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Classification internationale des produits et des services

Redaction № 9


Classification internationale des produits et des services

CLASSE 40



Traitement de matériaux.

Description

La classe 40 comprend essentiellement les services, non énumérés dans d'autres classes, rendus par le traitement ou la transformation mécanique ou chimique de substances inorganiques ou organiques ou d'objets. Pour les besoins du classement, la marque est considérée comme une marque de service uniquement dans les cas où le traitement ou la transformation est fait pour le compte d'une autre personne. Pour les mêmes besoins du classement, la marque est considérée comme une marque de fabrique dans tous les autres cas, où la substance ou l'objet est mis dans le commerce par celui qui l'a traité ou transformé.

Cette classe comprend:

  • les services en rapport avec la transformation d'un objet ou d'une substance et tout traitement impliquant une modification de leurs propriétés essentielles (par exemple, la teinture d'un vêtement); un service d'entretien, bien qu'il soit normalement compris dans la classe 37, sera rangé par conséquent en classe 40 s'il implique une telle modification (par exemple, le chromage des pare-chocs d'une automobile);
  • les services de traitement de matériaux qui peuvent intervenir en cours de fabrication d'une substance ou d'un objet quelconque autre qu'un édifice; par exemple, les services se référant au découpage, au façonnage, au polissage par abrasion ou au revêtement métallique.

Cette classe ne comprend pas:

  • les services de réparation (cl. 37).

Services:

Abattage d'animaux, abattage et débitage du bois, abrasion, aimantation, air (désodorisation de l'), air (purification de l'), air (rafraîchissement de l'), aliments (congélation d'), aliments (fumage d'), animaux (abattage d'), antimite (traitement) des étoffes, antimite (traitement) des fourrures, apprêtage de textiles, apprêtage du papier, argenture [argentage], assemblage de matériaux sur commande pour des tiers, blanchiment de tissus, bois (travaux sur), bordage d'étoffes, brasage, broderie, cadmium (placages au), calandrage d'étoffes, céramique (travaux sur), chaudronnerie, chauffage d'appoint (location d'appareils de), chaussures (teinture de), chromage, cinématographiques (traitement des films), climatisation (location d'appareils de), coloration des vitres par traitement de surface, congélation d'aliments, conservation des aliments et des boissons, copie de clés (services de), coulage des métaux, couture, cuir (teinture du), cuir (travail du), décapage, déchets (traitement des) [transformation], décontamination de matériaux dangereux, découpage d'étoffes, désodorisation de l'air, dessins (impression de), destruction d'ordures, développement de pellicules photographiques, dorure, eau (traitement de l'), électrolyse (placage [revêtement] par), encadrement d'oeuvres d'art, énergie (production d'), étamage, étoffes (bordage d'), étoffes (calandrage d'), étoffes (découpage d'), étoffes (foulage d'), étoffes (ignifugation d'), étoffes (rétrécissement d'), étoffes (teinture d'), étoffes (traitement antimite d'), façonnage des fourrures, forge (travaux de), foulage d'étoffes, fourrures (façonnage des), fourrures (lustrage des), fourrures (satinage des), fourrures (teinture des), fourrures (traitement antimite des), fourrures (travail des), fraisage, fruits (pressurage de), fumage d'aliments, galvanisation, gravure, habits (retouche d'), ignifugation [ignifugeage] de tissus, imperméabilisation de tissus, impression de dessins, impression en offset, impression lithographique, imprimerie, incinération d'ordures, informations en matière de traitement de matériaux, infroissabilité des tissus (traitement pour l'), laine (traitement de la), laminage, lithographique (impression), location d'appareils de chauffage d'appoint, location d'appareils de climatisation, location de générateurs, location de machines à tricoter, lustrage des fourrures, magnétisation, mécanicien-dentiste (services d'un), métaux (coulage des), métaux (placage des), métaux (revêtement [placage] des), métaux (traitement des), métaux (trempe des), meulage, meunerie, nickelage, oeuvres d'art (encadrement d'), offset (impression en), or (placage d'), ordures (destruction d'), ordures et de déchets (recyclage d'), ordures (incinération d'), ourdissage, papier (apprêtage du), papier (traitement du), peausserie (travaux de), pellicules photographiques (développement de), pétrole (traitement du), photocomposition, photographies (tirage de), photographiques (développement de pellicules), photogravure, placage [revêtement] par électrolyse, placage des métaux, placage d'or, placages au cadmium, polissage [abrasion], polissage du verre optique, pressurage de fruits, production d'énergie, purification de l'air, rabotage, raffinage, rafraîchissement de l'air, recyclage d'ordures et de déchets, reliure, retouche de vêtements, retouche d'habits, rétrécissement d'étoffes, revêtement [placage] des métaux, revêtement [placage] par électrolyse, satinage des fourrures, sciage, sellerie (travaux de), sérigraphie, soudure, soufflage [verrerie], surpiquage de tissus, tailleurs (services de), tannerie (services de), taxidermie, teinture de textiles, teinture des fourrures, teinture d'étoffes, teinture du cuir, teinturerie (services de), textiles (apprêtage de), textiles (ignifugation de), textiles (teinture de), textiles (traitement de), tirage de photographies, tissus (blanchiment de), tissus (ignifugation de), tissus (imperméabilisation de), tissus (teinture de), tissus (traitement de), tissus (traitement pour l'infroissabilité des), traçage par laser, traitement antimite des étoffes, traitement antimite des fourrures, traitement de matériaux (informations en matière de), traitement de séparation des couleurs, traitement des déchets [transformation], traitement des films cinématographiques, traitement du pétrole, trempe des métaux, tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation], tricoter (location de machines à), verre optique (polissage du), vêtements (retouche de), vulcanisation [traitement de matériaux].



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