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Classification internationale des produits et des services

Redaction 11


 

Classification internationale des produits et des services

CLASSE 22



Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.

Description

La classe 22 comprend essentiellement les produits de corderie et de voilerie, les matières de rembourrage et les matières textiles fibreuses brutes.

Cette classe comprend:

  • les cordes et ficelles en fibres textiles naturelles ou artificielles, en papier ou en matières plastiques.

Cette classe ne comprend pas:

  • certains filets et sacs spéciaux (consulter la liste alphabétique des produits);
  • les cordes pour instruments de musique (cl. 15);
  • les voiles d'habillement (cl. 25).

Services:

Algues de mer pour le rembourrage; auvents en matières synthétiques; auvents en matières textiles; bandelettes pour attacher la vigne; bandes à lier non métalliques; bourres [rembourrures]; bretelles non métalliques pour la manutention de fardeaux; bâches anti-poussière; bâches de camouflage; bâches de véhicules; capoc / kapok; chanvre; cocons; copeaux de bois; cordages non métalliques; cordes*; cordes d'emballage; cordes de remorquage de véhicules; cordons de fenêtres à guillotine; cordons pour la suspension de cadres; coton brut; crin* / poils d'animaux; crins de cheval*; câbles non métalliques; duvet [plumes]; déchets de coton [bourre]; emballages en paille pour bouteilles / enveloppes pour bouteilles en paille / enveloppes en paille pour bouteilles / paillons pour bouteilles; fibres de carbone à usage textile; fibres de coco; fibres de ramie; fibres de silice vitrifiée à usage textile; fibres de spart; fibres de verre à usage textile; fibres en matières plastiques à usage textile; fibres textiles; ficelles; ficelles d'emballage; ficelles en papier; filets*; filets de camouflage; filets de pêche; filets pour le lavage du linge; filets pour lalimentation animale; fils de filets; fils à lier non métalliques; fleurets de soie; flocons de laine; garcettes; grands sacs de bivouac en tant qu'abris; hamacs; herbes pour le rembourrage; jute; lacets [pièges]; lacis; laine brute ou traitée; laine cardée; laine de bois; laine de rembourrage; laine peignée; liber; liens de gerbes non métalliques; liens non métalliques; liens non métalliques à usage agricole; ligneuls; lin brut [teillé]; linters; matières de rembourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, ni en papier ou en carton / matériel de calage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, ni en papier ou en carton; matières demballage [rembourrage] ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, ni en papier ou en carton; matières textiles fibreuses brutes; mèches de fouets / cordes de fouets; ouate pour le rembourrage ou le capitonnage; ouate à filtrer; paille pour le rembourrage; parcs en filet pour la pisciculture; plumes pour la literie; plumes pour le rembourrage; poils de chameau; raphia; rubans de jalousies; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac; sacs en toile spécialement conçus pour le rangement de couches; sacs mortuaires; sacs postaux; sacs [enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l'emballage / sachets [enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l'emballage; sangles de chanvre; sangles non métalliques pour la manutention de fardeaux; schappe [bourre]; sciure de bois; seines coulissantes / sennes coulissantes; sisal; soie brute / bourrette; soies de porc*; stores d'extérieur en matières textiles; tentes*; toile goudronnée / bâches* / prélarts; toiles d'aérage; toile à voiles; toisons [poils d'animaux]; tonte; voiles pour ski à voile; voiles [gréement]; échelles de corde; édredon [plumes]; élingues non métalliques pour la manutention de fardeaux; étoupe; étoupe de coton.



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