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Classification internationale des produits et des services

Redaction № 9


Classification internationale des produits et des services

CLASSE 20



Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Description

La classe 20 comprend essentiellement les meubles et leurs parties et les produits en matières plastiques qui ne sont pas compris dans d'autres classes.

Cette classe comprend:

  • les meubles métalliques et les meubles pour le camping;
  • les articles de literie (par exemple  : matelas, sommiers, oreillers);
  • les glaces et miroirs d'ameublement ou de toilette;
  • les plaques d'immatriculation non métalliques;
  • les boîtes aux lettres, ni en métal, ni en maçonnerie.

Cette classe ne comprend pas:

  • certains miroirs spéciaux classés selon leur fonction ou destination (consulter la liste alphabétique des produits);
  • les mobiliers spéciaux de laboratoires (cl. 9);
  • les mobiliers spéciaux à usage médical (cl. 10);
  • le linge de lit (cl. 24);
  • les édredons (couvre-pieds de duvet) (cl. 24).

Services:

Abeilles (ruches pour), affichage (tableaux d'), air (coussins à) non à usage médical, air (matelas à) non à usage médical, air (oreillers à) non à usage médical, aliments (décorations en matières plastiques pour), ambre jaune, ambroïne (barres d'), ambroïne (plaques d'), ameublement (pièces d'), animaux (cornes d'), animaux de compagnie (coussins pour), animaux d'intérieur (couchettes pour), animaux d'intérieur (niches pour), animaux d'intérieur (nids pour), animaux empaillés, animaux (griffes d'), animaux (sabots d'), anneaux de rideaux, appuie-tête [meubles], arbres à griffes pour chats, argenté (verre) [miroiterie], armoires, armoires à pharmacie, art (objets d') en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, attache de câbles ou de tubes (pattes d') en matières plastiques, auges à mortier non métalliques, baguettes [liteaux] d'encadrement, bahuts [coffres] non métalliques, balais (manches à) non métalliques, baleine brute ou mi-ouvrée, bambou, bancs [meubles], bannetons, barils (cerceaux non métalliques pour), barils non métalliques, barriques non métalliques, bâtis de machines à calculer, bébés (parcs pour), bébés (tapis pour parcs pour), berceaux, bibliothèques (étagères de), bibliothèques (rayons de), bobines en bois pour fil, soie, cordonnet, bois de lit, bois (rubans de), boiseries (pans de) pour meubles, boissons (pailles pour la dégustation des), boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie, boîtes en bois ou en matières plastiques, bondes non métalliques, bouchage (capsules de) non métalliques, bouchons de bouteilles, bouchons de liège, bouées de corps-morts, non métalliques [amarrage], boulons non métalliques, bouteilles (bouchons de), bouteilles (capsules de) non métalliques, bouteilles (casiers à), bouteilles (enveloppes pour) en bois, bouteilles (fermetures de) non métalliques, bracelets d'identification non métalliques pour hôpitaux, broder (métiers à), broderie (cadres à), brosses (montures de), buffets, buffets roulants [meubles], bureau (meubles de), bureaux [meubles], bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, bustes pour tailleurs, câbles (serre-) non métalliques, cadres [encadrements], cadres [encadrements] (moulures pour), cadres à broderie, cadres de ruches, caisses en bois ou en matières plastiques, caisses non métalliques, calculer (bâtis de machines à), canapés, cannelles de tonneaux non métalliques, capsules de bouchage non métalliques, capsules de bouteilles non métalliques, cartes-clefs en matières plastiques non codées, cartothèques [meubles], casiers, cerceaux non métalliques pour barils, cercles non métalliques pour tonneaux, cercueils, cercueils (garnitures de) non métalliques, cerfs (ramures de), chaises [sièges], chaises hautes pour enfants, chaises longues, chalumeaux [pailles] pour la dégustation des boissons, chantiers [supports] non métalliques pour fűts, chapeaux (porte-), chargement (gabarits de) non métalliques pour chemins de fer, chargement (plateaux [palettes] de) non métalliques, chariots [mobilier], charnières non métalliques, chats (arbres à griffes pour), cheminées (écrans de), chemins de fer (gabarits de chargement non métalliques pour), chevalets de sciage, chevilles non métalliques, chiens (niches de), cintres pour vêtements, cire (figures en), cire gaufrée pour ruches, clapets de conduites d'eau en matières plastiques, clapets de tuyaux de drainage en matières plastiques, classeurs (rayons pour) [meubles], clefs (tableaux accroche), coffres à