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Classification internationale des produits et des services

Redaction 11


 

Classification internationale des produits et des services

CLASSE 28



Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.

Cette classe comprend:

  • les articles de pêche;
  • les engins pour sports et jeux divers.

Cette classe ne comprend pas:

  • les bougies pour arbres de Noël (cl. 4);
  • l'équipement des plongeurs (cl. 9);
  • les appareils de divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur (cl. 9);
  • les lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël (cl. 11);
  • les filets de pêche (cl. 22);
  • les vêtements de gymnastique et de sport (cl. 25);
  • la confiserie et la chocolaterie pour arbres de Noël (cl. 30).

Services:

Aiguilles de pompe de gonflage pour ballons de jeu; Ailes delta; Amorces artificielles pour la pêche; Amorces fulminantes [jouets] / capsules fulminantes [jouets]; Amorces pour pistolets [jouets]; Appareils de gymnastique / appareils de culture physique; Appareils de jet de balles de tennis; Appareils de prestidigitateurs; Appareils pour jeux; Appareils pour le culturisme; Appeaux pour la chasse; Arbres de Noël en matières synthétiques; Arcs de tir; Armes d'escrime; Articles de farces et attrapes; Ascendeurs [équipements d'alpinisme]; Attirail de pêche; Babyfoot; Balançoires; Balançoires de yoga; Balles de jeu / ballons de jeu; Ballons pour fêtes; Bandes de billard; Baudriers d'escalade; Biberons de poupées; Bicyclettes fixes d'entraînement; Billes de billard; Billes pour jeux; Blocs de construction [jouets]; Blocs de départ pour le sport; Bobsleighs; Body boards; Bombes de table pour fêtes; Boomerangs; Bouchons [flotteurs] [attirail de pêche]; Boules de jeu; Boules à neige; Boyaux de raquettes; Brassards de natation; Bulles de savon [jouets]; Bâtons de ski; Bâtons de ski pour skis à roulettes; Cabanes de jeu; Cannes de majorettes; Cannes à pêche; Carres de skis; Cartes de bingo; Cartes à jouer / jeux de cartes; Cartes à échanger pour jeux; Ceintures d'exercice pour affiner la taille; Ceintures d'haltérophilie [articles de sport]; Ceintures de natation / sangles de natation; Cerfs-volants; Chambres de poupées; Chambres à air pour ballons de jeu; Chapeaux de cotillon en papier; Chariots pour sacs de golf; Chevaux à bascule [jouets]; Cibles; Cibles électroniques; Clochettes pour arbres de Noël; Commandes pour consoles de jeu; Commandes pour jouets; Confettis; Consoles de jeux vidéo; Consoles de jeux vidéo portatives; Coquilles de protection pour le sport; Cordes de raquettes; Craie pour queues de billard; Crosses de golf [clubs de golf] / cannes de golf; Crosses de hockey; Damiers; Dispositifs à marquer les points pour billards; Disques pour le sport; Disques volants [jouets]; Doudous [peluches]; Drones [jouets]; Décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries; Dés [jeux]; Détecteurs de touche [attirail de pêche]; Engins pour exercices corporels; Extenseurs [exerciseurs] / exerciseurs [extenseurs]; Fers à cheval pour jeux; Figurines [jouets]; Filets de tennis; Filets [articles de sport]; Filets à papillons; Films de protection conçus pour écrans de jeux portatifs; Fixations de skis; Flotteurs pour la pêche / flottes pour la pêche; Fléchettes; Fusils lance-harpons [articles de sport]; Gants d'escrime; Gants de base-ball; Gants de boxe; Gants de golf; Gants pour batteurs [accessoires de jeux]; Gants [accessoires de jeux]; Gilets de natation; Gobelets pour jeux; Gyroscopes et stabilisateurs de vol pour modèles réduits d'aéronefs; Haltères courts; Haltères longs; Hameçons; Harnais pour planches à voile; Hochets; Housses spécialement conçues pour planches de surf; Housses spécialement conçues pour skis; Jetons pour jeux; Jetons