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Classification internationale des produits et des services

Redaction 11


 

Classification internationale des produits et des services

CLASSE 7



Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs.

Description

La classe 7 comprend essentiellement les machines, les machines-outils et les moteurs.

Cette classe comprend:

  • les parties de moteurs (de toutes sortes);
  • les machines et appareils électriques de nettoyage.

Cette classe ne comprend pas:

  • certaines machines et machines-outils spéciales (consulter la liste alphabétique des produits);
  • les outils et instruments à main actionnés manuellement (cl. 8);
  • les moteurs pour véhicules terrestres (cl. 12).

Services:

Accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants; accouplements autres que pour véhicules terrestres; accouplements d'arbres [machines]; agitateurs; alimentateurs de chaudières de machines; alimentateurs pour carburateurs; alternateurs; appareils de coupe à l'arc électrique; appareils de lavage; appareils de levage; appareils de manutention [chargement et déchargement]; appareils de nettoyage à haute pression; appareils de nettoyage à vapeur; appareils de soudure électrique; appareils de soudure électrique à l'arc; appareils de vulcanisation; appareils encreurs [imprimerie]; appareils et machines pour la reliure à usage industriel; appareils pour la gazéification d'eau; appareils pour la gazéification de boissons; appareils pour la minéralisation des eaux potables; appareils pour la purification de l'acétylène; appareils pour le traitement des minerais; appareils pour tirer la bière sous pression; appareils à souder à gaz; appareils à souder électriques; appareils électriques pour souder des emballages en matières plastiques; appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments; appareils électromécaniques pour la préparation de boissons; appareils élévatoires; arbres de machines; arbres de transmission autres que pour véhicules terrestres; arbres à cames pour moteurs de véhicules; arbres à manivelle; arrache-clous électriques; arracheuses [machines]; ascenseurs; aspirateurs de poussière; aérocondenseurs; bagues de graissage [parties de machines]; bagues à billes pour roulements; balais de charbon [électricité]; balais de dynamo; balais vapeur; balayeuses automotrices; bandages adhésifs pour les poulies; bandes de roulement en caoutchouc en tant que parties de chenilles de chasse-neige; bandes de roulement en caoutchouc en tant que parties de chenilles de machines agricoles; bandes de roulement en caoutchouc en tant que parties de chenilles de machines dexploitation minière; bandes de roulement en caoutchouc en tant que parties de chenilles de machines et appareils de chargement-déchargement; bandes de roulement en caoutchouc en tant que parties de chenilles dengins de chantier; barattes; batteurs électriques; batteuses; bielles de machines ou de moteurs; bobines de métiers à tisser; bobines pour machines / canettes [parties de machines]; botteleuses; bougies d'allumage pour moteurs à explosion; bougies de réchauffage pour moteurs Diesel; bouteurs [bouldozeurs] / bouldozeurs; boîtes de graissage [machines]; boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres; boîtes à étoupe [parties de machines]; brosses pour aspirateurs; brosses [parties de machines]; brosses à air [machines] pour appliquer les couleurs; brosses électriques [parties de machines]; broyeurs d'ordures; broyeurs de cuisine électriques; bâtis de moteurs autres que pour véhicules terrestres; bâtis [machinerie]; béliers [machines] / moutons [machines]; bétonnières de chantier / malaxeurs de béton; cabestans; cages de machines; calandres [machines]; calandres à vapeur portatives pour tissus; capots [parties de machines]; carburateurs; cardes [machines]; carneaux de chaudières de machines; carters pour machines et moteurs; cartouches pour machines à filtrer; cassettes pour matrices [imprimerie]; centrifugeuses [machines]; chaises de paliers [machines]; chaises pour machines; chalumeaux à découper à gaz; chalumeaux à gaz; chalumeaux à souder à gaz; chariots pour machines à tricoter / coulisseaux de tricoteuses; charrues; chasse-neige; chaudières de machines; chaînes d'élévateurs [parties de machines]; chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres; chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres; chevalets pour scier [parties de machines]; cintreuses; cireuses à parquet électriques; cireuses électriques pour chaussures; cisailles électriques; ciseaux de machines; ciseaux électriques; clapets de machines; collecteurs d'incrustations pour chaudières de machines; collecteurs de boue [machines]; combinaisons exosquelettes robotisées autres qu'à usage médical; commandes