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Classification internationale des produits et des services Redaction № 9
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CLASSE 16Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;
produits de l'imprimerie;
articles pour reliures;
photographies;
papeterie;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;
matériel pour les artistes;
pinceaux;
machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);
matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);
matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);
caractères d'imprimerie;
clichés.
DescriptionLa classe 16 comprend essentiellement le papier, les produits en papier et les articles de bureau.
Cette classe comprend:
Cette classe ne comprend pas:Services:Acier (lettres d'), acier (plumes d'), adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage, adhésifs (rubans) pour la papeterie ou le ménage, adhésives (bandes) pour la papeterie ou le ménage, adresses (clichés à), adresses (machines à imprimer des), adresses (plaques à) pour machines à adresser, adresses (timbres à), affiches, affiches (porte-) en papier ou en carton, affranchissement (machines pour l') pour coller les timbres-poste ou imprimer l'affranchissement, agrafer (presses à) [papeterie], agrafes de bureau, agrafes de porte-plume, albums, almanachs, amidon (colle d') pour la papeterie ou le ménage, anneaux de cigares, appuie-main pour peintres, aquarelles, architecture (maquettes d'), ardoise (crayons d'), ardoises pour écrire, argent (papier d'), argile à modeler, arithmétiques (tables), armoire (papier d') parfumé ou non, art (objets d') gravés, art (objets d') lithographiés, atlas, auto-adhésifs (rubans) pour la papeterie ou le ménage, autocollants [articles de papeterie], bagues de cigares, baguettes pour tableaux, non électroniques, bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage, bandes collantes pour la papeterie ou le ménage, bandes dessinées (journaux de), bandes gommées [papeterie], bâtons d'encre, bavettes en papier, bavoirs en papier, biblorhaptes, bière (dessous de chopes à), billes pour stylos, billets [tickets], billets (pinces à), blanchets pour l'imprimerie non en matières textiles, blocs [papeterie], blocs à dessin, bobines pour rubans encreurs, bois (carton de pâte de) [papeterie], bois (papier de), boîtes en carton ou en papier, bouteilles (emballages pour) en carton ou en papier, bouteilles (enveloppes pour) en carton ou en papier, bracelets pour instruments à écrire, brocheuses [papeterie], brochures, broderie (modèles de), broquettes [punaises], brosses [pinceaux], brosses pour l'écriture, bureau (agrafes de), bureau (articles de) à l'exception des meubles, buvards, cache-pot en papier, cacheter (cire à), cacheter (machines à) de bureau, cacheter (matières à), cacheter (pains à), cacheter (timbres à), cachets [sceaux], cachets [timbres] (coffrets à), cachets [timbres] (supports à), cachets (tampons pour), cadres à composer [imprimerie], café (filtres à) en papier, cahiers, calendriers, calque (papier), calquer (toile à), calques, caractères [chiffres et lettres], carafes (dessous de) en papier, carbone (papier), carnets, carrelets [règles], cartes*, cartes de crédit (presses à), non électriques, cartes de voeux musicales, cartes géographiques, carton*, carton de pâte de bois [papeterie], carton (tubes en), cartonnages, cartons à chapeaux [boîtes], cartons perforés pour métiers Jacquard, catalogues, cavaliers pour fiches, cellulose régénérée (feuilles de) pour l'emballage, chansonniers, chapeaux (cartons à) [boîtes], chapelets, châssis à composer [imprimerie], chemises pour documents, chevalets pour la peinture, chiffres [caractères d'imprimerie], Chine (encres de), chopes à bière (dessous de), chromolithographies [chromos], chromos, cigares (bagues [anneaux] de), circulaires, cire à cacheter, cires à modeler non à usage dentaire, classeurs [articles de bureau], clichés à adresses, clichés d'imprimerie, coffrets à timbres [cachets], coffrets pour la papeterie [articles de bureau], collage des photographies (appareils pour le), collantes (bandes) pour la papeterie ou le ménage, collantes (matières) pour la papeterie ou le ménage, colles pour la papeterie ou le ménage, compas de tracé, composer (cadres à) [imprimerie], composer (châssis à) [imprimerie], composteurs, confection de vêtements (patrons pour la), corbeilles à courrier, cornets de papier, correcteurs (liquides) [articles de bureau], corriger (encres à) [héliographie], couches à jeter en papier ou en cellulose, couches-culottes à jeter en papier ou en cellulose, coupe-papier [articles de bureau], coupes biologiques pour la microscopie [matériel d'enseignement], coupes histologiques [matériel d'enseignement], courbes (instruments pour le tracé des), courrier (corbeilles à), couture (patrons pour la), couvertures [papeterie], , craie à