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Classification internationale des produits et des services

Redaction 11


 

Classification internationale des produits et des services

CLASSE 6



Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.

Description

La classe 6 comprend essentiellement les métaux communs bruts et mi-ouvrés, ainsi que les produits simples fabriqués à partir de ceux-ci.

Cette classe ne comprend pas:

  • la bauxite (cl. 1);
  • le mercure, l'antimoine, les métaux alcalins et les métaux alcalino-terreux (cl. 1);
  • les métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes (cl. 2).

Services:

Accroche-sacs métalliques; acier brut ou mi-ouvré; agrafes de courroies de machines métalliques; aiguilles de chemins de fer / changements de voie [chemins de fer]; ajutages métalliques; alliages d'acier; alliages d'étain argenté; alliages de métaux communs; aluminium; ancres*; anneaux brisés en métaux communs pour clés; anneaux de cuivre; anneaux métalliques* / bagues métalliques; argentan / maillechort; armatures métalliques pour béton; armatures métalliques pour conduites; armatures métalliques pour conduites d'air comprimé; armatures métalliques pour courroies; armatures métalliques pour la construction; arrêts métalliques pour fenêtres; arrêts métalliques pour portes; auges à mortier métalliques; bacs métalliques à vidange dhuile; baguettes métalliques pour le brasage; baguettes métalliques pour le brasage et le soudage; baguettes métalliques pour le soudage; baignoires d'oiseaux [constructions] métalliques; balises métalliques, non lumineuses; balustrades métalliques; bandes à lier métalliques; barils métalliques / tonneaux métalliques; barreaux de grilles métalliques; barres d´appui métalliques pour baignoires; barres dacier laminées à chaud; barres en acier clair; barres métalliques écroutées; barres métalliques étirées et polies; barriques métalliques; beryllium [glucinium] / glucinium [beryllium]; bigornes; billes d'acier / boules d'acier; blindages métalliques; bonbouts de cordonnerie métalliques; bondes métalliques; bornes routières métalliques, non lumineuses et non mécaniques; bouchons métalliques; bouchons à vis métalliques, pour bouteilles; boucles en métaux communs [quincaillerie]; boulons métalliques; bouteilles [récipients métalliques] pour le gaz sous pression ou l'air liquide; boutons [poignées] en métal; bouées de corps-morts en métal [amarrage]; boîtes aux lettres métalliques; boîtes en métaux communs; boîtes à conserves métalliques; boîtes à outils vides en métal; bracelets d'identification métalliques; brames; brasures; bretelles métalliques pour la manutention de fardeaux; brides [colliers] métalliques; bronze; bronzes [monuments funéraires]; bronzes [objets d'art]; bustes en métaux communs; butoirs en métal; cabines de bain métalliques; cabines pour la peinture au pistolet métalliques; cabines téléphoniques en métal; cadenas; cadmium; cages métalliques pour animaux sauvages; caillebotis métalliques; caisses à monnaie [métalliques ou non métalliques]; caniveaux métalliques; cannelles métalliques pour tonneaux/robinets métalliques pour tonneaux; capsules de bouchage métalliques; capsules de bouteilles métalliques; capuchons de cheminées métalliques; carreaux métalliques pour la construction; carreaux métalliques pour murs; carreaux métalliques pour sols; carrelages métalliques pour sols; cassettes de sûreté; caveaux métalliques; cerceaux métalliques pour barils / cercles métalliques pour tonneaux; cermets; chantiers [supports] métalliques pour fûts / chantiers [supports] métalliques pour tonneaux; charnières métalliques; charpentes métalliques pour la construction; chaînes de sûreté; chaînes métalliques*; chaînes pour bestiaux; cheminées métalliques; chenets; chevilles de cordonnerie métalliques; chevilles métalliques; chrome; châssis de fenêtres métalliques / cadres de fenêtres métalliques; châssis de portes métalliques / armatures de portes métalliques / cadres de portes métalliques / huisseries métalliques; châssis de serres métalliques; châssis métalliques pour la construction; chéneaux métalliques / gouttières métalliques; clapets de conduites d'eau en métal; clapets de tuyaux de drainage en métal; clavettes métalliques; clenches; cloches / sonnettes* / clochettes / grelots; cloisons métalliques; clous / articles de clouterie; clés métalliques; clôtures métalliques; cobalt brut [métal]; coffrages métalliques pour puits de pétrole; coffrages pour le béton métalliques; coffres-forts [métalliques ou non métalliques] / coffres de sécurité [métalliques ou non métalliques]; coffres-forts électroniques; coffres métalliques / bahuts [coffres] métalliques / caisses en métal / huches métalliques; coffres à outils vides en métal; colliers d'attache métalliques pour tuyaux; colonnes d'affichage métalliques; conduites d'eau métalliques; conduites forcées métalliques; conduits métalliques de chauffage central; conduits métalliques pour installations de ventilation et de climatisation; constructions en acier; constructions métalliques; constructions transportables