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Classification internationale des produits et des services Redaction ¹ 10
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CLASSE 9Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique;
appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;
supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;
caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;
extincteurs.
Cette classe comprend:
Cette classe ne comprend pas:
Services:Accelerateurs de particules; accidents de la circulation (disques reflecteurs individuels pour la prevention des --- ); accidents (dispositifs de protection personnelle contre les — ); accidents (filets de protection contre les — ); accidents, les irradiations et le feu (vetements de protection contre |es — ); accouplements electriques; accumulateurs (bacs d'—); accumulateurs (caisses d'—); accumulateurs electriques; accumulateurs electriques (appareils pour la recharge des — ); accumulateurs electriques (grilles pour—); accumulateurs electriques (plaques pour—); accumulateurs electriques pour vehicules; accumulateurs (pese-acide pour—); acide (pese-—); acoustiques (avertisseurs —); acoustiques (conduits —); acoustiques (dispositifs de nettoyage pour disques — ); acoustiques (disques — ); acoustiques (tubes —); actinometres; additionner (machines a — ); aerometres; affranchissement (appareils de controle de l'—); agendas electroniques; agrandissements (appareils pour—) [photographie]; aiguilles de chemins de fer (appareils electrodynamiques; pour la commande a distance des --- ); aiguilles de tourne-disques (dispositifs pour changer les — ); aimants; aimants (bobines d'electro- — ); aimants decoratifs [magnets]; air (appareils pour l'analyse de l'—); air (manches a — ) [indicateurs de vent]; alambics pour experiences en laboratoire; alarme (avertisseurs a sifflet d'—); alarme (instruments d'—); alcoometres; alidades a lunettes; aliments (appareils pour l'analyse des — ); alliages metalliques (fils en — ) [fusibles]; allumage a distance [mise a feu] (dispositifs electriques d'—); allumage (batteries d'—); altimetres; amiante (gants en — ) pour la protection contre les accidents; amiante (vetements en — ) pour la protection contre le feu; amperemetres; amplificateurs; amplificateurs (tubes - ou lampes d' --- ); amplification des sons (appareils pour l'—); ampoules de flash; analyse (appareils pour l'—) non a usage medical; anemometres; anneaux a calibrer; annihilateurs [extincteurs]; anodes; anodes (batteries d'—); antennes; anticathodes; antieblouissantes (lunettes—); antieblouissantes (visieres — ); antiparasites (dispositifs — ) [electricite]; apertometres [optique]; argent (machines a compter et trier 1' - ); arithmetiques (machines —); armes a feu (lunettes de visee pour—); armoires de distribution [electricite]; arpentage (instruments d'—); arpenteur (chaTnes d'—); arrondisseurs pour la couture; asbeste (paravents d'—) pour pompiers; asbeste (vetements en — ) pour la protection contre le feu; astronomie (appareils et instruments pour l'—); astrophotographie (objectifs pour 1'—); audiovisuel (appareils d'enseignement—); automates a musique a prepaiement; autopompes a incendie; avertisseurs a sifflet d'alarme; avertisseurs acoustiques; avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques; avertisseurs contre le vol; avertisseurs d'incendie; avertisseurs (timbres —) electriques; aviateurs (combinaisons speciales de protection pour—); azimutaux (instruments —); baches de sauvetage; bacs d'accumulateurs; bacs de rincage [photographie]; baguettes de sourciers; baladeurs; baladeurs multimedias; balances; balises lumineuses; ballasts pour appareils d'eclairage; ballons meteorologiques; bande magnetique (enregistreurs a — ); bande magnetique (unites a — ) [informatique]; bandes de nettoyage de tetes de lecture; bandes magnetiques (appareils demagnetiseurs de — ); bandes [rubans] magnetiques; bandes video; barometres; bascules [appareils de pesage]; bateaux-pompes a incendie; batteries d'allumage; batteries d'anodes; batteries electriques; battes pour incendie; betatrons; billets [tickets] (distributeurs de — ); bobines electriques; bobines electriques (supports de —); bottes a clapets [electricite]; bottes de branchement [electricite]; bottes de derivation [electricite]; bottes de jonction [electricite]; bottiers de haut-parleurs; bombes [equitation]; bonnettes [optique]; bornes [electricite]; bornes routieres lumineuses ou mecaniques; bouchons indicateurs de pression pour valves; bouees de reperage; bouees de sauvetage; bouees de signalisation; bouliers compteurs; boussoles; boutons de sonnerie; bracelets magnetiques d'identification; branchement (boTtes de — ) [electricite]; bras acoustiques pour tourne-disques; brouillard (signaux de — ), non explosifs; brume (signaux de — ) non explosifs; bulle (niveaux a — ); bureau (machines de — ) a cartes perforees; cables a fibres optiques; cables coaxiaux; cables de demarrage pour moteurs; cables electriques; cables electriques (gaines pour—); cables electriques (manchons de jonction pour—); cache-prise; cadres pour diapositives; caisses comptables; caisses d'accumulateurs; caisses enregistreuses; caissons de decompression; calcul (disques a — ); calcul (regies a — ); calculatrices de poche; calculer (machines a — ); calibrer (anneaux a—); calibres; cameras [appareils; cinematographiques]; cameras video; canalisations electriques; capillaires (tubes —); cartes a memoire ou a microprocesseur; cartes de circuits imprimes; cartes magnetiques codees; cartes magnetiques d'identification; cartouches de jeux video; casques a ecouteurs; casques de protection; casques de protection pour le sport; cassettes video; cathodes; ceintures de sauvetage; cellules photovoltaiques; centrifugeuses de laboratoire; chaTnes d'arpenteur; chaTnettes de pince-nez; chaleur (appareils de controle de — ); chambres noires (lampes pour—) [photographie]; chambres noires [photographie]; changeurs de disques [informatique]; chargeurs de piles et batteries; chasses de lunettes; chaudieres (instruments de controle de —); chaussettes chauffees electriquement; chaussures de protection contre les accidents, irradiations et le feu; chemins de fer (appareils electrodynamiques pour la commande a distance des aiguilles de —); chiens (sifflets pour appeler les —); chimie (appareils et instruments de —); chromatographie (appareils de — ) de laboratoire; chronographes [appareils enregistreurs de durees]; cinematographiques (appareils — ); cinematographiques (dispositifs pour le montage des films — ); cinematographiques (films — ) exposes; circuit (coupe-—); circuits imprimes; circuits integres; clapets (boTtes a — ) [electricite]; claviers d'ordinateur; cles USB; clignotants [signaux lumineux]; clinometres; cloches de signalisation; clotures electrifiees; codes a barres (lecteurs de — ); coffrets pour lames de microscopes; collecteurs electriques; combinaisons de plongee; combinaisons speciales de protection pour aviateurs; commande a distance d'operations industrielles (installations electriques pour la — ); commande (tableaux de — ) [electricite]; commutateurs; commutation (appareils electriques de —); commutatrices; compacts (disques —) [audio-video]; compacts (disques optiques — ); comparateurs; compas de marine; compas [instruments de mesure]; comptables (machines —); compte-fils; compte-pas [podometres]; compte-tours; compteurs; condensateurs electriques; condensateurs optiques; conducteur (verre revetu d'un depot —); conducteurs electriques; conduites d'electricite; conduites d'electricite (materiel pour—) [fils, cables]; conduits acoustiques; conjoncteurs; connecteurs; connexion (boTtes de — ); connexion (tableaux de — ); connexions; contact (verres de — ); contacts electriques; controle (appareils electriques de — ); controle de chaleur (appareils de — ); controle de chaudieres (instruments de --- ); controle de l'affranchissement (appareils de — ); controleurs de vitesse pour vehicules; convertisseurs electriques; cordonnets pour telephones mobiles; cordons de pince-nez; cornues; cornues (dessous de — ); correcteurs (verres —)[optique]; cosmographie (instruments de—); costumes de plongee; coulisse (pieds a — ); coupe-circuit; coupleurs acoustiques; coupleurs [informatique]; courant (prises de — ); courant (redresseurs de — ); couture (arrondisseurs pour la — ); couturieres (metres de — ); couvertures coupe-feu; couveuses pour la culture bacterienne; crayons electroniques pour unites d'affichage visuel; creusets; cuillers