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Classification internationale des produits et des services

Redaction № 9


Classification internationale des produits et des services

CLASSE 19



Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.

Description

La classe 19 comprend essentiellement les matériaux de construction non métalliques.

Cette classe comprend:

  • les bois mi-ouvrés (par exemple  : poutres, planches, panneaux);
  • les bois contreplaqués;
  • le verre de construction (par exemple  : dalles, tuiles en verre);
  • les granulés de verre pour le marquage des routes;
  • les boîtes aux lettres en maçonnerie.

Cette classe ne comprend pas:

  • les produits pour la conservation ou l'imperméabilisation du ciment (cl. 1);
  • les ignifuges (cl. 1);
  • la poix noire pour cordonniers (cl. 3).

Services:

Affichage (colonnes d'), non métalliques, agglomérés de bagasses de canne à sucre [matériau de construction], alabastrique (verre), albâtre, amarrage des bateaux (quais flottants non métalliques pour l'), amarrage (pieux d') non métalliques, amiante (ciment d'), amiante (mortier d'), amiante-ciment, aquariums [constructions], aquariums (gravier pour), aquariums (sable pour), ardoise, ardoise (poudre d'), ardoises pour toitures, arêtiers de toits, argentifère (sable), argile*, argile de potier, armatures de portes non métalliques, armatures non métalliques pour la construction, art (objets d') en pierre, en béton ou en marbre, asbeste (ciment d'), asphalte, asphalte (pavés en), bagasses de canne à sucre (agglomérés de) [matériau de construction], baguettes en bois pour le lambrissage, baignoires d'oiseaux [constructions non métalliques], bain (cabines de) non métalliques, balises non métalliques, non lumineuses, ballast, balustres, bandes goudronnées [construction], baraques, bardeaux, bassins [piscines, constructions non métalliques], bâtir (matériaux à) non métalliques, battantes (portes) non métalliques, béton, béton (coffrages pour le) non métalliques, béton (éléments de construction en), bicyclettes (installations pour parquer des) non métalliques, bitume, bitumé (carton), bitumeux (produits) pour la construction, bois de construction, bois de placage, bois de sciage, bois d'oeuvre, bois façonnés, bois mi-ouvrés, bois (pavés en), bois propre à être moulé, boiseries, boîtes aux lettres en maçonnerie, bornes routières non métalliques, non lumineuses et non mécaniques, brai [matériau de construction], briques, briques (terre à), briquetage (liants pour le), briquettes (liants pour la fabrication des), bustes en pierre, en béton ou en marbre, cabines de bain non métalliques, cabines pour la peinture au pistolet non métalliques, cabines téléphoniques non métalliques, cadres de fenêtres non métalliques, cadres de portes non métalliques, caillebotis non métalliques, caissons pour la construction sous l'eau, calcaires (marnes), calcaires (pierres), caniveaux, capuchons de cheminées non métalliques, carreaux pour la construction non métalliques, carrelages non métalliques, carton bitumé, carton de pâte de bois [construction], carton pour la construction, caveaux non métalliques, céramique (matières premières pour la), chamotte, charpentes non métalliques, châssis de fenêtres non métalliques, châssis de portes non métalliques, châssis de serres non métalliques, chaussées (matériaux pour la construction et le revêtement des), chaux, cheminées (capuchons de) non métalliques, cheminées (manteaux de), cheminées (mitres de) non métalliques, cheminées non métalliques, cheminées (rallonges de) non métalliques, cheminées (tuyaux de) non métalliques, chemins de fer (traverses de) non métalliques, chéneaux non métalliques, chevrons pour toitures, ciment*, ciment (amiante-), ciment d'amiante, ciment d'asbeste, ciment (enduits de) pour l'ignifugation, ciment (plaques en), ciment (poteaux en), ciment pour fourneaux, clapets de conduites d'eau ni en métal, ni en matières plastiques, clapets de tuyaux de drainage ni en métal, ni en matières plastiques, cloisons non métalliques, clôtures non métalliques, coffrages pour le béton non métalliques, colonnes d'affichage non métalliques, conduites d'eau (clapets de) ni en métal, ni en matières plastiques, conduites d'eau non métalliques, conduites forcées non métalliques, conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation, construction (matériaux de) non métalliques, constructions non métalliques, constructions transportables non métalliques, contre-plaqués, corniches (moulures de) non métalliques, corniches non métalliques, cornières non métalliques, couvercles de trous d'homme non métalliques, couvertures de toits non métalliques, craie brute, cristal de roche, dalles non métalliques, degrés [marches] d'escaliers non métalliques, descente (tuyaux de) non métalliques, drainage (clapets de tuyaux de) ni en métal, ni en matières plastiques, drainage (tuyaux de) non métalliques, eau (conduites d') non métalliques, échafaudages non métalliques, éclairants (pavés), embranchement (tuyaux d') non métalliques, encadrements de tombes non métalliques, enduits [matériaux de construction], enduits de ciment pour l'ignifugation, entretien des routes (liants pour l'), escaliers (degrés [marches] d') non métalliques, escaliers non métalliques, étables, étais non métalliques, étançons non métalliques, étrésillons, fenêtres (cadres de) non métalliques, fenêtres (châssis de) non métalliques, fenêtres non métalliques, feuilles en matière artificielle pour le marquage des routes, feutre pour la construction, figurines [statuettes] en pierre, en béton ou en marbre, foires (baraques de), fonderie (moules pour la) non métalliques, fourneaux (ciment pour), fourneaux (ciment pour hauts), funéraires (dalles) non métalliques, funéraires (monuments) non métalliques, funéraires (plaques) non métalliques, funéraires (stèles) non métalliques, fusées (rampes de lancement de) non métalliques, géotextiles, glaces [vitres] pour la construction, glaise, glissières de sécurité non métalliques pour routes, goudron, goudronnées (bandes) [construction], gouttières non métalliques, granit, granulés de verre pour le marquage des routes, gravier, gravier pour aquariums, grès de construction, grès (tuyaux en), gypse, hauts fourneaux (ciment pour), houille (goudron de), huisseries non métalliques, ignifugation (enduits de ciment pour l'), isolant (verre) [construction], jalousies non métalliques, laitiers [matériaux de construction], lambris non métalliques, lambrissage (baguettes en bois pour le), lames de parquets, lancement de fusées (rampes de) non métalliques, lattes non métalliques, lettres (boîtes aux) en maçonnerie, liais [pierre], liaisons pour la fabrication des briquettes, liants pour le briquetage, liants pour l'entretien des routes, liège aggloméré, lignes électriques (poteaux de) non métalliques, limons [parties d'escaliers] non métalliques, linteaux non métalliques, lumineux (pavés), macadam, magnésie (ciment de), manteaux de cheminées, marbre, marches d'escaliers non métalliques, marnes calcaires, marquage des routes (feuilles et plaques en matière artificielle pour le), marquage des routes (granulés de verre pour le), marquises [construction] non métalliques, matériaux de construction non métalliques, matériaux de construction réfractaires non métalliques, mâts [poteaux] non métalliques, merrains, mitres de cheminées non métalliques, moellons, monuments non métalliques, mortier pour la construction, mosaïques pour la construction, moules pour la fonderie non métalliques, moulures [construction] non métalliques, moustiquaires [châssis non métalliques], murs (revêtements de) [construction] non métalliques, noues [construction] non métalliques, oiseaux (baignoires d') [constructions non métalliques], olivine pour la construction, palissades non métalliques, palplanches non métalliques, panneaux de signalisation non métalliques, ni lumineux, ni mécaniques, panneaux pour la construction non métalliques, pannes [tuiles], papier de construction, parois (revêtements de) [construction] non métalliques, parquets, parquets (lames de), pâte de bois (carton de) [construction], patinoires [constructions] non métalliques, pavés éclairants, pavés lumineux, pavés non métalliques, peinture au pistolet (cabines pour la) non métalliques, perchoirs, pierre, pierre artificielle, pierres à bâtir, pierres de construction, pierres de scories, pierres funéraires, pierres (ouvrages de tailleurs de), pierres réfractaires, pierres tombales, pierres tumulaires, pieux d'amarrage non métalliques, piscines [constructions non métalliques], pistolet (cabines pour la peinture au) non métalliques, placage (bois de), placages en bois, plafonds non métalliques, planchers non métalliques, planches [bois de construction], plaques commémoratives non métalliques, plaques en matière artificielle pour le marquage des routes, plaques funéraires non métalliques, plâtre, plongeoirs non métalliques, poix, porcheries, portails non métalliques, portes (cadres de) non métalliques, portes (châssis de) non métalliques, portes non métalliques*, portes (panneaux de) non métalliques, poteaux de lignes électriques non métalliques, poteaux non métalliques, poteaux télégraphiques non métalliques, potier (argile de), poulaillers non métalliques, poutrelles non métalliques, poutres non métalliques, quais flottants non métalliques pour l'amarrage des bateaux, quais préfabriqués non métalliques, quartz, rails en vinyle [matériaux de construction], rampes de lancement de fusées non métalliques, réfractaires (matériaux de construction) non métalliques, réservoirs en maçonnerie, revêtement des chaussées (matériaux pour le), revêtements [construction] non métalliques, roche (cristal de), roseau pour la construction, routes (feuilles et plaques en matière artificielle pour le marquage des), routes (glissières de sécurité non métalliques pour), routes (granulés de verre pour le marquage des), routes (liaisons pour l'entretien des), routes (liants pour l'entretien des), routières (bornes) non métalliques, non lumineuses et non mécaniques, sable à l'exception du sable pour fonderie, sable argentifère, sable pour aquariums, schistes, sciage (bois de), scories [matériaux de construction], scories (pierres de), sécurité (glissières de) non métalliques pour routes, serres (châssis de) non métalliques, serres transportables non métalliques, seuils non métalliques, signalisation non métallique, non lumineuse et non mécanique, silice [quartz], silos non métalliques, statues en pierre, en béton ou en marbre, statuettes en pierre, en béton ou en marbre, stèles funéraires non métalliques, stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles, tailleurs de pierres (ouvrages de), télégraphiques (poteaux) non métalliques, téléphoniques (cabines) non métalliques, terre à briques, terre cuite, toits (arêtiers de), toits (couvertures de) non métalliques, toitures (chevrons pour), toitures (cornières pour) non métalliques, toitures (enduits bitumineux pour), toitures non métalliques, toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques, tombales (pierres), tombes (encadrements de) non métalliques, tombes non métalliques, tonnelles [construction], traverses de chemins de fer non métalliques, treillages non métalliques, treillis non métalliques, trous d'homme (couvercles de) non métalliques, tuf, tuiles non métalliques, tumulaires (dalles) non métalliques, tuyaux de cheminées non métalliques, tuyaux de descente non métalliques, tuyaux de drainage (clapets de) ni en métal, ni en matières plastiques, tuyaux de drainage non métalliques, tuyaux rigides non métalliques [construction], vasistas non métalliques, verre alabastrique, verre armé, verre de construction, verre (granulés de) pour le marquage des routes, verre isolant [construction], verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules, vitraux, vitres [verre de construction], vitres (verre pour) à l'exception du verre pour vitres de véhicules, volets non métalliques, volières [constructions] non métalliques, voliges, xylolithe.



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