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Classification internationale des produits et des services

Redaction ¹ 10



Classification internationale des produits et des services

CLASSE 9



Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.

Cette classe comprend:

  • les appareils et instruments de recherche scientifique pour laboratoires;
  • les appareils et instruments utilisés pour la commande d'un navire, tels qu'appareils et instruments de mesure et de transmission d'ordres;
  • les appareils et instruments électriques suivants  :
    1. certains outils et appareils électrothermiques, tels que les fers à souder électriques, les fers à repasser électriques, qui, s'ils n'étaient pas électriques, appartiendraient à la classe 8;
    2. les appareils et dispositifs qui, s'ils n'étaient pas électriques, appartiendraient à des classes diverses, tels que  : vêtements chauffés électriquement, allume-cigares pour automobiles;
  • les rapporteurs;
  • les machines de bureau à cartes perforées;
  • les appareils de divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur;
  • les programmes informatiques et logiciels de toutes sortes quel que soit leur support d'enregistrement ou de diffusion, les logiciels enregistrés sur support magnétique ou téléchargés depuis un réseau informatique externe.

Cette classe ne comprend pas:

  • les appareils et instruments électriques suivants  :
    1. les appareils électromécaniques pour la cuisine (broyeurs et mélangeurs pour aliments, presse-fruits, moulins à café électriques, etc.), et certains autres appareils et instruments actionnés par un moteur électrique, rentrant tous dans la classe 7;
    2. les rasoirs, tondeuses (instruments à main) et coupe-ongles électriques (cl. 8);
    3. les brosses à dents et peignes électriques (cl. 21);
    4. les appareils électriques pour le chauffage des locaux ou le chauffage des liquides, pour la cuisson, la ventilation, etc. (cl. 11);
  • l'horlogerie et autres instruments chronométriques (cl. 14);
  • les horloges de contrôle (cl. 14).

Services:

Accelerateurs de particules; accidents de la circulation (disques reflecteurs individuels pour la prevention des --- ); accidents (dispositifs de protection personnelle contre les — ); accidents (filets de protection contre les — ); accidents, les irradiations et le feu (vetements de protection contre |es — ); accouplements electriques; accumulateurs (bacs d'—); accumulateurs (caisses d'—); accumulateurs electriques; accumulateurs electriques (appareils pour la recharge des — ); accumulateurs electriques (grilles pour—); accumulateurs electriques (plaques pour—); accumulateurs electriques pour vehicules; accumulateurs (pese-acide pour—); acide (pese-—); acoustiques (avertisseurs —); acoustiques (conduits —); acoustiques (dispositifs de nettoyage pour disques — ); acoustiques (disques — ); acoustiques (tubes —); actinometres; additionner (machines a — ); aerometres; affranchissement (appareils de controle de l'—); agendas electroniques; agrandissements (appareils pour—) [photographie]; aiguilles de chemins de fer (appareils electrodynamiques; pour la commande a distance des --- ); aiguilles de tourne-disques (dispositifs pour changer les — ); aimants; aimants (bobines d'electro- — ); aimants decoratifs [magnets]; air (appareils pour l'analyse de l'—); air (manches a — ) [indicateurs de vent]; alambics pour experiences en laboratoire; alarme (avertisseurs a sifflet d'—); alarme (instruments d'—); alcoometres; alidades a lunettes; aliments (appareils pour l'analyse des — ); alliages metalliques (fils en — ) [fusibles]; allumage a distance [mise a feu] (dispositifs electriques d'—); allumage (batteries d'—); altimetres; amiante (gants en — ) pour la protection contre les accidents; amiante (vetements en — ) pour la protection contre le feu; amperemetres; amplificateurs; amplificateurs (tubes - ou lampes d' --- ); amplification des sons (appareils