doseuses; cuirs (appareils a mesurer I'epaisseur des —); cuivre (fils de — ) isoles; culture bacterienne (couveuses pour la — ); cyclotrons; decharges electriques (tubes a — ) autres que pour l'eclairage; declencheurs [photographie]; decompression (caissons de — ); demagnetiseurs de bandes magnetiques (appareils —); densimetres; densitometres; dents (protege-—); derivation (boTtes de — ) [electricite]; dessins animes; dessous de cornues; detecteurs; detecteurs de fausse monnaie; detecteurs de fumee; detecteurs d'objets metalliques a usage industriel ou militaire; diagnostic (appareils pour le — ) non a usage medical; diaphragmes [acoustique]; diaphragmes [photographie]; diapositives; diapositives (appareils de cadrage pour—); diapositives (appareils de projection de —); diapositives (cadres pour—); diastimetres; dicter (machines a — ); diffraction (appareils de —) [microscopie]; diodes electroluminescentes [DEL]; disjoncteurs; disques a calcul; disques acoustiques; disques acoustiques (dispositifs de nettoyage pour—); disques (changeurs de — ) [informatique]; disques compacts [audio-video]; disques magnetiques; disques optiques; disques optiques compacts; disques reflecteurs individuels pour la prevention des accidents de la circulation; disques (tourne-—); disquettes souples; dissection (trousses de — ) [microscopie]; distillation (appareils pour la — ) a usage scientifique; distributeurs de billets [tickets]; distribution (armoires de — ) [electricite]; distribution (pupitres de — ) [electricite]; distribution (tableaux de — ) [electricite]; donnees optiques (supports de — ); donnees (supports de — ) magnetiques; dosage (appareils de — ); doseurs; dynamometres; eau (indicateurs de niveau d'—); echelles de sauvetage; eclairage (ballasts pour appareils d' -); eclairage de scene (regulateurs d'—); ecouteurs (casques a —); ecouteurs telephoniques; ecrans de projection; ecrans fluorescents; ecrans [photographie]; ecrans pour la protection du visage des ouvriers; ecrans radiologiques a usage industriel; ecrans video; egouttoirs pour travaux photographiques; electricite (conduites d'—); electricite (materiel pour conduites d'—) [fils, cables]; electrique (indicateurs de perte — ); electriques (batteries — ); electriques (canalisations —); electriques (piles —); electriques (raccordements—); electriques (raccords de lignes —); electriques (relais —); electriques (transformateurs — ); electrolyseurs; elements galvaniques; emetteurs de signaux electroniques; emetteurs [telecommunication]; encodeurs magnetiques; enregistrement de temps (appareils pour l'—); enregistrement des distances (appareils pour l'—); enregistrement des sons (films pour l'—); enregistrement du son (appareils pour l'—); enregistrements sonores (supports d' -); enregistreurs a bande magnetique; enregistreurs de pression; enregistreurs kilometriques pour vehicules; enregistreuses (caisses —); enrouleurs [photographie]; enseignement (appareils d'—); enseignes lumineuses; enseignes mecaniques; epaisseur des cuirs (appareils a mesurer l'—); epaisseur des peaux (appareils a mesurer l'—); epidiascopes; epreuves photographiques (appareils a glacer les — ); epreuves photographiques (appareils a secher les — ); eprouvettes; equilibrage (dispositifs d'—); ergometres; essais de materiaux (instruments et machines pour—); essence (niveaux d'—); etincelles (pare-—); etiquettes electroniques pour marchandises; etuis a lunettes; etuis pour pince-nez; etuis pour verres de contact; etuis speciaux pour appareils et instruments photographiques; explorateurs [scanneurs] [informatique]; exposimetres [posemetres]; extincteurs; facturer (machines a — ); fermentation (appareils de — ) [appareils de laboratoire]; feu (vetements pour la protection contre le — ); feux de signalisation pour la circulation; fibres optiques (cables a — ); fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux]; fichiers de musique telechargeables; fichiers d'images telechargeables; filets de protection contre les accidents; filets de sauvetage; films (appareils a couper les — ); films cinematographiques (dispositifs pour le montage des --- ); films cinematographiques exposes; films exposes; films pour l'enregistrement des sons; films radiographiques exposes; fils a plomb; fils a plomb (plombs de — ); fils conducteurs de rayons lumineux [fibres optiques]; fils d'identification pour fils electriques; fils electriques; fils electriques (fils d'identification pour—); fils electriques (gaines d'identification pour—); fils magnetiques; fils (serre- — ) [electricite]; fils telegraphiques; fils telephoniques; filtres pour la photographie; filtres pour masques respiratoires; filtres pour rayons ultraviolets pour la photographie; flashes [photographie]; fluorescents (ecrans —); fourneaux de laboratoire; fours de laboratoire; frequence (appareils a haute — ); frequencemetres; fumee (detecteurs de — ); fusibles; gabarits [instruments de mesure]; gaines d'identification pour fils electriques; gaines pour cables electriques; galenes [detecteurs]; galvaniques (elements —); galvaniques (piles —); galvanometres; gants de plongee; gants de protection contre les rayons X a usage industriel; gants pour la protection contre les accidents; gaz (appareils pour l'analyse des — ); gazometres [instruments de mesure]; genouilleres pour ouvriers; geodesiques (appareils et instruments — ); gicleurs d'incendie; gilets de sauvetage; gilets pare-balles; glacer les epreuves photographiques (appareils a —); GPS [systemes de reperage universel] (appareils pour—); grilles pour accumulateurs electriques; guichets automatiques [DAB]; habillement pour la protection contre le feu; harnais de securite [autres que pour sieges de vehicules ou equipement de sport]; haut-parleurs; haut-parleurs (boTtiers de — ); heliographiques (appareils — ); hologrammes; hydrometres; hygrometres ; identification (bracelets magnetiques d'—); identification (fils d'—) pour fils electriques; identification (gaines d'—) pour fils electriques; imprimantes d'ordinateurs; imprimes (circuits — ); incendie (autopompes a — ); incendie (avertisseurs d'—); incendie (bateaux-pompes a — ); incendie (battes pour—); incendie (lances a — ); incendie (pompes a — ); incendie (tuyaux a — ); inclinometres; indicateurs de niveau d'eau; indicateurs de pente; indicateurs de perte electrique; indicateurs de pression (bouchons — ) pour valves; indicateurs de quantite; indicateurs de temperature; indicateurs de vide; indicateurs de vitesse; inducteurs [electricite]; induits [electricite]; information (appareils pour le traitement de l'—); inspection (miroirs d'—) pour travaux; intercommunication (appareils d'—); interfaces [informatique]; intermediates [photographie]; interrupteurs; inverseurs [electricite]; ionisation (appareils d'—) non pour le traitement d'air ou d'eau; jalons [instruments d'arpentage]; jauges; jeton (mecanismes pour appareils declenches par l'introduction d'un --- ); jeux (logiciels de —); jonction (boTtes de — ) [electricite]; judas optiques pour portes; jumelles [optique]; laboratoire (mobilier special de — ); laboratoire (plateaux de — ); laboratoires (vetements speciaux pour—); lacto-densimetres; lactometres; lait (pese-—); lames de microscopes (coffrets pour—); lampes optiques; lampes pour chambres noires [photographie]; lances a incendie; lanternes a signaux; lanternes magiques; lanternes optiques; lasers non a usage medical; lecteurs de cassettes; lecteurs de codes a barres; lecteurs de disques compacts; lecteurs DVD; lecteurs [informatique]; lecteurs optiques; lentilles de contact; lentilles optiques; lettres (pese- — ); leves de plans (instruments pour—); lignes de sondes; lignes electriques (raccords de — ); limiteurs [electricite]; lochs; logiciels de jeux; logiciels [programmes enregistres]; longues-vues; loupes [optique]; lumineux (tubes — ) pour la publicite; lunetterie (articles de — ); lunettes (alidades a — ); lunettes (chasses [montures] de — ); lunettes de soleil; lunettes de sport; lunettes de visee pour armes a feu; lunettes (etuis a — ); lunettes (instruments a — ); lunettes (niveaux a—); lunettes [optique]; lunettes (verres de — ); machines de traitement de texte; magnetiques (fils —); magnetoscopes; manches a air [indicateurs de vent]; manchons de jonction pour cables electriques; mannequins pour essais de collision; mannequins pour exercices de secours [appareils d'instruction]; manometres; masques de plongee; masques de protection*; masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle; masques respiratoires (filtres pour—); mathematiques (instruments —); mecanismes d'entraTnement de disques [informatique]; megaphones; memoires pour ordinateurs; mercure (niveaux a—); mesurage de la vitesse (appareils pour le — ) [photographie]; mesure (appareils electriques de —); mesure de precision (appareils de -); mesure des distances (appareils pour la — ); mesure (instruments de — ); mesures; mesureurs; meteorologiques (ballons —); meteorologiques (instruments —); metres [instruments de mesure]; metronomes; micrometres; micrometriques (vis —)pour instruments d'optique; microphones; microprocesseurs; microscopes; microtomes; minuteries [a l'exception de celles pour l'horlogerie]; mire-oeufs; miroirs d'inspection pour travaux; miroirs [optique]; mobilier special de laboratoire; modems; moniteurs [materiel]; moniteurs [programmes d'ordinateurs]; monnaie (detecteurs de fausse — ); montage des films cinematographiques (dispositifs pour le — ); montures [chasses] de lunettes; montures de pince-nez; musique (automates a — ) a prepaiement; nage subaquatique (appareils respiratoires pour la — ); nageurs (pinces nasales pour plongeurs et — ); nautiques (appareils et instruments —); navale (appareils de signalisation — ); navigation (appareils de — ) par satellite; navigation (appareils de — ) pourvehicules [ordinateurs de bord]; navigation (instruments pour la — ); necessaires mains libres pour telephones; nettoyage (dispositifs de — ) pour disques acoustiques; niveau d'eau (indicateurs de — ); niveaux d'essence; niveaux [instruments pour donner l'horizontale]; nivellement (instruments de — ); objectifs [optique]; observation (instruments d'—); obturateurs [photographie]; octants; oculaires; oeufs (mire-—); ohmmetres; ondemetres; optiques (appareils et instruments — ); ordinateurs; ordinateurs blocs-notes; ordinateurs (imprimantes d'—); ordinateurs (memoires pour—); ordinateurs (peripheriques d'—); ordinateurs portables; ordinateurs (programmes d'—) enregistres; ordinateurs (programmes d'—) [logiciels telechargeables]; oreilles (tampons d'—) pour la plongee; oscillographes; oxygene (appareils pour transvaser 1'—); ozoniseurs [ozonisateurs]; palmers; panneaux de signalisation lumineux ou mecaniques; parafoudres; paratonnerres; paravents d'asbeste pour pompiers; parcometres [parcmetres]; pare-balles (gilets — ); pare-etincelles; particules (accelerateurs de — ); pavillons de haut-parleurs; peaux (appareils a mesurer I'epaisseur des —); pellicules exposees; pente (indicateurs de — ); peripheriques d'ordinateurs; periscopes; perte electrique (indicateurs de — ); pesage (appareils et instruments de — ); pesage (machines de — ); pese-acide; pese-lait; pese-lettres; pese-sels; photocalques (appareils pour—); photocopieurs; photographie (secheuses pour la — ); photographiques (appareils — ); photographiques (appareils a glacer les epreuves — ); photographiques (appareils a secher les epreuves — ); photographiques (egouttoirs pour travaux—); photographiques (etuis speciaux; pour appareils et instruments — ); photographiques (pieds d'appareils —); photographiques (viseurs —); photogravure (trames pour la — ); photometres; phototelegraphie (appareils pour |a —); physique (appareils et instruments de —); pieds a coulisse; pieds d'appareils photographiques; piles electriques; piles galvaniques; piles solaires; pilotage automatique (dispositifs de —)pour vehicules; pince-nez; pince-nez (chaTnettes de — ); pince-nez (cordons de — ); pince-nez (etuis pour—); pince-nez (montures de — ); pinces nasales pour plongeurs et nageurs; pipettes; planchettes [instruments d'arpentage]; planimetres; plans (instruments pour leves de —); plaquettes de silicium pour circuits integres; plateaux de laboratoire; plomb (fils a — ); plombs de fils a plomb; plombs de sondes; plongee (combinaisons de — ); plongee (costumes de — ); plongee (gants de — ); plongee (masques de — ); plongee (tampons d'oreilles pour la --- ); pneumatiques (avertisseurs automatiques de perte de pression dans les — ); podometres [compte-pas]; poids; pointeurs electroniques a emission de lumiere; pointeurs [horloges pointeuses]; poires electriques [interrupteurs]; polarimetres; pompes a incendie; pompiers (paravents d'asbeste pour—); portes (judas optiques pour—); porte-voix; posemetres; postes de T.S.F.; postes