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Classification internationale des produits et des services

Redaction 11


 

Classification internationale des produits et des services

CLASSE 16



Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés.

Description

La classe 16 comprend essentiellement le papier, les produits en papier et les articles de bureau.

Cette classe comprend:

  • les coupe-papier;
  • les duplicateurs;
  • les feuilles, les sacs et les sachets en matières plastiques, pour l'emballage.

Cette classe ne comprend pas:

  • certains produits en papier ou en carton (consulter la liste alphabétique des produits);
  • les couleurs (cl. 2);
  • les outils à main pour les artistes (par exemple  : spatules, ciseaux de sculpteurs) (cl. 8).

Services:

Adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage / matières collantes pour la papeterie ou le ménage; affiches; agrafes de bureau; agrafes de porte-plume; albums; almanachs; appareils et machines pour la reliure [matériel de bureau]; appareils et machines à polycopier; appareils pour le collage des photographies; appareils pour plastifier des documents [articles de bureau]; appareils à main à étiqueter; appareils à vigneter; appuie-main pour peintres; aquarelles; ardoises pour écrire; argile à modeler; articles de bureau à l'exception des meubles; articles de papeterie; articles pour reliures; atlas; autocollants [articles de papeterie]; bacs à peinture; badges d'identification [articles de bureau]; bagues [anneaux] de cigares / anneaux de cigares / bagues de cigares; baguettes pour tableaux, non électroniques; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage / bandes collantes pour la papeterie ou le ménage; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur; bandes gommées [papeterie]; bannières en papier; bavoirs en papier / bavettes en papier; bavoirs à manches en papier; billes pour stylos; billets de banque; blanchets pour l'imprimerie non en matières textiles; blocs [papeterie]; blocs à dessin; bloque-pages; bobines pour rubans encreurs; bons imprimés; boîtes de peinture [matériel scolaire]; boîtes en papier ou en carton; bracelets pour instruments à écrire; brochures; brosses pour l'écriture; brosses pour peintres; buvards; bâtons d'encre; cache-pot en papier; cadres à composer [imprimerie] / châssis à composer [imprimerie]; cahiers; calendriers; calques; caractères d'imprimerie; caractères [chiffres et lettres] / lettres [caractères d'imprimerie] / caractères typographiques; carnets; cartes*; cartes de voeux; cartes de vœux musicales; cartes géographiques; cartes postales; cartes à échanger autres que pour jeux; carton*; carton de pâte de bois [papeterie]; cartons perforés pour métiers Jacquard; cartons à chapeaux [boîtes]; catalogues; cavaliers pour fiches; celluloïdes danimation; chansonniers; chemins de table en papier; chemises pour documents; chevalets pour la peinture; chiffonnettes en papier pour le nettoyage; chiffres [caractères d'imprimerie]; chromolithographies [chromos] / chromos; circulaires; cires à modeler non à usage dentaire; cire à cacheter; classeurs [articles de bureau]; classeurs à anneaux / classeurs à feuillets mobiles; clichés d'imprimerie; clichés à adresses / timbres à adresses; coffrets pour la papeterie [articles de bureau]; coffrets à timbres [cachets] / coffrets à cachets [timbres]; colle d'amidon pour la papeterie ou le ménage; colles pour la papeterie ou le ménage; compas de tracé; composteurs; corbeilles à courrier; cornets de papier; coupe-papiers [ouvre-lettres]; coupes biologiques pour la microscopie [matériel d'enseignement]; coupes histologiques [matériel d'enseignement]; couvertures [papeterie]; craie en aérosol; craie pour la lithographie; craie pour tailleurs; craie à marquer; craie à écrire; crayons; crayons d'ardoise; crayons fusains; crochets de bureau; crémières [petits vases] en papier; cylindres de machines à écrire; dessous de carafes en papier; dessous de chopes à bière; diagrammes; distributeurs de ruban adhésif [articles de papeterie]; doigtiers [articles de bureau]; dossiers [papeterie]; drapeaux en papier; duplicateurs; décalcomanies; déchiqueteuses de papier [articles de bureau]; eaux-fortes [gravures]; effaceurs pour tableaux; emballages en papier ou en carton pour bouteilles; emporte-pièce [articles de bureau]; encres*; encres de Chine; encres à corriger [héliographie]; encriers; enrouleurs pour porte-badges didentification [articles de bureau]; enseignes en papier ou en carton; enveloppes en papier ou en carton pour bouteilles; enveloppes [papeterie]; essuie-mains en papier; essuie-plumes; faire-part [papeterie]; fanions en papier; feuilles absorbantes en papier ou matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement; feuilles de cellulose régénérée pour l'emballage; feuilles de viscose pour l'emballage; feuilles régulatrices d'humidité en papier ou matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires; feuilles [papeterie]; fiches [papeterie]; figurines en papier mâché / statuettes en papier mâché; fils pour reliures; filtres à café en papier; formulaires / formules; fournitures pour l'écriture / fournitures pour écrire; fournitures pour le dessin; fournitures scolaires; gabarits [papeterie]; gabarits à effacer; galvanotypes / clichés de galvanotypie; galées [typographie]; globes terrestres; gluten [colle] pour la papeterie ou le ménage; godets d'aquarelle pour artistes; gommes [colles] pour la papeterie ou le ménage; gommes à effacer; grattoirs de bureau; hectographes; horaires imprimés; humecteurs [articles de bureau]; ichtyocolle pour la papeterie ou le ménage; images; imprimeries portatives [articles de bureau]; imprimés graphiques; instruments d'écriture; instruments de dessin; journaux; journaux de bandes dessinées; lettres d'acier; linge de table en