hydrauliques pour machines et moteurs; commandes pneumatiques pour machines et moteurs; commandes à pédale pour machines à coudre; compacteurs pour les détritus; composeuses [imprimerie]; compresseurs pour réfrigérateurs; compresseurs [machines]; condenseurs de vapeur [parties de machines]; condenseurs à air; convertisseurs catalytiques; convertisseurs d'aciéries; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne; convertisseurs de couple autres que pour véhicules terrestres; coupeuses [machines]; couronnes de forage [parties de machines]; couronnes de sondage [parties de machines]; courroies d'élévateurs; courroies de dynamo; courroies de machines; courroies de transporteurs / bandes transporteuses; courroies de ventilateurs pour moteurs; courroies pour moteurs; couseuses; coussinets antifriction pour machines / paliers [parties de machines ou de moteurs] / paliers antifriction pour machines; coussinets [parties de machines]; couteaux de faucheuses; couteaux [parties de machines]; couteaux électriques; crics à crémaillère; culasses de moteurs; cultivateurs [machines]; cylindres d'imprimerie; cylindres de laminoirs; cylindres de machines; cylindres de moteurs; câbles de commande de machines ou de moteurs; dentellières [machines]; diamants de vitriers [parties de machines]; dispositifs antipollution pour moteurs; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion; dispositifs de commande de machines ou de moteurs; dispositifs de commande pour ascenseurs; dispositifs hydrauliques pour l'ouverture de fenêtres; dispositifs hydrauliques pour l'ouverture de portes; dispositifs hydrauliques pour la fermeture de fenêtres; dispositifs hydrauliques pour la fermeture de portes; dispositifs pneumatiques pour l'ouverture de fenêtres; dispositifs pneumatiques pour l'ouverture de portes; dispositifs pneumatiques pour la fermeture de fenêtres; dispositifs pneumatiques pour la fermeture de portes; dispositifs pour le déplacement de charges sur coussins d'air; dispositifs électriques pour l'ouverture de fenêtres; dispositifs électriques pour l'ouverture des portes; dispositifs électriques pour la fermeture de fenêtres; dispositifs électriques à manœuvrer les rideaux; distributeurs automatiques; distributeurs d'hydrogène pour stations-service; distributeurs de carburants pour stations-service; distributeurs de ruban adhésif [machines]; diviseuses; doleuses; dresseuses; dynamos; dynamos pour bicyclettes; déchiqueteurs [machines] à usage industriel; décortiqueurs de céréales; découpe-légumes en spirale électriques; découpeuses; dégazonneuses; dégraisseuses; démarreurs au kick pour motocycles; démarreurs pour moteurs; démultiplicateurs autres que pour véhicules terrestres; désaérateurs [dégazeurs] d'eau d'alimentation / dégazeurs [désaérateurs] d'eau d'alimentation; déshuileurs de vapeur; désintégrateurs; détendeurs de pression [parties de machines]; dévidoirs mécaniques; emboutisseuses; embrayages autres que pour véhicules terrestres; engrenages autres que pour véhicules terrestres; enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles / dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles; entraîneurs [parties de machines]; escaliers roulants; essoreuses; estampilleuses / estampes [machines]; excavateurs; extracteurs de jus électriques; extracteurs [mines]; faneuses; faucheuses; ferme-porte électriques; fers [parties de machines] / lames [parties de machines]; fers à souder à gaz; fers à souder électriques; filtres-presses; filtres en tant que parties de machines ou de moteurs; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs; finisseuses [machines]; foreuses; formes pour chaussures [parties de machines] / formes pour souliers [parties de machines]; fossoirs [charrues]; fouets électriques à usage ménager; fraiseuses; garnitures de cardes; garnitures de chaudières de machines; garnitures de freins autres que pour véhicules; gaufreuses / machines pour le bosselage / machines à repousser; goudronneuses; graisseurs [parties de machines]; grappins automatiques [marine]; groupes électrogènes de secours; grues mobiles; grues [appareils de levage]; grugeoirs [machines-outils]; guidages de machines; générateurs d'électricité; générateurs de courant; hache-paille; hache-viande [machines]; harnais de métiers à tisser; haveuses / découpeurs de charbon; herses; imprimantes 3D; incubateurs [couveuses] pour œufs / couveuses pour œufs; injecteurs pour moteurs; installations centrales de nettoyage par le vide; installations de condensation; installations de criblage; installations de dépoussiérage pour le nettoyage; installations de lavage pour véhicules; installations pneumatiques de transport par tubes; installations pour l'aspiration de poussières pour le nettoyage; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; joints