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Classification internationale des produits et des services

Redaction 11


 

Classification internationale des produits et des services

CLASSE 21



Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Description

La classe 21 comprend essentiellement les petits ustensiles et appareils pour le ménage et la cuisine, entraînés manuellement, ainsi que les ustensiles de toilette, la verrerie et les articles en porcelaine.

Cette classe comprend:

  • les ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, comme par exemple  : batterie de cuisine, seaux, bassines en tôle, en aluminium, en matières plastiques ou autres, petits appareils à hacher, à moudre, à presser, etc., entraînés manuellement;
  • les peignes électriques;
  • les brosses à dents électriques;
  • les dessous-de-plat et les dessous de carafes (vaisselle).

Cette classe ne comprend pas:

  • certains produits en verre, porcelaine et faïence (consulter la liste alphabétique des produits);
  • les produits de nettoyage, savons, etc. (cl. 3);
  • les petits appareils à hacher, à moudre, à presser, etc., entraînés électriquement (cl. 7);
  • les rasoirs et appareils à raser, tondeuses à cheveux, instruments en métal pour manucure et pédicure (cl. 8);
  • les ustensiles de cuisson électriques (cl. 11);
  • les miroirs pour la toilette (cl. 20).

Services:

Abreuvoirs; ampoules en verre [récipients]; anneaux pour la volaille; appareils de désodorisation à usage personnel; appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical; appareils et machines non électriques à polir à usage domestique; appareils pour le démaquillage; appareils à faire des nouilles [instruments à main]; aquariums d'appartement; arroseurs; arrosoirs; assiettes; assiettes jetables; auges*; aérateurs de vin; bacs à fleurs; bacs à litière pour animaux de compagnie; bagues pour oiseaux; baguettes [instruments de cuisine]; baignoires d'oiseaux*; baignoires gonflables pour bébés; baignoires portatives pour bébés; balais; balais mécaniques; balais à franges*; ballons en verre [récipients]; barres et anneaux porte-serviettes / anneaux et barres porte-serviettes; bassins [récipients]; batteries de cuisine*; batteurs non électriques; becs verseurs; beurriers; blaireaux / blaireaux à barbe; blocs réfrigérants pour le refroidissement de nourriture et boissons; bobèches; bocaux; bols / cuvettes / écuelles / jattes; bonbonnières; bouchons en verre; bouilloires non électriques; boules de verre; boules à thé; bouteilles; bouteilles isolantes; bouteilles réfrigérantes; boîtes en verre; boîtes pour la distribution de serviettes en papier; boîtes à biscuits; boîtes à casse-croûte; boîtes à pain; boîtes à savon; boîtes à thé; brochettes [aiguilles métalliques] pour la cuisson; brocs / cruches / cruchons; brosses*; brosses de fartage; brosses de toilette; brosses pour chevaux; brosses pour laver la vaisselle; brosses pour verres de lampes; brosses à chaussures; brosses à cils; brosses à dents; brosses à dents électriques; brosses à ongles; brosses à sourcils; brosses électriques à l'exception des parties de machines; broyeurs de cuisine non électriques; brûle-parfums; burettes; bustes en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre; bâtonnets pour cocktails; cabarets [plateaux à servir]; cache-pot non en papier; cafetières non électriques; cages pour animaux d'intérieur; candélabres [chandeliers] / chandeliers / bougeoirs; carafes; carrousels [articles de cuisine]; casse-noix; casseroles; chaudrons; chauffe-biberons non électriques; chausse-pieds / cornes à chaussures / cornes à souliers; chiffons de nettoyage / torchons [chiffons] de nettoyage; chiffons à polir; chopes à bière; cireuses pour chaussures non électriques; cireuses [appareils non électriques]; cloches à beurre; cloches à fromage; cochons tirelires; cocottes pour cuire à l'étuvée, non électriques; compte-gouttes à usage cosmétique; compte-gouttes à usage domestique; coquetiers; corbeilles à pain à usage ménager; corbeilles à papier; corbeilles à usage ménager; cornes