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Classification internationale des produits et des services

Redaction 11


 

Classification internationale des produits et des services

CLASSE 19



Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.

Description

La classe 19 comprend essentiellement les matériaux de construction non métalliques.

Cette classe comprend:

  • les bois mi-ouvrés (par exemple  : poutres, planches, panneaux);
  • les bois contreplaqués;
  • le verre de construction (par exemple  : dalles, tuiles en verre);
  • les granulés de verre pour le marquage des routes;
  • les boîtes aux lettres en maçonnerie.

Cette classe ne comprend pas:

  • les produits pour la conservation ou l'imperméabilisation du ciment (cl. 1);
  • les ignifuges (cl. 1);
  • la poix noire pour cordonniers (cl. 3).

Services:

Accordion doors, not of metal; agglomérés de bagasses de canne à sucre [matériau de construction]; albâtre; aquariums [constructions]; ardoise; ardoises pour toitures; argile*; argile de potier; armatures non métalliques pour la construction; arêtiers de toits / chevrons pour toitures; asphalte; baguettes en bois pour le lambrissage; baignoires d'oiseaux [constructions] non métalliques; balises non métalliques, non lumineuses; ballast; balustrades non métalliques; bandes goudronnées pour la construction; baraques; baraques de foires; bardeaux; bitume; blindages non métalliques; bois de construction / bois d'œuvre; bois de placage; bois de sciage; boiseries; bois façonnés; bois mi-ouvrés; bois pour la fabrication d'ustensiles domestiques; bois propre à être moulé; bordures en matières plastiques pour aménagements paysagers; bornes routières non métalliques, non lumineuses et non mécaniques; boîtes aux lettres en maçonnerie; briques; bustes en pierre, en béton ou en marbre; béton; cabines de bain non métalliques; cabines pour la peinture au pistolet non métalliques; cabines téléphoniques non métalliques; caillebotis non métalliques; caissons pour la construction sous l'eau; caniveaux non métalliques; capuchons de cheminées non métalliques; carreaux non métalliques pour la construction; carreaux non métalliques pour murs; carreaux non métalliques pour sols; carrelages non métalliques pour sols; carton bitumé pour la construction; carton de pâte de bois pour la construction; carton pour la construction; caveaux non métalliques; chamotte; charpentes non métalliques pour la construction; chaux; cheminées non métalliques; châssis de fenêtres non métalliques / cadres de fenêtres non métalliques; châssis de portes non métalliques / armatures de portes non métalliques / cadres de portes non métalliques / huisseries non métalliques; châssis de serres non métalliques; ciment*; ciment d'amiante / amiante-ciment / ciment d'asbeste; ciment de magnésie; ciment pour fourneaux; ciment pour hauts fourneaux; clapets de conduites d'eau ni en métal, ni en matières plastiques; clapets de tuyaux de drainage ni en métal, ni en matières plastiques; cloisons non métalliques; clôtures non métalliques; coffrages pour le béton non métalliques; colonnes d'affichage non métalliques; conduites d'eau non métalliques; conduites forcées non métalliques; conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation; constructions non métalliques; constructions transportables non métalliques; contre-plaqués; corniches non métalliques; cornières non métalliques; cornières pour toitures non métalliques; couvercles de trous d'homme non métalliques; couvertures de toits non métalliques; craie brute; cristal de roche; dalles de pavage non métalliques; dalles en ciment; dalles funéraires non métalliques / dalles tumulaires non métalliques; dalles non métalliques pour la construction; degrés [marches] d'escaliers non métalliques / marches d'escaliers non métalliques; encadrements de tombes non métalliques; enduits bitumineux pour toitures; enduits de ciment pour l'ignifugation; enduits [matériaux de construction]; escaliers non métalliques; fenêtres non métalliques; feuilles et bandes en matières synthétiques pour le marquage de routes; feutre pour la construction; glaces [vitres] pour la construction; glissières de sécurité non métalliques pour routes; goudron / brai [matériau de construction]; goudron de houille; gouttières non métalliques / chéneaux non métalliques; granit; granulés de verre pour le marquage des routes; gravier; gravier pour aquariums; grès pour la construction; gypse [matériau de construction]; géotextiles; installations non métalliques pour le stationnement de bicyclettes; jalousies non métalliques; lambris non métalliques; lames de parquets; lames de plancher en bois; lattes non métalliques; liants pour l'entretien des routes / liaisons pour l'entretien des routes; liants pour la fabrication des briquettes / liants pour le briquetage / liaisons pour la fabrication des briquettes; limons [parties d'escaliers] non métalliques; linteaux non