Classe 17 de La Classification de Nice

Classe 17

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica bruts et mi-ouvrés et succédanés de toutes ces matières; matières plastiques et résines sous forme extrudée utilisées au cours d'opérations de fabrication; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.

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Note explicative

La classe 17 comprend essentiellement les matières isolantes électriques, thermiques ou acoustiques et les matières plastiques utilisées au cours d'opérations de fabrication, sous forme de feuilles, plaques ou baguettes, ainsi que certains produits en caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ou leurs succédanés.

Cette classe comprend notamment:
    • la gomme pour le rechapage des pneus;
    • les barrières flottantes antipollution;
    • les rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage;
    • les pellicules en matières plastiques autres que pour l'empaquetage et le conditionnement, par exemple : les feuilles antiéblouissantes pour vitres;
    • les fils élastiques et les fils de caoutchouc ou en matières plastiques non à usage textile;
    • certains produits fabriqués à partir des matières comprises dans cette classe non classés par ailleurs selon leur fonction ou leur destination, par exemple : les pique-fleurs en mousse, les matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques, les bouchons en caoutchouc, les tampons amortisseurs en caoutchouc, les sachets ou les enveloppes en caoutchouc pour le conditionnement.
Cette classe ne comprend pas notamment:
    • les tuyaux à incendie (cl. 9);
    • les tuyaux en tant que parties d'installations sanitaires (cl. 11) et les tuyaux rigides métalliques (cl. 6) et non métalliques (cl. 19);
    • le verre isolant pour la construction (cl. 19);
    • certains produits fabriqués à partir des matières comprises dans cette classe, rangés selon leur fonction ou destination, par exemple : les gommes-résines (cl. 2), le caoutchouc à usage dentaire (cl. 5), les paravents d'amiante pour pompiers (cl. 9), les rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air (cl. 12), les gommes à effacer (cl. 16).
Produits