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Classification internationale des produits et des services

Redaction 11


 

Classification internationale des produits et des services

CLASSE 16



Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés.

Description

La classe 16 comprend essentiellement le papier, les produits en papier et les articles de bureau.

Cette classe comprend:

  • les coupe-papier;
  • les duplicateurs;
  • les feuilles, les sacs et les sachets en matières plastiques, pour l'emballage.

Cette classe ne comprend pas:

  • certains produits en papier ou en carton (consulter la liste alphabétique des produits);
  • les couleurs (cl. 2);
  • les outils à main pour les artistes (par exemple  : spatules, ciseaux de sculpteurs) (cl. 8).

Services:

Adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage / matières collantes pour la papeterie ou le ménage; Affiches; Agrafes de bureau; Agrafes de porte-plume; Albums; Almanachs; Appareils et machines pour la reliure [matériel de bureau]; Appareils et machines à polycopier; Appareils pour le collage des photographies; Appareils pour plastifier des documents [articles de bureau]; Appareils à main à étiqueter; Appareils à vigneter; Appuie-main pour peintres; Aquarelles; Ardoises pour écrire; Argile à modeler; Articles de bureau à l'exception des meubles; Articles de papeterie; Articles pour reliures; Atlas; Autocollants [articles de papeterie]; Bacs à peinture; Badges d'identification [articles de bureau]; Bagues [anneaux] de cigares / anneaux de cigares / bagues de cigares; Baguettes pour tableaux, non électroniques; Bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage / bandes collantes pour la papeterie ou le ménage; Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur; Bandes gommées [papeterie]; Bannières en papier; Bavoirs en papier / bavettes en papier; Bavoirs à manches en papier; Billes pour stylos; Billets de banque; Blanchets pour l'imprimerie non en matières textiles; Blocs [papeterie]; Blocs à dessin; Bloque-pages; Bobines pour rubans encreurs; Bons imprimés; Boîtes de peinture [matériel scolaire]; Boîtes en papier ou en carton; Bracelets pour instruments à écrire; Brochures; Brosses pour l'écriture; Brosses pour peintres; Buvards; Bâtons d'encre; Cache-pot en papier; Cadres à composer [imprimerie] / châssis à composer [imprimerie]; Cahiers; Calendriers; Calques; Caractères d'imprimerie; Caractères [chiffres et lettres] / lettres [caractères d'imprimerie] / caractères typographiques; Carnets; Cartes*; Cartes de voeux; Cartes de vœux musicales; Cartes géographiques; Cartes postales; Cartes à échanger autres que pour jeux; Carton*; Carton de pâte de bois [papeterie]; Cartons perforés pour métiers Jacquard; Cartons à chapeaux [boîtes]; Catalogues; Cavaliers pour fiches; Celluloïdes danimation; Chansonniers; Chemins de table en papier; Chemises pour documents; Chevalets pour la peinture; Chiffonnettes en papier pour le nettoyage; Chiffres [caractères d'imprimerie]; Chromolithographies [chromos] / chromos; Circulaires; Cires à modeler non à usage dentaire; Cire à cacheter; Classeurs [articles de bureau]; Classeurs à anneaux / classeurs à feuillets mobiles; Clichés d'imprimerie; Clichés à adresses / timbres à adresses; Coffrets pour la papeterie [articles de bureau]; Coffrets à timbres [cachets] / coffrets à cachets [timbres]; Colle d'amidon pour la papeterie ou le ménage; Colles pour la papeterie ou le ménage; Compas de tracé; Composteurs; Corbeilles à courrier; Cornets de papier; Coupe-papiers [ouvre-lettres]; Coupes biologiques pour la microscopie [matériel d'enseignement]; Coupes histologiques [matériel d'enseignement]; Couvertures de protection pour livres; Couvertures [papeterie]; Craie en aérosol; Craie pour la lithographie; Craie pour tailleurs; Craie à marquer; Craie à écrire; Crayons; Crayons d'ardoise; Crayons fusains; Crochets de bureau; Crémières [petits vases] en papier; Cylindres de