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Classification internationale des produits et des services

Redaction 11


 

Classification internationale des produits et des services

CLASSE 6



Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.

Description

La classe 6 comprend essentiellement les métaux communs bruts et mi-ouvrés, ainsi que les produits simples fabriqués à partir de ceux-ci.

Cette classe ne comprend pas:

  • la bauxite (cl. 1);
  • le mercure, l'antimoine, les métaux alcalins et les métaux alcalino-terreux (cl. 1);
  • les métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes (cl. 2).

Services:

Accroche-sacs métalliques; Acier brut ou mi-ouvré; Agrafes de courroies de machines métalliques; Aiguilles de chemins de fer / changements de voie [chemins de fer]; Ajutages métalliques; Alliages d'acier; Alliages d'étain argenté; Alliages de métaux communs; Aluminium; Ancres*; Anneaux brisés en métaux communs pour clés; Anneaux de cuivre; Anneaux métalliques* / bagues métalliques; Argentan / maillechort; Armatures métalliques pour béton; Armatures métalliques pour conduites; Armatures métalliques pour conduites d'air comprimé; Armatures métalliques pour courroies; Armatures métalliques pour la construction; Arrêts métalliques pour fenêtres; Arrêts métalliques pour portes; Auges à mortier métalliques; Bacs métalliques à vidange dhuile; Baguettes métalliques pour le brasage; Baguettes métalliques pour le brasage et le soudage; Baguettes métalliques pour le soudage; Baignoires d'oiseaux [constructions] métalliques; Balises métalliques, non lumineuses; Balustrades métalliques; Bandes à lier métalliques; Barils métalliques / tonneaux métalliques; Barreaux de grilles métalliques; Barres d´appui métalliques pour baignoires; Barres dacier laminées à chaud; Barres en acier clair; Barres métalliques écroutées; Barres métalliques étirées et polies; Barriques métalliques; Beryllium [glucinium] / glucinium [beryllium]; Bigornes; Billes d'acier / boules d'acier; Blindages métalliques; Bonbouts de cordonnerie métalliques; Bondes métalliques; Bornes routières métalliques, non lumineuses et non mécaniques; Bouchons métalliques; Bouchons à vis métalliques, pour bouteilles; Boucles en métaux communs [quincaillerie]; Boulons métalliques; Bouteilles [récipients] métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide; Boutons [poignées] en métal; Bouées de corps-morts en métal [amarrage]; Boîtes aux lettres métalliques; Boîtes en métaux communs; Boîtes à conserves métalliques; Boîtes à outils vides en métal; Bracelets d'identification métalliques; Brames; Brasures; Bretelles métalliques pour la manutention de fardeaux; Brides [colliers] métalliques; Bronze; Bronzes [monuments funéraires]; Bronzes [objets d'art]; Bustes en métaux communs; Butoirs en métal; Cabines de bain métalliques; Cabines insonorisées métalliques, transportables; Cabines pour la peinture au pistolet métalliques; Cabines téléphoniques en métal; Cadenas métalliques, autres qu'électroniques; Cadmium; Cages métalliques pour animaux sauvages; Caillebotis métalliques; Caisses à monnaie [métalliques ou non métalliques]; Caniveaux métalliques; Cannelles métalliques pour tonneaux/robinets métalliques pour tonneaux; Capsules de bouchage métalliques; Capsules de bouteilles métalliques; Capuchons de cheminées métalliques; Carreaux métalliques pour la construction; Carreaux métalliques pour murs; Carreaux métalliques pour sols; Carrelages métalliques pour sols; Cassettes de sûreté; Caveaux métalliques; Cerceaux métalliques pour barils / cercles métalliques pour tonneaux; Cermets; Chantiers [supports] métalliques pour fûts / chantiers [supports] métalliques pour tonneaux; Charnières métalliques; Charpentes métalliques pour la construction; Chaînes de sûreté; Chaînes métalliques*; Chaînes pour bestiaux; Cheminées métalliques; Chenets; Chevilles de