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Classification internationale des produits et des services

Redaction 11


 

Classification internationale des produits et des services

CLASSE 24



Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.

Description

La classe 24 comprend essentiellement les tissus et les couvertures.

Cette classe comprend:

  • le linge de lit en papier.

Cette classe ne comprend pas:

  • certains tissus spéciaux (consulter la liste alphabétique des produits);
  • les couvertures chauffantes, à usage médical (cl. 10) et non à usage médical (cl. 11);
  • le linge de table en papier (cl. 16);
  • les couvertures de chevaux (cl. 18).

Services:

Bannières en matières textiles ou en matières plastiques; basins / futaine; blanchets pour l'imprimerie en matières textiles; bougran; brocarts; cache-sommiers; calicot; canevas pour la tapisserie ou la broderie; chemins de table non en papier; cheviottes [étoffes]; coiffes de chapeaux; cotonnades / tissus de coton; coutil; couvertures de lit; couvertures de lit en papier; couvertures de pique-nique; couvertures de voyage / plaids; couvertures pour animaux d'intérieur; couvre-lits / courtepointes / couvre-pieds / dessus-de-lit [couvre-lits] / couvre-lits [dessus-de-lit]; crépon; crêpe [tissu]; damas [étoffe]; dessous de carafes en matières textiles; doublures [étoffes]; drapeaux en matières textiles ou en matières plastiques; draps; draps pour sacs de couchage; droguet; embrasses en matières textiles; enveloppes de matelas; essuie-verres; fanions en matières textiles ou en matières plastiques; feutre*; flanelle [tissu]; frise [étoffe]; gants de toilette; gaze [tissu]; gigoteuses [turbulettes] / turbulettes [gigoteuses]; grands sacs de bivouac en tant que protections pour sacs de couchage; haire [étoffe]; housses d'oreillers; housses de protection pour meubles; housses pour abattants de toilettes; housses pour coussins; indienne; jersey [tissu]; linceuls; linge de bain à l'exception de l'habillement; linge de lit; linge de maison; linge de table non en papier; linge ouvré; marabout [étoffe]; matières filtrantes [matières textiles]; matières plastiques [succédanés du tissu]; matières textiles; moleskine [tissu]; mouchoirs de poche en matières textiles; mousseline [tissu]; moustiquaires; nids dange; non-tissés [textile]; portières [rideaux]; revêtements de meubles en matières plastiques; revêtements de meubles en matières textiles; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques; ronds de table en matières textiles; sacs de couchage; serviettes de table en matières textiles; serviettes de toilette en matières textiles; serviettes de toilette en matières textiles pour le visage; serviettes pour le démaquillage; sets de table en matières textiles; taffetas [tissu]; taies d'oreillers; tapis de billards; tapis de table non en papier / nappes non en papier; tentures murales en matières textiles; tissu chenillé; tissus*; tissus adhésifs collables à chaud; tissus d'ameublement / étoffe pour meubles / tissu pour meubles; tissus de chanvre; tissus de jute; tissus de lin; tissus de ramie; tissus de rayonne; tissus de soie; tissus de soie pour patrons d'imprimerie; tissus de spart; tissus en fibres de verre à usage textile; tissus imitant la peau d'animaux; tissus pour chaussures; tissus pour la lingerie; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie; tissus à langer pour bébés; tissus à usage textile; tissus élastiques; toile de chanvre; toiles cirées [nappes]; toiles gommées autres que pour la papeterie; toiles à fromage; toile à matelas; tours de lit denfant [linge de lit]; treillis [toile de chanvre]; tricots [tissus]; tulles; velours; voilages [rideaux]; zéphyr [tissu]; édredons [couvre-pieds de duvet]; étamine de blutoir; étiquettes en matières textiles; étoffes* / toile*; étoffes de laine / tissus de laine; étoffes imperméables aux gaz pour ballons aérostatiques; étoffes à doublure pour chaussures.



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