radiotelegraphiques; postes radiotelephoniques; prepaiement (mecanismes pour appareils a —); pression (bouchons indicateurs de —)pour valves; pression (enregistreurs de — ); pression (mesureurs de — ); prise (cache-—); prises de courant; prismes [optique]; processeurs [unites centrales de traitement]; programmes d'ordinateurs enregistres; programmes d'ordinateurs [logiciels telechargeables]; programmes du systeme d'exploitation enregistres pour ordinateurs; projection (appareils de —); projection (ecrans de — ); protection (casques de — ); protection (casques de — ) pour le sport; protection contre la rouille (dispositifs cathodiques pour la — ); protection (dispositifs de — ) contre les rayons X non a usage medical; protection du visage des ouvriers (ecrans pour la — ); protection (filets de — ) contre les accidents; protection (masques de — )*; protection personnelle (dispositifs de — ) contre les accidents; protection (vetements de --- ) contre les accidents, les irradiations et le; protege-dents; publications electroniques telechargeables; puces a ADN; puces [circuits integres]; pupitres de distribution [electricite]; pylones de T.S.F.; pyrometres; raccordements electriques; raccords de lignes electriques; radars; radeaux de sauvetage; radio (appareils de — ); radio (appareils de — ) pour vehicules; radio (appareils de teleappel — ); radiographies autres qu'a usage; radiographiques (films —) exposes; radiologie (appareils de — ) a usage industriel; radiologiques (ecrans — )a usage industriel; radiotelegraphiques (postes—); radiotelephoniques (postes — ); rails electriques pour le montage de projecteurs; rapporteurs [instruments de mesure]; rayons ultraviolets (filtres pour—) pour la photographie; rayons X (appareils a — ) non a usage medical; rayons X (appareils et installations pour la production de — ) non a usage medical; rayons X (dispositifs de protection contre les — ) non a usage medical; rayons X (tubes a — ) non a usage medical; recepteurs [audio, video]; recharge des accumulateurs electriques (appareils pour la — ); redresseurs de courant; reducteurs [electricite]; refracteurs; refractometres; regles a calcul; regles [instruments de mesure]; reglets [regles a coulisse]; regulateurs contre les surtensions; regulateurs de vitesse de tourne-disques; regulateurs de voltage pour vehicules; regulateurs d'eclairage de scene; regulateurs [variateurs] de lumiere; relais electriques; reperage universel [GPS] (appareils pour systemes de —); repondeurs telephoniques; repose-poignets pour materiel informatique; reproduction du son (appareils pour |a —); resistances electriques; respirateurs pour le filtrage de l'air; respiration (appareils pour la — ), a l'exception de ceux pour la; respiration artificielle; respiratoires (filtres pour masques — ); respiratoires (masques — ) autres que pour la respiration artificielle; rheostats; rincage (bacs de —) [photographie]; romaines [balances]; ronfleurs; rouille (dispositifs cathodiques pour la protection contre la — ); routieres (bornes — ) lumineuses ou mecaniques; rubans magnetiques; sabliers; saccharimetres; saphirs de tourne-disques; satellite (appareils de navigation par - ); satellites a usage scientifique; sauvetage (dispositifs de — ); scanneurs [explorateurs] [informatique]; scaphandres; scene (regulateurs d'eclairage de — ); scientifiques (membranes pour appareils —); scolaires (appareils — ); secher les epreuves photographiques (appareils a —); secheuses pour la photographie; secours (dispositifs de — ); securite (harnais de — ) [autres quepour sieges de vehicules ou equipement de sport]; self (bobines de—); sels (pese-—); semi-conducteurs; serre-fils [electricite]; serrures electriques; sextants; sifflets de signalisation; sifflets pour appeler les chiens; signalisation (bouees de — ); signalisation (feux de — ) pour la circulation; signalisation lumineuse ou mecanique; signalisation (triangles de — ) pour vehicules en panne; signaux (appareils electrodynamiques pour la commande a distance des — ); signaux de brouillard non explosifs; signaux de brume non explosifs; signaux electroniques (emetteurs de — ); simulateurs pour la conduite ou le controle de vehicules; sirenes; son (appareils pour la transmission du — ); sonars; sondage (appareils et machines de — ); sondes