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Classification internationale des produits et des services Redaction № 9
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CLASSE 6Métaux communs et leurs alliages;
matériaux de construction métalliques;
constructions transportables métalliques;
matériaux métalliques pour les voies ferrées;
câbles et fils métalliques non électriques;
serrurerie et quincaillerie métalliques;
tuyaux métalliques;
coffres-forts;
produits métalliques non compris dans d'autres classes;
minerais.
DescriptionLa classe 6 comprend essentiellement les métaux communs bruts et mi-ouvrés, ainsi que les produits simples fabriqués à partir de ceux-ci.
Cette classe ne comprend pas:Services:Acier (alliages d'), acier (billes d'), acier (boules d'), acier brut ou mi-ouvré, acier (constructions en), acier (feuillards d'), acier (fils d'), acier (fonte d'), acier (mâts en), acier (stores en), acier (tôles d'), acier (tubes d'), acier (tuyaux d'), affichage (colonnes d') métalliques, agrafes de courroies de machines métalliques, aiguilles de chemins de fer, air comprimé (armatures pour conduites d') métalliques, ajutages, alfénide (garnitures en) pour bâtiments ou pour meubles, alliage argent-nickel, alliages de métaux communs, alliages de métaux communs (fils en) à l'exception des fusibles, aluminium, aluminium (feuilles d')*, aluminium (fils d'), amarrage des bateaux (quais flottants métalliques pour l'), amarrage (pieux d') métalliques, ancrage (plaques d'), ancres*, animaux (pièges pour)*, animaux sauvages (cages métalliques pour), anneaux métalliques*, anneaux métalliques pour clefs, antennes (fils d'), antifriction (métal), arbres (protections d') métalliques, ardoises (crochets pour), argent (cassettes à) métalliques, argent (soudure d'), argentan, argenté (alliage d'étain), argent-nickel (alliage), armatures de portes métalliques, armatures métalliques pour béton, armatures métalliques pour conduites, armatures métalliques pour courroies, armatures métalliques pour la construction, arrêts de fenêtres métalliques, arrêts de portes métalliques, art (objets d') en métaux communs, attache (colliers d') métalliques pour tuyaux, attache de câbles ou de tubes (pattes d') métalliques, auges à mortier métalliques, bagues métalliques, baguettes métalliques pour le brasage et le soudage, bahuts [coffres] métalliques, baignoires d'oiseaux [constructions métalliques], bain (cabines de) métalliques, balais (manches à) métalliques, balises métalliques, non lumineuses, bandes à lier métalliques, bandes métalliques (tendeurs de) [étriers de tension], barbelé (fil de fer), barils (cerceaux métalliques pour), barils métalliques, barreaux de grilles métalliques, barriques métalliques, bassins [piscines, constructions métalliques], bâtir (matériaux à) métalliques, beryllium [glucinium], bestiaux (chaînes pour), bêtes féroces (pièges à)*, béton (armatures métalliques pour), béton (coffrages pour le) métalliques, bicyclettes (installations pour parquer des) métalliques, bigornes, billes d'acier, blanc (métal), blindages, boîtes à conserves métalliques, boîtes à outils vides en métal, boîtes aux lettres métalliques, boîtes en métaux communs, boîtes (fermetures de) métalliques, bondes métalliques, bornes routières métalliques, non lumineuses et non mécaniques, bouchage (capsules de) métalliques, boucles en métaux communs [quincaillerie], bouées de corps-morts en métal [amarrage], boules d'acier, boulons métalliques, bouteilles [récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide], bouteilles (capsules de) métalliques, bouteilles (fermetures de) métalliques, boutons [poignées] en métal, bracelets d'identification métalliques pour hôpitaux, brames, brasage (baguettes métalliques pour le), brasures, bretelles métalliques pour la manutention de fardeaux, brides [colliers] métalliques, bronze, bronzes [monuments funéraires], bronzes [objets d'art], bustes en métaux communs, butoirs en métal, cabines de bain métalliques, cabines pour la peinture au pistolet métalliques, cabines téléphoniques en métal, câbles (cosses de), câbles métalliques non électriques, câbles (raccords métalliques de) non électriques, câbles (serre-) métalliques, câbles téléphériques, cadenas, cadmium, cadres de fenêtres métalliques, cadres de portes métalliques, cages métalliques pour animaux sauvages, caillebotis métalliques, caisses en métal, calage (lames métalliques de), calage (plaques métalliques de), canalisations (manifolds métalliques pour), cannes (embouts métalliques de), capsules de bouchage métalliques, capsules de bouteilles métalliques, capuchons de cheminées métalliques, carreaux pour la construction métalliques, carrelages métalliques, cassettes à argent métalliques, cassettes de sűreté, caveaux métalliques, celtium [hafnium], cerceaux métalliques pour barils, cercles métalliques pour tonneaux, cercueils (garnitures de) métalliques, cermets, chaînes de sűreté, chaînes métalliques*, chaînes (raccords pour), changements de voie [chemins de fer], chantiers [supports] métalliques pour fűts, chargement (gabarits de) métalliques pour chemins de fer, chargement (plateaux [palettes] de) métalliques, charnières métalliques, charpentes métalliques, châssis de fenêtres métalliques, châssis de portes métalliques, châssis de serres métalliques, châssis métalliques [construction], chauffage central (conduits métalliques de), cheminées (capuchons de) métalliques, cheminées métalliques, cheminées (mitres de) métalliques, cheminées (tuyaux de) métalliques, chemins de fer (aiguilles de), chemins de fer (gabarits de chargement métalliques pour), chemins de fer (traverses de) métalliques, chéneaux métalliques, chenets, chevilles métalliques, chiens (chaînes de), chiffres (lettres et) en métaux communs à l'exception des caractères d'imprimerie, chrome, chrome (minerais de), clapets de conduites d'eau en métal, clapets de tuyaux de drainage en métal, clavettes, clefs [clés], clefs (anneaux métalliques pour), clenches, clés [clefs], climatisation (conduits métalliques d'installations de ventilation et de), cloches, clochettes, cloisons métalliques, clôtures métalliques, clous, clouterie (articles de), cobalt brut [métal], coffrages métalliques pour puits de pétrole, coffrages pour le béton métalliques, coffres à outils vides en métal, coffres métalliques, coffres-forts, colliers d'attache métalliques pour tuyaux, colonnes d'affichage métalliques, colonnes métalliques [parties de constructions], combustibles liquides (récipients métalliques pour), conduites (armatures métalliques pour), conduites d'eau (clapets de) en métal, conduites d'eau métalliques, conduites forcées métalliques, conduits métalliques de chauffage central, conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation, conserves (boîtes à) métalliques, construction (matériaux de) métalliques, constructions métalliques, constructions transportables métalliques, conteneurs flottants métalliques, conteneurs métalliques, contre-rails, coquilles [fonderie], corbeilles métalliques, cordages (cosses de), cordages métalliques, corniches métalliques, corniches (moulures de) métalliques, cornières métalliques, cosses de câbles, coudes de tuyaux métalliques, courroies (armatures métalliques pour), courroies de machines (agrafes de) métalliques, courroies (tendeurs de) métalliques, couteaux (manches de) métalliques, couvercles de trous d'homme métalliques, couvertures de toits métalliques, crampons à glace, crampons métalliques, crémaillères, crémones, crochets [quincaillerie métallique], crochets de portemanteaux métalliques, cuirasses, cuivre (anneaux de), cuivre brut ou mi-ouvré, cuivre (fils de) non isolés, cuvelages métalliques, cuves métalliques, dalles métalliques, décrottoirs, degrés [marches] d'escaliers métalliques, descente (tuyaux de) métalliques, dévidoirs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles, distributeurs fixes de serviettes métalliques, drainage (clapets de tuyaux de) en métal, drainage (tuyaux de) métalliques, eau (clapets de conduites d') en métal, eau (conduites d') métalliques, échafaudages métalliques, échelles métalliques, échelles métalliques mobiles pour l'embarquement des passagers, éclisses de rails, écrans de fourneaux, écrous métalliques, écussons métalliques pour véhicules, élingues métalliques pour la manutention de fardeaux, emballage et empaquetage (feuilles métalliques pour), emballage (récipients d') en métal, emballages en fer-blanc, embarquement des passagers (échelles métalliques mobiles pour l'), embouts de cannes métalliques, embranchement (tuyaux d') métalliques, encadrements de tombes métalliques, enclumes, enrouleurs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles, enseignes en métal, éperons, équerres métalliques [construction], escaliers (degrés [marches] d') métalliques, escaliers métalliques, espagnolettes métalliques, établis (étaux) métalliques, étain, étain (feuilles d'), étais métalliques, étançons métalliques, étaux-établis métalliques, faux (manches de) métalliques, fenêtres (arrêts de) métalliques, fenêtres (cadres de) métalliques, fenêtres (châssis de) métalliques, fenêtres (galets de), fenêtres (garnitures de) métalliques, fenêtres métalliques, fer brut ou mi-ouvré, fer (feuillards de), fer (fil de), fer (minerais de), fer (tendeurs de bandes de) [étriers de tension], fer-blanc, ferme-porte non électriques, fermetures de boîtes métalliques, fermetures de bouteilles métalliques, fermetures de récipients métalliques, fermetures pour sacs métalliques, ferrées (matériaux pour voies) métalliques, ferrochrome, ferromolybdène, ferrosilicium, ferrotitane, ferrotungstène, ferrures de fenêtres, ferrures de portes, ferrures pour la construction, fers à cheval (crampons pour), feuillards d'acier, feuillards de fer, feuilles d'étain, feuilles métalliques pour emballage et empaquetage, fiches [quincaillerie], figurines [statuettes] en métaux communs, filins d'acier, fils à lier métalliques, fils d'antennes, fils en alliages de métaux communs à l'exception des fusibles, fils métalliques, fils métalliques (tendeurs de) [étriers de tension], flottants (conteneurs) métalliques, fonderie (moules pour la) métalliques, fonte brute ou mi-ouvrée, fourneaux (écrans de), funéraires (dalles) métalliques, funéraires (monuments) métalliques, funéraires (plaques) métalliques, funéraires (stèles) métalliques, funiculaires (matériel fixe de), fusées (rampes de lancement de) métalliques, fűts (chantiers [supports] métalliques pour), gabarits de chargement métalliques pour chemins de fer, galène [minerai], galets de fenêtres, galets de portes, garantie (plombs de), garde-feu métalliques, garde-manger métalliques, garnitures de cercueils métalliques, garnitures de fenêtres métalliques, garnitures de lits métalliques, garnitures de meubles métalliques, garnitures de portes métalliques, gaz sous pression (récipients pour le) métalliques, gerbes (liens de) métalliques, germanium, girouettes, glace (crampons à), glace (moules à) métalliques, glissières de sécurité métalliques pour routes, glucinium [beryllium], gouttières métalliques, graissage (raccords de), grelots, grilles métalliques, grilles métalliques (barreaux de), hafnium [celtium], houssets [serrures], huches métalliques, huisseries métalliques, identification (bracelets d') métalliques pour hôpitaux, identité (plaques d') métalliques, immatriculation (plaques d') métalliques, indium, jalousies métalliques, laiton brut ou mi-ouvré, lambris métalliques, lancement de fusées (rampes de) métalliques, lattes métalliques, lettres (boîtes aux) métalliques, lettres et chiffres en métaux communs à l'exception des caractères d'imprimerie, liens métalliques, liens