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Classification internationale des produits et des services

Redaction № 9


Classification internationale des produits et des services

CLASSE 31



Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt.

Description

La classe 31 comprend essentiellement les produits de la terre n'ayant subi aucune préparation pour la consommation, les animaux vivants et les plantes vivantes, ainsi que les aliments pour les animaux.

Cette classe comprend:

  • les bois bruts;
  • les céréales brutes;
  • les oeufs à couver;
  • les mollusques et les crustacés vivants.

Cette classe ne comprend pas:

  • les cultures de micro-organismes et les sangsues à usage médical (cl. 5);
  • les bois mi-ouvrés (cl. 19);
  • les amorces artificielles pour la pêche (cl. 28);
  • le riz (cl. 30);
  • le tabac (cl. 34).

Services:

Additifs pour fourrages non à usage médical, agrumes, algarobilla [aliments pour animaux], algues pour l'alimentation humaine ou animale, alimentaires fortifiantes (substances) pour les animaux, alimentaires (produits) pour animaux, aliments pour animaux, amandes [fruits], animaux (aliments pour), animaux de compagnie (boissons pour), animaux de compagnie (nourriture pour), animaux de ménagerie, animaux domestiques (papier sablé pour) [litière], animaux domestiques (sable aromatique pour) [litière], animaux (objets comestibles à mâcher pour), animaux (substances alimentaires fortifiantes pour), animaux vivants, appâts vivants pour la pêche, arachides [fruits], arachides (farine d') pour animaux, arachides (tourteaux d') pour animaux, arbres [végétaux], arbres de Noël, arbres (troncs d'), arbustes, avoine, bagasses de canne à sucre à l'état brut, baies [fruits], bestiaux (aliments pour), bestiaux (levure pour), bétail (aliments pour le), bétail (sel pour le), betteraves, biscuits pour chiens, blanc de champignon [semis], blé, blé (issues de), blé (son de), bois bruts, bois (copeaux de) pour la fabrication de pâte de bois, bois en grume, boissons pour animaux de compagnie, bulbes, cacao (fèves brutes de), cannes à sucre, caroubes, céréales en grains non travaillés, céréales (résidus du traitement des grains de) pour l'alimentation du bétail, champignon (blanc de) [semis], champignons frais, châtaignes fraîches, chaux pour fourrage, chicorée [salade], chicorée (racines de), chiens (biscuits pour), citrons, coco (coques de noix de), coco (noix de), cola (noix de), colza (tourteaux de), concombres, cônes de houblon, confits [aliments pour animaux], copeaux de bois pour la fabrication de pâte de bois, copra, coques de noix de coco, coquillages vivants, courges, couronnes en fleurs naturelles, crustacés vivants, distillerie (résidus de) [aliments pour animaux], drêches, écorces brutes, écrevisses vivantes, élevage (produits de l'), élevage (volaille pour l'), engraissement des animaux (produits pour l'), farine de lin [fourrage], farine de poisson pour l'alimentation animale, farine de riz [fourrage], farines pour animaux, fèves brutes de cacao, fèves fraîches, fleurs naturelles, fleurs naturelles (couronnes en), fleurs séchées pour la décoration, foin, fortifiantes (substances alimentaires) pour animaux, fortifiants (fourrages), fourrage (chaux pour), fourrages, fourrages (additifs pour) non à usage médical, froment, fruits frais, gazon naturel, genévrier (baies de), germes [botanique], graines [semences], graines pour l'alimentation animale, grains [céréales], gruaux pour la volaille, grume (bois en), herbes potagères fraîches, holothuries [concombres de mer] vivants, homards vivants, houblon, huîtres vivantes, issues de blé, kola (noix de), laitues, langoustes vivantes, légumes frais, lentilles [légumes] fraîches, levure pour bestiaux, liège brut, lin (farine de) [fourrage], litières (produits pour), maïs, maïs (tourteaux de), malt pour brasserie et distillerie, marc [résidu de fruits], marrons frais, ménagerie (animaux de), mollusques vivants, moules [mollusques] vivantes, noisettes, noix, noix de coco, noix de coco (coques de), noix de cola, noix de kola, nourriture pour animaux de compagnie, objets comestibles à mâcher pour animaux, oeufs à couver, oeufs de poissons, oeufs de vers à soie, oignons [bulbes de fleurs], oignons [légumes] frais, oiseaux (aliments pour), olives fraîches, oranges, orge*, orties, os de seiche pour oiseaux, paille [fourrage], paille [tiges de céréales], paillis [couverture d'humus], palmes [feuilles de palmiers], palmiers, papier sablé pour animaux domestiques [litière], pâte de bois (copeaux pour la fabrication de), pâtées, pâture, pêche (appâts vivants pour la), piments [plantes], pin (pommes de), plantes, plantes séchées pour la décoration, plants, poireaux [porreaux], pois frais, poissons (oeufs de), poissons vivants, pollen [matière première], pommes de pin, pommes de terre, ponte de la volaille (produits pour la), porreaux [poireaux], pouture, protéine pour l'alimentation animale, racines alimentaires, raisins frais, résidus de distillerie [aliments pour animaux], résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, rhubarbe, riz (farine de) [fourrage], riz non travaillé, rosiers, sable aromatique pour animaux domestiques [litière], salades vertes [plantes], seiche (os de) pour oiseaux, seigle, sel pour le bétail, semences [graines], sésame, soie (vers à), son de céréales, sucre (cannes à), tourbe pour litières, tourteaux, troncs d'arbres, truffes fraîches, vers à soie, vers à soie (oeufs de), vigne (pieds de), vinasse [résidu de vinification], volaille [animaux vivants], volaille pour l'élevage, volaille (produits pour la ponte de la.



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