écrire, craie à marquer, craie (porte-), craie pour la lithographie, craie pour tailleurs, crayons, crayons d'ardoise, crayons (machines à tailler les), électriques ou non électriques, crayons (mines de), crayons (porte-), crayons (taille-), électriques ou non électriques, crémières [petits vases] en papier, crochets de bureau, cylindres de machines à écrire, décalcomanies, déchiqueteurs de papier [articles de bureau], démaquiller (serviettes à) en papier, dessin (fournitures pour le), dessin (instruments de), dessins, dessous de carafes en papier, dessous de chopes à bière, diagrammes, distributeurs de ruban adhésif [articles de papeterie], documents (appareils pour plastifier des) [articles de bureau], documents (chemises pour), doigtiers [articles de bureau], dossiers [papeterie], drapeaux en papier, duplicateurs, duplicateurs (toiles d'encrage pour), eaux-fortes [gravures], échoppes pour graver à l'eau-forte, écrire (cylindres de machines à), écrire (fournitures pour), écrire (machines à) [électriques ou non électriques], écrire (nécessaires pour) [écritoires], écrire (plumes à), écrire (plumes à) en or, écrire (tablettes à), écrire (touches de machines à), écriteaux en papier ou en carton, écritoires, écriture (brosses pour l'), écriture (fournitures pour l'), écriture (instruments d'), écriture (modèles d'), écussons [cachets en papier], effacer (gabarits à), effacer (gommes à), effacer (produits pour), effaceurs pour tableaux, élastiques de bureau, électrocardiographes (papier pour), emballage en fécule ou amidon (matériaux d'), emballage (papier d'), emballages en carton ou en papier pour bouteilles, emporte-pièce [articles de bureau], encrage (toiles d') pour duplicateurs, encre (bâtons d'), encre (pierres d') [récipients à encre], encres*, encres à corriger [héliographie], encreurs (bobines pour rubans), encreurs (rubans), encreurs (tampons), encriers, enregistreurs (papier pour appareils), enseignement (matériel d') à l'exception des appareils, enseignes en papier ou en carton, enveloppes [papeterie], enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles, enveloppes (machines de bureau à fermer les), éphémérides, équerres à dessin, essuie-mains en papier, essuie-plumes, étiqueter (appareils à main à), étiquettes non en tissu, étoffes pour reliures, étuis pour patrons, faire-part [papeterie], fanions en papier, feuilles [papeterie], feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement, fiches [papeterie], fiches (cavaliers pour), figurines [statuettes] en papier mâché, fils pour reliures, filtrantes (matières) [papier], filtre (papier-), filtres à café en papier, formulaires, formules, fournitures scolaires, fusains (crayons), gabarits [papeterie], gabarits à effacer, galées [typographie], galvanotypes, galvanotypie (clichés de), géographiques (cartes), globes terrestres, gluten [colle] pour la papeterie ou le ménage, godets pour la peinture, gommées (toiles) pour la papeterie, gommes [colles] pour la papeterie ou le ménage, gommes à effacer, graphiques (représentations), grattoirs de bureau, graver (planches à), gravures, hectographes, horaires imprimés, humecteurs [articles de bureau], hygiénique (papier), ichtyocolle pour la papeterie ou le ménage, images, impressions, imprimantes d'ordinateurs (rubans encreurs pour), imprimer des adresses (machines à), imprimerie (blanchets pour l') non en matières textiles, imprimerie (caractères d'), imprimerie (clichés d'), imprimerie (produits de l'), imprimeries portatives [articles de bureau], imprimés, instruction (matériel d') à l'exception des appareils, instruments d'écriture, Jacquard (cartons perforés pour métiers), journaux, journaux de bandes dessinées, langes à jeter en papier ou en cellulose, lettres [caractères d'imprimerie], lettres (papier à), lignes (tire-), linge de table en papier, lithographie (craie pour la), lithographies, lithographiés (objets d'art), lithographiques (pierres), livres, livres (marques pour), livres (serre-), livrets, lumineux (papier), mâché (papier), machines à écrire [électriques ou non électriques], mains (essuie-) en papier, manifolds, manuels, maquettes d'architecture, marbrer (peignes à), marquer (craie à), marques pour livres, matériaux d'emballage en fécule ou amidon, matières plastiques pour le modelage, métiers Jacquard (cartons perforés pour), micro-ondes (sachets pour la cuisson par), microscopie (coupes biologiques pour la) [matériel d'enseignement], mines de crayons, mines (porte-), modelage (matériaux pour le), modeler (matériaux à), modeler (moules pour argile à) [matériel pour artistes], modèles de broderie, monnaie (plateaux pour ranger et compter la), mouchoirs de poche en papier, mouilleurs de bureau, moules pour argile à modeler [matériel pour artistes], nappes en papier, nécessaires pour écrire [écritoires], noeuds en papier [papeterie], numéroteurs, oléographies, onglets [reliure], ordinateur (bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'), pains à cacheter, palettes pour peintres, palettisation (pellicules en matières plastiques adhérentes, extensibles, pour la), pantographes [instruments de dessin], papeterie (articles de), papeteries [nécessaires pour écrire], papier*, papier à copier [articles de papeterie], papier calque, papier carbone, papier (coupe-) [articles de bureau], papier d'argent, papier d'armoire parfumé ou non, papier hygiénique, papier lumineux, papier mâché, papier paraffiné, papier pour appareils enregistreurs, papier pour électrocardiographes, papier pour radiogrammes, papier Xuan pour peinture et calligraphie chinoises, papier-filtre, papier-parchemin, papiers (presse-), parchemin (papier-), passeports (pochettes pour), pastels [crayons], pâte à modeler, pâte de bois (carton de) [papeterie], patrons (étuis pour), patrons pour la couture, peignes à marbrer, peintres (appuie-main pour), peintres (brosses pour), peintres en bâtiment (rouleaux de), peinture (boîtes de) [matériel scolaire], peinture (chevalets pour la), peinture (toiles pour la), peintures [tableaux] encadrées ou non, pellicules en matières plastiques adhérentes, extensibles, pour la palettisation, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, perforateurs de bureau, périodiques, photographies, photographies (appareils pour le collage des), photographies (supports pour), photogravures, pierres d'encre [récipients à encre], pierres lithographiques, pince (planchettes à) [articles de bureau], pinceaux, pince-notes, pinces à billets, pistolets pour le tracé des courbes, planches [gravures], planches à dessin, planches à graver, planchettes à pince [articles de bureau], plans, plaques à adresses pour machines à adresser, plastiques (matières) pour le modelage, plateaux pour ranger et compter la monnaie, plioirs [articles de bureau], plume (porte-), plumes [articles de bureau], plumes à dessin, plumes à écrire, plumes à écrire en or, plumes (essuie-), plumiers, pochettes pour passeports, pochoirs, pointes à tracer pour le dessin, polycopier (appareils et machines à), porte-chéquiers, porte-craie, porte-crayons, porte-mines, porte-plume, portraits, postales (cartes), poste (timbres-), pot (cache-) en papier, presse-papiers, presses à agrafer [papeterie], presses à cartes de crédit, non électriques, programmes d'ordinateur (bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des), prospectus, publications, punaises [pointes], radiogrammes (papier pour), registres [livres], règles à dessiner, réglettes [composteurs], reliure (appareils et machines pour la) [matériel de bureau], reliures, reliures (articles pour), répertoires, représentations graphiques, reproduction de documents (toiles d'encrage de machines pour la), reproductions graphiques, revues [périodiques], ronds de table en papier, rouleaux de peintres en bâtiment, ruban adhésif (distributeurs de) [articles de papeterie], rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, rubans de papier, rubans encreurs, rubans encreurs (bobines pour), rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs, rubans pour machines à écrire, sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, sachets pour la cuisson par micro-ondes, sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, sceaux [cachets], sceaux (tampons pour), scolaires (fournitures), serre-livres, serviettes à démaquiller en papier, serviettes de table en papier, serviettes de toilette en papier, sets de table en papier, signets, souhaits (cartes de), sous-main, statuettes en papier mâché, stéatite [craie pour tailleurs], stencils, stylographes, stylos, stylos (billes pour), supports pour plumes et crayons, table (linge de) en papier, table (ronds de) en papier, table (serviettes de) en papier, table (tapis de) en papier, tableaux [peintures] encadrés ou non, tableaux (baguettes pour), non électroniques, tableaux (effaceurs pour), tableaux noirs, tables arithmétiques, tablettes à écrire, taille-crayons, électriques ou non électriques, tailler les crayons (machines à), électriques ou non électriques, tailleurs (craie pour), tampons encreurs, tapis de table en papier, tés à dessin, tickets [billets], timbrer (plaques à), timbres [cachets], timbres [cachets] (coffrets à), timbres [cachets] (supports à), timbres à adresses, timbres à cacheter, timbres-poste, tire-lignes, toile à calquer, toile pour reliures, toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents, toiles d'encrage pour duplicateurs, toiles gommées pour la papeterie, toiles pour la peinture, toilette (serviettes de) en papier, touches de machines à écrire, tracer (pointes à) pour le dessin, transparents [papeterie], trousses à dessin, tubes en carton, typographiques (caractères), vêtements (patrons pour la confection de), vigneter (appareils à), viscose (feuilles de) pour l'emballage.
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