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Classification internationale des produits et des services

Redaction № 9


Classification internationale des produits et des services

CLASSE 22



Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.

Description

La classe 22 comprend essentiellement les produits de corderie et de voilerie, les matières de rembourrage et les matières textiles fibreuses brutes.

Cette classe comprend:

  • les cordes et ficelles en fibres textiles naturelles ou artificielles, en papier ou en matières plastiques.

Cette classe ne comprend pas:

  • certains filets et sacs spéciaux (consulter la liste alphabétique des produits);
  • les cordes pour instruments de musique (cl. 15);
  • les voiles d'habillement (cl. 25).

Services:

Aérage (cloisons d') en toile à voiles goudronnée [pour les mines], algues de mer [matières de rembourrage], animaux (poils d'), bâches*, bandelettes pour attacher la vigne, bandes à lier non métalliques, bois (copeaux de), bois (laine de), bois (sciure de), bonneterie (sacs de lavage de), bourres [rembourrures], bourrette, bouteilles (enveloppes pour) en paille, bouteilles (paillons pour), bretelles non métalliques pour la manutention de fardeaux, câbles non métalliques, camouflage (bâches de), camouflage (filets de), capitons ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, capoc, chameau (poils de), chanvre, cheveux, cloisons d'aérage en toile à voiles goudronnée [pour les mines], coco (fibres de), cocons, copeaux de bois, cordages non métalliques, corde (échelles de), cordes*, cordes de fouets, cordes de remorquage de véhicules, cordons de fenêtres à guillotine, cordons de suspension, coton brut, coton (déchets de) [bourre], coton (étoupe de), crin*, crins de cheval, déchets de coton [bourre], duvet [plumes], échelles de corde, édredon [plumes], élingues non métalliques pour la manutention de fardeaux, emballage [rembourrage] (matières d') ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, emballage (cordes d'), emballage (ficelles d'), emballages en paille pour bouteilles, embourrage (matières d') ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, enveloppes en paille pour bouteilles, étoupe, fenêtres à guillotine (cordons de), fibres de carbone à usage textile, fibres de silice vitrifiée à usage textile, fibres de verre à usage textile, fibres en matières plastiques à usage textile, fibres textiles, ficelles, filets*, filets de pêche, filets (fils de), fils à lier non métalliques, fils de filets, filtrantes (matières) [ouate], fleurets de soie, flocons de laine, fouets (cordes de), fouets (mèches de), garcettes, gerbes (liens de) non métalliques, goudronnée (toile), hamacs, herbes pour le rembourrage, jalousies (rubans de), jute, kapok, lacets [pièges], lacis, laine brute ou traitée, laine cardée, laine de bois, laine de rembourrage, laine (flocons de), laine peignée, lavage de bonneterie (sacs de), liber, liens non métalliques, liens non métalliques à usage agricole, lier (bandes à) non métalliques, lier (fils à) non métalliques, ligneuls, lin brut [teillé], linters, literie (plumes pour la), manutention de fardeaux (bretelles non métalliques pour la), manutention de fardeaux (élingues non métalliques pour la), manutention de fardeaux (sangles non métalliques pour la), marquises en matières synthétiques, marquises en matières textiles, mèches de fouets, mines (cloisons d'aérage en toile à voiles goudronnée pour les), ouate à filtrer, ouate pour le rembourrage ou le capitonnage, paille pour le rembourrage, paillons pour bouteilles, papier (ficelles en), pêche (filets de), plumes pour la literie, plumes pour le rembourrage, poils d'animaux, prélarts, ramie (fibres de), raphia, rembourrage (herbes pour le), rembourrage (laine de), rembourrage (matières de) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, rembourrage (plumes pour le), rubans de jalousies, sachets [enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l'emballage, sacs [enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l'emballage, sacs de lavage de bonneterie, sacs postaux, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, sangles de chanvre, sangles non métalliques pour la manutention de fardeaux, schappe [bourre], sciure de bois, silice vitrifiée (fibres de) à usage textile, sisal, soie brute, soie (fleurets de), spart (fibres de), tentes, textiles (matières) fibreuses brutes, toile goudronnée, toisons [poils d'animaux], tonte, varech [matière de rembourrage], véhicules (bâches de), véhicules (cordes de remorquage de), verre (fibres de) à usage textile, vigne (bandelettes pour attacher la), voiles [gréement], voiles pour ski à voile.



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