Classe 14 de La Classification de Nice

Classe 14

Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.

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14
Note explicative

La classe 14 comprend essentiellement les métaux précieux et certains produits en métaux précieux ou en plaqué ainsi que les articles de joaillerie, de bijouterie et d'horlogerie et leurs parties constitutives.

Cette classe comprend notamment:
    • les articles de bijouterie, y compris les articles de bijouterie d'imitation, par exemple : le strass;
    • les boutons de manchettes, les épingles de cravate, les fixe-cravates;
    • les porte-clés et les breloques pour porte-clés;
    • les breloques en tant qu'articles de bijouterie;
    • les boîtes à bijoux;
    • les parties constitutives d'articles de joaillerie, de bijouterie et d'horlogerie, par exemple : les fermoirs et les perles pour la bijouterie, les mouvements d'horlogerie, les aiguilles d'horloge, les ressorts de montres, les verres de montres.
Cette classe ne comprend pas notamment:
    • les montres intelligentes (cl. 9);
    • les breloques autres que pour articles de bijouterie et porte-clés (cl. 26);
    • les objets d'art autres qu'en métaux précieux ou en plaqué classés selon la matière dont ils sont constitués, par exemple : les objets d'art en métaux communs (cl. 6), en pierre, en béton ou en marbre (cl. 19), en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques (cl. 20), en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre (cl. 21);
    • certains produits en métaux précieux ou en plaqué classés selon leur fonction ou destination, par exemple : les métaux en feuilles ou en poudre pour la peinture, la décoration, l'imprimerie et les travaux d'art (cl. 2), les amalgames dentaires en or (cl. 5), la coutellerie, les fourchettes et les cuillers (cl. 8), les contacts électriques (cl. 9), les plumes à écrire en or (cl. 16), les théières (cl. 21), les broderies en or et en argent (cl. 26), les boîtes à cigares (cl. 34).
Produits