jouets, coffres non métalliques, coffrets [meubles], coiffeurs (fauteuils de), combustibles liquides (récipients non métalliques pour), commodes, comptoirs [tables], conduites d'eau (clapets de) en matières plastiques, conteneurs flottants non métalliques, conteneurs non métalliques, coquillages [coquilles], coquilles [coquillages], corail, corbeilles non métalliques*, cordons en liège, corne brute ou mi-ouvrée, cornes d'animaux, corozo, couchage (matériel de) à l'exclusion du linge, couchage (sacs de) pour le camping, couchettes pour animaux d'intérieur, coussins, coussins à air non à usage médical, coussins pour animaux de compagnie, couteaux (manches de) non métalliques, crochets de portemanteaux non métalliques, crochets de rideaux, cuves non métalliques, décanter le vin (fűts en bois pour), décorations en matières plastiques pour aliments, dessertes, dessertes pour ordinateurs, dessin (tables à), dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, divans, douves, drainage (clapets de tuyaux de) en matières plastiques, ébénisterie (travaux d'), écaille, écaille (succédanés de l'), écailles d'huîtres, échalas, échelles en bois ou en matières plastiques, échelles non métalliques mobiles pour l'embarquement des passagers, écrans de cheminées, écriteaux en bois ou en matières plastiques, écrous non métalliques, écume de mer, emballage (récipients d') en matières plastiques, emballages en bois pour bouteilles, embarquement des passagers (échelles non métalliques mobiles pour l'), embrasses non en matières textiles, empaillés (animaux), encadrement (baguettes [liteaux] d'), enfants (chaises hautes pour), enfants (trotteurs pour), enrouleurs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles, enseignes en bois ou en matières plastiques, enveloppes en bois pour bouteilles, escaliers (tringles de tapis d'), établis, établis (étaux) non métalliques, étagères, étaux-établis non métalliques, éventails, éviers (revêtements amovibles pour), fauteuils, faux (manches de) non métalliques, fenêtres (garnitures de) non métalliques, fermetures de bouteilles non métalliques, fermetures de récipients non métalliques, feu (garde-) de ménage, fichiers [meubles], figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, fleurs (piédestaux pour pots à), flottants (conteneurs) non métalliques, fourrage (râteliers à), fusils (râteliers à), futailles, fűts [tonneaux] non métalliques, fűts (chantiers [supports] non métalliques pour), fűts en bois pour décanter le vin, gabarits de chargement non métalliques pour chemins de fer, galets pour rideaux, garde-feu de ménage, garde-manger non métalliques, garnitures de cercueils non métalliques, garnitures de fenêtres non métalliques, garnitures de lits non métalliques, garnitures de meubles non métalliques, garnitures de portes non métalliques, glaces [miroirs], hachoirs [tables de bouchers], hampes, harasses, hôpital (lits d'), housses à vêtements [penderie], housses pour vêtements [rangement], huches non métalliques, huîtres (écailles d'), hydrostatiques (lits) non à usage médical, identification (bracelets d') non métalliques pour hôpitaux, identité (plaques d') non métalliques, immatriculation (plaques d') non métalliques, ivoire brut ou mi-ouvré, jardinières [meubles], jonc d'Inde, jouets (coffres à), journaux (présentoirs pour), lettres (boîtes aux), ni en métal, ni en maçonnerie, liège (bouchons de), lit (bois de), liteaux [baguettes] d'encadrement, literie à l'exception du linge de lit, lits*, lits d'hôpital, lits (garnitures de) non métalliques, lits hydrostatiques, non à usage médical, lits (roulettes de) non métalliques, lits (sommiers de), livres (porte-), loquets non métalliques, lutrins, maisons (numéros de) non métalliques, non lumineux, manches à balais non métalliques, manches de couteaux non métalliques, manches de faux non métalliques, manches d'outils non métalliques, manger (garde-) non métalliques, mannequins, mannes [paniers], manutention (palettes de) non métalliques, marchepieds non métalliques, matelas*, matelas à air non à usage médical, métiers à broder, meubles, meubles de bureau, meubles (finitions en matières plastiques pour), meubles (garnitures de) non métalliques, meubles métalliques, meubles (pans de boiseries pour), meubles (portes de), meubles (rayons de), meubles (roulettes de) non métalliques, miel (rayons de), minéralogiques (plaques) non métalliques, miroirs [glaces], miroirs (plaques de verre pour), miroirs tenus à la main [miroirs de toilette], mobiles [objets pour la décoration], mobiles décoratifs produisant des sons, mobilier scolaire, montures