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Classification internationale des produits et des services

Redaction 11


 

Classification internationale des produits et des services

CLASSE 7



Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs.

Description

La classe 7 comprend essentiellement les machines, les machines-outils et les moteurs.

Cette classe comprend:

  • les parties de moteurs (de toutes sortes);
  • les machines et appareils électriques de nettoyage.

Cette classe ne comprend pas:

  • certaines machines et machines-outils spéciales (consulter la liste alphabétique des produits);
  • les outils et instruments à main actionnés manuellement (cl. 8);
  • les moteurs pour véhicules terrestres (cl. 12).

Services:

Accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants; Accouplements autres que pour véhicules terrestres; Accouplements d'arbres [machines]; Agitateurs; Alimentateurs de chaudières de machines; Alimentateurs pour carburateurs; Alternateurs; Appareils de coupe à l'arc électrique; Appareils de lavage; Appareils de levage; Appareils de manutention [chargement et déchargement]; Appareils de nettoyage à haute pression; Appareils de nettoyage à vapeur; Appareils de soudure électrique; Appareils de soudure électrique à l'arc; Appareils de vulcanisation; Appareils encreurs [imprimerie]; Appareils et machines pour la reliure à usage industriel; Appareils pour la gazéification d'eau; Appareils pour la gazéification de boissons; Appareils pour la minéralisation des eaux potables; Appareils pour la purification de l'acétylène; Appareils pour le traitement des minerais; Appareils pour tirer la bière sous pression; Appareils à souder à gaz; Appareils à souder électriques; Appareils électriques pour souder des emballages en matières plastiques; Appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments; Appareils électromécaniques pour la préparation de boissons; Appareils élévatoires; Arbres de machines; Arbres de transmission autres que pour véhicules terrestres; Arbres à cames pour moteurs de véhicules; Arbres à manivelle; Arrache-clous électriques; Arracheuses [machines]; Ascenseurs; Aspirateurs de poussière; Aérocondenseurs; Bagues de graissage [parties de machines]; Bagues à billes pour roulements; Balais de charbon [électricité]; Balais de dynamo; Balais vapeur; Balayeuses automotrices; Bandages adhésifs pour les poulies; Bandes de roulement en caoutchouc en tant que parties de chenilles de chasse-neige; Bandes de roulement en caoutchouc en tant que parties de chenilles de machines agricoles; Bandes de roulement en caoutchouc en tant que parties de chenilles de machines dexploitation minière; Bandes de roulement en caoutchouc en tant que parties de chenilles de machines et appareils de chargement-déchargement; Bandes de roulement en caoutchouc en tant que parties de chenilles dengins de chantier; Barattes; Batteurs électriques; Batteuses; Bielles de machines ou de moteurs; Bobines de métiers à tisser; Bobines pour machines / canettes [parties de machines]; Botteleuses; Bougies d'allumage pour moteurs à explosion; Bougies de réchauffage pour moteurs Diesel; Bouteurs [bouldozeurs] / bouldozeurs; Boîtes de graissage [machines]; Boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres; Boîtes à étoupe [parties de machines]; Brosses pour aspirateurs; Brosses [parties de machines]; Brosses à air [machines] pour appliquer les couleurs; Brosses électriques [parties de machines]; Broyeurs d'ordures; Broyeurs de cuisine électriques; Bâtis de moteurs autres que pour véhicules terrestres; Bâtis [machinerie]; Béliers [machines] / moutons [machines]; Bétonnières de chantier / malaxeurs de béton; Cabestans; Cages de machines; Calandres [machines]; Calandres à vapeur portatives pour tissus; Capots [parties de machines]; Carburateurs; Cardes [machines]; Carneaux