pour l'—); ampoules de flash; analyse (appareils pour l'—) non a usage medical; anemometres; anneaux a calibrer; annihilateurs [extincteurs]; anodes; anodes (batteries d'—); antennes; anticathodes; antieblouissantes (lunettes—); antieblouissantes (visieres — ); antiparasites (dispositifs — ) [electricite]; apertometres [optique]; argent (machines a compter et trier 1' - ); arithmetiques (machines —); armes a feu (lunettes de visee pour—); armoires de distribution [electricite]; arpentage (instruments d'—); arpenteur (chaTnes d'—); arrondisseurs pour la couture; asbeste (paravents d'—) pour pompiers; asbeste (vetements en — ) pour la protection contre le feu; astronomie (appareils et instruments pour l'—); astrophotographie (objectifs pour 1'—); audiovisuel (appareils d'enseignement—); automates a musique a prepaiement; autopompes a incendie; avertisseurs a sifflet d'alarme; avertisseurs acoustiques; avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques; avertisseurs contre le vol; avertisseurs d'incendie; avertisseurs (timbres —) electriques; aviateurs (combinaisons speciales de protection pour—); azimutaux (instruments —); baches de sauvetage; bacs d'accumulateurs; bacs de rincage [photographie]; baguettes de sourciers; baladeurs; baladeurs multimedias; balances; balises lumineuses; ballasts pour appareils d'eclairage; ballons meteorologiques; bande magnetique (enregistreurs a — ); bande magnetique (unites a — ) [informatique]; bandes de nettoyage de tetes de lecture; bandes magnetiques (appareils demagnetiseurs de — ); bandes [rubans] magnetiques; bandes video; barometres; bascules [appareils de pesage]; bateaux-pompes a incendie; batteries d'allumage; batteries d'anodes; batteries electriques; battes pour incendie; betatrons; billets [tickets] (distributeurs de — ); bobines electriques; bobines electriques (supports de —); bottes a clapets [electricite]; bottes de branchement [electricite]; bottes de derivation [electricite]; bottes de jonction [electricite]; bottiers de haut-parleurs; bombes [equitation]; bonnettes [optique]; bornes [electricite]; bornes routieres lumineuses ou mecaniques; bouchons indicateurs de pression pour valves; bouees de reperage; bouees de sauvetage; bouees de signalisation; bouliers compteurs; boussoles; boutons de sonnerie; bracelets magnetiques d'identification; branchement (boTtes de — ) [electricite]; bras acoustiques pour tourne-disques; brouillard (signaux de — ), non explosifs; brume (signaux de — ) non explosifs; bulle (niveaux a — ); bureau (machines de — ) a cartes perforees; cables a fibres optiques; cables coaxiaux; cables de demarrage pour moteurs; cables electriques; cables electriques (gaines pour—); cables electriques (manchons de jonction pour—); cache-prise; cadres pour diapositives; caisses comptables; caisses d'accumulateurs; caisses enregistreuses; caissons de decompression; calcul (disques a — ); calcul (regies a — ); calculatrices de poche; calculer (machines a — ); calibrer (anneaux a—); calibres; cameras [appareils; cinematographiques]; cameras video; canalisations electriques; capillaires (tubes —); cartes a memoire ou a microprocesseur; cartes de circuits imprimes; cartes magnetiques codees; cartes magnetiques d'identification; cartouches de jeux video; casques a ecouteurs; casques de protection; casques de protection pour le sport; cassettes video; cathodes; ceintures de sauvetage; cellules photovoltaiques; centrifugeuses de laboratoire; chaTnes d'arpenteur; chaTnettes de pince-nez; chaleur (appareils de controle de — ); chambres noires (lampes pour—) [photographie]; chambres noires [photographie]; changeurs de disques [informatique]; chargeurs de piles et batteries; chasses de lunettes; chaudieres (instruments de controle de —); chaussettes chauffees electriquement; chaussures de protection contre les accidents, irradiations et le feu; chemins de fer (appareils electrodynamiques pour la commande a distance des