Рус  En  Fr  
Classification internationale des produits et des services

Redaction № 11


 

Classification internationale des produits et des services

CLASSE 40



Traitement de matériaux.

Description

La classe 40 comprend essentiellement les services, non énumérés dans d'autres classes, rendus par le traitement ou la transformation mécanique ou chimique de substances inorganiques ou organiques ou d'objets. Pour les besoins du classement, la marque est considérée comme une marque de service uniquement dans les cas où le traitement ou la transformation est fait pour le compte d'une autre personne. Pour les mêmes besoins du classement, la marque est considérée comme une marque de fabrique dans tous les autres cas, où la substance ou l'objet est mis dans le commerce par celui qui l'a traité ou transformé.

Cette classe comprend:

  • les services en rapport avec la transformation d'un objet ou d'une substance et tout traitement impliquant une modification de leurs propriétés essentielles (par exemple, la teinture d'un vêtement); un service d'entretien, bien qu'il soit normalement compris dans la classe 37, sera rangé par conséquent en classe 40 s'il implique une telle modification (par exemple, le chromage des pare-chocs d'une automobile);
  • les services de traitement de matériaux qui peuvent intervenir en cours de fabrication d'une substance ou d'un objet quelconque autre qu'un édifice; par exemple, les services se référant au découpage, au façonnage, au polissage par abrasion ou au revêtement métallique.

Cette classe ne comprend pas:

  • les services de réparation (cl. 37).

Services:

Abattage d'animaux; abattage et débitage du bois; abrasion; apprêtage de textiles; apprêtage du papier; argenture [argentage]; assemblage de matériaux sur commande pour des tiers; blanchiment de tissus; bordage d'étoffes; brassage de bières pour des tiers; calandrage d'étoffes; chaudronnerie; chromage; coloration des vitres par traitement de surface; congélation d'aliments; conservation des aliments et des boissons; coulage des métaux; couture; destruction d'ordures; dorure; décapage; décontamination de matériaux dangereux; découpage d'étoffes; désodorisation de l'air; développement de pellicules photographiques; encadrement d'œuvres d'art; fabrication de pain sur commande; façonnage des fourrures; foulage d'étoffes; fraisage; fumage d'aliments; galvanisation; gravure; ignifugation [ignifugeage] de tissus / ignifugation d'étoffes / ignifugation de textiles / ignifugation de tissus; imperméabilisation de tissus; impression de dessins; impression en 3D sur commande pour des tiers; impression en offset; impression lithographique; incinération d'ordures; informations en matière de traitement de matériaux; laminage; location d'appareils de chauffage d'appoint; location d'appareils de climatisation; location de chaudières; location de générateurs; location de machines à tricoter; lustrage des fourrures; magnétisation / aimantation; meulage; mouture de grains de céréales; nickelage; ourdissage; photocomposition; photogravure; placage d'or; placages au cadmium; placage [revêtement] par électrolyse / revêtement [placage] par électrolyse; polissage du verre optique; polissage [abrasion]; pressurage de fruits; production d'énergie; purification de l'air; rabotage de matériaux; raffinage; rafraîchissement de l'air; recyclage d'ordures et de déchets; reliure; retouche de vêtements / retouche d'habits; revêtement [placage] des métaux / placage des métaux; rétrécissement d'étoffes; satinage des fourrures; sciage de matériaux; services d'impression; services d'un mécanicien-dentiste; services de broderie; services de copie de clés; services de cryoconservation; services de sablage au jet; services de soudage; services de tailleurs; services de tannerie; services de teinture de vitres de voiture; services de teinturerie; soudure / brasage; soufflage [verrerie]; surpiquage de tissus; sérigraphie; taxidermie; teinture d'étoffes / teinture de tissus; teinture de chaussures; teinture des fourrures; teinture de textiles; teinture du cuir; tirage de photographies; traitement antimite des fourrures; traitement antimite des étoffes / traitement antimite d'étoffes; traitement de l'eau; traitement de la laine; traitement des déchets [transformation]; traitement des films cinématographiques; traitement des métaux; traitement de séparation des couleurs; traitement de textiles / traitement de tissus; traitement du papier; traitement du pétrole; traitement pour l'infroissabilité des tissus; travail des fourrures; travail du cuir; travaux de forge; travaux de peausserie; travaux de sellerie; travaux sur bois; travaux sur céramique; traçage par laser; trempe de métaux; tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation]; valorisation des déchets; vulcanisation [traitement de matériaux]; étamage.



mailbox@mktu.info