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Classification internationale des produits et des services

Redaction 11


 

Classification internationale des produits et des services

CLASSE 19



Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.

Description

La classe 19 comprend essentiellement les matériaux de construction non métalliques.

Cette classe comprend:

  • les bois mi-ouvrés (par exemple  : poutres, planches, panneaux);
  • les bois contreplaqués;
  • le verre de construction (par exemple  : dalles, tuiles en verre);
  • les granulés de verre pour le marquage des routes;
  • les boîtes aux lettres en maçonnerie.

Cette classe ne comprend pas:

  • les produits pour la conservation ou l'imperméabilisation du ciment (cl. 1);
  • les ignifuges (cl. 1);
  • la poix noire pour cordonniers (cl. 3).

Services:

Agglomérés de bagasses de canne à sucre [matériau de construction]; Albâtre; Aquariums [constructions]; Ardoise; Ardoises pour toitures; Argile*; Argile de potier; Armatures non métalliques pour la construction; Arêtiers de toits / chevrons pour toitures; Asphalte; Baguettes en bois pour le lambrissage; Baignoires d'oiseaux [constructions] non métalliques; Balises non métalliques, non lumineuses; Ballast; Balustrades non métalliques; Bandes goudronnées pour la construction; Baraques; Baraques de foires; Bardeaux; Bitume; Blindages non métalliques; Bois de construction / bois d'œuvre; Bois de placage; Bois de sciage; Boiseries; Bois façonnés; Bois mi-ouvrés; Bois pour la fabrication d'ustensiles domestiques; Bois propre à être moulé; Bordures en matières plastiques pour aménagements paysagers; Bornes routières non métalliques, non lumineuses et non mécaniques; Boîtes aux lettres en maçonnerie; Briques; Bustes en pierre, en béton ou en marbre; Béton; Cabines de bain non métalliques; Cabines insonorisées transportables, non métalliques; Cabines pour la peinture au pistolet non métalliques; Cabines téléphoniques non métalliques; Caillebotis non métalliques; Caissons pour la construction sous l'eau; Caniveaux non métalliques; Capuchons de cheminées non métalliques; Carreaux non métalliques pour la construction; Carreaux non métalliques pour murs; Carreaux non métalliques pour sols; Carrelages non métalliques pour sols; Carton bitumé pour la construction; Carton de pâte de bois pour la construction; Carton pour la construction; Caveaux non métalliques; Chamotte; Charpentes non métalliques pour la construction; Chaux; Cheminées non métalliques; Châssis de couches non métalliques / châssis froids non métalliques; Châssis de fenêtres non métalliques / cadres de fenêtres non métalliques; Châssis de portes non métalliques / armatures de portes non métalliques / cadres de portes non métalliques / huisseries non métalliques; Châssis de serres non métalliques; Ciment*; Ciment d'amiante / amiante-ciment / ciment d'asbeste; Ciment de magnésie; Ciment pour fourneaux; Ciment pour hauts fourneaux; Clapets de conduites d'eau ni en métal, ni en matières plastiques; Clapets de tuyaux de drainage ni en métal, ni en matières plastiques; Cloisons non métalliques; Clôtures non métalliques; Coffrages pour le béton non métalliques; Colonnes d'affichage non métalliques; Conduites d'eau non métalliques; Conduites forcées non métalliques; Conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation; Constructions non métalliques; Constructions transportables non métalliques; Contre-plaqués; Corniches non métalliques; Cornières non métalliques; Cornières pour toitures non métalliques; Couvercles de trous d'homme non métalliques; Couvertures de toits non métalliques; Craie brute; Cristal de roche; Dalles de pavage non métalliques; Dalles en ciment; Dalles funéraires non métalliques / dalles tumulaires non métalliques; Dalles non métalliques pour la construction; Degrés [marches] d'escaliers non métalliques / marches d'escaliers non métalliques; Encadrements de tombes non métalliques; Enduits bitumineux pour toitures; Enduits de ciment pour l'ignifugation; Enduits [matériaux de construction]; Escaliers non métalliques; Fenêtres non métalliques; Feuilles et bandes en matières synthétiques pour le marquage de routes; Feutre pour la construction; Glaces [vitres] pour la construction; Glissières de sécurité non métalliques pour routes; Goudron / brai [matériau de construction]; Goudron de houille; Gouttières non métalliques / chéneaux non métalliques; Granit; Granulés de verre pour le marquage des routes; Gravier; Gravier pour aquariums; Grès pour la construction; Gypse [matériau de construction]; Géotextiles; Installations non métalliques pour le stationnement de bicyclettes; Jalousies non métalliques; Lambris non métalliques; Lames de parquets; Lames de plancher en bois; Lattes non métalliques; Liants pour l'entretien des routes / liaisons pour l'entretien des routes; Liants pour la fabrication des briquettes / liants pour le briquetage / liaisons pour la fabrication des briquettes; Limons [parties d'escaliers] non métalliques; Linteaux