aiguilles de —); chiens (sifflets pour appeler les —); chimie (appareils et instruments de —); chromatographie (appareils de — ) de laboratoire; chronographes [appareils enregistreurs de durees]; cinematographiques (appareils — ); cinematographiques (dispositifs pour le montage des films — ); cinematographiques (films — ) exposes; circuit (coupe-—); circuits imprimes; circuits integres; clapets (boTtes a — ) [electricite]; claviers d'ordinateur; cles USB; clignotants [signaux lumineux]; clinometres; cloches de signalisation; clotures electrifiees; codes a barres (lecteurs de — ); coffrets pour lames de microscopes; collecteurs electriques; combinaisons de plongee; combinaisons speciales de protection pour aviateurs; commande a distance d'operations industrielles (installations electriques pour la — ); commande (tableaux de — ) [electricite]; commutateurs; commutation (appareils electriques de —); commutatrices; compacts (disques —) [audio-video]; compacts (disques optiques — ); comparateurs; compas de marine; compas [instruments de mesure]; comptables (machines —); compte-fils; compte-pas [podometres]; compte-tours; compteurs; condensateurs electriques; condensateurs optiques; conducteur (verre revetu d'un depot —); conducteurs electriques; conduites d'electricite; conduites d'electricite (materiel pour—) [fils, cables]; conduits acoustiques; conjoncteurs; connecteurs; connexion (boTtes de — ); connexion (tableaux de — ); connexions; contact (verres de — ); contacts electriques; controle (appareils electriques de — ); controle de chaleur (appareils de — ); controle de chaudieres (instruments de --- ); controle de l'affranchissement (appareils de — ); controleurs de vitesse pour vehicules; convertisseurs electriques; cordonnets pour telephones mobiles; cordons de pince-nez; cornues; cornues (dessous de — ); correcteurs (verres —)[optique]; cosmographie (instruments de—); costumes de plongee; coulisse (pieds a — ); coupe-circuit; coupleurs acoustiques; coupleurs [informatique]; courant (prises de — ); courant (redresseurs de — ); couture (arrondisseurs pour la — ); couturieres (metres de — ); couvertures coupe-feu; couveuses pour la culture bacterienne; crayons electroniques pour unites d'affichage visuel; creusets; cuillers doseuses; cuirs (appareils a mesurer I'epaisseur des —); cuivre (fils de — ) isoles; culture bacterienne (couveuses pour la — ); cyclotrons; decharges electriques (tubes a — ) autres que pour l'eclairage; declencheurs [photographie]; decompression (caissons de — ); demagnetiseurs de bandes magnetiques (appareils —); densimetres; densitometres; dents (protege-—); derivation (boTtes de — ) [electricite]; dessins animes; dessous de cornues; detecteurs; detecteurs de fausse monnaie; detecteurs de fumee; detecteurs d'objets metalliques a usage industriel ou militaire; diagnostic (appareils pour le — ) non a usage medical; diaphragmes [acoustique]; diaphragmes [photographie]; diapositives; diapositives (appareils de cadrage pour—); diapositives (appareils de projection de —); diapositives (cadres pour—); diastimetres; dicter (machines a — ); diffraction (appareils de —) [microscopie]; diodes electroluminescentes [DEL]; disjoncteurs; disques a calcul; disques acoustiques; disques acoustiques (dispositifs de nettoyage pour—); disques (changeurs de — ) [informatique]; disques compacts [audio-video]; disques magnetiques; disques optiques; disques optiques compacts; disques reflecteurs individuels pour la prevention des accidents de la circulation; disques (tourne-—); disquettes souples; dissection (trousses de — ) [microscopie]; distillation (appareils pour la — ) a usage scientifique; distributeurs de billets [tickets]; distribution (armoires de — ) [electricite]; distribution (pupitres de — ) [electricite]; distribution (tableaux de — ) [electricite]; donnees optiques (supports de — ); donnees (supports de — ) magnetiques; dosage (appareils de — ); doseurs; dynamometres; eau (indicateurs de niveau d'—); echelles de sauvetage; eclairage (ballasts pour appareils d' -); eclairage de scene (regulateurs d'—); ecouteurs (casques a —); ecouteurs telephoniques; ecrans de projection; ecrans fluorescents; ecrans [photographie]; ecrans pour la protection du visage des ouvriers; ecrans radiologiques a usage industriel; ecrans video; egouttoirs pour travaux photographiques; electricite (conduites d'—); electricite (materiel pour conduites d'—) [fils, cables]; electrique (indicateurs de perte — ); electriques (batteries — ); electriques (canalisations —); electriques (piles —); electriques (raccordements—); electriques (raccords de lignes —); electriques (relais —); electriques (transformateurs — ); electrolyseurs; elements galvaniques; emetteurs de signaux electroniques; emetteurs [telecommunication]; encodeurs magnetiques; enregistrement de temps (appareils pour l'—); enregistrement des distances (appareils pour l'—); enregistrement des sons (films pour l'—); enregistrement du son (appareils pour l'—); enregistrements sonores (supports d' -); enregistreurs a bande magnetique; enregistreurs de pression; enregistreurs kilometriques pour vehicules; enregistreuses (caisses —); enrouleurs [photographie]; enseignement (appareils d'—); enseignes lumineuses; enseignes mecaniques; epaisseur des cuirs (appareils a mesurer l'—); epaisseur des peaux (appareils a mesurer l'—); epidiascopes; epreuves photographiques (appareils a glacer les — ); epreuves photographiques (appareils a secher les — ); eprouvettes; equilibrage (dispositifs d'—); ergometres; essais de materiaux (instruments et machines pour—); essence (niveaux d'—); etincelles (pare-—); etiquettes electroniques pour marchandises; etuis a lunettes; etuis pour pince-nez; etuis pour verres de contact; etuis speciaux pour appareils et instruments photographiques; explorateurs [scanneurs] [informatique]; exposimetres [posemetres]; extincteurs; facturer (machines a — ); fermentation (appareils de — ) [appareils de laboratoire]; feu (vetements pour la protection contre le — ); feux de signalisation pour la circulation; fibres optiques (cables a — ); fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux]; fichiers de musique telechargeables; fichiers d'images telechargeables; filets de protection contre les accidents; filets de sauvetage; films (appareils a couper les — ); films cinematographiques (dispositifs pour le montage des --- ); films cinematographiques exposes; films exposes; films pour l'enregistrement des sons; films radiographiques exposes; fils a plomb; fils a plomb (plombs de — ); fils conducteurs de rayons lumineux [fibres optiques]; fils d'identification pour fils electriques; fils electriques; fils electriques (fils d'identification pour—); fils electriques (gaines d'identification pour—); fils magnetiques; fils (serre- — ) [electricite]; fils telegraphiques; fils telephoniques; filtres pour la photographie; filtres pour masques respiratoires; filtres pour rayons ultraviolets pour la photographie; flashes [photographie]; fluorescents (ecrans —); fourneaux de laboratoire; fours de laboratoire; frequence (appareils a haute — ); frequencemetres; fumee (detecteurs de — ); fusibles; gabarits [instruments de mesure]; gaines d'identification pour fils electriques; gaines pour cables electriques; galenes [detecteurs]; galvaniques (elements —); galvaniques (piles —); galvanometres; gants de plongee; gants de protection contre les rayons X a usage industriel; gants pour la protection contre les accidents; gaz (appareils pour l'analyse des — ); gazometres [instruments de mesure]; genouilleres pour ouvriers; geodesiques (appareils et instruments — ); gicleurs d'incendie; gilets de sauvetage; gilets pare-balles; glacer les epreuves photographiques (appareils a —); GPS [systemes de reperage universel] (appareils pour—); grilles pour accumulateurs electriques; guichets automatiques [DAB]; habillement pour la protection