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Classification internationale des produits et des services

Redaction № 9


Classification internationale des produits et des services

CLASSE 17



Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.

Description

La classe 17 comprend essentiellement les isolants électriques, thermiques ou acoustiques et les matières plastiques mi-ouvrées, sous forme de feuilles, plaques ou baguettes.

Cette classe comprend:

  • la gomme pour le rechapage des pneus;
  • les matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques;
  • les barrières flottantes antipollution.

Services:

Accouplements (garnitures d'), acétate de cellulose mi-ouvré, acryliques (résines) [produits semi-finis], adhésifs (rubans) autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, adhésives (bandes) autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, air comprimé (armatures pour conduites d') non métalliques, amiante, amiante (revêtements d'), amiante (rideaux de sécurité en), amortisseurs (tampons) en caoutchouc, anneaux en caoutchouc, antiéblouissantes (feuilles) pour vitres [feuilles teintées], antipollution (barrages flottants), ardoise d'amiante, armatures non métalliques pour conduites, arrosage (tuyaux d'), asbeste, auto-adhésifs (rubans) autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, bagues d'étanchéité, balata, bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, bandes isolantes, barrages flottants antipollution, bocaux (joints en caoutchouc pour), bouchons en caoutchouc, bourrelets d'étanchéité, butoirs en caoutchouc, câbles (isolants pour), calage (matériel de) en caoutchouc ou en matières plastiques, calfeutrer (matières à), calorifuges (produits), caoutchouc (bouchons en), caoutchouc brut ou mi-ouvré, caoutchouc (dissolutions de), caoutchouc durci [ébonite], caoutchouc (fils de) non à usage textile, caoutchouc liquide, caoutchouc synthétique, capitons en caoutchouc ou en matières plastiques, cartons d'amiante, cellulose (acétate de) mi-ouvré, cellulose régénérée (feuilles de) autres que pour l'emballage, chaleur (matières pour empêcher le rayonnement de la), chaudières (matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur dans les), clapets en caoutchouc, condensateurs électriques (papier pour), conduites (armatures non métalliques pour), conduites d'électricité (isolateurs pour), conduites (joints pour), cordes en caoutchouc, cordons en caoutchouc, coton à étouper, cylindres (joints de), diélectriques [isolants], dissolutions de caoutchouc, draps d'amiante, ébonite, ébonite (moules en), écorces pour l'isolation acoustique, élastiques (fils) non à usage textile, électricité (isolateurs pour conduites d'), emballage [rembourrage] (matières d') en caoutchouc ou en matières plastiques, embourrage (matières d') en caoutchouc ou en matières plastiques, embrayages (garnitures d'), enduits isolants, étanchéité (garnitures d'), étouper (matières à), feuilles antiéblouissantes pour vitres [feuilles teintées], feuilles en matières plastiques à usage agricole, feuilles métalliques isolantes, feutre d'amiante, feutre pour l'isolation, fibre vulcanisée, fibres de carbone, autres qu'à usage textile, fibres de verre pour l'isolation, fibres de verre (tissus en) pour l'isolation, fibres en matières plastiques non à usage textile, filaments d'amiante, fils de caoutchouc non à usage textile, fils élastiques non à usage textile, fils en matières plastiques non à usage textile, filtrantes (matières) [matières plastiques ou mousses mi-ouvrées], freins (matières mi-ouvrées pour garnitures de), fuites (compositions chimiques pour obturer les), gants isolants, garnitures de freins (matières mi-ouvrées pour), garnitures d'embrayages, garnitures d'étanchéité, gomme brute ou mi-ouvrée, gutta-percha, huiles isolantes, humidité dans les bâtiments (compositions isolantes contre l'), incendie (tuyaux à), insonorisation (matières pour l'), isolant (papier), isolantes (compositions) contre l'humidité dans les bâtiments, isolantes (feuilles métalliques), isolantes (huiles), isolantes (matières), isolantes (peintures), isolants, isolants (gants), isolants (rubans), isolants (tissus), isolants (vernis), isolateurs, isolation acoustique (écorces pour l'), joints*, joints à expansion (garnitures pour), laine de laitier [isolant], laine de verre pour l'isolation, laine minérale [isolant], laitier (laine de) [isolant], latex [caoutchouc], lin (tuyaux de), lut, manchons de tuyaux non métalliques, manchons en caoutchouc pour la protection de parties de machines, mastics pour joints, matériaux réfractaires isolants, matières plastiques mi-ouvrées, mica brut ou mi-ouvré, moules en ébonite, papier isolant, papier pour condensateurs électriques, papiers d'amiante, peintures isolantes, pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage, pique-fleurs en mousse [produits semi-finis], plastiques (matières) mi-ouvrées, pneus (gomme pour le rechapage des), raccords de tuyaux non métalliques, radiateurs de véhicules (tuyaux de raccordement pour), rayonnement de la chaleur (matières pour empêcher le), rechapage des pneus (gomme pour le), réfractaires (matériaux) isolants, rembourrage (matières de) en caoutchouc ou en matières plastiques, résines artificielles [produits semi-finis], résines synthétiques [produits semi-finis], revêtements d'amiante, rideaux de sécurité en amiante, rondelles en caoutchouc ou en fibre vulcanisée, rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, rubans isolants, sachets [enveloppes, pochettes] en caoutchouc pour l'emballage, sacs [enveloppes, pochettes] en caoutchouc pour l'emballage, scorie (laine de) [isolant], semelles d'amiante, souder (fils à) en matières plastiques, tampons amortisseurs en caoutchouc, tissus d'amiante, tissus en fibres de verre pour l'isolation, tissus isolants, toile d'amiante, transformateurs (huile isolante pour), tresses d'amiante, tuyaux à incendie, tuyaux d'arrosage, tuyaux de raccordement pour radiateurs de véhicules, tuyaux en matières textiles, tuyaux flexibles non métalliques, tuyaux (manchons de) non métalliques, tuyaux (raccords de) non métalliques, valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée, vernis isolants, verre (fibres de) pour l'isolation, verre (laine de) pour l'isolation, verre (tissus en fibres de) pour l'isolation, viscose (feuilles de) autres que pour l'emballage, voies ferrées (isolateurs pour), vulcanisée (fibre).



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