métalliques; conteneurs flottants métalliques; conteneurs métalliques [entreposage, transport]; contre-rails; coquilles [fonderie]; cordages métalliques; corniches métalliques; cornières métalliques; cornières pour toitures métalliques; cosses de cordages / cosses de câbles; coudes métalliques pour tuyaux; couvercles de trous d'homme métalliques; couvertures de toits métalliques; crampons d'escalade; crampons métalliques; crampons pour fers à cheval; crochets de portemanteaux métalliques; crochets métalliques pour ardoises de toiture; crochets [quincaillerie métallique]; crucifix en métaux communs autres quarticles de bijouterie; crémaillères; crémones; cuivre brut ou mi-ouvré; cuvelages métalliques; cuves métalliques; câbles métalliques non électriques; câbles téléphériques; dalles de pavage métalliques; dalles funéraires métalliques / dalles tumulaires métalliques; dalles métalliques pour la construction; dispositifs métalliques répulsifs actionnés par le vent contre les oiseaux; dispositifs non électriques pour l'ouverture de fenêtres; dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes; dispositifs non électriques pour la fermeture de fenêtres; distributeurs fixes de serviettes métalliques; distributeurs métalliques fixes de sacs pour déjections canines; décrottoirs; dévidoirs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; emballages en fer-blanc; embouts de cannes métalliques / embouts métalliques de cannes; encadrements de tombes métalliques; enclumes; enrouleurs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; enseignes en métal; escabeaux métalliques; escaliers mobiles métalliques pour l'embarquement de passagers; escaliers métalliques; fenêtres métalliques; fer-blanc; fer brut ou mi-ouvré; ferme-porte métalliques, non électriques; fermetures de bouteilles métalliques; fermetures de boîtes métalliques; fermetures de récipients métalliques; fermetures pour sacs métalliques; ferrochrome; ferromolybdène; ferrosilicium; ferrotitane; ferrotungstène; ferrures de fenêtres; ferrures de portes; ferrures pour la construction; feuillards d'acier; feuillards de fer; feuilles d'aluminium*; feuilles d'étain; feuilles métalliques pour emballage et empaquetage; fiches [quincaillerie]; figurines en métaux communs / statuettes en métaux communs; fil de fer; fil de fer barbelé; filins d'acier; fils d'acier; fils d'aluminium; fils de cuivre non isolés; fils en alliages de métaux communs à l'exception des fusibles; fils métalliques; fils à lier métalliques; fils à souder en métal; fonte brute ou mi-ouvrée; fonte d'acier; gabarits de chargement métalliques pour chemins de fer; galets de fenêtres; galets métalliques pour portes coulissantes; galène [minerai]; garde-feu métalliques pour fourneaux; garnitures de cercueils métalliques; garnitures de fenêtres métalliques; garnitures de lits métalliques; garnitures de meubles métalliques; garnitures de portes métalliques; germanium; girouettes; glissières de sécurité métalliques pour routes; grilles de foyer métalliques; grilles métalliques; hafnium [celtium] / celtium [hafnium]; hampes de drapeau métalliques; houssets [serrures]; indium; installations métalliques pour le stationnement de bicyclettes; jalousies métalliques; jerricanes métalliques; laiton brut ou mi-ouvré; lambris métalliques; lattes métalliques; lettres et chiffres en métaux communs à l'exception des caractères d'imprimerie; liens de gerbes métalliques; liens métalliques; liens métalliques à usage agricole; limailles; limonite; limons [parties d'escaliers] métalliques; lingots de métaux communs; linteaux métalliques; loqueteaux métalliques pour fenêtres; loquets métalliques; loupes [métallurgie]; magnésium; maisons préfabriquées [prêts-à-monter] métalliques; manchons métalliques pour tuyaux; manchons [quincaillerie métallique]; manganèse; manifolds métalliques pour canalisations; manteaux de cheminée métalliques; marchepieds métalliques; marches d'escaliers métalliques / degrés [marches] d'escaliers métalliques; marquises [constructions] métalliques; marteaux de portes métalliques; matériaux de construction métalliques / matériaux à bâtir métalliques; matériaux de construction réfractaires métalliques; matériaux pour voies ferrées métalliques; matériel fixe de funiculaires; menottes; minerais de chrome; minerais de fer; minerais métalliques; mitres de cheminées métalliques; molybdène; monuments funéraires métalliques; monuments métalliques; mordaches [quincaillerie métallique]; moules métalliques pour la fonderie; moules à glace métalliques; moulures de corniches métalliques; moulures métalliques pour la construction; moustiquaires [châssis] métalliques; mâts de drapeau [constructions] métalliques; mâts en acier; mâts [poteaux] métalliques; métal antifriction; métal blanc; métaux communs bruts ou mi-ouvrés; métaux en feuilles ou en poudre pour imprimantes 3D; métaux en poudre*; métaux pyrophoriques; nickel; niobium; noues métalliques pour la construction; numéros de maisons métalliques, non lumineux; objets d'art en métaux communs; palettes de manutention métalliques; palettes de transport métalliques; palettes [plateaux] de chargement métalliques / plateaux [palettes] de chargement métalliques; palissades métalliques; palplanches métalliques; paniers métalliques / corbeilles métalliques; panneaux de portes métalliques; panneaux de signalisation métalliques, ni lumineux, ni mécaniques; panneaux métalliques pour la construction; patinoires [constructions] métalliques; pattes d'attache métalliques pour câbles et tuyaux; patères [crochets] métalliques pour vêtements; pavés métalliques; pentures; perches métalliques; pieux d'amarrage métalliques; piliers métalliques pour la construction; pinces métalliques pour la fermeture de sacs; piquets de tente métalliques; piscines [constructions] métalliques; pitons métalliques; pièges pour animaux sauvages*; plafonds métalliques; planchers métalliques; plaques commémoratives métalliques; plaques d'ancrage; plaques d'identité métalliques; plaques d'immatriculation métalliques / plaques minéralogiques métalliques; plaques funéraires métalliques; plaques métalliques de calage / lames métalliques de calage; plaques tournantes; plateaux métalliques*; plomb brut ou mi-ouvré; plombs de garantie; plongeoirs métalliques; poignées de portes en métal; pointes [clous] / semences [clous]; porcheries métalliques; portails métalliques; portes accordéons métalliques; portes battantes métalliques; portes blindées métalliques; portes métalliques*; portes pliantes métalliques; poteaux métalliques; poteaux métalliques pour lignes électriques; poteaux télégraphiques métalliques; poulaillers métalliques; poulies métalliques autres que pour machines; poutrelles métalliques; poutres métalliques; protections d'arbres métalliques; pênes de serrures; quais flottants métalliques pour l'amarrage des bateaux; quais préfabriqués métalliques; quincaillerie métallique*; raccords de graissage; raccords métalliques de câbles non électriques; raccords métalliques pour tuyaux; raccords pour chaînes; rails; rampes de lancement de fusées métalliques; rampes métalliques à utiliser avec des véhicules; ressorts [quincaillerie métallique]; revêtements de doublage métalliques pour la construction; revêtements de placage métalliques pour la construction; revêtements muraux de doublage métalliques pour la construction; revêtements muraux de placage métalliques pour la construction; rivets métalliques; rondelles en métal; roulettes de lits métalliques; roulettes de meubles métalliques; récipients d'emballage en métal; récipients métalliques pour acides; récipients métalliques pour combustibles liquides; récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide / récipients pour le gaz sous pression métalliques; réservoirs en métal; sabots de Denver; sangles métalliques pour la manutention de fardeaux; serre-câbles métalliques; serres transportables métalliques; serrures métalliques autres qu'électriques; serrures métalliques pour véhicules / serrures pour véhicules métalliques; seuils métalliques; signalisation métallique, non lumineuse et non mécanique; silos métalliques; sonnailles; sonnettes métalliques de portes, non électriques; soudure d'argent; soudure d'or; soupapes métalliques autres que parties de machines / vannes métalliques autres que parties de machines; statues en métaux communs; stores d'extérieur métalliques; stores en acier; stèles funéraires métalliques; tampons [chevilles] en métal; tantale [métal]; targettes; tasseaux [enclumes portatives]; tendeurs de bandes de fer [étriers de tension]; tendeurs de bandes métalliques [étriers de tension]; tendeurs de courroies métalliques; tendeurs de fils métalliques [étriers de tension] / raidisseurs [quincaillerie métallique]; tire-fond; tissus métalliques / toiles métalliques; titane; toitures métalliques; toitures métalliques incorporant des cellules photovoltaïques; tombac; tombes métalliques; tonnelles [constructions] métalliques; tourniquets [portillons tournants] métalliques; traverses de chemins de fer métalliques; treillis métalliques; trémies métalliques non mécaniques; tuiles métalliques pour toitures; tuiles pannes métalliques; tungstène / wolfram; tuteurs métalliques pour plantes ou arbres; tuyauteries métalliques; tuyaux d'acier / tubes d'acier; tuyaux d'embranchement métalliques; tuyaux de cheminées métalliques; tuyaux de descente métalliques; tuyaux de drainage métalliques; tuyaux métalliques / tubes métalliques; tuyères métalliques; tôles; tôles d'acier; vanadium; vasistas métalliques; verrous de porte métalliques; viroles; viroles pour manches; vis métalliques; volets métalliques; volières [constructions] métalliques; zinc; zirconium; échafaudages métalliques; échelles métalliques; éclisses de rails; écrous métalliques; écussons métalliques pour véhicules; élingues métalliques pour la manutention de fardeaux; éléments de fermeture métalliques pour fenêtres; éléments de fermeture métalliques pour portes; éperons; équerres métalliques pour la construction; équerres métalliques pour meubles; étables métalliques; étain; étançons métalliques / étais métalliques; étiquettes métalliques; étriers de tension.



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