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Classification internationale des produits et des services

Redaction 11


 

Classification internationale des produits et des services

CLASSE 22



Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.

Description

La classe 22 comprend essentiellement les produits de corderie et de voilerie, les matières de rembourrage et les matières textiles fibreuses brutes.

Cette classe comprend:

  • les cordes et ficelles en fibres textiles naturelles ou artificielles, en papier ou en matières plastiques.

Cette classe ne comprend pas:

  • certains filets et sacs spéciaux (consulter la liste alphabétique des produits);
  • les cordes pour instruments de musique (cl. 15);
  • les voiles d'habillement (cl. 25).

Services:

Algues de mer pour le rembourrage; Auvents en matières synthétiques; Auvents en matières textiles; Bandelettes pour attacher la vigne; Bandes à lier non métalliques; Bourres [rembourrures]; Bretelles non métalliques pour la manutention de fardeaux; Bâches anti-poussière; Bâches de camouflage; Bâches de véhicules; Capoc / kapok; Cocons; Copeaux de bois; Cordages non métalliques; Cordes*; Cordes d'emballage; Cordes de remorquage de véhicules; Cordons de fenêtres à guillotine; Cordons pour la suspension de cadres; Coton brut; Crin* / poils d'animaux; Crin de cheval*; Câbles non métalliques; Duvet [plumes]; Déchets de coton [bourre]; Emballages en paille pour bouteilles / enveloppes pour bouteilles en paille / enveloppes en paille pour bouteilles / paillons pour bouteilles; Fibres de carbone à usage textile; Fibres de chanvre; Fibres de coco; Fibres de ramie; Fibres de silice vitrifiée à usage textile; Fibres de spart; Fibres de verre à usage textile; Fibres en matières plastiques à usage textile; Fibres textiles; Ficelles; Ficelles d'emballage; Ficelles en papier; Filets*; Filets de camouflage; Filets de pêche; Filets pour le lavage du linge; Filets pour lalimentation animale; Fils de filets; Fils à lier non métalliques; Fleurets de soie; Flocons de laine; Garcettes; Grands sacs de bivouac en tant qu'abris; Hamacs; Herbes pour le rembourrage; Jute; Lacets [pièges]; Lacis; Laine brute ou traitée; Laine cardée; Laine de bois; Laine de rembourrage; Laine peignée; Liber; Liens de gerbes non métalliques; Liens non métalliques; Liens non métalliques à usage agricole; Ligneuls; Lin brut [teillé]; Linters; Matières de rembourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, ni en papier ou en carton / matériel de calage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, ni en papier ou en carton; Matières demballage [rembourrage] ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, ni en papier ou en carton; Matières textiles fibreuses brutes; Mèches de fouets / cordes de fouets; Ouate pour le rembourrage ou le capitonnage; Ouate à filtrer; Paille pour le rembourrage; Parcs en filet pour la pisciculture; Plumes pour la literie; Plumes pour le rembourrage; Poils de chameau; Raphia; Rubans de jalousies; Sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac; Sacs en toile spécialement conçus pour le rangement de couches; Sacs mortuaires; Sacs postaux; Sacs [enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l'emballage / sachets [enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l'emballage; Sacs à linge sale; Sangles de chanvre; Sangles non métalliques pour la manutention de fardeaux; Schappe [bourre]; Sciure de bois; Seines coulissantes / sennes coulissantes; Sisal; Soie brute / bourrette; Soies de porc*; Stores d'extérieur en matières textiles; Tentes*; Toile goudronnée / bâches* / prélarts; Toiles d'aérage; Toile à voiles; Toisons [poils d'animaux]; Tonte; Voiles pour ski à voile; Voiles [gréement]; Échelles de corde; Édredon [plumes]; Élingues non métalliques pour la manutention de fardeaux; Étoupe; Étoupe de coton.



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