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Classification internationale des produits et des services

Redaction № 9


Classification internationale des produits et des services

CLASSE 7



Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs.

Description

La classe 7 comprend essentiellement les machines, les machines-outils et les moteurs.

Cette classe comprend:

  • les parties de moteurs (de toutes sortes);
  • les machines et appareils électriques de nettoyage.

Cette classe ne comprend pas:

  • certaines machines et machines-outils spéciales (consulter la liste alphabétique des produits);
  • les outils et instruments à main actionnés manuellement (cl. 8);
  • les moteurs pour véhicules terrestres (cl. 12).

Services:

Accouplements autres que pour véhicules terrestres, acétylène (appareils pour la purification de l'), aciéries (convertisseurs d'), adhésif (distributeurs de ruban) [machines], aérocondenseurs, aéronautique (moteurs pour l'), aérostation (moteurs pour l'), affűtage (machines pour l'), agitateurs, agricoles (instruments) autres que ceux actionnés manuellement, agricoles (machines), agriculture (élévateurs pour l'), aiguilles (roulements à), aiguisage (machines pour l'), aiguisage (meules pour l') [parties de machines], air comprimé (machines à), air comprimé (moteurs à), air comprimé (pompes à), air (condenseurs à), air de refroidissement (filtres pour le nettoyage de l') pour moteurs, ajuster (machines à), alimentateurs de chaudières de machines, alimentateurs pour carburateurs, aliments (appareils électromécaniques pour la préparation d'), aliments au bétail (machines mécaniques pour la distribution d'), allumage (bougies d') pour moteurs à explosion, allumage (dispositifs d') pour moteurs à explosion, allumage (magnétos d'), alternateurs, amortisseurs (pistons d') [parties de machines], antifriction (coussinets) pour machines, antifriction (paliers) pour machines, antipollution (dispositifs) pour moteurs, aquariums (pompes d'aération pour), arbres à manivelle, arbres (accouplements d') [machines], arbres de machines, arbres de transmission autres que pour véhicules terrestres, arracheuses [machines], ascenseurs, aspirateurs de poussière, aspirateurs de poussière (accessoires d') pour répandre les parfums et les désinfectants, aspirateurs de poussière (tuyaux d'), aspirateurs (sacs pour), aspiration de poussières (installations pour l') pour le nettoyage, aspiration (machines d') à usage industriel, aspiration (souffleries d'), autograisseurs (paliers), avions (moteurs d'), badigeonnage (machines pour le), bagues à billes pour roulements, bagues de graissage [parties de machines], bagues de pistons, balais de charbon [électricité], balais de dynamo, balayeuses automotrices, bandages adhésifs pour les poulies, bande (transporteurs à), bandes transporteuses, barattes, bateaux (machines de), bateaux (moteurs de), bâtis [machinerie], batteurs électriques, batteuses, batteuses (moissonneuses-), battre (machines à), béliers [machines], béton (malaxeurs de), bétonnières de chantier, beurre (machines à), bicyclettes (dynamos pour), bicyclettes (machines pour l'assemblage de), bielles de machines ou de moteurs, bière (appareils pour tirer la) sous pression, bière (pompes à), billes (bagues à) pour roulements, billes (paliers à), billes (roulements à), bitume (machines à faire le), blé (moulins à), bobines de métiers à tisser, bobines pour machines, bois (machines à travailler le), boissons (appareils électromécaniques pour la préparation de), boissons gazeuses (appareils pour la fabrication des), boîtes à étoupe [parties de machines], boîtes de graissage [machines], boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres, boîtes (ouvre-) électriques, bonneterie (métiers pour), bosselage (machines pour le), botteleuses, boue (collecteurs de) [machines], bougies d'allumage pour moteurs à explosion, bougies de réchauffage pour moteurs Diesel, bouldozeurs, bouteilles (machines à boucher les), bouteilles (machines à capsuler les), bouteilles (machines à plomber les), bouteilles (rince-), bouteurs [bouldozeurs], brasserie (machines de), broder (tambours pour machines à), brosses [parties de machines], brosses à air [machines] pour appliquer les couleurs, brosses électriques [parties de machines], broyeurs [machines], broyeurs d'ordures, broyeurs ménagers électriques, buriner (machines à), butées à billes, cabestans, câbles de commande de machines ou de moteurs, cacheter [sceller] (machines à) à usage industriel, café (moulins à) autres qu'à main, cages de machines, calandres [machines], calandres à vapeur portatives pour tissus, canettes [parties de machines], canots (moteurs de), capots [parties de machines], capsuler les bouteilles (machines à), caractères