papier; lingettes en papier pour le démaquillage; liquides correcteurs [articles de bureau]; lithographies; livres; livrets; machines d'affranchissement de courrier [machines de bureau]; machines de bureau à fermer les enveloppes; machines à cacheter de bureau; machines à imprimer des adresses; machines à tailler les crayons, électriques ou non électriques; machines à écrire [électriques ou non électriques]; manifolds; manuels; maquettes d'architecture; marqueurs [articles de papeterie]; massicots [articles de bureau]; matières de rembourrage en papier ou en carton / matériel de calage en papier ou en carton; matières d´emballage [rembourrage] en papier ou en carton; matières filtrantes en papier; matières plastiques pour le modelage; matières à cacheter; matériaux d'emballage en fécule ou amidon; matériaux pour le modelage / matériaux à modeler; matériel d'instruction à l'exception des appareils / matériel d'enseignement à l'exception des appareils; mines de crayons; modèles d'écriture; modèles de broderie; mouchoirs de poche en papier; mouilleurs de bureau; moules pour argile à modeler [matériel pour artistes]; numéroteurs; nécessaires pour écrire [papeterie]; nécessaires pour écrire [écritoires]; nœuds en papier autres que de mercerie ou pour les cheveux; objets d'art gravés / gravures; objets d'art lithographiés; oléographies; onglets [reliure]; paillettes pour la papeterie; pains à cacheter; palettes pour peintres; pantographes [instruments de dessin]; papier*; papier-filtre; papier-parchemin; papier calque; papier carbone; papier d'argent; papier d'armoire parfumé ou non; papier d'emballage; papier de bois; papier de riz; papier hygiénique; papier lumineux; papier mâché; papier paraffiné; papier pour appareils enregistreurs; papier pour radiogrammes; papier pour recouvrir des plateaux dentaires; papier pour tables dexamen médical; papier pour électrocardiographes; papiers pour la peinture et la calligraphie; papier à copier [articles de papeterie]; papier à lettres; partitions imprimées; pastels [crayons]; patrons pour la couture; peignes à marbrer; pellicules en matières plastiques adhérentes, extensibles, pour la palettisation; pellicules en matières plastiques pour l'emballage; perforateurs de bureau; photographies [imprimées]; photogravures; pierres d'encre [récipients à encre]; pierres lithographiques; pince-notes; pinceaux / brosses [pinceaux]; pinces pour porte-badges didentification [articles de bureau]; pinces à billets; pistolets pour le tracé des courbes / instruments pour le tracé des courbes; planches [gravures]; planches à dessin; planches à graver; planchettes à pince [articles de bureau]; plans; plaques à adresses pour machines à adresser; plaques à timbrer; plateaux pour ranger et compter la monnaie; plioirs [articles de bureau]; plumes d'acier; plumes [articles de bureau]; plumes à dessin / tire-lignes; plumes à écrire / plumes de stylos; plumes à écrire en or; plumiers; pochettes pour documents; pochettes pour passeports; pochoirs; pochoirs pour la décoration de nourriture et de boissons; pointes à tracer pour le dessin; porte-affiches en papier ou en carton; porte-badges didentification [articles de bureau]; porte-chéquiers; porte-craie; porte-crayons; porte-mines; porte-plume; portraits; presse-papiers; presses à agrafer [papeterie] / brocheuses [papeterie]; presses à cartes de crédit, non électriques; produits de l'imprimerie / imprimés / impressions; produits pour effacer; prospectus; publications imprimées; punaises [pointes] / broquettes [punaises]; pâtes à modeler polymères; pâte à modeler; périodiques; registres [livres]; reproductions graphiques; représentations graphiques; revues [périodiques]; ronds de table en papier; rouleaux de peintres en bâtiment; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage; rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage; rubans correcteurs [articles de bureau]; rubans encreurs; rubans en papier autres que de mercerie ou pour les cheveux; rubans pour codes-barres; rubans pour machines à écrire; règles-équerres à dessin; règles à dessiner; réglettes [composteurs]; répertoires; sachets en matières plastiques pour excréments danimaux de compagnie; sachets pour la cuisson par micro-ondes; sacs en papier pour la stérilisation dinstruments médicaux; sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage / sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques; sceaux [cachets] / cachets [sceaux]; serre-livres; serviettes de table en papier; serviettes de toilette en papier; sets de table en papier; signets; sous-main; stencils; stylographes / stylos; stéatite [craie pour tailleurs]; supports pour photographies; supports pour plumes et crayons; supports à timbres [cachets] / supports à cachets [timbres]; tableaux noirs; tableaux [peintures] encadrés ou non / peintures [tableaux] encadrées ou non; tables arithmétiques; taille-crayons, électriques ou non électriques; tampons doblitération; tampons encreurs / tampons pour cachets; tampons pour sceaux; tapis de table en papier / nappes en papier; tickets [billets] / billets [tickets]; timbres-poste; timbres [cachets]; timbres à cacheter; toile pour reliures; toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents; toiles d'encrage pour duplicateurs; toiles gommées pour la papeterie; toiles pour la peinture; toile à calquer; touches de machines à écrire; tracts / flyers; transparents [papeterie]; trousses à dessin; tubes en carton; tés à dessin; washi [papier japonais]; échoppes pour graver à l'eau-forte; écriteaux en papier ou en carton; écritoires; écussons [cachets en papier]; élastiques de bureau; équerres à dessin; étiquettes en papier ou en carton; étiquettes en papier pour la réclamation de bagages; étoffes pour reliures; étuis pour patrons.



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