cordonnerie métalliques; Chevilles métalliques; Chrome; Châssis de couches métalliques / châssis froids métalliques; Châssis de fenêtres métalliques / cadres de fenêtres métalliques; Châssis de portes métalliques / armatures de portes métalliques / cadres de portes métalliques / huisseries métalliques; Châssis de serres métalliques; Châssis métalliques pour la construction; Chéneaux métalliques / gouttières métalliques; Clapets de conduites d'eau en métal; Clapets de tuyaux de drainage en métal; Clavettes métalliques; Clenches; Cloches / sonnettes* / clochettes / grelots; Cloisons métalliques; Clous / articles de clouterie; Clés métalliques; Clôtures métalliques; Cobalt brut [métal]; Coffrages métalliques pour puits de pétrole; Coffrages pour le béton métalliques; Coffres-forts [métalliques ou non métalliques] / coffres de sécurité [métalliques ou non métalliques]; Coffres-forts électroniques; Coffres métalliques / bahuts [coffres] métalliques / caisses en métal / huches métalliques; Coffres à outils vides en métal; Colliers d'attache métalliques pour tuyaux; Colonnes d'affichage métalliques; Conduites d'eau métalliques; Conduites forcées métalliques; Conduits métalliques de chauffage central; Conduits métalliques pour installations de ventilation et de climatisation; Constructions en acier; Constructions métalliques; Constructions transportables métalliques; Conteneurs flottants métalliques; Conteneurs métalliques [entreposage, transport]; Contre-rails; Coquilles [fonderie]; Cordages métalliques; Corniches métalliques; Cornières métalliques; Cornières pour toitures métalliques; Cosses de cordages / cosses de câbles; Coudes métalliques pour tuyaux; Couvercles de trous d'homme métalliques; Couvertures de toits métalliques; Crampons d'escalade; Crampons métalliques; Crampons pour fers à cheval; Crochets de portemanteaux métalliques; Crochets métalliques pour ardoises de toiture; Crochets [quincaillerie métallique]; Crucifix en métaux communs autres quarticles de bijouterie; Crémaillères; Crémones; Cuivre brut ou mi-ouvré; Cuvelages métalliques; Cuves métalliques; Câbles métalliques non électriques; Câbles téléphériques; Dalles de pavage métalliques; Dalles funéraires métalliques / dalles tumulaires métalliques; Dalles métalliques pour la construction; Dispositifs métalliques, non électriques, pour l'ouverture de fenêtres; Dispositifs métalliques, non électriques, pour l'ouverture des portes; Dispositifs métalliques répulsifs actionnés par le vent contre les oiseaux; Dispositifs non électriques pour la fermeture de fenêtres; Distributeurs fixes de serviettes métalliques; Distributeurs métalliques fixes de sacs pour déjections canines; Décrottoirs; Dévidoirs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; Emballages en fer-blanc; Embouts de cannes métalliques / embouts métalliques de cannes; Encadrements de tombes métalliques; Enclumes; Enrouleurs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; Enseignes en métal; Escabeaux métalliques; Escaliers mobiles métalliques pour l'embarquement de passagers; Escaliers métalliques; Fenêtres métalliques; Fer-blanc; Fer brut ou mi-ouvré; Ferme-porte métalliques, non électriques; Fermetures de bouteilles métalliques; Fermetures de boîtes métalliques; Fermetures de récipients métalliques; Fermetures pour sacs métalliques; Ferrochrome; Ferromolybdène; Ferrosilicium; Ferrotitane; Ferrotungstène; Ferrures de fenêtres; Ferrures de portes; Ferrures pour la construction; Feuillards d'acier; Feuillards de fer; Feuilles d'aluminium*; Feuilles d'étain; Feuilles métalliques pour emballage et empaquetage; Fiches [quincaillerie]; Figurines en métaux communs / statuettes en métaux communs; Fil de fer; Fil de fer barbelé; Filins d'acier; Fils d'acier; Fils d'aluminium; Fils de cuivre non isolés; Fils en alliages de métaux communs à l'exception des fusibles; Fils métalliques; Fils à lier