contre le feu; harnais de securite [autres que pour sieges de vehicules ou equipement de sport]; haut-parleurs; haut-parleurs (boTtiers de — ); heliographiques (appareils — ); hologrammes; hydrometres; hygrometres ; identification (bracelets magnetiques d'—); identification (fils d'—) pour fils electriques; identification (gaines d'—) pour fils electriques; imprimantes d'ordinateurs; imprimes (circuits — ); incendie (autopompes a — ); incendie (avertisseurs d'—); incendie (bateaux-pompes a — ); incendie (battes pour—); incendie (lances a — ); incendie (pompes a — ); incendie (tuyaux a — ); inclinometres; indicateurs de niveau d'eau; indicateurs de pente; indicateurs de perte electrique; indicateurs de pression (bouchons — ) pour valves; indicateurs de quantite; indicateurs de temperature; indicateurs de vide; indicateurs de vitesse; inducteurs [electricite]; induits [electricite]; information (appareils pour le traitement de l'—); inspection (miroirs d'—) pour travaux; intercommunication (appareils d'—); interfaces [informatique]; intermediates [photographie]; interrupteurs; inverseurs [electricite]; ionisation (appareils d'—) non pour le traitement d'air ou d'eau; jalons [instruments d'arpentage]; jauges; jeton (mecanismes pour appareils declenches par l'introduction d'un --- ); jeux (logiciels de —); jonction (boTtes de — ) [electricite]; judas optiques pour portes; jumelles [optique]; laboratoire (mobilier special de — ); laboratoire (plateaux de — ); laboratoires (vetements speciaux pour—); lacto-densimetres; lactometres; lait (pese-—); lames de microscopes (coffrets pour—); lampes optiques; lampes pour chambres noires [photographie]; lances a incendie; lanternes a signaux; lanternes magiques; lanternes optiques; lasers non a usage medical; lecteurs de cassettes; lecteurs de codes a barres; lecteurs de disques compacts; lecteurs DVD; lecteurs [informatique]; lecteurs optiques; lentilles de contact; lentilles optiques; lettres (pese- — ); leves de plans (instruments pour—); lignes de sondes; lignes electriques (raccords de — ); limiteurs [electricite]; lochs; logiciels de jeux; logiciels [programmes enregistres]; longues-vues; loupes [optique]; lumineux (tubes — ) pour la publicite; lunetterie (articles de — ); lunettes (alidades a — ); lunettes (chasses [montures] de — ); lunettes de soleil; lunettes de sport; lunettes de visee pour armes a feu; lunettes (etuis a — ); lunettes (instruments a — ); lunettes (niveaux a—); lunettes [optique]; lunettes (verres de — ); machines de traitement de texte; magnetiques (fils —); magnetoscopes; manches a air [indicateurs de vent]; manchons de jonction pour cables electriques; mannequins pour essais de collision; mannequins pour exercices de secours [appareils d'instruction]; manometres; masques de plongee; masques de protection*; masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle; masques respiratoires (filtres pour—); mathematiques (instruments —); mecanismes d'entraTnement de disques [informatique]; megaphones; memoires pour ordinateurs; mercure (niveaux a—); mesurage de la vitesse (appareils pour le — ) [photographie]; mesure (appareils electriques de —); mesure de precision (appareils de -); mesure des distances (appareils pour la — ); mesure (instruments de — ); mesures; mesureurs; meteorologiques (ballons —); meteorologiques (instruments —); metres [instruments de mesure]; metronomes; micrometres; micrometriques (vis —)pour instruments d'optique; microphones; microprocesseurs; microscopes; microtomes; minuteries [a l'exception de celles pour l'horlogerie]; mire-oeufs; miroirs d'inspection pour travaux; miroirs [optique]; mobilier special de laboratoire; modems; moniteurs [materiel]; moniteurs [programmes d'ordinateurs]; monnaie (detecteurs de fausse — ); montage des films cinematographiques (dispositifs pour le — ); montures [chasses] de lunettes; montures de pince-nez; musique (automates a — ) a prepaiement; nage