métalliques à usage agricole, lier (bandes à) métalliques, lier (fils à) métalliques, lignes électriques (poteaux de) métalliques, limailles, limonite, limons [parties d'escaliers] métalliques, lingots de métaux communs, linteaux métalliques, lits (garnitures de) métalliques, lits (roulettes de) métalliques, loquets métalliques, loupes [métallurgie], magnésium, maillechort, maisons (numéros de) métalliques, non lumineux, manches à balais métalliques, manches de couteaux métalliques, manches de faux métalliques, manches d'outils métalliques, manches (viroles pour), manchons [quincaillerie métallique], manchons de tuyaux métalliques, manganèse, manger (garde-) métalliques, manifolds métalliques pour canalisations, manutention de fardeaux (bretelles métalliques pour la), manutention de fardeaux (élingues métalliques pour la), manutention de fardeaux (sangles métalliques pour la), manutention (palettes de) métalliques, marchepieds métalliques, marches d'escaliers métalliques, marquises [construction] métalliques, marteaux de portes, matériaux de construction métalliques, matériaux de construction réfractaires métalliques, mâts [poteaux] métalliques, menottes, métaux communs (alliages de), métaux communs bruts ou mi-ouvrés, métaux communs (lingots de), métaux en poudre*, métaux pyrophoriques, meubles (garnitures de) métalliques, meubles (roulettes de) métalliques, minerais métalliques, minéralogiques (plaques) métalliques, mitres de cheminées métalliques, molybdène, monuments métalliques, mordaches [quincaillerie métallique], mortier (auges à) métalliques, moules à glace métalliques, moules pour la fonderie métalliques, moustiquaires [châssis métalliques], murs (revêtements de) [construction] métalliques, nickel, niobium, noues [construction] métalliques, numéros de maisons métalliques, non lumineux, oiseaux (baignoires d') [constructions métalliques], oiseaux (dispositifs métalliques répulsifs actionnés par le vent contre les), or (soudure d'), outils (boîtes à) vides en métal, outils (coffres à) vides en métal, outils (manches d') métalliques, palettes [plateaux] de chargement métalliques, palettes de manutention métalliques, palettes de transport métalliques, palissades métalliques, palplanches métalliques, paniers métalliques, panneaux de signalisation métalliques, ni lumineux, ni mécaniques, panneaux pour la construction métalliques, parois (revêtements de) [construction] métalliques, patères [crochets] métalliques pour vêtements, patinoires [constructions] métalliques, pattes d'attache de câbles ou de tubes métalliques, pavés métalliques, peinture au pistolet (cabines pour la) métalliques, pênes de serrures, pentures, perches métalliques, pièges à bêtes féroces*, pieux d'amarrage métalliques, piquets de tente métalliques, piscines [constructions métalliques], pistolet (cabines pour la peinture au) métalliques, pitons métalliques [équipement d'alpinisme], plafonds métalliques, planchers métalliques, plaques commémoratives métalliques, plaques d'identité métalliques, plaques d'immatriculation métalliques, plaques funéraires métalliques, plaques minéralogiques métalliques, plaques tournantes, plateaux [palettes] de chargement métalliques, plomb brut ou mi-ouvré, plombs de garantie, plongeoirs métalliques, poignées de portes en métal, pointes [clous], portails métalliques, porte (ferme-) non électriques, portemanteaux (crochets de) métalliques, portes (armatures de) métalliques, portes (arrêts de) métalliques, portes (cadres de) métalliques, portes (châssis de) métalliques, portes (dispositifs non électriques pour l'ouverture des), portes (ferrures de), portes (galets de), portes (garnitures de) métalliques, portes (marteaux de), portes métalliques*, portes (panneaux de) métalliques, portes (poignées de) en métal, portes (sonnettes de) non électriques, portes (verrous de), poteaux de lignes électriques métalliques, poteaux métalliques, poteaux