a usage scientifique; sondes (lignes de —); sondes (plombs de — ); sondeurs de fonds marins; sonnerie (boutons de — ); sonneries [appareils avertisseurs]; sonnettes de portes, electriques; sonometres; soudeurs (masques de — ); sourciers (baguettes de — ); souris [informatique]; souris (tapis de — ); spectrographes; spectroscopes; spherometres; sport (casques de protection pour |e —); sport (lunettes de — ); stereoscopes; stereoscopiques (appareils —); subaquatique (appareils respiratoires pour la nage — ); sulfitometres; supports de donnees magnetiques; supports de donnees optiques; surete du trafic ferroviaire (appareils pour la — ); surveillance (appareils electriques de —); survolteurs; tableaux d'affichage electroniques; tableaux de commande [electricite]; tableaux de connexion; tableaux de distribution [electricite]; tables tragantes [traceurs]; tachometres; tachymetres; talkies-walkies; tampons d'oreilles pour la plongee; tapis de souris; taraudage (jauges de — ); taximetres; teleappel radio (appareils de — ); telecopieurs; telegraphies [appareils]; telegraphiques (fils — ); teleguidage (appareils de — ); telemetres; telephones (necessaires mains libres pour—); telephones portables; telephonie sans fil (pylones de — ); telephoniques (appareils — ); telephoniques (ecouteurs —); telephoniques (fils —); telephoniques (transmetteurs—); teleprompteurs; telerupteurs; telescopes; telescripteurs; television (appareils de --- ); television (mecanismes a prepaiement pour appareils de — ); temperature (indicateurs de — ); temps (appareils pour l'enregistrement de — ); theodolites; thermometres, non a usage medical; thermostats; thermostats pour vehicules; timbres avertisseurs electriques; tonalites de sonnerie; telechargeables pour telephones mobiles; totalisateurs; tourne-disques; tourne-disques (bras acoustiques pour—); tourne-disques (dispositifs pour changer les aiguilles de — ); tourne-disques (regulateurs de vitesse de — ); tourne-disques (saphirs de — ); tours (compte-—); traceurs [tables tragantes]; traducteurs electroniques de poche; trafic ferroviaire (appareils pour la surete du — ); traitement de l'information (appareils pour le — ); trames pour la photogravure; transformateurs; transistors [electronique]; transmetteurs [telecommunication]; transpondeurs; trebuchets [balances]; trepieds pour appareils photographiques; triangles de signalisation pour vehicules en panne; triodes; trousses de dissection [microscopie]; trusquins; T.S.F. (postes de — ); T.S.F. (pylones de — ); tubes a cathode chaude; tubes a decharges electriques autres que pour l'eclairage; tubes acoustiques; tubes amplificateurs ou lampes d'amplificateurs; tubes capillaires; tubes lumineux pour la publicite; tubes thermoi'oniques; tubes vacuum [T.S.F.]; tuyaux a incendie; ultraviolets (filtres pour rayons —) pour la photographie; unites a bande magnetique [informatique]; unites centrales de traitement [processeurs]; urometres; vacuometres; vacuum (tubes — ) [T.S.F.]; valves solenoides [interrupteurs electromagnetiques]; variateurs [regulateurs] de lumiere; variometres; vehicules (appareils de navigation pour—) [ordinateurs de bord]; vehicules (controleurs de vitesse pour—); vehicules en panne (triangles designalisation pour—); vehicules (enregistreurs kilometriques pour—); vehicules (regulateurs de voltage pour—); verniers; verre optique; verre revetu d'un depot conducteur; verrerie graduee; verres correcteurs [optique]; verres de contact; verres de contact (etuis pour—); verres de lunettes; vetements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu; vetements pour la protection contre le feu; vetements speciaux pour laboratoires; vide (indicateurs de — ); video (bandes — ); vis micrometriques pour instruments d'optique; viscosimetres; visee (lunettes de — ) pour armes a feu; viseurs photographiques; visieres antieblouissantes; visiophones; vitesse (appareils pour le mesurage de la — ) [photographie]; vitesse (controleurs de — ) pour vehicules; vitesse (indicateurs de — ); vitesse (regulateurs de — ) de tourne-disques; vol (avertisseurs contre le — ); vol (installations electriques pour preserver du — ); voltage (regulateurs de — ) pour vehicules; voltmetres; voter (machines a — ).
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