d'imprimerie (machines à couler les), carburant (économiseurs de) pour moteurs, carburateurs, carburateurs (alimentateurs pour), cardan (joints de), cardes [machines], cardes (garnitures de), carneaux de chaudières de machines, carters pour machines et moteurs, cartouches pour machines à filtrer, cassettes pour matrices [imprimerie], cendres (tamiseurs de) [machines], centrifuges (moulins), centrifuges (pompes), centrifugeuses [machines], céréales (décortiqueurs de), chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres, chaînes d'élévateurs [parties de machines], chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres, chaises de paliers [machines], chaises pour machines, chalumeaux à découper à gaz, chalumeaux à souder à gaz, charbon (balais de) [électricité], charbon (découpeurs de), charge (mâts de), charge (monte-), chargement (ponts de), chariot (supports à) [parties de machines], chariots pour machines à tricoter, charrues, charrues (socs de), chasse-neige, chaudières de machines, chaudières de machines (alimentateurs de), chaudières de machines (carneaux de), chaudières de machines (collecteurs d'incrustations pour), chaudières de machines (garnitures de), chaudières (tubes de) [parties de machines], chauffage (pompes pour installations de), chaussures (cireuses électriques pour), chaussures (formes pour) [parties de machines], chevalets pour scier [parties de machines], cigarettes (machines à) à usage industriel, cintreuses, cireuses à parquet électriques, cireuses électriques pour chaussures, cisailles électriques, ciseaux de machines, ciseaux électriques, clapets de machines, colle (pistolets à), électriques, collecteurs de boue [machines], collecteurs d'incrustations pour chaudières de machines, combustible (convertisseurs de) pour moteurs à combustion interne, commande (chaînes de) autres que pour véhicules terrestres, commande de machines ou de moteurs (câbles de), commande de machines ou de moteurs (dispositifs de), commandes à pédale pour machines à coudre, commandes hydrauliques pour machines et moteurs, commandes pneumatiques pour machines et moteurs, compacteurs pour les détritus, composeuses [imprimerie], compresseurs [machines], compresseurs pour réfrigérateurs, compresseurs (rouleaux), concasseurs, condensation (installations de), condenseurs de vapeur [parties de machines], construction des routes (machines pour la), convertisseurs catalytiques, convertisseurs d'aciéries, convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne, convertisseurs de couple autres que pour véhicules terrestres, cordonner (machines à), coudre (machines à), couler les caractères d'imprimerie (machines à), couleurs (brosses à air [machines] pour appliquer les), coulisseaux de tricoteuses, coupe-racines [machines], coupeuses [machines], couple (convertisseurs de) autres que pour véhicules terrestres, courant (générateurs de), couronnes de forage [parties de machines], couronnes de sondage [parties de machines], courroie (transporteurs à), courroies de dynamo, courroies de machines, courroies de transporteurs, courroies de ventilateurs pour moteurs, courroies d'élévateurs, courroies pour moteurs, couseuses, coussin d'air (moteurs de véhicules à), coussinets [parties de machines], coussins d'air (dispositifs pour le déplacement de charges sur), couteaux [parties de machines], couteaux électriques, couveuses pour oeufs, crémaillère (crics à), crème (séparateurs de), criblage (installations de), cribleurs, crics [machines], cuir (machines à travailler le), cuisine (machines de) électriques*, culasses de moteurs, cultivateurs [machines], cylindres de machines, cylindres de moteurs, cylindres d'imprimerie, cylindres (pistons de), déchargement mécanique (trémies pour le), déchiqueteurs [machines] à usage industriel, décortiqueurs de céréales, découper (chalumeaux à) à gaz, découpeuses, dégazeurs [désaérateurs] d'eau d'alimentation, dégazonneuses, dégraisseuses, démarreurs au kick pour motocycles, démarreurs pour moteurs, démultiplicateurs autres que pour véhicules terrestres, dentellières [machines], dépoussiérage (installations de) pour le nettoyage, désaérateurs [dégazeurs] d'eau d'alimentation, , déshuileurs de vapeur, désintégrateurs, détendeurs de pression [parties de machines], dévidoirs mécaniques, dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles, diamants de vitriers [parties de machines], Diesel (bougies de réchauffage pour moteurs), dispositifs hydrauliques pour l'ouverture ou la fermeture de portes [parties de machines], dispositifs pneumatiques pour l'ouverture ou la fermeture de portes [parties de machines], distributeurs de ruban adhésif [machines], distribution d'aliments au bétail (machines mécaniques pour la), diviseuses, doleuses, drainage (machines