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Classification internationale des produits et des services

Redaction № 9


Classification internationale des produits et des services

CLASSE 28



Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.

Cette classe comprend:

  • les articles de pêche;
  • les engins pour sports et jeux divers.

Cette classe ne comprend pas:

  • les bougies pour arbres de Noël (cl. 4);
  • l'équipement des plongeurs (cl. 9);
  • les appareils de divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur (cl. 9);
  • les lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël (cl. 11);
  • les filets de pêche (cl. 22);
  • les vêtements de gymnastique et de sport (cl. 25);
  • la confiserie et la chocolaterie pour arbres de Noël (cl. 30).

Services:

Ailes delta, air (chambres à) pour ballons de jeu, air (pistolets à) [jouets], amorces artificielles pour la pêche, amorces fulminantes [jouets], amorces pour pistolets [jouets], animaux domestiques (jouets pour), anneaux (jeux d'), appeaux pour la chasse, arbres de Noël (décorations pour) excepté les articles d'éclairage et les sucreries, arbres de Noël en matières synthétiques, arbres de Noël (supports pour), arc (matériel pour le tir à l'), arcs de tir, arêtes de skis, armes d'escrime, attrapes [farces], balançoires, balles de jeu, balles de tennis (appareils de jet de), ballons de jeu, ballons de jeu (chambres à air pour), bandes de billard, bascule (chevaux à) [jouets], base-ball (gants de), bassins [piscines, articles de jeu ou de sport], batteurs (gants pour) [accessoires de jeux], baudriers d'escalade, biberons de poupées, bicyclettes fixes d'entraînement, bicyclettes fixes d'entraînement (rouleaux pour), billard (bandes de), billard (billes de), billard (craie pour queues de), billard (procédés pour queues de), billard (queues de), billard (quilles de), billard (tables de), billard (tables de) à prépaiement, billards (dispositifs à marquer les points pour), billes de billard, billes pour jeux, blocs de construction [jouets], blocs de départ pour le sport, bobsleighs, body boards, bonbons à pétards, bottines-patins [combiné], bouchons [flotteurs] [attirail de pêche], bougies (porte-) pour arbres de Noël, boules à neige, boules de jeu, boxe (gants de), boyaux de raquettes, bulles de savon [jouets], camouflage (écrans de) [articles de sport], cannes à pêche, cannes de golf, cannes de majorettes, capsules fulminantes [jouets], carnaval (masques de), cartes à jouer, cartes de bingo, ceintures d'haltérophilie [articles de sport], cerfs-volants, cerfs-volants (tournettes pour), chambres à air pour ballons de jeu, chambres de poupées, chasse (appeaux pour la), chevaux à bascule [jouets], cibles, cibles électroniques, clochettes pour arbres de Noël, confettis, construction (jeux de), cordes de raquettes, corporels (engins pour exercices), cotillon (objets de), craie pour queues de billards, cricket (sacs de), crosses de golf [clubs de golf], crosses de golf (sacs pour), avec ou sans roulettes, crosses de hockey, culture physique (appareils de), culturisme (appareils pour le), dames (jeux de), damiers, décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries, départ (blocs de) pour le sport, dés [jeux], détecteurs de touche [attirail de pêche], disques pour le sport, disques volants [jouets], dominos (jeux de), échecs (jeux d'), échiquiers, écrans de camouflage [articles de sport], engins pour exercices corporels, entraînement (bicyclettes fixes d'), épuisettes pour la pêche, escalade (baudriers d'), escrime (armes d'), escrime (gants d'), escrime (masques d'), exercices corporels (engins pour), exerciseurs [extenseurs], extenseurs [exerciseurs], farces [attrapes], fart, fers à cheval pour jeux, filets [articles de sport], filets à papillons, fixations de skis, fléchettes, fleurets pour l'escrime, flottes pour la pêche, flotteurs pour la pêche, football de salon (tables pour), fusils lance-harpons [articles de sport], gants [accessoires de jeux], gants de base-ball, gants de boxe, gants de golf, gants d'escrime, gobelets pour jeux, golf (cannes de), golf (crosses de) [clubs de