de cardan; joints [parties de moteurs]; laboureuses à usage agricole; lames de hache-paille; lames de métiers à tisser; lames de scies [parties de machines]; laminoirs; lampes à souder; lances thermiques [à oxygène] [machines]; leviers de commande en tant que parties de machine autres que pour machines de jeu; lieuses; lisseuses; machines-outils; machines agricoles; machines d'aspiration d'air; machines d'aspiration à usage industriel; machines d'emballage; machines d'impression à jet d'encre à usage industriel; machines de bateaux; machines de brasserie; machines de concassage; machines de cuisine électriques*; machines de drainage; machines de filature; machines de fonderie; machines de galvanisation; machines de galvanoplastie; machines de meulage; machines de pilonnage; machines de raffinage du pétrole; machines de tamisage; machines et appareils de nettoyage électriques; machines et appareils à encaustiquer électriques; machines et appareils à polir électriques; machines motrices autres que pour véhicules terrestres; machines mécaniques pour la distribution d'aliments au bétail; machines pour corder les raquettes; machines pour l'aiguisage / machines pour l'affûtage; machines pour l'assemblage de bicyclettes; machines pour l'empaquetage; machines pour l'exploitation des mines; machines pour l'impression sur la tôle; machines pour l'industrie textile; machines pour la construction de routes; machines pour la construction des voies ferrées; machines pour la fabrication de saucisses; machines pour la fabrication de sucre; machines pour la fabrication du papier; machines pour la laiterie; machines pour la minoterie; machines pour la peinture; machines pour la photocomposition; machines pour la pose des rails; machines pour la teinture; machines pour la transformation de matières plastiques; machines pour le badigeonnage; machines pour le repassage des lames; machines pour les travaux de terrassement; machines soufflantes; machines typographiques; machines à air comprimé; machines à ajuster; machines à battre; machines à beurre; machines à boucher les bouteilles; machines à capsuler les bouteilles; machines à cigarettes à usage industriel; machines à cordonner; machines à coudre; machines à couler les caractères d'imprimerie; machines à couper le pain; machines à envelopper; machines à faire le bitume; machines à fileter; machines à filtrer; machines à graver; machines à imprimer; machines à laver la vaisselle; machines à laver le linge / lave-linge; machines à laver à prépaiement; machines à moulurer; machines à ourler; machines à papier; machines à plomber les bouteilles; machines à puddler; machines à repriser [ravauder] / machines à ravauder; machines à râper les légumes; machines à sarcler; machines à satiner; machines à sceller [cacheter] à usage industriel / machines à cacheter [sceller] à usage industriel; machines à soutirer; machines à stéréotyper; machines à timbrer; machines à tordre le linge; machines à traire; machines à travailler la pierre; machines à travailler le bois; machines à travailler le cuir; machines à travailler les métaux / machines à façonner les métaux; machines à travailler le tabac; machines à travailler le verre; machines à tresser; machines à trier pour l'industrie; machines à vapeur; machines électriques pour la fabrication de pâtes alimentaires; machines électriques à souder; machines électromécaniques pour l'industrie chimique; magnétos d'allumage; malaxeurs; mandrins [parties de machines]; manifolds d'échappement pour moteurs; manipulateurs industriels [machines]; manivelles [parties de machines]; margeurs [imprimerie]; marteaux-pilons; marteaux pneumatiques; marteaux [parties de machines]; marteaux électriques; martinets [marteaux d'usines]; matrices d'imprimerie; membranes de pompes; meules de moulin; meules à aiguiser [parties de machines] / meules pour l'aiguisage [parties de machines]; mixeurs; moissonneuses; moissonneuses-batteuses; moissonneuses-lieuses; monte-charge; monte-wagon; mortaiseuses / machines à buriner; moteurs autres que pour véhicules terrestres; moteurs d'avions; moteurs de bateaux / moteurs de canots; moteurs de véhicules à coussin d'air; moteurs hydrauliques; moteurs pour l'aéronautique / moteurs pour l'aérostation; moteurs à air comprimé; moteurs à réaction autres que pour véhicules terrestres; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres; motoculteurs; moules [parties de machines]; moulins centrifuges; moulins de cuisine électriques; moulins [machines]; moulins à café autres qu'à main; moulins à poivre autres qu'à main; moulins à usage domestique autres qu'à main; mâts de charge; mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres; mécanismes de transmission autres que pour véhicules terrestres; métiers