de), dresseuses, dynamo (balais de), dynamo (courroies de), dynamos, eau d'alimentation (dégazeurs [désaérateurs] d'), eau d'alimentation (désaérateurs [dégazeurs] d'), eau d'alimentation (régulateurs d'), eau (réchauffeurs d') [parties de machines], eau (séparateurs d'), eaux d'égouts (pulvérisateurs pour), eaux gazeuses (appareils pour la fabrication des), eaux minérales (appareils pour la fabrication des), échangeurs thermiques [parties de machines], échappement (pots d') pour moteurs, écharneuses, économiseurs de carburant pour moteurs, écrémeuses, égouts (pulvérisateurs pour eaux d'), égrappoirs [machines], égreneuses, éjecteurs, électricité (générateurs d'), électriques (moteurs) autres que pour véhicules terrestres, élévateurs, élévateurs (chaînes d') [parties de machines], élévateurs (courroies d'), élévatoires (appareils), emballage (machines d'), emboutisseuses, embrayages autres que pour véhicules terrestres, empaquetage (machines pour l'), émulseurs électriques à usage domestique, encaustiquer (machines et appareils à) électriques, encreurs (appareils) [imprimerie], engrenages autres que pour véhicules terrestres, enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles, entraîneurs [parties de machines], envelopper (machines à), éplucheuses [machines], escaliers roulants, essoreuses, estampes [machines], estampilleuses, étiqueteuses, étireuses, excavateurs, extracteurs [mines], extrusion de mastics (pistolets à air comprimé pour l'), façonner les métaux (machines à), faneuses, faucheuses, faucheuses (couteaux de), fers [parties de machines], fers à souder à gaz, filature (machines de), filer (métiers à), filer (rouets à), fileter (machines à), filtrer (cartouches pour machines à), filtrer (machines à), filtres [parties de machines ou de moteurs], filtres-presses, finisseuses [machines], fonderie (machines de), forage (couronnes de) [parties de machines], forage (tours de) flottantes ou non flottantes, forets (porte-) [parties de machines], foreuses, forge (souffleries [soufflets] de), formes pour chaussures [parties de machines], fossoirs [charrues], fouets électriques à usage ménager, fourrage (presses à), fraiseuses, freins (garnitures de) autres que pour véhicules, freins (sabots de) autres que pour véhicules, freins (segments de) autres que pour véhicules, fruits (presse-) électriques à usage ménager, garnitures de chaudières de machines, garnitures de freins autres que pour véhicules, gaufreuses, gaz (souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des), gazéificateurs, gazeuses (appareils pour la fabrication des boissons), gazon (tondeuses à) [machines], générateurs d'électricité, goudronneuses, grains (souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des), graissage (bagues de) [parties de machines], graissage (boîtes de) [machines], graissage (pompes de), graisseurs [parties de machines], grappins automatiques [marine], graver (machines à), groupes électrogènes de secours, grues [appareils de levage], grugeoirs [machines-outils], guidages de machines, hache-paille, hache-viande [machines], harnais de métiers à tisser, haveuses, herses, hydrauliques (commandes) pour machines et moteurs, hydrauliques (moteurs), hydrauliques (turbines), impression (machines pour l') sur la tôle, impression (planches pour l'), imprimer (machines à), imprimerie (cylindres d'), imprimerie (machines à couler les caractères d'), imprimerie (matrices d'), imprimerie (presses d'), imprimerie (rouleaux d') [machines], incrustations (collecteurs d') pour les chaudières de machines, incubateurs [couveuses] pour oeufs, industrie chimique (machines électromécaniques pour l'), industrie textile (machines pour l'), injecteurs pour moteurs, joints [parties de moteurs], joints de cardan, laiterie (machines pour la), lames [parties de machines], lames de hache-paille, lames de métiers à tisser, lames de scies [parties de machines], lames (machines pour le repassage des), lames (porte-) [parties de machines], laminoirs, laminoirs (cylindres de), lances thermiques [à oxygène] [machines], lavage (appareils de), lavage (installations de) pour véhicules, laver (machines à), laver (machines à) à prépaiement, légumes (machines à râper les), lessiveuses, levage (appareils de), lieuses, lieuses (moissonneuses-), linge (machines à laver le), linge (machines à tordre le), lisseuses, machines à coudre (commandes à pédale pour), machines à vapeur, machines (roues de), machines-outils, magnétos d'allumage, malaxeurs, mandrins [parties de machines], manifolds d'échappement pour moteurs, manipulateurs industriels [machines], manivelles [parties de machines], manutention [chargement et déchargement] (appareils de), margeurs [imprimerie], marteaux [parties de machines], marteaux électriques, marteaux