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Classification internationale des produits et des services

Redaction 11


 

Classification internationale des produits et des services

CLASSE 24



Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.

Description

La classe 24 comprend essentiellement les tissus et les couvertures.

Cette classe comprend:

  • le linge de lit en papier.

Cette classe ne comprend pas:

  • certains tissus spéciaux (consulter la liste alphabétique des produits);
  • les couvertures chauffantes, à usage médical (cl. 10) et non à usage médical (cl. 11);
  • le linge de table en papier (cl. 16);
  • les couvertures de chevaux (cl. 18).

Services:

Bannières en matières textiles ou en matières plastiques; Basins / futaine; Blanchets pour l'imprimerie en matières textiles; Bougran; Brocarts; Cache-sommiers; Calicot; Canevas pour la tapisserie ou la broderie; Chemins de table non en papier; Cheviottes [étoffes]; Coiffes de chapeaux; Cotonnades / tissus de coton; Coutil; Couvertures de lit; Couvertures de lit en papier; Couvertures de pique-nique; Couvertures de voyage / plaids; Couvertures pour animaux d'intérieur; Couvre-lits / courtepointes / couvre-pieds / dessus-de-lit [couvre-lits] / couvre-lits [dessus-de-lit]; Crépon; Crêpe [tissu]; Damas [étoffe]; Dessous de carafes en matières textiles; Doublures [étoffes]; Drapeaux en matières textiles ou en matières plastiques; Draps; Draps pour sacs de couchage; Droguet; Embrasses en matières textiles; Enveloppes de matelas; Essuie-verres; Fanions en matières textiles ou en matières plastiques; Feutre*; Flanelle [tissu]; Frise [étoffe]; Gants de toilette; Gaze [tissu]; Gigoteuses [turbulettes] / turbulettes [gigoteuses]; Grands sacs de bivouac en tant que protections pour sacs de couchage; Haire [étoffe]; Housses d'oreillers; Housses de protection pour meubles; Housses pour abattants de toilettes; Housses pour coussins; Indienne; Jersey [tissu]; Linceuls; Linge de bain à l'exception de l'habillement; Linge de lit; Linge de maison; Linge de table non en papier; Linge ouvré; Marabout [étoffe]; Matières filtrantes [matières textiles]; Matières plastiques [succédanés du tissu]; Matières textiles; Moleskine [tissu]; Mouchoirs de poche en matières textiles; Mousseline [tissu]; Moustiquaires; Nids dange; Non-tissés [textile]; Portières [rideaux]; Revêtements de meubles en matières plastiques; Revêtements de meubles en matières textiles; Rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques; Rideaux en matières textiles ou en matières plastiques; Ronds de table en matières textiles; Sacs de couchage; Serviettes de table en matières textiles; Serviettes de toilette en matières textiles; Serviettes de toilette en matières textiles pour le visage; Serviettes pour le démaquillage; Sets de table en matières textiles; Taffetas [tissu]; Taies d'oreillers; Tapis de billards; Tapis de table non en papier / nappes non en papier; Tentures murales en matières textiles; Tissu chenillé; Tissus*; Tissus adhésifs collables à chaud; Tissus d'ameublement / étoffe pour meubles / tissu pour meubles; Tissus de chanvre; Tissus de jute; Tissus de lin; Tissus de ramie; Tissus de rayonne; Tissus de soie; Tissus de soie pour patrons d'imprimerie; Tissus de spart; Tissus en fibres de verre à usage textile; Tissus imitant la peau d'animaux; Tissus pour articles chaussants; Tissus pour la lingerie; Tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie; Tissus à langer pour bébés; Tissus à usage textile; Tissus élastiques; Toile de chanvre; Toiles cirées [nappes]; Toiles gommées autres que pour la papeterie; Toiles à fromage; Toile à matelas; Tours de lit denfant [linge de lit]; Treillis [toile de chanvre]; Tricots [tissus]; Tulles; Velours; Voilages [rideaux]; Zéphyr [tissu]; Édredons [couvre-pieds de duvet]; Étamine de blutoir; Étiquettes en matières textiles; Étoffes* / toile*; Étoffes de laine / tissus de laine; Étoffes imperméables aux gaz pour ballons aérostatiques; Étoffes à doublure pour articles chaussants.



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