subaquatique (appareils respiratoires pour la — ); nageurs (pinces nasales pour plongeurs et — ); nautiques (appareils et instruments —); navale (appareils de signalisation — ); navigation (appareils de — ) par satellite; navigation (appareils de — ) pourvehicules [ordinateurs de bord]; navigation (instruments pour la — ); necessaires mains libres pour telephones; nettoyage (dispositifs de — ) pour disques acoustiques; niveau d'eau (indicateurs de — ); niveaux d'essence; niveaux [instruments pour donner l'horizontale]; nivellement (instruments de — ); objectifs [optique]; observation (instruments d'—); obturateurs [photographie]; octants; oculaires; oeufs (mire-—); ohmmetres; ondemetres; optiques (appareils et instruments — ); ordinateurs; ordinateurs blocs-notes; ordinateurs (imprimantes d'—); ordinateurs (memoires pour—); ordinateurs (peripheriques d'—); ordinateurs portables; ordinateurs (programmes d'—) enregistres; ordinateurs (programmes d'—) [logiciels telechargeables]; oreilles (tampons d'—) pour la plongee; oscillographes; oxygene (appareils pour transvaser 1'—); ozoniseurs [ozonisateurs]; palmers; panneaux de signalisation lumineux ou mecaniques; parafoudres; paratonnerres; paravents d'asbeste pour pompiers; parcometres [parcmetres]; pare-balles (gilets — ); pare-etincelles; particules (accelerateurs de — ); pavillons de haut-parleurs; peaux (appareils a mesurer I'epaisseur des —); pellicules exposees; pente (indicateurs de — ); peripheriques d'ordinateurs; periscopes; perte electrique (indicateurs de — ); pesage (appareils et instruments de — ); pesage (machines de — ); pese-acide; pese-lait; pese-lettres; pese-sels; photocalques (appareils pour—); photocopieurs; photographie (secheuses pour la — ); photographiques (appareils — ); photographiques (appareils a glacer les epreuves — ); photographiques (appareils a secher les epreuves — ); photographiques (egouttoirs pour travaux—); photographiques (etuis speciaux; pour appareils et instruments — ); photographiques (pieds d'appareils —); photographiques (viseurs —); photogravure (trames pour la — ); photometres; phototelegraphie (appareils pour |a —); physique (appareils et instruments de —); pieds a coulisse; pieds d'appareils photographiques; piles electriques; piles galvaniques; piles solaires; pilotage automatique (dispositifs de —)pour vehicules; pince-nez; pince-nez (chaTnettes de — ); pince-nez (cordons de — ); pince-nez (etuis pour—); pince-nez (montures de — ); pinces nasales pour plongeurs et nageurs; pipettes; planchettes [instruments d'arpentage]; planimetres; plans (instruments pour leves de —); plaquettes de silicium pour circuits integres; plateaux de laboratoire; plomb (fils a — ); plombs de fils a plomb; plombs de sondes; plongee (combinaisons de — ); plongee (costumes de — ); plongee (gants de — ); plongee (masques de — ); plongee (tampons d'oreilles pour la --- ); pneumatiques (avertisseurs automatiques de perte de pression dans les — ); podometres [compte-pas]; poids; pointeurs electroniques a emission de lumiere; pointeurs [horloges pointeuses]; poires electriques [interrupteurs]; polarimetres; pompes a incendie; pompiers (paravents d'asbeste pour—); portes (judas optiques pour—); porte-voix; posemetres; postes de T.S.F.; postes radiotelegraphiques; postes radiotelephoniques; prepaiement (mecanismes pour appareils a —); pression (bouchons indicateurs de —)pour valves; pression (enregistreurs de — ); pression (mesureurs de — ); prise (cache-—); prises de courant; prismes [optique]; processeurs [unites centrales de traitement]; programmes d'ordinateurs enregistres; programmes d'ordinateurs [logiciels telechargeables]; programmes du systeme d'exploitation enregistres pour ordinateurs; projection (appareils de —); projection (ecrans de — ); protection (casques de — ); protection (casques de — ) pour le sport; protection contre la rouille (dispositifs cathodiques pour la — ); protection (dispositifs de — ) contre