golf], golf (gants de), golf (sacs pour crosses de), avec ou sans roulettes, gymnastique (appareils de), haltères, haltérophilie (ceintures d') [articles de sport], hameçons, harnais pour planches à voile, harpons (fusils lance-) [articles de sport], hochets, hockey (crosses de), housses spécialement conçues pour skis et planches de surf, jetons pour jeux, jeu (balles de), jeu (ballons de), jeu (boules de), jeu de quilles (machinerie et appareils pour le), jeux*, jeux automatiques [machines] à prépaiement, jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur (appareils pour), jeux (billes pour), jeux de cartes, jeux de table, jeux (jetons pour), jouer (cartes à), jouets, jouets pour animaux domestiques, kaléidoscopes, lance-harpons (fusils) [articles de sport], lance-pierres [articles de sport], leurres odorants pour la chasse ou la pêche, leurres pour la chasse ou la pêche, lignes pour la pêche, lits de poupées, mah-jongs, maisons de poupées, manèges forains, marionnettes, masques de carnaval, masques de théâtre, masques d'escrime, mâts pour planches à voile, mobiles [jouets], modèles réduits de véhicules, moulinets pour la pêche, munitions pour pistolets à peinture [accessoires de sport], nageurs (palmes pour), nasses [engins de pêche], neige artificielle pour arbres de Noël, ours en peluche, outils de remise en place des mottes de terre [accessoires de golf], palets, palmes pour nageurs, papillons (filets à), parapentes, patins à glace, patins à roulettes, patins à roulettes en ligne, patins (bottines-) [combiné], peaux de phoques [revêtements de skis], pêche (attirail de), peinture (pistolets à) [articles de sport], peluche (ours en), peluches [jouets], pétards (bonbons à), phoques (peaux de) [revêtements de skis], pigeons d'argile [cibles], piñatas, piscines [articles de jeu], pistolets [jouets], pistolets à peinture [articles de sport], pistolets (amorces pour) [jouets], planches à roulettes, planches à voile, planches à voile (harnais pour), planches à voile (mâts pour), planches de surf (sangles pour), planches pour le surfing, plateaux tournants de roulette, poupées, poupées (biberons de), poupées (chambres de), poupées (lits de), poupées (maisons de), poupées (vêtements de), prépaiement (tables de billard à), prestidigitateurs (appareils de), procédés pour queues de billard, protection (rembourrages de) [parties d'habillement de sport], protège-coudes [articles de sport], protège-genoux [articles de sport], protège-tibias [articles de sport], punching-balls, puzzles, queues de billard, queues de billard (craie pour), queues de billard (procédés pour), quilles [jeu], quilles de billard, racines pour la pêche, racloirs pour skis, raquettes, raquettes à neige, raquettes (boyaux de), raquettes (cordes de), rembourrages de protection [parties d'habillement de sport], résine utilisée par les athlètes, revêtements de skis, rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement, roulette (plateaux tournants de), roulettes (patins à) en ligne, sacs de cricket, sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes, sangles pour planches de surf, savon (bulles de) [jouets], skis, skis (arêtes de), skis et planches de surf (housses spécialement conçues pour), skis (fixations de), skis nautiques, skis pour le surfing, skis (racloirs pour), skis (revêtements de), slips de soutien pour sportifs [articles de sport], société (jeux de), sportifs (slips de soutien pour) [articles de sport], surf (housses spécialement conçues pour skis et planches de), surf (sangles pour planches de), surfing (planches pour le), tables de billard, tables de billard à prépaiement, tables pour football de salon, tables pour tennis de table, tennis de table (tables pour), tennis (filets de), théâtre (masques de), tibias (protège-) [articles de sport], tir à l'arc (matériel pour le), tirs au pigeon, toboggan [jeu], toupies [jouets], tournettes pour cerfs-volants, traîneaux [articles de sport], tremplins [articles de sport], trictracs, trottinettes, véhicules [jouets], véhicules télécommandés [jouets], vêtements de poupées, volants [jeux].



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