pour jeux d'argent; Jeux*; Jeux automatiques [machines] à prépaiement; Jeux d'anneaux; Jeux d'échecs; Jeux de construction; Jeux de dames; Jeux de dominos; Jeux de pachinko; Jeux de société; Jeux de table; Jeux et jouets portatifs avec fonctions de télécommunication intégrées; Jeux gonflables pour piscine; Jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides; Jouets*; Jouets anti-stress; Jouets pour animaux de compagnie; Jouets rembourrés; Joysticks pour jeux vidéo; Kaléidoscopes; Kayaks de mer; Lance-pierres [articles de sport]; Leurres odorants pour la chasse ou la pêche; Leurres pour la chasse ou la pêche; Lignes de pêche; Lits de poupées; Luges de skeleton; Luges [articles de sport]; Machinerie et appareils pour le jeu de quilles; Machines de jeu vidéo électroniques; Machines de jeux vidéo; Machines lance-balles; Machines pour jeux d'argent; Machines à sous [machines de jeu]; Mah-jongs; Maisons de poupées; Manèges forains; Maquettes [jouets]; Marionnettes; Masques d'escrime; Masques de carnaval; Masques de théâtre; Masques [jouets]; Mastic de modelage en tant que jouet; Matriochkas; Matériel pour le tir à l'arc; Mobiles en tant que jouets; Modèles réduits de véhicules; Modèles réduits prêts-à-monter [jouets]; Moulinets pour la pêche; Munitions pour pistolets à peinture [accessoires de sport]; Mâts pour planches à voile; Nasses [casiers de pêche]; Neige artificielle pour arbres de Noël; Objets de cotillon; Objets gonflables pour flotter en piscine; Ours en peluche; Outils de remise en place des mottes de terre [accessoires de golf]; Palets; Palmes de mains / gants palmés pour la natation; Palmes de plongée; Palmes pour nageurs; Papillotes surprise [crackers de Noël]; Parapentes; Patins à glace; Patins à roulettes; Patins à roulettes en ligne; Peaux de phoques [revêtements de skis]; Peluches [jouets]; Perches pour le saut à la perche; Pigeons d'argile [cibles]; Piscines [articles de jeu]; Pistolets [jouets]; Pistolets à air [jouets]; Pistolets à peinture [articles de sport]; Piñatas; Planches de natation pour battements de pieds; Planches de surf; Planches à rames [paddleboards]; Planches à roulettes; Planches à voile; Plateaux tournants de roulette; Pompes spécialement conçues pour ballons de jeu; Porte-bougies pour arbres de Noël; Poupées; Procédés pour queues de billard; Produits cosmétiques dimitation en tant que jouets; Protège-coudes [articles de sport]; Protège-genoux [articles de sport]; Protège-tibias [articles de sport]; Punching-balls; Puzzles; Pâte à modeler en tant que jouet; Queues de billard; Quilles de billard; Quilles [jeu]; Racines pour la pêche; Raquettes; Raquettes à neige; Rembourrages de protection [parties d'habillement de sport]; Revêtements de skis; Robots en tant que jouets; Rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement; Rubans de gymnastique rythmique; Résine utilisée par les athlètes; Sacs de cricket; Sacs de golf, avec ou sans roulettes; Sangles pour planches de surf; Skis; Skis nautiques; Skis à roulettes; Slips de soutien pour sportifs [articles de sport]; Snowboards [planches de surf des neiges]; Supports pour arbres de Noël; Tables de billard; Tables de billard à prépaiement; Tables pour tennis de table; Tapis déveil; Tentes de jeu; Tickets à gratter pour jeux de loterie / billets à gratter pour jeux de loterie; Tirs au pigeon; Toboggan [jeu]; Toupies [jouets]; Tournettes pour cerfs-volants; Trampolines; Tremplins [articles de sport]; Trictracs; Tricycles pour enfants en bas âge [jouets]; Trottinettes [jouets]; Volants [jeux]; Véhicules télécommandés [jouets]; Véhicules [jouets]; Vêtements de poupées; Échiquiers; Écrans de camouflage [articles de sport]; Épuisettes pour la pêche; Étiquettes pour sacs de golf.



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