métalliques; Fils à souder en métal; Fonte brute ou mi-ouvrée; Fonte d'acier; Gabarits de chargement métalliques pour chemins de fer; Galets métalliques pour portes coulissantes; Galène [minerai]; Garde-feu métalliques pour fourneaux; Garnitures de cercueils métalliques; Garnitures de fenêtres métalliques; Garnitures de lits métalliques; Garnitures de meubles métalliques; Garnitures de portes métalliques; Germanium; Girouettes; Glissières de sécurité métalliques pour routes; Grilles de foyer métalliques; Grilles métalliques; Hafnium [celtium] / celtium [hafnium]; Hampes de drapeau métalliques; Houssets [serrures]; Indium; Installations métalliques pour le stationnement de bicyclettes; Jalousies métalliques; Jerricanes métalliques; Laiton brut ou mi-ouvré; Lambris métalliques; Lattes métalliques; Lettres et chiffres en métaux communs à l'exception des caractères d'imprimerie; Liens de gerbes métalliques; Liens métalliques; Liens métalliques à usage agricole; Limailles; Limonite; Limons [parties d'escaliers] métalliques; Lingots de métaux communs; Linteaux métalliques; Loqueteaux métalliques pour fenêtres; Loquets métalliques; Loupes [métallurgie]; Magnésium; Maisons préfabriquées [prêts-à-monter] métalliques; Manchons métalliques pour tuyaux; Manchons [quincaillerie métallique]; Manganèse; Manifolds métalliques pour canalisations; Manteaux de cheminée métalliques; Marchepieds métalliques; Marches d'escaliers métalliques / degrés [marches] d'escaliers métalliques; Marquises [constructions] métalliques; Marteaux de portes métalliques; Matériaux de construction métalliques / matériaux à bâtir métalliques; Matériaux de construction réfractaires métalliques; Matériaux pour voies ferrées métalliques; Matériel fixe de funiculaires; Menottes; Minerais de chrome; Minerais de fer; Minerais métalliques; Mitres de cheminées métalliques; Molybdène; Monuments funéraires métalliques; Monuments métalliques; Mordaches [quincaillerie métallique]; Moules métalliques pour la fonderie; Moules à glace métalliques; Moulures de corniches métalliques; Moulures métalliques pour la construction; Moustiquaires [châssis] métalliques; Mâts de drapeau [constructions] métalliques; Mâts en acier; Mâts [poteaux] métalliques; Métal antifriction; Métal blanc; Métaux communs bruts ou mi-ouvrés; Métaux en feuilles ou en poudre pour imprimantes 3D; Métaux en poudre*; Métaux pyrophoriques; Nickel; Niobium; Noues métalliques pour la construction; Numéros de maisons métalliques, non lumineux; Objets d'art en métaux communs; Palettes de manutention métalliques; Palettes de transport métalliques; Palettes [plateaux] de chargement métalliques / plateaux [palettes] de chargement métalliques; Palissades métalliques; Palplanches métalliques; Paniers métalliques / corbeilles métalliques; Panneaux acoustiques métalliques; Panneaux de portes métalliques; Panneaux de signalisation métalliques, ni lumineux, ni mécaniques; Panneaux métalliques pour la construction; Patinoires [constructions] métalliques; Pattes d'attache métalliques pour câbles et tuyaux; Patères [crochets] métalliques pour vêtements; Pavés métalliques; Pentures; Perches métalliques; Pieux d'amarrage métalliques; Piliers métalliques pour la construction; Pinces métalliques pour la fermeture de sacs; Piquets de tente métalliques; Piscines [constructions] métalliques; Pitons métalliques; Pièges pour animaux sauvages*; Plafonds métalliques; Planchers métalliques; Plaques commémoratives métalliques; Plaques d'ancrage; Plaques d'identité métalliques; Plaques d'immatriculation métalliques / plaques minéralogiques métalliques; Plaques funéraires métalliques; Plaques métalliques de calage / lames métalliques de calage; Plaques tournantes; Plateaux métalliques*; Plomb brut ou mi-ouvré; Plombs de garantie; Plongeoirs métalliques; Poignées de portes en métal; Pointes [clous] / semences [clous]; Porcheries métalliques; Portails