de chaudières de machines; Carters pour machines et moteurs; Cartouches pour machines à filtrer; Cassettes pour matrices [imprimerie]; Centrifugeuses [machines]; Chaises de paliers [machines]; Chaises pour machines; Chalumeaux à découper à gaz; Chalumeaux à gaz; Chalumeaux à souder à gaz; Chariots pour machines à tricoter / coulisseaux de tricoteuses; Charrues; Chasse-neige; Chaudières de machines; Chaînes d'élévateurs [parties de machines]; Chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres; Chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres; Chevalets pour scier [parties de machines]; Cintreuses; Cireuses à parquet électriques; Cireuses électriques pour chaussures; Cisailles électriques; Ciseaux de machines; Ciseaux électriques; Clapets de machines; Collecteurs d'incrustations pour chaudières de machines; Collecteurs de boue [machines]; Combinaisons exosquelettes robotisées autres qu'à usage médical; Commandes hydrauliques pour machines et moteurs; Commandes pneumatiques pour machines et moteurs; Commandes à pédale pour machines à coudre; Compacteurs pour les détritus; Composeuses [imprimerie]; Compresseurs pour réfrigérateurs; Compresseurs [machines]; Condenseurs de vapeur [parties de machines]; Condenseurs à air; Convertisseurs catalytiques; Convertisseurs d'aciéries; Convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne; Convertisseurs de couple autres que pour véhicules terrestres; Coupeuses [machines]; Couronnes de forage [parties de machines]; Couronnes de sondage [parties de machines]; Courroies d'élévateurs; Courroies de dynamo; Courroies de machines; Courroies de transporteurs / bandes transporteuses; Courroies de ventilateurs pour moteurs; Courroies pour moteurs; Couseuses; Coussinets antifriction pour machines / paliers [parties de machines ou de moteurs] / paliers antifriction pour machines; Coussinets [parties de machines]; Couteaux de faucheuses; Couteaux [parties de machines]; Couteaux électriques; Crics à crémaillère; Culasses de moteurs; Cultivateurs [machines]; Cylindres d'imprimerie; Cylindres de laminoirs; Cylindres de machines; Cylindres de moteurs; Câbles de commande de machines ou de moteurs; Dentellières [machines]; Diamants de vitriers [parties de machines]; Dispositifs antipollution pour moteurs; Dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion; Dispositifs de commande de machines ou de moteurs; Dispositifs de commande pour ascenseurs; Dispositifs hydrauliques pour l'ouverture de fenêtres; Dispositifs hydrauliques pour l'ouverture de portes; Dispositifs hydrauliques pour la fermeture de fenêtres; Dispositifs hydrauliques pour la fermeture de portes; Dispositifs pneumatiques pour l'ouverture de fenêtres; Dispositifs pneumatiques pour l'ouverture de portes; Dispositifs pneumatiques pour la fermeture de fenêtres; Dispositifs pneumatiques pour la fermeture de portes; Dispositifs pour le déplacement de charges sur coussins d'air; Dispositifs électriques pour l'ouverture de fenêtres; Dispositifs électriques pour l'ouverture des portes; Dispositifs électriques pour la fermeture de fenêtres; Dispositifs électriques à manœuvrer les rideaux; Distributeurs automatiques; Distributeurs d'hydrogène pour stations-service; Distributeurs de carburants pour stations-service; Distributeurs de ruban adhésif [machines]; Diviseuses; Doleuses; Dresseuses; Dynamos; Dynamos pour bicyclettes; Déchiqueteurs [machines] à usage industriel; Décortiqueurs de céréales; Découpe-légumes en spirale électriques; Découpeuses; Dégazonneuses; Dégraisseuses; Démarreurs au kick pour motocycles; Démarreurs pour moteurs; Démultiplicateurs autres que pour véhicules terrestres; Désaérateurs [dégazeurs] d'eau d'alimentation / dégazeurs [désaérateurs] d'eau d'alimentation; Déshuileurs de vapeur; Désintégrateurs; Détendeurs de pression [parties de machines]; Dévidoirs