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Classification internationale des produits et des services

Redaction 11


 

Classification internationale des produits et des services

CLASSE 20



Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Description

La classe 20 comprend essentiellement les meubles et leurs parties et les produits en matières plastiques qui ne sont pas compris dans d'autres classes.

Cette classe comprend:

  • les meubles métalliques et les meubles pour le camping;
  • les articles de literie (par exemple  : matelas, sommiers, oreillers);
  • les glaces et miroirs d'ameublement ou de toilette;
  • les plaques d'immatriculation non métalliques;
  • les boîtes aux lettres, ni en métal, ni en maçonnerie.

Cette classe ne comprend pas:

  • certains miroirs spéciaux classés selon leur fonction ou destination (consulter la liste alphabétique des produits);
  • les mobiliers spéciaux de laboratoires (cl. 9);
  • les mobiliers spéciaux à usage médical (cl. 10);
  • le linge de lit (cl. 24);
  • les édredons (couvre-pieds de duvet) (cl. 24).

Services:

Accroche-sacs non métalliques; ambre jaune; animaux empaillés; anneaux brisés non métalliques pour clés; anneaux de rideaux; appuie-tête [meubles]; arbres à griffes pour chats; armoires; armoires à pharmacie; arrêts pour fenêtres, ni en métal ni en caoutchouc; arrêts pour portes, ni en métal ni en caoutchouc; auges à mortier non métalliques; bacs non métalliques à vidange dhuile; baleine brute ou mi-ouvrée; bambou; bancs de sciage [meubles]; bancs [meubles]; barils non métalliques; barres d'ambroïne; barres dappui non métalliques pour baignoires; barriques non métalliques / tonneaux non métalliques / futailles / fûts [tonneaux] non métalliques; berceaux; bibliothèques [meubles]; bobines en bois pour fil, soie, cordonnet; bois de lit; bonbouts de cordonnerie non métalliques; bondes non métalliques; bouchons de bouteilles; bouchons de liège; bouchons ni en verre, ni en métal ni en caoutchouc; bouchons à vis non métalliques, pour bouteilles; boulons non métalliques; boutons [poignées] non métalliques; bouées de corps-morts, non métalliques [amarrage]; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie; boîtes en bois ou en matières plastiques; boîtes à outils vides non métalliques; bracelets d'identification non métalliques; buffets; buffets roulants [meubles]; bureaux portables; bureaux [meubles]; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; bustes pour tailleurs; bâtis de machines à calculer; cabanes à oiseaux; cadres de ruches; cadres [encadrements]; cale-bébés; cale-têtes pour bébés; canapés; capsules de bouchage non métalliques; capsules de bouteilles non métalliques; cartes-clés en matières plastiques non codées et non magnétiques; casiers; casiers à bouteilles; cerceaux non métalliques pour barils / cercles non métalliques pour tonneaux; cercueils; chaises de douche; chaises hautes pour enfants; chaises longues; chaises [sièges] / sièges; chantiers [supports] non métalliques pour fûts / chantiers [supports] non métalliques pour tonneaux; chariots [mobilier]; charnières non métalliques; chevalets de sciage; chevilles de cordonnerie non métalliques; chevilles non métalliques; cintres pour vêtements; cire gaufrée pour ruches; clapets de conduites d'eau en matières plastiques; clapets de tuyaux de drainage en matières plastiques; cloisons autoportantes [meubles]; clés en matières plastiques; coffres non métalliques / caisses non métalliques / bahuts [coffres] non métalliques / huches non métalliques; coffres à jouets; coffres à outils vides non métalliques; colliers dattache non métalliques pour tuyaux; commodes; comptoirs [tables]; consoles [meubles]; conteneurs flottants non métalliques; conteneurs non métalliques [entreposage, transport]; coquilles [coquillages] / coquillages [coquilles]; corail; corne brute ou mi-ouvrée; cornes d'animaux; corozo; couchettes pour animaux d'intérieur; couffins; coussins; coussins pour animaux de compagnie; coussins à air non à usage médical; crochets de portemanteaux non métalliques; crochets de rideaux; crucifix en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, autres quarticles de bijouterie; cuves non métalliques; dessertes; dessertes pour ordinateurs; distributeurs fixes de serviettes non métalliques; distributeurs non métalliques fixes de sacs pour déjections canines; divans; douves; décorations en matières plastiques pour aliments; dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; emballages en bois pour bouteilles / enveloppes pour bouteilles en bois / enveloppes en bois pour bouteilles; embrasses non en matières textiles; enrouleurs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; enseignes en bois ou en matières plastiques; escabeaux non métalliques; escaliers mobiles non métalliques pour l'embarquement de passagers; fauteuils; fauteuils de coiffeurs; ferme-porte, ni métalliques, ni électriques; fermetures de bouteilles non métalliques; fermetures de récipients non métalliques; fichiers [meubles] / cartothèques [meubles]; finitions en matières plastiques pour meubles; fûts en bois pour décanter le vin; gabarits de chargement non métalliques pour chemins de fer; galets pour rideaux; garde-manger; garnitures de cercueils non métalliques; garnitures de fenêtres non métalliques; garnitures de lits non métalliques; garnitures de meubles non métalliques; garnitures de portes non métalliques; glissières non métalliques pour portes coulissantes; griffes d'animaux; hachoirs [tables de bouchers]; hampes de drapeau non métalliques; harasses; housses