pour bonneterie; métiers [machines]; métiers à filer; navettes [parties de machines]; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement; outils [parties de machines]; outils électriques pour l'affûtage de carres de skis; ouvre-boîtes électriques; palans / moufles [mécanique]; paliers autograisseurs; paliers de tourillons; paliers pour arbres de transmission; pelles mécaniques; perceuses à main électriques; pistolets pour la peinture; pistolets [outils à cartouches explosives]; pistolets à air comprimé pour l'extrusion de mastics; pistolets à colle, électriques; pistons d'amortisseurs [parties de machines]; pistons de cylindres; pistons de moteurs; pistons [parties de machines ou de moteurs]; planches pour l'impression; plaquettes de freins autres que pour véhicules; poinçonneuses; poinçons de poinçonneuses; pompes autorégulatrices à combustible; pompes centrifuges; pompes d'aération pour aquariums; pompes de graissage; pompes de nage à contre-courant; pompes pour installations de chauffage; pompes [machines]; pompes [parties de machines ou de moteurs]; pompes à air comprimé; pompes à air [installations de garages]; pompes à bière; pompes à vide [machines]; ponts de chargement; ponts roulants; porte-forets [parties de machines]; porte-lames [parties de machines]; porte-outils [parties de machines]; pots d'échappement pour moteurs; poulies [parties de machines]; presse-fruits électriques à usage ménager; presses d'imprimerie; presses typographiques; presses [machines à usage industriel]; presses à fourrage; pressoirs; pressoirs à vin; pulvérisateurs pour eaux d'égouts; pulvérisateurs [machines]; purgeurs automatiques; pétrins mécaniques; raboteuses; racleurs pour le nettoyage de tuyaux; radiateurs de refroidissement pour moteurs; ratineuses; rectifieuses; remplisseuses; repasseuses; ressorts [parties de machines]; rince-bouteilles; rinceuses; riveteuses / riveuses; robinets [parties de machines ou de moteurs]; robots de cuisine électriques; robots industriels; rotatives; rouages de machines; roues de machines; roues libres autres que pour véhicules terrestres; rouets à filer; rouleaux compresseurs; rouleaux d'imprimerie [machines]; roulements à billes / butées à billes / paliers à billes; roulements à rouleaux / roulements à aiguilles; râteaux de râteleuses; râteleuses; réchauffeurs d'eau [parties de machines]; récupérateurs pneumatiques dhuiles usagées; régulateurs de pression [parties de machines]; régulateurs de vitesse de machines et de moteurs; régulateurs [parties de machines]; sabots de freins autres que pour véhicules; sacs pour aspirateurs; scies [machines]; scies à chaîne; segments de freins autres que pour véhicules; segments de pistons / bagues de pistons; semoirs [machines]; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes; silencieux pour moteurs; socs / socs de charrues; souffleries de forge; souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des gaz; souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des grains; soufflets [parties de machines]; soupapes de pression [parties de machines]; soupapes [parties de machines] / vannes [parties de machines]; stators; stylos d'impression 3D; suceurs pour aspirateurs; supports à chariot [parties de machines]; surchauffeurs; surcompresseurs; séparateurs d'eau; tables de machines; tabliers de machines; tambours de machines; tambours pour machines à broder; tamiseurs de cendres [machines]; tamis [machines ou parties de machines]; tapis roulant; taraudeuses; tarières de mines; tondeuses pour les animaux [machines]; tondeuses [machines]; tondeuses à gazon [machines]; tourillons; tournevis électriques; tours de forage flottantes ou non flottantes; tours de potiers; tours [machines-outils]; transmissions de machines; transporteurs; transporteurs pneumatiques; transporteurs à courroie / transporteurs à bande; treuils; treuils pour la pêche; tricoteuses / machines à tricoter; trémies pour le déchargement mécanique; tubes de chaudières [parties de machines]; turbines autres que pour véhicules terrestres; turbines hydrauliques; turbocompresseurs; tuyaux d'aspirateurs de poussière; tympans [imprimerie]; vanneuses; vases d'expansion [parties de machines]; ventilateurs pour moteurs; ventouses pour machines à traire; vibrateurs [machines] à usage industriel; volants de machines; vérins pneumatiques; vérins [machines] / crics [machines]; échangeurs thermiques [parties de machines]; écharneuses; économiseurs de carburant pour moteurs; écrémeuses / séparateurs de crème; égrappoirs [machines]; égreneuses; éjecteurs; électrodes pour machines à souder; élévateurs; élévateurs pour l'agriculture; émulseurs électriques à usage domestique; éoliennes; éplucheuses [machines]; étiqueteuses; étireuses.



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