argent brut ou battu; argent filé; articles de bijouterie / joaillerie; articles de bijouterie pour chaussures; articles de bijouterie pour la chapellerie; balanciers [horlogerie]; barillets [horlogerie]; bijoux en cloisonné; bijoux en ivoire; boucles d'oreilles; boutons de manchettes; boîtes en métaux précieux; boîtes à bijoux; boîtiers de montre; bracelets de montres; bracelets en matières textiles brodées [bijouterie]; bracelets [bijouterie]; breloques pour la bijouterie; breloques pour porte-clés; broches [bijouterie]; bustes en métaux précieux; cabinets [boîtes] d'horloges / boîtes [cabinets] d'horloges; cabochons; cadrans solaires; cadrans [horlogerie]; cadratures; chapelets; chaînes de montres; chaînes [bijouterie]; chronographes [montres]; chronomètres; chronomètres à arrêt; chronoscopes; colliers [bijouterie]; crucifix en métaux précieux autres quarticles de bijouterie; crucifix en tant quarticles de bijouterie; diamants; fermoirs pour la bijouterie; figurines en métaux précieux / statuettes en métaux précieux; fils d'argent [bijouterie] / filés d'argent [bijouterie]; fils d'or [bijouterie] / filés d'or [bijouterie]; fils de métaux précieux [bijouterie] / filés de métaux précieux [bijouterie]; fixe-cravates; horloges; horloges atomiques; horloges de contrôle [horloges mères]; horloges électriques; insignes en métaux précieux; instruments chronométriques; iridium; jais brut ou mi-ouvré; jetons de cuivre; lingots de métaux précieux; misbaha [chapelets de prière]; monnaies; montres; montres-bracelets; mouvements d'horlogerie; médailles; médaillons [bijouterie]; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés; objets d'art en métaux précieux; olivine [pierre précieuse] / péridot; or brut ou battu; ornements en jais; osmium; palladium; parures d'ambre jaune; perles d'ambroïne; perles pour la confection de bijoux; perles [bijouterie]; pierres fines; pierres précieuses / pierreries; platine [métal]; porte-clés rétractables; porte-clés [anneaux brisés avec breloque ou colifichet]; ressorts de montres; rhodium; rouleaux à bijoux; ruthénium; réveille-matin; spinelles [pierres précieuses]; statues en métaux précieux; strass; verres de montres; écrins pour montres; écrins à bijoux; épingles-bijoux pour chapeaux; épingles de cravates; épingles de parure; épingles [bijouterie].



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