à boire; cosys pour théières; coupe-pâte [couteau de boulanger]; coupes à fruits; couscoussiers non électriques; couvercles alimentaires en silicone réutilisables; couvercles de plats; couvercles de pots; couvercles pour aquariums d'appartement; cribles [ustensiles de ménage]; crin de cheval pour la brosserie; cristaux [verrerie]; cuillères pour arroser la viande [ustensiles de cuisson]; cuillères à glace; cuillères à mélanger [ustensiles de cuisine]; cuir à polir; cuiseurs à vapeur non électriques; cure-dents; cuviers à lessive; dames-jeannes / bonbonnes; dessous-de-plat [ustensiles de table]; dessous de carafes, ni en papier ni en matières textiles; diffuseurs d'huiles aromatiques autres que diffuseurs à bâtonnets; diffuseurs à brancher pour anti-moustiques; dispositifs anti-peluches électriques ou non électriques; dispositifs pour maintenir en forme les cravates; dispositifs électriques pour attirer et détruire les insectes; distributeurs de papier hygiénique; distributeurs de savon; douches buccales; douilles pour la pâtisserie; débouchoirs à ventouse; déchets de coton pour le nettoyage; déchets de laine pour le nettoyage; démêloirs; dépoussiéreurs non électriques; embauchoirs pour bottes; embauchoirs à chaussures; emporte-pièces [articles de cuisine]; enseignes en porcelaine ou en verre; entonnoirs; essoreuses de balais à franges; essuie-meubles; faïence; fermetures pour couvercles de marmites; fibres de silice vitrifiée autres quà usage textile; fibres de verre autres que pour l'isolation ou à usage textile; figurines en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre / statuettes en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre; fil dentaire; filets de cuisson autres que pour micro-ondes; fils de verre autres quà usage textile; filtres à café non électriques; flacons*; flasques de poche; fouets non électriques à usage ménager; friteuses non électriques; frottoirs [brosses]; fumivores à usage domestique; gamelles; gants de cuisine / gants de barbecue; gants de jardinage; gants de ménage; gants de toilettage pour animaux; gants pour le lavage de voitures; gants à polir; gaufriers non électriques / fers à bricelets non électriques; glaces [matières premières]; glacières portatives non électriques; glaçons réutilisables; gobelets en papier ou en matières plastiques; gourdes; grils [ustensiles de cuisson]; guipons; hanaps; houppes à poudrer; housses pour planches à repasser; huiliers; instruments d'arrosage; instruments de nettoyage actionnés manuellement; laine de verre autre que pour l'isolation; lances pour tuyaux d'arrosage; louches de service; louches à vin; lèchefrites; légumiers; machines à pâtes à fonctionnement manuel; majolique; manches à balais; mangeoires pour animaux; maniques; marmites; marmites autoclaves non électriques; matériaux pour la brosserie; matériel pour polir [rendre brillant] à l'exception des préparations, du papier et de la pierre; mortiers de cuisine; mosaïques en verre autres que pour la construction; moules de cuisine; moules [ustensiles de cuisine]; moules à glaçons; moules à gâteaux; moulins de cuisine non électriques; moulins à café à main; moulins à main à usage domestique; moulins à poivre à main; mugs; mélangeurs pour boissons [shakers]; nichets; nécessaires de toilette; nécessaires pour pique-niques [vaisselle]; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre; opalines; ornements en porcelaine; ouvre-bouteilles, électriques et non électriques; ouvre-gants; paille de fer pour le nettoyage; pailles pour la dégustation des boissons / chalumeaux [pailles] pour la dégustation des boissons; passe-thé / filtres à thé; passoires à usage domestique; peaux de daim pour le nettoyage / peaux chamoisées pour le nettoyage; peignes*; peignes pour animaux; peignes électriques; pelles à tartes; pelles à usage domestique; percolateurs à café non électriques; photophores pour recevoir une bougie; pilons de cuisine; pinceaux de cuisine; pinceaux de maquillage; pinces à glaçons; pinces à linge; pinces à salade; pinces à sucre; pipettes à vin tâte-vin / tâte-vin; pièges à insectes; pièges à mouches; planches à découper pour la cuisine; planches à laver; planches à pain; planches à repasser; plaques pour empêcher le lait de déborder; plaques pour la diffusion d'huile aromatique; plateaux en papier à usage domestique; plateaux à usage domestique; plats; plats en papier; plumeaux; poches à douilles; pocheuses à œufs; poils pour la brosserie; poires à jus; poivriers; pommes d'arrosoirs; porcelaines; porte-blaireaux; porte-cartes de menus; porte-couteaux pour la table; porte-cure-dents; porte-rouleaux pour papier hygiénique; porte-savon; porte-serviettes de table; porte-éponges; poteries; pots; pots de chambre / vases de nuit; pots à colle; pots à fleurs; poubelles; poudriers; poêles à frire; poêlons; presse-ail [ustensiles de cuisine]; presse-fruits non électriques à usage ménager; presses pour pantalons; presses à tortillas, non électriques [ustensiles de cuisine]; produits céramiques pour le ménage; raclettes [instruments de nettoyage]; ramasse-miettes; ratières; repose-sachets de thé; ronds de serviettes; ronds de table, ni en papier ni en matières textiles; rouleaux à pâtisserie; râpes de cuisine; récipients calorifuges; récipients calorifuges pour boissons; récipients calorifuges pour les aliments; récipients pour la cuisine; récipients pour le ménage ou la cuisine; récipients à boire; sacs isothermes; saladiers; salières; seaux / baquets / seilles; seaux en étoffe; seaux pour l'essorage de balais à franges; seaux à glace / seaux à rafraîchir; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes; serpillières [wassingues]; services [vaisselle]; services à café; services à liqueurs; services à thé; services à épices; sets de table, ni en papier ni en matières textiles; silice fondue [produit mi-ouvré] autre que pour la construction; siphons pour eau gazéifiée / siphons pour eau gazéifiée par adjonction de gaz carbonique; soies d'animaux [brosserie et pinceaux]; soies de porc pour la brosserie; sorbetières; soucoupes; soupières; souricières; spatules de cuisine; spatules à usage cosmétique; statues en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre; sucriers; supports de baignoires portatives pour bébé; supports de fers à repasser / dessous de fers à repasser; supports de grils; supports pour plantes [arrangements floraux] / supports pour fleurs [arrangements floraux]; surtouts de table; séchoirs à linge parapluie / étendoirs à linge parapluie; séparateurs de jaunes d'oeuf; séparateurs dorteils en mousse pour soins de pédicurie; séparateurs à œufs non électriques à usage domestique; tajines non électriques; tamiseurs de cendres [ustensiles de ménage]; tamis [ustensiles de ménage]; tampons abrasifs pour la cuisine; tampons à nettoyer; tampons à récurer métalliques; tapettes pour battre les tapis; tapettes à mouches; tapis à pâtisserie; tasses; tendeurs de vêtements; terrariums d'appartement [culture des plantes]; terrariums d'appartement [vivariums]; théières; tire-bottes; tire-bouchons, électriques et non électriques; tire-boutons; tirelires; torchons [chiffons] pour épousseter; têtes pour brosses à dents électriques; urnes*; ustensiles cosmétiques; ustensiles de cuisine; ustensiles de cuisson non électriques; ustensiles de ménage; ustensiles de toilette; vaisselle; vaporisateurs à parfum / pulvérisateurs de parfum; vases; verre auquel sont incorporés de fins conducteurs électriques; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction; verre en poudre pour la décoration; verre opale; verre peint; verre pour vitres de véhicules [produit semi-fini]; verres [récipients]; verres à boire; verre émaillé, autre que pour la construction; volières [cages à oiseaux] / cages à oiseaux; écouvillons pour nettoyer les récipients; émulseurs non électriques à usage domestique; éponges abrasives pour la peau; éponges de ménage; éponges de toilette; éponges pour le maquillage; éteignoirs; étendoirs à linge; étiquettes à carafe; étoupe de nettoyage; étrilles pour le bétail / étrilles; étuis pour peignes.



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