métalliques; Portes accordéons métalliques; Portes battantes métalliques; Portes blindées métalliques; Portes métalliques*; Portes pliantes métalliques; Poteaux métalliques; Poteaux métalliques pour lignes électriques; Poteaux télégraphiques métalliques; Poulaillers métalliques; Poulies de fenêtre à guillotine métalliques / poulies de fenêtre métalliques; Poulies métalliques autres que pour machines; Poutrelles métalliques; Poutres métalliques; Protections d'arbres métalliques; Pênes de serrures; Quais flottants métalliques pour l'amarrage des bateaux; Quais préfabriqués métalliques; Quincaillerie métallique*; Raccords de graissage; Raccords métalliques de câbles non électriques; Raccords métalliques pour tuyaux; Raccords pour chaînes; Rails; Rampes de lancement de fusées métalliques; Rampes métalliques à utiliser avec des véhicules; Ressorts [quincaillerie métallique]; Revêtements de doublage métalliques pour la construction; Revêtements de placage métalliques pour la construction; Revêtements muraux de doublage métalliques pour la construction; Revêtements muraux de placage métalliques pour la construction; Rivets métalliques; Rondelles en métal; Roulettes de lits métalliques; Roulettes de meubles métalliques; Récipients d'emballage en métal; Récipients métalliques pour acides; Récipients métalliques pour combustibles liquides; Récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide; Réservoirs en métal; Sabots de Denver; Sangles métalliques pour la manutention de fardeaux; Serre-câbles métalliques; Serres transportables métalliques; Serrures métalliques autres qu'électriques; Serrures métalliques pour véhicules / serrures pour véhicules métalliques; Seuils métalliques; Signalisation métallique, non lumineuse et non mécanique; Silos métalliques; Sonnailles; Sonnettes métalliques de portes, non électriques; Soudure d'argent; Soudure d'or; Soupapes métalliques autres que parties de machines / vannes métalliques autres que parties de machines; Statues en métaux communs; Stores d'extérieur métalliques; Stores en acier; Stèles funéraires métalliques; Tampons [chevilles] en métal; Tantale [métal]; Targettes; Tasseaux [enclumes portatives]; Tendeurs de bandes de fer [étriers de tension]; Tendeurs de bandes métalliques [étriers de tension]; Tendeurs de courroies métalliques; Tendeurs de fils métalliques [étriers de tension] / raidisseurs [quincaillerie métallique]; Tire-fond; Tissus métalliques / toiles métalliques; Titane; Toitures métalliques; Toitures métalliques incorporant des cellules photovoltaïques; Tombac; Tombes métalliques; Tonnelles [constructions] métalliques; Tourniquets [portillons tournants] métalliques; Traverses de chemins de fer métalliques; Treillis métalliques; Trémies métalliques non mécaniques; Tuiles métalliques pour toitures; Tuiles pannes métalliques; Tungstène / wolfram; Tuteurs métalliques pour plantes ou arbres; Tuyauteries métalliques; Tuyaux d'acier / tubes d'acier; Tuyaux d'embranchement métalliques; Tuyaux de cheminées métalliques; Tuyaux de descente métalliques; Tuyaux de drainage métalliques; Tuyaux métalliques / tubes métalliques; Tuyères métalliques; Tôles; Tôles d'acier; Vanadium; Vasistas métalliques; Verrous de porte métalliques; Viroles; Viroles pour manches; Vis métalliques; Volets métalliques; Volières [constructions] métalliques; Zinc; Zirconium; Échafaudages métalliques; Échelles métalliques; Éclisses de rails; Écrous métalliques; Écussons métalliques pour véhicules; Élingues métalliques pour la manutention de fardeaux; Éléments de fermeture métalliques pour fenêtres; Éléments de fermeture métalliques pour portes; Éperons; Équerres métalliques pour la construction; Équerres métalliques pour meubles; Étables métalliques; Étain; Étançons métalliques / étais métalliques; Étiquettes métalliques; Étriers de tension.



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