pneumatiques, marteaux-pilons, martinets [marteaux d'usines], mastics (pistolets à air comprimé pour l'extrusion de), matrices (cassettes pour) [imprimerie], matrices d'imprimerie, mâts de charge, membranes de pompes, métaux (machines à travailler les), métiers [machines], métiers à tisser (bobines de), meuler (machines à), meules à aiguiser [parties de machines], meules de moulin, minerais (appareils pour le traitement des), minérales (appareils pour la fabrication des eaux), mines (machines pour l'exploitation des), mines (tarières de), minoterie (machines pour la), mixeurs, moissonneuses, moissonneuses-batteuses, moissonneuses-lieuses, monte-charge, monte-wagon, mortaiseuses, moteurs à explosion (dispositifs d'allumage pour), moteurs autres que pour véhicules terrestres, moteurs (culasses de), moteurs (cylindres de), moteurs (dispositifs antipollution pour), moteurs (injecteurs pour), moteurs (magnétos d'allumage pour), moteurs (pistons de), moteurs (régulateurs de vitesse de), moteurs (silencieux pour), motoculteurs, motocycles (démarreurs au kick pour), motrices (chaînes) autres que pour véhicules terrestres, motrices (machines) autres que pour véhicules terrestres, moufles [mécanique], moules [parties de machines], moulin (meules de), moulins [machines], moulins à usage domestique autres qu'à main, moulurer (machines à), moutons [machines], navettes [parties de machines], nettoyage (appareils de) à haute pression, nettoyage (appareils de) à vapeur, nettoyage (installations centrales de) par le vide, nettoyage (machines et appareils de) électriques, oeufs (incubateurs [couveuses] pour), ordures (broyeurs d'), ourler (machines à), outils [parties de machines], outils (machines-), outils (porte) [parties de machines], outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement, ouvre-boîtes électriques, paille (hache-), paille (lames de hache-), pain (machines à couper le), palans, paliers [parties de machines ou de moteurs], paliers (chaises de) [machines], paliers pour arbres de transmission, papier (machines à), papier (machines pour la fabrication du), parquet (cireuses à) électriques, pâtes alimentaires (machines pour la fabrication des), pêche (treuils pour la), peinture (machines pour la), peinture (pistolets pour la), pelles mécaniques, perceuses à main électriques, pétrins mécaniques, photocomposition (machines pour la), pierre (machines à travailler la), pilons [machines], pilons (marteaux-), pistolets [outils à cartouches explosives], pistolets à air comprimé pour l'extrusion de mastics, pistolets à colle, électriques, pistolets pour la peinture, pistons [parties de machines ou de moteurs], pistons (bagues de), pistons (segments de), planches pour l'impression, pneumatiques (commandes) pour machines et moteurs, pneumatiques (installations) de transport par tubes, pneumatiques (marteaux), pneumatiques (transporteurs), poinçonneuses, poinçonneuses (poinçons de), poinçons de poinçonneuses, poivre (moulins à) autres qu'à main, polir (machines et appareils à) électriques, pompes [machines], pompes [parties de machines ou de moteurs], pompes à air [installations de garages], pompes à air comprimé, pompes à bière, pompes à vide [machines], pompes centrifuges, pompes d'aération pour aquariums, pompes de graissage, pompes (membranes de), pompes pour installations de chauffage, ponts de chargement, ponts roulants, porte-forets [parties de machines], porte-lames [parties de machines], porte-outils [parties de machines], portes (dispositifs hydrauliques pour l'ouverture ou la fermeture de) [parties de machines], portes (dispositifs pneumatiques pour l'ouverture ou la fermeture de) [parties de machines], pots d'échappement pour moteurs, poulies [parties de machines], poulies (bandages adhésifs pour les), poussière (accessoires d'aspirateurs de) pour répandre les parfums et les désinfectants, poussière (aspirateurs de), poussières (installations pour l'aspiration de) pour le nettoyage, presse-fruits électriques à usage ménager, presses [machines à usage industriel], presses à fourrage, presses d'imprimerie, presses (filtres-), presses typographiques, pression (détendeurs de) [parties de machines], pression (régulateurs de) [parties de machines], pression (soupapes de) [parties de machines], pressoirs, propulsion (mécanismes de) pour véhicules non terrestres, puddler (machines à), pulvérisateurs [machines], pulvérisateurs pour eaux d'égouts, purgeurs automatiques, purification de l'acétylène (appareils pour la), raboteuses, racines (coupe-) [machines], radiateurs de refroidissement pour moteurs, raffinage du pétrole (machines de), rails (machines pour la pose des), râper les légumes (machines à), raquettes (machines pour corder les), râteaux de râteleuses, râteleuses, râteleuses (râteaux de), ratineuses, ravauder (machines à), réaction (moteurs à) autres que pour véhicules terrestres, réchauffeurs d'eau [parties de machines], rectifieuses, régulateurs [parties de machines], régulateurs de pression [parties de machines], régulateurs de vitesse de machines et de moteurs, régulateurs d'eau d'alimentation, reliure à usage industriel (appareils et machines pour la), remplisseuses, repassage des lames (machines pour le), repasseuses, repousser (machines à), repriser [ravauder] (machines à), ressorts [parties de machines], rideaux (dispositifs électriques à manoeuvrer les), rince-bouteilles, rinceuses, riveteuses, riveuses, robinets [parties de machines ou de moteurs], robots [machines], robots de cuisine électriques, rotatives, rouages de machines, roues de machines, roues libres autres que pour véhicules terrestres, rouets à filer, rouleaux compresseurs, rouleaux d'imprimerie [machines], rouleaux (roulements à), roulements à aiguilles, roulements à billes, roulements à rouleaux, roulements (bagues à billes pour), routes (machines pour la construction des), ruban adhésif (distributeurs de) [machines], sabots de freins autres que pour véhicules, sacs pour aspirateurs, sarcler (machines à), satiner (machines à), saucisses (machines à), sceller [cacheter] (machines à) à usage industriel, scier (chevalets pour) [parties de machines], scies [machines], scies à chaîne, scies (lames de) [parties de machines], segments de freins autres que pour véhicules, segments de pistons, semoirs [machines], séparateurs, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, silencieux pour moteurs, socs, sondage (couronnes de) [parties de machines], souder (appareils à) à gaz, souder (fers à) à gaz, souder (machines électriques à), soufflantes (machines), souffleries d'aspiration, souffleries de forge, souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des gaz, souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des grains, soufflets [souffleries] de forge, souliers (formes pour) [parties de machines], soupapes [parties de machines], soutirer (machines à), stators, stéréotyper (machines à), sucrière (machines pour l'industrie), supports à chariot [parties de machines], surchauffeurs, surcompresseurs, tabac (machines à travailler le), tables de machines, tabliers de machines, talonnage (machines pour le), tambours de machines, tambours pour machines à broder, tamis [machines ou parties de machines], tamiseurs de cendres [machines], tapis roulant, taraudeuses, tarières de mines, teinture (machines pour la), terrassement (machines pour les travaux de), thermiques (échangeurs) [parties de machines], timbrer (machines à), tisser (bobines de métiers à), tisser (harnais de métiers à), tisser (lames de métiers à), tisser (métiers à), tissus (calandres à vapeur portatives pour), tôle (machines pour l'impression sur la), tondeuses [machines], tondeuses à gazon [machines], tondeuses pour les animaux [machines], tordre le linge (machines à), tourillons, tourillons (paliers de), tours [machines-outils], tours de forage flottantes ou non flottantes, tours de potiers, traire (machines à), traire (ventouses pour machines à), transmission (arbres de) autres que pour véhicules terrestres, transmission (mécanismes de) pour véhicules non terrestres, transmission (paliers pour arbres de), transmissions de machines, transport (installations pneumatiques de) par tubes, transporteurs, transporteurs (courroies de), transporteuses (bandes), trémies pour le déchargement mécanique, tresser (machines à), treuils, treuils pour la pêche, tricoter (chariots pour machines à), tricoter (machines à), tricoteuses, tricoteuses (coulisseaux de), trier (machines à) pour l'industrie, tubes de chaudières [parties de machines], turbines autres que pour véhicules terrestres, turbocompresseurs, tuyaux d'aspirateurs de poussière, tuyaux flexibles (enrouleurs mécaniques pour), tympans [imprimerie], typographiques (machines), typographiques (presses), vaisselle (machines à laver la), vannes [parties de machines], vanneuses, vapeur (déshuileurs de), vapeur (machines à), vases d'expansion [parties de machines], véhicules à coussin d'air (moteurs de), véhicules terrestres (moteurs autres que pour), ventilateurs (courroies de) pour moteurs, ventilateurs pour moteurs, ventouses pour machines à traire, vérins [machines], verre (machines à travailler le), viande (hache-) [machines], vibrateurs [machines] à usage industriel, vide (pompes à) [machines], vitesse (régulateurs de) de machines et de moteurs, vitesses (boîtes de) autres que pour véhicules terrestres, voies ferrées (machines pour la construction des), volants de machines, vulcanisation (appareils de), wagon (monte-).



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