Classe 21 de La Classification de Nice

Classe 21

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; ustensiles de cuisson et vaisselle, à l'exception de fourchettes, couteaux et cuillères; peignes et éponges; brosses, à l'exception des pinceaux; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de construction; verrerie, porcelaine et faïence.

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Note explicative

La classe 21 comprend essentiellement les petits ustensiles et appareils pour le ménage et la cuisine, à fonctionnement manuel, ainsi que les ustensiles de toilette et les ustensiles cosmétiques, la verrerie et certains produits en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre.

Cette classe comprend notamment:
    • les ustensiles de cuisine et de ménage, par exemple : les tapettes à mouches, les pinces à linge, les cuillères à mélanger, les cuillères pour arroser la viande et les tire-bouchons ainsi que les ustensiles de service, par exemple : les pinces à sucre, les pinces à glaçons, les pelles à tartes et les louches de service;
    • les récipients pour le ménage ou la cuisine, par exemple : les vases, les bouteilles, les cochons tirelires, les seaux, les shakers, les marmites et les poêles ainsi que les bouilloires et les marmites autoclaves non électriques;
    • les petits appareils de cuisine à hacher, à moudre, à presser ou à concasser, à fonctionnement manuel, par exemple : les presse-ail, les casse-noix, les pilons et les mortiers;
    • les dessous-de-plat et les dessous de carafes;
    • les ustensiles cosmétiques, par exemple : les peignes et brosses à dents électriques et non électriques, le fil dentaire, les séparateurs d'orteils en mousse pour soins de pédicurie, les houppes à poudrer, les nécessaires de toilette;
    • les articles de jardinage, par exemple : les gants de jardinage, les bacs à fleurs, les arrosoirs et les lances pour tuyaux d'arrosage;
    • les aquariums d'appartement, les terrariums d'appartement et les vivariums d'appartement.
Cette classe ne comprend pas notamment:
    • les préparations de nettoyage (cl. 3);
    • les conteneurs métalliques (cl. 6) et non métalliques (cl. 20) pour le stockage et le transport de marchandises;
    • les petits appareils à hacher, moudre, presser ou concasser à entraînement électrique (cl. 7);
    • les rasoirs et appareils à raser, les tondeuses à cheveux et les coupe-ongles, les instruments électriques et non électriques pour la manucure et la pédicurie, par exemple : les trousses de manucure, les limes émeri en carton, les pinces à envies (cl. 8);
    • les couverts (cl. 8) et les outils de découpe à fonctionnement manuel pour la cuisine, par exemple : les coupe-légumes, les coupe-pizza, les tranchoirs à fromage (cl. 8);
    • les peignes anti-poux, les cure-langue (cl. 10);
    • les ustensiles de cuisson électriques (cl. 11);
    • les miroirs pour la toilette (cl. 20);
    • certains produits en verre, en porcelaine et en faïence classés selon leur fonction ou destination, par exemple : la porcelaine pour prothèses dentaires (cl. 5), les verres de lunettes (cl. 9), la laine de verre pour l'isolation, verre acrylique ou organique mi-ouvré (cl. 17), les carreaux en faïence (cl. 19), le verre de construction (cl. 19), les fibres de verre à usage textile (cl. 22).
Produits