machines à écrire; Dessous de carafes en papier; Dessous de chopes à bière; Diagrammes; Distributeurs de ruban adhésif [articles de papeterie]; Doigtiers de bureau; Dossiers [papeterie]; Drapeaux en papier; Duplicateurs; Décalcomanies; Déchiqueteuses de papier [articles de bureau]; Eaux-fortes [gravures]; Effaceurs pour tableaux; Emballages en papier ou en carton pour bouteilles; Emporte-pièce [articles de bureau]; Encres*; Encres de Chine; Encres à corriger [héliographie]; Encriers; Enrouleurs pour porte-badges didentification [articles de bureau]; Enseignes en papier ou en carton; Enveloppes en papier ou en carton pour bouteilles; Enveloppes [papeterie]; Essuie-mains en papier; Essuie-plumes; Faire-part [papeterie]; Fanions en papier; Feuilles absorbantes en papier ou matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires; Feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement; Feuilles de cellulose régénérée pour l'emballage; Feuilles de viscose pour l'emballage; Feuilles régulatrices d'humidité en papier ou matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires; Feuilles [papeterie]; Fiches [papeterie]; Figurines en papier mâché / statuettes en papier mâché; Fils pour reliures; Filtres à café en papier; Formulaires / formules; Fournitures pour l'écriture / fournitures pour écrire; Fournitures pour le dessin; Fournitures scolaires; Gabarits [papeterie]; Gabarits à effacer; Galvanotypes / clichés de galvanotypie; Galées [typographie]; Globes terrestres; Gluten [colle] pour la papeterie ou le ménage; Godets d'aquarelle pour artistes; Gommes [colles] pour la papeterie ou le ménage; Gommes à effacer; Grattoirs de bureau; Hectographes; Horaires imprimés; Humecteurs [articles de bureau]; Ichtyocolle pour la papeterie ou le ménage; Images; Imprimeries portatives [articles de bureau]; Imprimés graphiques; Instruments d'écriture; Instruments de dessin; Journaux; Journaux de bandes dessinées; Lettres d'acier; Linge de table en papier; Lingettes en papier pour le démaquillage; Liquides correcteurs [articles de bureau]; Lithographies; Livres; Livres de coloriage / livres à colorier; Livrets; Machines d'affranchissement de courrier [machines de bureau]; Machines de bureau à fermer les enveloppes; Machines à cacheter de bureau; Machines à imprimer des adresses; Machines à tailler les crayons, électriques ou non électriques; Machines à écrire [électriques ou non électriques]; Manifolds; Manuels; Maquettes d'architecture; Marque-pages / signets; Marqueurs [articles de papeterie]; Massicots [articles de bureau]; Matières de rembourrage en papier ou en carton / matériel de calage en papier ou en carton; Matières d´emballage [rembourrage] en papier ou en carton; Matières filtrantes en papier; Matières plastiques pour le modelage; Matières à cacheter; Matériaux d'emballage en fécule ou amidon; Matériaux pour le modelage / matériaux à modeler; Matériel d'instruction à l'exception des appareils / matériel d'enseignement à l'exception des appareils; Mines de crayons; Modèles d'écriture; Modèles de broderie; Mouchoirs de poche en papier; Mouilleurs de bureau; Moules pour argile à modeler [matériel pour artistes]; Numéroteurs; Nécessaires pour écrire [papeterie]; Nécessaires pour écrire [écritoires]; Nœuds en papier autres que de mercerie ou pour les cheveux; Objets d'art gravés / gravures; Objets d'art lithographiés; Oléographies; Onglets [reliure]; Paillettes pour la papeterie; Pains à cacheter; Palettes pour peintres; Pantographes [instruments de dessin]; Papier*; Papier-filtre; Papier-parchemin; Papier calque; Papier carbone; Papier d'argent; Papier d'armoire parfumé ou non; Papier d'emballage; Papier de bois; Papier de riz; Papier hygiénique; Papier lumineux; Papier mâché; Papier paraffiné; Papier pour appareils enregistreurs; Papier pour radiogrammes; Papier pour recouvrir des plateaux dentaires; Papier pour tables dexamen médical; Papier pour électrocardiographes; Papiers pour la