mécaniques; Emboutisseuses; Embrayages autres que pour véhicules terrestres; Engrenages autres que pour véhicules terrestres; Enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles / dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles; Entraîneurs [parties de machines]; Escaliers roulants; Essoreuses; Estampilleuses / estampes [machines]; Excavateurs; Extracteurs de jus électriques; Extracteurs [mines]; Faneuses; Faucheuses; Ferme-porte électriques; Fers [parties de machines] / lames [parties de machines]; Fers à souder à gaz; Fers à souder électriques; Filtres-presses; Filtres en tant que parties de machines ou de moteurs; Filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs; Finisseuses [machines]; Foreuses; Formes pour chaussures [parties de machines]; Fossoirs [charrues]; Fouets électriques à usage ménager; Fraiseuses; Garnitures de cardes; Garnitures de chaudières de machines; Garnitures de freins autres que pour véhicules; Gaufreuses / machines pour le bosselage / machines à repousser; Goudronneuses; Graisseurs [parties de machines]; Grappins automatiques [marine]; Groupes électrogènes de secours; Grues mobiles; Grues [appareils de levage]; Grugeoirs [machines-outils]; Guidages de machines; Générateurs d'électricité; Générateurs de courant; Hache-paille; Hache-viande [machines]; Harnais de métiers à tisser; Haveuses / découpeurs de charbon; Herses; Imprimantes 3D; Incubateurs [couveuses] pour œufs / couveuses pour œufs; Injecteurs pour moteurs; Installations centrales de nettoyage par le vide; Installations de condensation; Installations de criblage; Installations de dépoussiérage pour le nettoyage; Installations de lavage pour véhicules; Installations pneumatiques de transport par tubes; Installations pour l'aspiration de poussières pour le nettoyage; Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; Joints de cardan; Joints [parties de moteurs]; Laboureuses à usage agricole; Lames de hache-paille; Lames de métiers à tisser; Lames de scies [parties de machines]; Laminoirs; Lampes à souder; Lances thermiques [à oxygène] [machines]; Leviers de commande en tant que parties de machine autres que pour machines de jeu; Lieuses; Lisseuses; Machines-outils; Machines agricoles; Machines d'aspiration d'air; Machines d'aspiration à usage industriel; Machines d'emballage; Machines d'impression à jet d'encre à usage industriel; Machines de bateaux; Machines de brasserie; Machines de concassage; Machines de cuisine électriques*; Machines de drainage; Machines de filature; Machines de fonderie; Machines de galvanisation; Machines de galvanoplastie; Machines de meulage; Machines de pilonnage; Machines de raffinage du pétrole; Machines de tamisage; Machines et appareils de nettoyage électriques; Machines et appareils à encaustiquer électriques; Machines et appareils à polir électriques; Machines motrices autres que pour véhicules terrestres; Machines mécaniques pour la distribution d'aliments au bétail; Machines pour corder les raquettes; Machines pour l'aiguisage / machines pour l'affûtage; Machines pour l'assemblage de bicyclettes; Machines pour l'empaquetage; Machines pour l'exploitation des mines; Machines pour l'impression sur la tôle; Machines pour l'industrie textile; Machines pour la construction de routes; Machines pour la construction des voies ferrées; Machines pour la fabrication de saucisses; Machines pour la fabrication de sucre; Machines pour la fabrication du papier; Machines pour la laiterie; Machines pour la minoterie; Machines pour la peinture; Machines pour la photocomposition; Machines pour la pose des rails; Machines pour la teinture; Machines pour la transformation de matières plastiques; Machines pour le badigeonnage; Machines pour le repassage des lames; Machines pour les travaux de terrassement; Machines soufflantes; Machines typographiques; Machines