non métalliques; Liège aggloméré pour la construction; Macadam; Maisons préfabriquées [prêts-à-monter] non métalliques; Manteaux de cheminées non métalliques; Marbre; Marnes calcaires; Marquises [constructions] non métalliques; Matériaux de construction non métalliques / matériaux à bâtir non métalliques; Matériaux de construction réfractaires non métalliques; Matériaux de pavage en asphalte; Matériaux de pavage en bois; Matériaux pour la construction et le revêtement des chaussées; Matériaux pour le revêtement des chaussées; Merrains; Mitres de cheminées non métalliques; Moellons; Monuments funéraires non métalliques; Monuments non métalliques; Mortier d'amiante; Mortier pour la construction; Mosaïques pour la construction; Moules non métalliques pour la fonderie; Moulures de corniches non métalliques; Moulures non métalliques pour la construction; Moustiquaires [châssis] non métalliques; Mâts de drapeau [constructions] non métalliques; Mâts [poteaux] non métalliques; Noues non métalliques pour la construction; Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre; Olivine pour la construction; Ouvrages de tailleurs de pierres; Paliers en caoutchouc pour lisolation sismique de bâtiments; Palissades non métalliques; Palplanches non métalliques; Panneaux acoustiques non métalliques; Panneaux de portes non métalliques; Panneaux de signalisation non métalliques, ni lumineux, ni mécaniques; Panneaux non métalliques pour la construction; Papier de construction; Parquets; Patinoires [constructions] non métalliques; Pavés lumineux; Pavés non métalliques; Perchoirs; Pierre; Pierre artificielle; Pierres calcaires / liais [pierre]; Pierres de construction / pierres à bâtir; Pierres de scories; Pierres funéraires / pierres tombales / pierres tumulaires; Pierres réfractaires; Pieux d'amarrage non métalliques; Piliers non métalliques pour la construction; Piscines [constructions] non métalliques; Placages en bois; Plafonds non métalliques; Planchers non métalliques; Planches en bois pour la construction; Plaques commémoratives non métalliques; Plaques funéraires non métalliques; Plongeoirs non métalliques; Plâtre; Poix; Porcheries non métalliques; Porphyre [pierre]; Portails non métalliques; Portes accordéons non métalliques; Portes battantes non métalliques; Portes blindées non métalliques; Portes non métalliques*; Portes pliantes non métalliques; Poteaux en ciment; Poteaux non métalliques; Poteaux non métalliques pour lignes électriques; Poteaux télégraphiques non métalliques; Poudre d'ardoise; Poulaillers non métalliques; Poutrelles non métalliques; Poutres non métalliques; Produits bitumeux pour la construction; Quais flottants non métalliques pour l'amarrage des bateaux; Quais préfabriqués non métalliques; Quartz; Rails en vinyle [matériaux de construction]; Rallonges de cheminées non métalliques; Rampes de lancement de fusées non métalliques; Revêtements de doublage non métalliques pour la construction; Revêtements de placage non métalliques pour la construction; Revêtements muraux de doublage non métalliques pour la construction; Revêtements muraux de placage non métalliques pour la construction; Roseau pour la construction; Réservoirs en maçonnerie; Sable argentifère; Sable pour aquariums; Sable à l'exception du sable pour fonderie; Schistes; Scories [matériaux de construction] / laitiers [matériaux de construction]; Serres transportables non métalliques; Seuils non métalliques; Signalisation non métallique, non lumineuse et non mécanique; Silice [quartz]; Silos non métalliques; Statues en pierre, en béton ou en marbre; Statuettes en pierre, en béton ou en marbre / figurines en pierre, en béton ou en marbre; Stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles; Stèles funéraires non métalliques; Terre cuite [matériau de construction]; Terre à briques; Toitures non métalliques; Toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques; Tombes non métalliques; Tonnelles [constructions] non métalliques; Tourniquets [portillons tournants] non métalliques; Traverses de chemins de fer non métalliques; Treillages non métalliques / treillis non métalliques; Tuf; Tuiles non métalliques pour toitures; Tuiles pannes non métalliques; Tuyaux d'embranchement non métalliques; Tuyaux de cheminées non métalliques; Tuyaux de descente non métalliques; Tuyaux de drainage non métalliques; Tuyaux en grès; Tuyaux rigides non métalliques pour la construction; Vasistas non métalliques; Verre armé; Verre d'albâtre; Verre de construction; Verre isolant pour la construction; Verre à vitres autre que verre à vitres pour véhicules; Verre à vitres pour la construction; Verre émaillé pour la construction; Vitraux; Volets non métalliques; Voliges; Volières [constructions] non métalliques; Xylolithe; Échafaudages non métalliques; Éléments de construction en béton; Équerres non métalliques pour la construction; Étables non métalliques; Étançons non métalliques / étais non métalliques / étrésillons.



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