métalliques; liège aggloméré pour la construction; macadam; maisons préfabriquées [prêts-à-monter] non métalliques; manteaux de cheminées non métalliques; marbre; marnes calcaires; marquises [constructions] non métalliques; matériaux de construction non métalliques / matériaux à bâtir non métalliques; matériaux de construction réfractaires non métalliques; matériaux de pavage en asphalte; matériaux de pavage en bois; matériaux pour la construction et le revêtement des chaussées; matériaux pour le revêtement des chaussées; merrains; mitres de cheminées non métalliques; moellons; monuments funéraires non métalliques; monuments non métalliques; mortier d'amiante; mortier pour la construction; mosaïques pour la construction; moules non métalliques pour la fonderie; moulures de corniches non métalliques; moulures non métalliques pour la construction; moustiquaires [châssis] non métalliques; mâts de drapeau [constructions] non métalliques; mâts [poteaux] non métalliques; noues non métalliques pour la construction; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre; olivine pour la construction; ouvrages de tailleurs de pierres; paliers en caoutchouc pour lisolation sismique de bâtiments; palissades non métalliques; palplanches non métalliques; panneaux de portes non métalliques; panneaux de signalisation non métalliques, ni lumineux, ni mécaniques; panneaux non métalliques pour la construction; papier de construction; parquets; patinoires [constructions] non métalliques; pavés lumineux; pavés non métalliques; perchoirs; pierre; pierre artificielle; pierres calcaires / liais [pierre]; pierres de construction / pierres à bâtir; pierres de scories; pierres funéraires / pierres tombales / pierres tumulaires; pierres réfractaires; pieux d'amarrage non métalliques; piliers non métalliques pour la construction; piscines [constructions] non métalliques; placages en bois; plafonds non métalliques; planchers non métalliques; planches en bois pour la construction; plaques commémoratives non métalliques; plaques funéraires non métalliques; plongeoirs non métalliques; plâtre; poix; porcheries non métalliques; porphyre [pierre]; portails non métalliques; portes battantes non métalliques; portes blindées non métalliques; portes non métalliques*; portes pliantes non métalliques; poteaux en ciment; poteaux non métalliques; poteaux non métalliques pour lignes électriques; poteaux télégraphiques non métalliques; poudre d'ardoise; poulaillers non métalliques; poutrelles non métalliques; poutres non métalliques; produits bitumeux pour la construction; quais flottants non métalliques pour l'amarrage des bateaux; quais préfabriqués non métalliques; quartz; rails en vinyle [matériaux de construction]; rallonges de cheminées non métalliques; rampes de lancement de fusées non métalliques; revêtements de doublage non métalliques pour la construction; revêtements de placage non métalliques pour la construction; revêtements muraux de doublage non métalliques pour la construction; revêtements muraux de placage non métalliques pour la construction; roseau pour la construction; réservoirs en maçonnerie; sable argentifère; sable pour aquariums; sable à l'exception du sable pour fonderie; schistes; scories [matériaux de construction] / laitiers [matériaux de construction]; serres transportables non métalliques; seuils non métalliques; signalisation non métallique, non lumineuse et non mécanique; silice [quartz]; silos non métalliques; statues en pierre, en béton ou en marbre; statuettes en pierre, en béton ou en marbre / figurines en pierre, en béton ou en marbre; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles; stèles funéraires non métalliques; terre cuite [matériau de construction]; terre à briques; toitures non métalliques; toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques; tombes non métalliques; tonnelles [constructions] non métalliques; tourniquets [portillons tournants] non métalliques; traverses de chemins de fer non métalliques; treillages non métalliques / treillis non métalliques; tuf; tuiles non métalliques pour toitures; tuiles pannes non métalliques; tuyaux d'embranchement non métalliques; tuyaux de cheminées non métalliques; tuyaux de descente non métalliques; tuyaux de drainage non métalliques; tuyaux en grès; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; vasistas non métalliques; verre armé; verre d'albâtre; verre de construction; verre isolant pour la construction; verre à vitres autre que verre à vitres pour véhicules; verre à vitres pour la construction; verre émaillé pour la construction; vitraux; volets non métalliques; voliges; volières [constructions] non métalliques; xylolithe; échafaudages non métalliques; éléments de construction en béton; équerres non métalliques pour la construction; étables non métalliques; étançons non métalliques / étais non métalliques / étrésillons.



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