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Classification internationale des produits et des services

Redaction № 11


 

Classification internationale des produits et des services

CLASSE 31



Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt.

Description

La classe 31 comprend essentiellement les produits de la terre n'ayant subi aucune préparation pour la consommation, les animaux vivants et les plantes vivantes, ainsi que les aliments pour les animaux.

Cette classe comprend:

  • les bois bruts;
  • les céréales brutes;
  • les oeufs à couver;
  • les mollusques et les crustacés vivants.

Cette classe ne comprend pas:

  • les cultures de micro-organismes et les sangsues à usage médical (cl. 5);
  • les bois mi-ouvrés (cl. 19);
  • les amorces artificielles pour la pêche (cl. 28);
  • le riz (cl. 30);
  • le tabac (cl. 34).

Services:

Agrumes frais; ail frais; algarobilla [aliments pour animaux]; algues non transformées pour l'alimentation humaine ou animale; aliments pour animaux / produits alimentaires pour animaux; aliments pour le bétail / fourrages / pâture / aliments pour bestiaux; aliments pour oiseaux; amandes [fruits]; anchois vivants; animaux de ménagerie; animaux vivants; appâts vivants pour la pêche; arachides fraîches; arbres de Noël*; arbres [végétaux]; arbustes; artichauts frais; avoine; bagasses de canne à sucre à l'état brut; baies de genévrier; baies fraîches; betteraves fraîches; biscuits pour chiens; blanc de champignon [semis]; blé / froment; bois bruts; bois en grume; boissons pour animaux de compagnie; cannes à sucre; caroubes brutes; carpes koï vivantes; champignons frais; chaux pour fourrage; chicorée fraîche; châtaignes fraîches / marrons frais; citrons frais; compositions de fruits frais; concombres frais; confits [aliments pour animaux]; copeaux pour la fabrication de pâte de bois / copeaux de bois pour la fabrication de pâte de bois; copra; coques de noix de coco; coquillages vivants; courges fraîches; courges à la moelle fraîches; couronnes en fleurs naturelles; crustacés vivants; céréales en grains non travaillés; cônes de houblon; drêches; farine d'arachides pour animaux; farine de lin pour l'alimentation animale; farine de lin [fourrage]; farine de poisson pour l'alimentation animale; farine de riz [fourrage]; farines pour animaux; fleurs naturelles; fleurs séchées pour la décoration; foin; fruits frais; fruits à coque; fèves brutes de cacao; fèves fraîches; gazon naturel; germes de blé pour l'alimentation animale; germes [botanique]; graines de lin comestibles non transformées; graines de lin pour l'alimentation animale; graines à planter / semences à planter; grains pour l'alimentation animale; grains [céréales]; gruaux pour la volaille; harengs vivants; herbes potagères fraîches; holothuries [concombres de mer] vivantes; homards vivants; houblon; huîtres vivantes; insectes comestibles vivants; laitues fraîches / salades vertes [plantes] fraîches; langoustes vivantes; lentilles [légumes] fraîches; levure pour l'alimentation animale; litières pour animaux; liège brut; légumes frais; malt pour brasserie et distillerie; marc [résidu de fruits]; maïs; moules vivantes; noisettes, fraîches; noix de coco; noix de cola / noix de kola; nourriture pour animaux de compagnie; objets comestibles à mâcher pour animaux; oignons frais; oignons [bulbes de fleurs] / bulbes; olives fraîches; oranges fraîches; orge*; orties; os de seiche pour oiseaux; paille [fourrage]; paille [tiges de céréales]; paillis [couverture d'humus]; palmes [feuilles de palmiers]; palmiers; papier sablé [litière] pour animaux de compagnie; pieds de vigne; piments [plantes]; plantes; plantes d'aloe vera; plantes séchées pour la décoration; plants; poireaux [porreaux] frais / porreaux [poireaux] frais; pois frais; poissons vivants; pollen [matière première]; pommes de pin; pommes de terre; pouture; produits de l'élevage; produits pour l'engraissement des animaux; produits pour la ponte de la volaille; pâtées; quinoa non transformé; racines de chicorée; racines pour l'alimentation animale; raisins frais; rhubarbe fraîche; riz non travaillé; rosiers; résidus de distillerie [aliments pour animaux]; résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation animale; sable aromatique [litière] pour animaux de compagnie; sardines vivantes; sarrasin non transformé; saumons vivants; seigle; sel pour le bétail; son de céréales; substances alimentaires fortifiantes pour animaux / substances alimentaires fortifiantes pour les animaux / fourrages fortifiants; sésame comestible non transformé; thons vivants; tourbe pour litières; tourteaux; tourteaux d'arachides pour animaux; tourteaux de colza; tourteaux de maïs; troncs d'arbres; truffes fraîches; vers à soie; vinasse [résidu de vinification]; volaille [animaux vivants]; écorces brutes; écrevisses vivantes; épinards frais; épis de maïs doux non transformés [décortiqués ou non]; œufs de poissons; œufs de vers à soie; œufs à couver.



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