pour vêtements [rangement]; housses à vêtements [penderie]; jardinières [meubles]; jerricanes non métalliques; liteaux [baguettes] d'encadrement / baguettes [liteaux] d'encadrement; literie à l'exception du linge de lit / matériel de couchage à l'exclusion du linge; lits*; lits d'hôpital; lits à barreaux pour bébés; lits à eau autres qu'à usage médical; loqueteaux non métalliques pour fenêtres; loquets non métalliques; lutrins; mannequins; mannes [paniers] pour le transport dobjets; marchepieds non métalliques; marteaux de portes non métalliques; matelas*; matelas de camping; matelas gonflables non à usage médical; matelas à air non à usage médical; meubles / pièces d'ameublement; meubles de bureau; meubles gonflables; meubles métalliques; miroirs tenus à la main [miroirs de toilette]; miroirs [glaces] / glaces [miroirs]; mobiles décoratifs produisant des sons; mobiles [objets pour la décoration]; mobilier scolaire; montures de brosses; moulures pour cadres [encadrements]; métiers à broder / cadres à broderie; nacre brute ou mi-ouvrée; niches de chiens; niches pour animaux d'intérieur; nichoirs; nids pour animaux d'intérieur; numéros de maisons non métalliques, non lumineux; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; objets de publicité gonflables; oiseaux empaillés; oreillers; oreillers à air non à usage médical; paillasses / paillots; paille tressée à l'exception des nattes; palanches de transport; palettes de manutention non métalliques; palettes de transport non métalliques; palettes [plateaux] de chargement non métalliques / plateaux [palettes] de chargement non métalliques; panetons; paniers de pêche; paniers non métalliques / corbeilles non métalliques; pans de boiseries pour meubles; paravents [meubles]; parcs pour bébés; pattes d'attache non métalliques pour câbles et tubes; patères de rideaux; patères [crochets] pour vêtements, non métalliques; perches non métalliques; pieds courts pour meubles; pieds pour meubles; pinces en matières plastiques pour la fermeture de sacs; piquets de tente non métalliques; piédestaux pour pots à fleurs; placards; plans inclinés pour bébés; plaques d'ambroïne; plaques d'identité non métalliques; plaques d'immatriculation non métalliques / plaques minéralogiques non métalliques; plaques de verre pour miroirs; plateaux de tables; plateaux non métalliques*; poignées de portes non métalliques; porte-chapeaux; porte-livres; porte-parapluies; porte-revues; porte-serviettes [meubles]; portemanteaux [meubles]; portes de meubles; poulies en matières plastiques pour stores; produits d'ébénisterie; protège-barreaux pour lits à barreaux pour bébés, autres que linge de lit; présentoirs; présentoirs pour journaux; présentoirs à bijoux; pupitres; rails pour rideaux; rampes en matières plastiques à utiliser avec des véhicules; ramures de cerfs; rayonnages [meubles]; rayons de meubles; rayons de miel; rayons pour meubles de classement; revêtements amovibles pour éviers; rideaux de bambou; rideaux de perles pour la décoration; rivets non métalliques; robinets non métalliques pour tonneaux / cannelles non métalliques pour tonneaux; roseau [matière à tresser]; rotin / jonc d'Inde; roulettes de lits non métalliques; roulettes de meubles non métalliques; rubans de bois; rubans de paille; ruches pour abeilles; râteliers à fourrage; râteliers à fusils; récipients d'emballage en matières plastiques; récipients non métalliques pour combustibles liquides; réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie; sabots d'animaux; secrétaires; serre-câbles non métalliques; serrures non métalliques autres qu'électriques; serrures non métalliques pour véhicules; sièges de bain pour bébés; sièges métalliques; sofas; sommiers de lits; sonnettes de portes, ni métalliques, ni électriques; soupapes non métalliques autres que parties de machines / vannes non métalliques autres que parties de machines; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques / figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; stores d'intérieur en bois tissé; stores d'intérieur en matières textiles; stores d'intérieur en papier; stores d'intérieur [mobilier]; stores d'intérieur à lamelles; succédanés de l'écaille; tableaux accroche-clés; tableaux d'affichage; tables*; tables de massage; tables de toilette; tables de toilette [mobilier]; tables métalliques; tables à dessin; tables à langer murales; tablettes de rangement; tablettes de travail à poser sur les genoux; tablettes pour machines à écrire; tabourets; tabourets pour les pieds; tampons [chevilles] non métalliques; tapis de change pour bébés; tapis de sol pour le couchage / nattes pour le couchage; tapis pour parcs pour bébés; tiroirs; transatlantiques [chaises longues]; traversins; tresses de paille; tringles de rideaux; tringles de tapis d'escaliers; trotteurs pour enfants; tréteaux [mobilier]; tuteurs non métalliques pour plantes ou arbres; urnes funéraires; vaisseliers; valets de nuit; vannerie; verre argenté [miroiterie]; verrous de porte non métalliques; vis non métalliques; vitrines [meubles]; écaille; écailles d'huîtres; échelles en bois ou en matières plastiques; écrans de cheminée [mobilier]; écriteaux en bois ou en matières plastiques; écrous non métalliques; écume de mer; éléments de fermeture non métalliques pour fenêtres; éléments de fermeture non métalliques pour portes; équerres non métalliques pour meubles; établis; étagères de bibliothèques / rayons de bibliothèques; étagères [meubles]; étaux-établis [meubles]; étiquettes en matières plastiques; éventails.



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