à air comprimé; Machines à ajuster; Machines à battre; Machines à beurre; Machines à boucher les bouteilles; Machines à capsuler les bouteilles; Machines à cigarettes à usage industriel; Machines à cordonner; Machines à coudre; Machines à couler les caractères d'imprimerie; Machines à couper le pain; Machines à envelopper; Machines à faire le bitume; Machines à fileter; Machines à filtrer; Machines à graver; Machines à imprimer; Machines à laver la vaisselle; Machines à laver le linge / lave-linge; Machines à laver à prépaiement; Machines à moulurer; Machines à ourler; Machines à plomber les bouteilles; Machines à puddler; Machines à repriser [ravauder] / machines à ravauder; Machines à râper les légumes; Machines à sarcler; Machines à satiner; Machines à sceller [cacheter] à usage industriel / machines à cacheter [sceller] à usage industriel; Machines à soutirer; Machines à stéréotyper; Machines à timbrer; Machines à tordre le linge; Machines à traire; Machines à travailler la pierre; Machines à travailler le bois; Machines à travailler le cuir; Machines à travailler les métaux / machines à façonner les métaux; Machines à travailler le tabac; Machines à travailler le verre; Machines à tresser; Machines à trier pour l'industrie; Machines à vapeur; Machines électriques pour la fabrication de pâtes alimentaires; Machines électriques à souder; Machines électromécaniques pour l'industrie chimique; Magnétos d'allumage; Malaxeurs; Mandrins [parties de machines]; Manifolds d'échappement pour moteurs; Manipulateurs industriels [machines]; Manivelles [parties de machines]; Margeurs [imprimerie]; Marteaux-pilons; Marteaux pneumatiques; Marteaux [parties de machines]; Marteaux électriques; Martinets [marteaux d'usines]; Matrices d'imprimerie; Membranes de pompes; Meules de moulin; Meules à aiguiser [parties de machines] / meules pour l'aiguisage [parties de machines]; Mixeurs; Moissonneuses; Moissonneuses-batteuses; Moissonneuses-lieuses; Monte-charge; Monte-wagon; Mortaiseuses / machines à buriner; Moteurs autres que pour véhicules terrestres; Moteurs d'avions; Moteurs de bateaux / moteurs de canots; Moteurs de véhicules à coussin d'air; Moteurs hydrauliques; Moteurs pour l'aéronautique / moteurs pour l'aérostation; Moteurs à air comprimé; Moteurs à réaction autres que pour véhicules terrestres; Moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres; Motoculteurs; Moules [parties de machines]; Moulins centrifuges; Moulins de cuisine électriques; Moulins [machines]; Moulins à café autres qu'à main; Moulins à poivre autres qu'à main; Moulins à usage domestique autres qu'à main; Mâts de charge; Mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres; Mécanismes de transmission autres que pour véhicules terrestres; Métiers pour bonneterie; Métiers [machines]; Métiers à filer; Navettes [parties de machines]; Outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement; Outils [parties de machines]; Outils électriques pour l'affûtage de carres de skis; Ouvre-boîtes électriques; Palans / moufles [mécanique]; Paliers autograisseurs; Paliers de tourillons; Paliers pour arbres de transmission; Pelles mécaniques; Perceuses à main électriques; Pistolets pour la peinture; Pistolets [outils à cartouches explosives]; Pistolets à air comprimé pour l'extrusion de mastics; Pistolets à colle, électriques; Pistons d'amortisseurs [parties de machines]; Pistons de cylindres; Pistons de moteurs; Pistons [parties de machines ou de moteurs]; Planches pour l'impression; Plaquettes de freins autres que pour véhicules; Poinçonneuses; Poinçons de poinçonneuses; Pompes autorégulatrices à combustible; Pompes centrifuges; Pompes d'aération pour aquariums; Pompes de graissage; Pompes de nage à contre-courant; Pompes pour installations de chauffage; Pompes [machines]; Pompes [parties de machines ou de moteurs]; Pompes