télégraphiques métalliques, poulaillers métalliques, poulies métalliques autres que pour machines, poutrelles métalliques, poutres métalliques, protections d'arbres métalliques, puits de pétrole (coffrages métalliques pour), pyrophoriques (métaux), quais flottants métalliques pour l'amarrage des bateaux, quais préfabriqués métalliques, quincaillerie métallique*, raccords de graissage, raccords de tuyaux métalliques, raccords métalliques de câbles non électriques, raccords pour chaînes, raidisseurs [quincaillerie métallique], rails, rails (éclisses de), rampes de lancement de fusées métalliques, récipients d'emballage en métal, récipients (fermetures de) métalliques, récipients métalliques pour acides, récipients métalliques pour combustibles liquides, récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide, réfractaires (matériaux de construction) métalliques, répulsifs (dispositifs métalliques) actionnés par le vent contre les oiseaux, réservoirs en métal, ressorts [quincaillerie métallique], revêtements [construction] métalliques, rivets métalliques, robinets de tonneaux métalliques, rondelles en métal, roulettes de meubles métalliques, routes (glissières de sécurité métalliques pour), routières (bornes) métalliques, non lumineuses et non mécaniques, sabots de Denver, sacs (fermetures pour) métalliques, sangles métalliques pour la manutention de fardeaux, sécurité (glissières de) métalliques pour routes, semences [clous], serre-câbles métalliques, serres (châssis de) métalliques, serres transportables métalliques, serrures métalliques autres qu'électriques, serrures métalliques pour véhicules, serviettes (distributeurs fixes de) métalliques, seuils métalliques, signalisation métallique, non lumineuse et non mécanique, silos métalliques, sonnailles, sonnettes*, soudage (baguettes métalliques pour le), souder (fils à) en métal, soudure d'argent, soudure d'or, soupapes métalliques autres que parties de machines, statues en métaux communs, statuettes en métaux communs, stèles funéraires métalliques, stores d'extérieur métalliques, sűreté (cassettes de), sűreté (chaînes de), tampons [chevilles] en métal, tantale [métal], targettes, tasseaux [enclumes portatives], télégraphiques (poteaux) métalliques, tendeurs de courroies métalliques, tendeurs de fils métalliques [étriers de tension], tension (étriers de), tente (piquets de) métalliques, tire-fond, tirelires métalliques, tissus métalliques, titane, toiles métalliques, toits (couvertures de) métalliques, toitures (cornières pour) métalliques, toitures métalliques, tôles, tombac, tombes (encadrements de) métalliques, tombes métalliques, tonneaux (cercles métalliques pour), tonneaux (chantiers [supports] métalliques pour), tonneaux métalliques, tonneaux (robinets de) métalliques, tourniquets [portillons tournants] non automatiques, transport (palettes de) métalliques, traverses de chemins de fer métalliques, treillis métalliques, trémies métalliques non mécaniques, trous d'homme (couvercles de) métalliques, tubes métalliques, tuiles métalliques, tumulaires (dalles) métalliques, tungstène, tuyauteries métalliques, tuyaux de drainage (clapets de) en métal, tuyaux flexibles (dévidoirs métalliques, non mécaniques, pour), tuyaux flexibles (enrouleurs métalliques, non mécaniques, pour), tuyaux (manchons de) métalliques, tuyaux métalliques, tuyaux (raccords de) métalliques, tuyères métalliques, vanadium, vannes métalliques autres que parties de machines, vasistas métalliques, véhicules (serrures pour) métalliques, ventilation et de climatisation (conduits métalliques d'installations de), verrous, vêtements (patères [crochets] métalliques pour), viroles, vis métalliques, voie (changements de) [chemins de fer], voies ferrées (matériaux pour) métalliques, volets métalliques, volières [constructions] métalliques, wolfram, zinc, zirconium.
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