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Classification internationale des produits et des services

Redaction № 9


Classification internationale des produits et des services

CLASSE 14



Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.

Description

La classe 14 comprend essentiellement les métaux précieux, les produits fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes et, en général, la joaillerie, la bijouterie et l'horlogerie.

Cette classe comprend:

  • les articles de bijouterie en vrai et en faux;
  • les boutons de manchettes, épingles de cravate.

Cette classe ne comprend pas:

  • les produits en métaux précieux classés selon leur fonction ou destination, par exemple les métaux en feuilles ou en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes (cl. 2); les amalgames dentaires en or (cl. 5); la coutellerie, les fourchettes et les cuillers (cl. 8); les contacts électriques (cl. 9); les plumes à écrire en or (cl. 16); les théières (cl. 21); les broderies en or et en argent (cl. 26); les boîtes à cigares (cl. 34);
  • les objets d’art non en métaux précieux (classés selon la matière dont ils sont constitués).

Services:

Agates, aiguilles [horlogerie], alliages de métaux précieux, ambre jaune (parures d'), ambroïne (perles d'), amulettes [bijouterie], ancres [horlogerie], anneaux [bijouterie], argent brut ou battu, argent filé, argent (fils d'), argent (parures d'), art (objets d') en métaux précieux, bagues [bijouterie], balanciers [horlogerie], barillets [horlogerie], bijouterie (articles de), bijoux (coffrets à), bijoux en cloisonné, boîtes [cabinets] d'horloges, boîtes en métaux précieux, boîtiers de montres, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, bracelets [bijouterie], bracelets de montres, bracelets (montres-), breloques, broches [bijouterie], bustes en métaux précieux, cabinets [boîtes] d'horloges, cadrans [horlogerie], cadrans solaires, cadratures, chaînes [bijouterie], chaînes de montres, chapeaux (ornements de) [en metaux précieux], chaussures (parures pour) [en métaux précieux], chronographes [montres], chronomètres, chronomètres à arrêt, chronométriques (instruments), chronoscopes, clefs (porte) de fantaisie, cloisonné (bijoux en), coffrets à bijoux, colliers [bijouterie], contrôle (horloges de) [horloges mères], cravates (épingles de), cravates (fixe-), diamants, écrins, écrins pour l'horlogerie, épingles [bijouterie], épingles de cravates, épingles de parure, étuis pour l'horlogerie, figurines [statuettes] en métaux précieux, filé (argent), filés de métaux précieux [bijouterie], fils de métaux précieux [bijouterie], fixe-cravates, horlogerie (écrins pour l'), horlogerie (étuis pour l'), horlogerie (mouvements d'), horloges, horloges atomiques, horloges (cabinets [boîtes] d'), horloges électriques, insignes en métaux précieux, iridium, ivoire (parures d'), jais brut ou mi-ouvré, jais (ornements en), jetons de cuivre, joaillerie, lingots de métaux précieux, manchettes (boutons de), médailles, médaillons [bijouterie], métaux précieux (alliages de), métaux précieux bruts ou mi-ouvrés, métaux précieux (lingots de), monnaies, montres, montres (boîtiers de), montres (bracelets de), montres (chaînes de), montres (ressorts de), montres (verres de), montres-bracelets, mouvements d'horlogerie, olivine [pierre précieuse], or brut ou battu, or (filés d') [bijouterie], or (fils d') [bijouterie], oreilles (boucles d'), ornements de chapeaux [en métaux précieux], ornements en jais, osmium, palladium, parure (épingles de), parures [bijouterie], parures d'argent, parures pour chaussures [en métaux précieux], pendules [horlogerie], perles [bijouterie], pierreries, pierres fines, pierres précieuses, platine [métal], porte-clefs de fantaisie, ressorts de montres, réveille-matin, rhodium, ruthénium, solaires (cadrans), spinelles [pierres précieuses], statues en métaux précieux, statuettes en métaux précieux, strass, verres de montres.



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