à air comprimé; Pompes à air [installations de garages]; Pompes à bière; Pompes à vide [machines]; Ponts de chargement; Ponts roulants; Porte-forets [parties de machines]; Porte-lames [parties de machines]; Porte-outils [parties de machines]; Pots d'échappement pour moteurs; Poulies [parties de machines]; Presse-fruits électriques à usage ménager; Presses d'imprimerie; Presses typographiques; Presses [machines à usage industriel]; Presses à fourrage; Pressoirs; Pressoirs à vin; Pulvérisateurs pour eaux d'égouts; Pulvérisateurs [machines]; Purgeurs automatiques; Pétrins mécaniques; Raboteuses; Racleurs pour le nettoyage de tuyaux; Radiateurs de refroidissement pour moteurs; Ratineuses; Rectifieuses; Remplisseuses; Repasseuses; Ressorts [parties de machines]; Rince-bouteilles; Rinceuses; Riveteuses / riveuses; Robinets [parties de machines ou de moteurs]; Robots de cuisine électriques; Robots industriels; Rotatives; Rouages de machines; Roues de machines; Roues libres autres que pour véhicules terrestres; Rouets à filer; Rouleaux compresseurs; Rouleaux d'imprimerie [machines]; Roulements à billes / butées à billes / paliers à billes; Roulements à rouleaux / roulements à aiguilles; Râteaux de râteleuses; Râteleuses; Réchauffeurs d'eau en tant que parties de machines; Récupérateurs pneumatiques dhuiles usagées; Régulateurs de pression [parties de machines]; Régulateurs de vitesse de machines et de moteurs; Régulateurs [parties de machines]; Sabots de freins autres que pour véhicules; Sacs pour aspirateurs; Scies [machines]; Scies à chaîne; Segments de freins autres que pour véhicules; Segments de pistons / bagues de pistons; Semoirs [machines]; Shampouineuses électriques pour tapis et moquettes; Silencieux pour moteurs; Socs / socs de charrues; Souffleries de forge; Souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des gaz; Souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des grains; Soufflets [parties de machines]; Soupapes de pression [parties de machines]; Soupapes [parties de machines] / vannes [parties de machines]; Stators; Stylos d'impression 3D; Suceurs pour aspirateurs; Supports à chariot [parties de machines]; Surchauffeurs; Surcompresseurs; Séparateurs d'eau; Tables de machines; Tabliers de machines; Tambours de machines; Tambours pour machines à broder; Tamiseurs de cendres [machines]; Tamis [machines ou parties de machines]; Tapis roulant; Taraudeuses; Tarières de mines; Tondeuses pour les animaux [machines]; Tondeuses [machines]; Tondeuses à gazon [machines]; Tourillons; Tournevis électriques; Tours de forage flottantes ou non flottantes; Tours de potiers; Tours [machines-outils]; Tranchoirs à fromage électriques; Transmissions de machines; Transporteurs; Transporteurs pneumatiques; Transporteurs à courroie / transporteurs à bande; Treuils; Treuils pour la pêche; Tricoteuses / machines à tricoter; Trémies pour le déchargement mécanique; Tubes de chaudières [parties de machines]; Turbines autres que pour véhicules terrestres; Turbines hydrauliques; Turbocompresseurs; Tuyaux d'aspirateurs de poussière; Tympans [imprimerie]; Unités flottantes de production, de stockage et de déchargement [FPSO]; Vanneuses; Vases d'expansion [parties de machines]; Ventilateurs pour moteurs; Ventouses pour machines à traire; Vibrateurs [machines] à usage industriel; Volants de machines; Vérins pneumatiques; Vérins [machines] / crics [machines]; Échangeurs thermiques [parties de machines]; Écharneuses; Économiseurs de carburant pour moteurs; Écrémeuses / séparateurs de crème; Égrappoirs [machines]; Égreneuses; Éjecteurs; Électrodes pour machines à souder; Élévateurs; Élévateurs pour l'agriculture; Émulseurs électriques à usage domestique; Éoliennes; Épluche-légumes électriques; Éplucheuses [machines]; Étiqueteuses; Étireuses.



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