peinture et la calligraphie; Papier à copier [articles de papeterie]; Papier à lettres; Partitions imprimées; Pastels [crayons]; Patrons pour la couture; Peignes à marbrer; Pellicules en matières plastiques adhérentes, extensibles, pour la palettisation; Pellicules en matières plastiques pour l'emballage; Perforateurs de bureau; Photographies [imprimées]; Photogravures; Pierres d'encre [récipients à encre]; Pierres lithographiques; Pince-notes; Pinceaux / brosses [pinceaux]; Pinces pour porte-badges didentification [articles de bureau]; Pinces à billets; Pistolets pour le tracé des courbes / instruments pour le tracé des courbes; Planches [gravures]; Planches à dessin; Planches à graver; Planchettes à pince [articles de bureau]; Plans; Plaques à adresses pour machines à adresser; Plaques à timbrer; Plateaux pour ranger et compter la monnaie; Plioirs [articles de bureau]; Plumes d'acier; Plumes [articles de bureau]; Plumes à dessin / tire-lignes; Plumes à écrire / plumes de stylos; Plumes à écrire en or; Plumiers; Pochettes pour documents; Pochettes pour passeports; Pochoirs; Pochoirs pour la décoration de nourriture et de boissons; Pointes à tracer pour le dessin; Porte-affiches en papier ou en carton; Porte-badges didentification [articles de bureau]; Porte-chéquiers; Porte-craie; Porte-crayons; Porte-mines; Porte-plume; Portraits; Presse-papiers; Presses à agrafer [papeterie] / brocheuses [papeterie]; Presses à cartes de crédit, non électriques; Produits de l'imprimerie / imprimés / impressions; Produits pour effacer; Prospectus; Publications imprimées; Punaises [pointes] / broquettes [punaises]; Pâtes à modeler polymères; Pâte à modeler; Périodiques; Registres [livres]; Reproductions graphiques; Représentations graphiques; Revues [périodiques]; Ronds de table en papier; Rouleaux de peintres en bâtiment; Rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage; Rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage; Rubans correcteurs [articles de bureau]; Rubans encreurs; Rubans en papier autres que de mercerie ou pour les cheveux; Rubans pour codes-barres; Rubans pour machines à écrire; Règles-équerres à dessin; Règles à dessiner; Réglettes [composteurs]; Répertoires; Sachets en matières plastiques pour excréments danimaux de compagnie; Sachets pour la cuisson par micro-ondes; Sacs en papier pour la stérilisation dinstruments médicaux; Sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage / sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; Sacs à ordures en papier ou en matières plastiques; Sceaux [cachets] / cachets [sceaux]; Serre-livres; Serviettes de table en papier; Serviettes de toilette en papier; Sets de table en papier; Sous-main; Stencils; Stylographes / stylos; Stéatite [craie pour tailleurs]; Supports pour photographies; Supports pour plumes et crayons; Supports à timbres [cachets] / supports à cachets [timbres]; Tableaux noirs; Tableaux [peintures] encadrés ou non / peintures [tableaux] encadrées ou non; Tables arithmétiques; Taille-crayons, électriques ou non électriques; Tampons doblitération; Tampons encreurs / tampons pour cachets; Tampons pour sceaux; Tapis de table en papier / nappes en papier; Tickets [billets] / billets [tickets]; Timbres-poste; Timbres [cachets]; Timbres à cacheter; Toile pour reliures; Toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents; Toiles d'encrage pour duplicateurs; Toiles gommées pour la papeterie; Toiles pour la peinture; Toile à calquer; Touches de machines à écrire; Tracts / flyers; Transparents [papeterie]; Trousses à dessin; Tubes en carton; Tés à dessin; Washi [papier japonais]; Échoppes pour graver à l'eau-forte; Écriteaux en papier ou en carton; Écritoires; Écussons [cachets en papier]; Élastiques de bureau; Équerres à dessin; Étiquettes en papier ou en carton; Étiquettes en papier pour la réclamation de bagages; Étoffes pour reliures; Étuis pour patrons.



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