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Classification internationale des produits et des services

Redaction № 9


Classification internationale des produits et des services

CLASSE 39



Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages.

Description

La classe 39 comprend essentiellement les services rendus en transportant des personnes ou des marchandises d'une place à une autre (par rail, par route, par eau, par air ou par pipeline) et les services nécessairement en relation avec ces transports, ainsi que les services en rapport avec l'emmagasinage de marchandises dans un entrepôt ou dans un autre bâtiment en vue de leur préservation ou gardiennage.

Cette classe comprend:

  • les services rendus par des compagnies exploitant des stations, des ponts, des transbordeurs (railroad ferries), etc. utilisés par le transporteur;
  • les services en rapport avec la location de véhicules de transport;
  • les services en rapport avec le remorquage maritime, le déchargement, le fonctionnement des ports et des quais et le sauvetage de vaisseaux en perdition et de leur cargaison;
  • les services en rapport avec le fonctionnement d'aéroports;
  • les services en rapport avec l'emballage et l'empaquetage de marchandises avant l'expédition;
  • les services consistant en informations concernant les voyages ou les transports de marchandises par des courtiers et des agences de tourisme, informations relatives aux tarifs, aux horaires et aux modes de transport;
  • les services relatifs à l'inspection de véhicules ou de marchandises avant le transport.

Cette classe ne comprend pas:

  • les services relatifs à la publicité des entreprises de transport, tels que la distribution de prospectus ou la publicité par radio (cl. 35);
  • les services en rapport avec l'émission de chèques de voyage ou de lettres de crédit par des courtiers ou des agences de voyages (cl. 36);
  • les services relatifs aux assurances (commerciales, incendie ou vie) durant le transport de personnes ou de marchandises (cl. 36);
  • les services rendus par l'entretien et la réparation de véhicules, ni l'entretien ou la réparation d'objets touchant le transport de personnes ou de marchandises (cl. 37);
  • les services en rapport avec la réservation de chambres d'hôtel par des agences de voyages ou des courtiers (cl. 43).

Services:

Accompagnement de voyageurs, aconage, adduction d'eau, aériens (transports), aéronautiques (transports), affranchissement du courrier, affrètement, ambulance (transport en), assistance en cas de pannes de véhicules [remorquage], autobus (services d'), automobile (transport en), automobiles (location d'), bateau (transport en), bateaux de plaisance (services de), bateaux (entreposage de), bateaux (location de), brise-glace (services de), camionnage, chaland (transport en), charroi, chauffeurs (services de), chemin de fer (transport en), chevaux (location de), cloches à plongée (location de), colis (livraison de), conditionnement de produits, conteneurs d'entreposage (location de), courrier (distribution du), courtage de fret, courtage de transport, courtage maritime, croisières (organisation de), déchargement, déménagement, dépôt de marchandises, distribution [livraison] de produits, distribution de colis, distribution de journaux, distribution de l'électricité, distribution d'énergie, distribution des eaux, distribution du courrier, eau (adduction d'), eaux (distribution des), écluses (actionnement des portes d'), électricité (distribution de l'), emballage de produits, emmagasinage, empaquetage de marchandises, énergie (distribution d'), entreposage, entreposage de bateaux, entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement, entreposage (informations en matière d'), entrepôts (location d'), excursions (organisation d'), expédition (services d'), fleurs (livraison de), fluvial (transport), fret [transport de marchandises], fret (courtage de), galeries pour véhicules (location de), garages (location de), informations en matière de trafic, informations en matière de transport, informations en matière d'entreposage, journaux (distribution de), lancement de satellites pour des tiers, livraison de fleurs, livraison de marchandises, livraison de marchandises commandées par correspondance, location d'automobiles, location de bateaux, location de chevaux, location de cloches à plongée, location de conteneurs d'entreposage, location de fauteuils roulants, location de galeries pour véhicules, location de garages, location de places de stationnement, location de réfrigérateurs, location de scaphandres lourds, location de véhicules, location de voitures, location de voitures de course, location de wagons, location d'entrepôts, maritime (courtage), maritimes (transports), messagerie [courrier ou marchandises], meubles (transport de), mobilier (déménagement de), navigation (services de), navire transbordeur (transport en), navires (renflouage de), navires (sauvetage de), oléoducs (transport par), organisation de croisières, organisation de voyages, organisation d'excursions, pannes de véhicules (assistance en cas de) [remorquage], parcs de stationnement (services de), passagers (transport de), pilotage, pipelines (transport par), places de stationnement (location de), places (réservation de) de voyage, plaisance (services de bateaux de), portage, portes d'écluses (actionnement des), réfrigérateurs (location de), remorquage, renflouage de navires, réservation de places de voyage, sauvetage de navires, sauvetage (services de), sauvetage sous-marin, scaphandres lourds (location de), secours (opérations de) [transport], stationnement (location de places de), stockage, taxis (services de), touristiques (visites), trafic (informations en matière de), trams (services de), transit (services de), transport (courtage de), transport de valeurs, transport en ambulance, transport en bateau, transport en chaland, transport en chemin de fer, transport et décharge d'ordures, transport fluvial, transport (informations en matière de), transport (réservations pour le), valeurs (transport de), véhicules (assistance en cas de pannes de) [remorquage], véhicules (location de), visites touristiques, voitures (location de), voyages (organisation de), voyages (réservations pour les), voyageurs (accompagnement de), voyageurs (transport de), wagons (location de).



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