de brosses, mortier (auges à) non métalliques, moulures pour cadres [encadrements], nacre brute ou mi-ouvrée, niches pour animaux d'intérieur, nichoirs, nids pour animaux d'intérieur, numéros de maisons non métalliques, non lumineux, objets de publicité gonflables, oiseaux empaillés, oreillers, oreillers à air non à usage médical, outils (manches d') non métalliques, paillasses, paille (rubans de), paille tressée à l'exception des nattes, paille (tresses de), pailles pour la dégustation des boissons, paillots, palanches de transport, palettes [plateaux] de chargement non métalliques, palettes de manutention non métalliques, palettes de transport non métalliques, panetons, paniers non métalliques, parapluies (porte-), paravents [meubles], parcs pour bébés, parcs pour bébés (tapis pour), patères [crochets] pour vêtements, non métalliques, patères de rideaux, pattes d'attache de câbles ou de tubes en matières plastiques, perches non métalliques, perles (rideaux de) pour la décoration, pharmacie (armoires à), pièces d'ameublement, piédestaux pour pots à fleurs, piquets de tente non métalliques, plaques de verre pour miroirs, plaques d'identité non métalliques, plaques d'immatriculation non métalliques, plaques minéralogiques non métalliques, plateaux [palettes] de chargement non métalliques, plateaux de tables, poignées de portes non métalliques, porte-chapeaux, porte-livres, portemanteaux [meubles], portemanteaux (crochets de) non métalliques, porte-parapluies, porte-revues, portes de meubles, portes (garnitures de) non métalliques, portes (poignées de) non métalliques, porte-serviettes [meubles], pots à fleurs (piédestaux pour), poulies en matières plastiques pour stores, présentoirs, pupitres, rails pour rideaux, ramures de cerfs, râteliers à fourrage, râteliers à fusils, rayonnages, rayons de meubles, rayons de miel, rayons de ruches, récipients d'emballage en matières plastiques, récipients (fermetures de) non métalliques, récipients non métalliques pour combustibles liquides, réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie, revêtements amovibles pour éviers, revues (porte-), rideaux (anneaux de), rideaux (crochets de), rideaux de bambou, rideaux de perles pour la décoration, rideaux (galets pour), rideaux (patères de), rideaux (rails pour), rideaux (tringles de), rivets non métalliques, robinets de tonneaux non métalliques, roseau [matière à tresser], rotin, roulettes de meubles non métalliques, rubans de bois, rubans de paille, ruches (cadres de), ruches (cire gaufrée pour), ruches pour abeilles, ruches (rayons de), sabots d'animaux, sacs de couchage pour le camping, scolaire (mobilier), secrétaires, serre-câbles non métalliques, serrures non métalliques autres qu'électriques, serrures non métalliques pour véhicules, serviettes (distributeurs fixes de) non métalliques, serviettes (porte-) [meubles], sièges, sièges métalliques, sofas, sommiers de lits, soupapes non métalliques autres que parties de machines, statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier], stores en bois tissé [mobilier], tableaux accroche-clefs, tableaux d'affichage, tables*, tables à dessin, tables de massage, tables de toilette, tables de toilette [mobilier], tables métalliques, tables (plateaux de), tablettes de rangement, tablettes pour machines à écrire, tabourets, tailleurs (bustes pour), tampons [chevilles] non métalliques, tapis d'escaliers (tringles de), tapis pour parcs pour bébés, tente (piquets de) non métalliques, tête (appuie-) [meubles], tiroirs, toilette (tables de), tonneaux (cannelles de) non métalliques, tonneaux (cercles non métalliques pour), tonneaux (chantiers [supports] non métalliques pour), tonneaux non métalliques, tonneaux (robinets de) non métalliques, transatlantiques [chaises longues], transport (palanches de), transport (palettes de) non métalliques, traversins, tresses de paille, tréteaux [mobilier], tringles de rideaux, tringles de tapis d'escaliers, trotteurs pour enfants, tuyaux de drainage (clapets de) en matières plastiques, tuyaux flexibles (dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour), tuyaux flexibles (enrouleurs non métalliques, non mécaniques, pour), urnes funéraires, vaisseliers, vannerie, vannes non métalliques autres que parties de machines, véhicules (serrures non métalliques pour), verre argenté [miroiterie], vêtements (cintres pour), vêtements (housses à) [penderie], vêtements (housses pour) [rangement], vêtements (patères [crochets] pour) non métalliques, vis non métalliques, vitrines [meubles].



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