les rayons X non a usage medical; protection du visage des ouvriers (ecrans pour la — ); protection (filets de — ) contre les accidents; protection (masques de — )*; protection personnelle (dispositifs de — ) contre les accidents; protection (vetements de --- ) contre les accidents, les irradiations et le; protege-dents; publications electroniques telechargeables; puces a ADN; puces [circuits integres]; pupitres de distribution [electricite]; pylones de T.S.F.; pyrometres; raccordements electriques; raccords de lignes electriques; radars; radeaux de sauvetage; radio (appareils de — ); radio (appareils de — ) pour vehicules; radio (appareils de teleappel — ); radiographies autres qu'a usage; radiographiques (films —) exposes; radiologie (appareils de — ) a usage industriel; radiologiques (ecrans — )a usage industriel; radiotelegraphiques (postes—); radiotelephoniques (postes — ); rails electriques pour le montage de projecteurs; rapporteurs [instruments de mesure]; rayons ultraviolets (filtres pour—) pour la photographie; rayons X (appareils a — ) non a usage medical; rayons X (appareils et installations pour la production de — ) non a usage medical; rayons X (dispositifs de protection contre les — ) non a usage medical; rayons X (tubes a — ) non a usage medical; recepteurs [audio, video]; recharge des accumulateurs electriques (appareils pour la — ); redresseurs de courant; reducteurs [electricite]; refracteurs; refractometres; regles a calcul; regles [instruments de mesure]; reglets [regles a coulisse]; regulateurs contre les surtensions; regulateurs de vitesse de tourne-disques; regulateurs de voltage pour vehicules; regulateurs d'eclairage de scene; regulateurs [variateurs] de lumiere; relais electriques; reperage universel [GPS] (appareils pour systemes de —); repondeurs telephoniques; repose-poignets pour materiel informatique; reproduction du son (appareils pour |a —); resistances electriques; respirateurs pour le filtrage de l'air; respiration (appareils pour la — ), a l'exception de ceux pour la; respiration artificielle; respiratoires (filtres pour masques — ); respiratoires (masques — ) autres que pour la respiration artificielle; rheostats; rincage (bacs de —) [photographie]; romaines [balances]; ronfleurs; rouille (dispositifs cathodiques pour la protection contre la — ); routieres (bornes — ) lumineuses ou mecaniques; rubans magnetiques; sabliers; saccharimetres; saphirs de tourne-disques; satellite (appareils de navigation par - ); satellites a usage scientifique; sauvetage (dispositifs de — ); scanneurs [explorateurs] [informatique]; scaphandres; scene (regulateurs d'eclairage de — ); scientifiques (membranes pour appareils —); scolaires (appareils — ); secher les epreuves photographiques (appareils a —); secheuses pour la photographie; secours (dispositifs de — ); securite (harnais de — ) [autres quepour sieges de vehicules ou equipement de sport]; self (bobines de—); sels (pese-—); semi-conducteurs; serre-fils [electricite]; serrures electriques; sextants; sifflets de signalisation; sifflets pour appeler les chiens; signalisation (bouees de — ); signalisation (feux de — ) pour la circulation; signalisation lumineuse ou mecanique; signalisation (triangles de — ) pour vehicules en panne; signaux (appareils electrodynamiques pour la commande a distance des — ); signaux de brouillard non explosifs; signaux de brume non explosifs; signaux electroniques (emetteurs de — ); simulateurs pour la conduite ou le controle de vehicules; sirenes; son (appareils pour la transmission du — ); sonars; sondage (appareils et machines de — ); sondes a usage scientifique; sondes (lignes de —); sondes (plombs de — ); sondeurs de fonds marins; sonnerie (boutons de — ); sonneries [appareils avertisseurs]; sonnettes de portes, electriques; sonometres; soudeurs (masques de — ); sourciers (baguettes de — ); souris [informatique]; souris (tapis de — ); spectrographes; spectroscopes; spherometres; sport (casques de protection pour |e —); sport (lunettes de — ); stereoscopes; stereoscopiques (appareils —); subaquatique (appareils respiratoires pour la nage — ); sulfitometres; supports de donnees magnetiques; supports de donnees optiques; surete du trafic ferroviaire (appareils pour la — ); surveillance (appareils electriques de —); survolteurs; tableaux d'affichage electroniques; tableaux de commande [electricite]; tableaux de connexion; tableaux de distribution [electricite]; tables tragantes [traceurs]; tachometres; tachymetres; talkies-walkies; tampons d'oreilles pour la plongee; tapis de souris; taraudage (jauges de — ); taximetres; teleappel radio (appareils de — ); telecopieurs; telegraphies [appareils]; telegraphiques (fils — ); teleguidage (appareils de — ); telemetres; telephones (necessaires mains libres pour—); telephones portables; telephonie sans fil (pylones de — ); telephoniques (appareils — ); telephoniques (ecouteurs —); telephoniques (fils —); telephoniques (transmetteurs—); teleprompteurs; telerupteurs; telescopes; telescripteurs; television (appareils de --- ); television (mecanismes a prepaiement pour appareils de — ); temperature (indicateurs de — ); temps (appareils pour l'enregistrement de — ); theodolites; thermometres, non a usage medical; thermostats; thermostats pour vehicules; timbres avertisseurs electriques; tonalites de sonnerie; telechargeables pour telephones mobiles; totalisateurs; tourne-disques; tourne-disques (bras acoustiques pour—); tourne-disques (dispositifs pour changer les aiguilles de — ); tourne-disques (regulateurs de vitesse de — ); tourne-disques (saphirs de — ); tours (compte-—); traceurs [tables tragantes]; traducteurs electroniques de poche; trafic ferroviaire (appareils pour la surete du — ); traitement de l'information (appareils pour le — ); trames pour la photogravure; transformateurs; transistors [electronique]; transmetteurs [telecommunication]; transpondeurs; trebuchets [balances]; trepieds pour appareils photographiques; triangles de signalisation pour vehicules en panne; triodes; trousses de dissection [microscopie]; trusquins; T.S.F. (postes de — ); T.S.F. (pylones de — ); tubes a cathode chaude; tubes a decharges electriques autres que pour l'eclairage; tubes acoustiques; tubes amplificateurs ou lampes d'amplificateurs; tubes capillaires; tubes lumineux pour la publicite; tubes thermoi'oniques; tubes vacuum [T.S.F.]; tuyaux a incendie; ultraviolets (filtres pour rayons —) pour la photographie; unites a bande magnetique [informatique]; unites centrales de traitement [processeurs]; urometres; vacuometres; vacuum (tubes — ) [T.S.F.]; valves solenoides [interrupteurs electromagnetiques]; variateurs [regulateurs] de lumiere; variometres; vehicules (appareils de navigation pour—) [ordinateurs de bord]; vehicules (controleurs de vitesse pour—); vehicules en panne (triangles designalisation pour—); vehicules (enregistreurs kilometriques pour—); vehicules (regulateurs de voltage pour—); verniers; verre optique; verre revetu d'un depot conducteur; verrerie graduee; verres correcteurs [optique]; verres de contact; verres de contact (etuis pour—); verres de lunettes; vetements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu; vetements pour la protection contre le feu; vetements speciaux pour laboratoires; vide (indicateurs de — ); video (bandes — ); vis micrometriques pour instruments d'optique; viscosimetres; visee (lunettes de — ) pour armes a feu; viseurs photographiques; visieres antieblouissantes; visiophones; vitesse (appareils pour le mesurage de la — ) [photographie]; vitesse (controleurs de — ) pour vehicules; vitesse (indicateurs de — ); vitesse (regulateurs de — ) de tourne-disques; vol (avertisseurs contre le — ); vol (installations electriques pour preserver du — ); voltage (regulateurs de — ) pour vehicules; voltmetres; voter (machines a — ).



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