Рус  En  Fr  
Classification internationale des produits et des services

Redaction № 11


 

Classification internationale des produits et des services

CLASSE 43



Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire.

Description

La classe 43 comprend essentiellement les services rendus par des personnes ou des établissements dont le but est de préparer des aliments ou des boissons pour la consommation ainsi que les services rendus en procurant le logement, le gîte et le couvert par des hôtels, pensions ou autres établissements assurant un hébergement temporaire.

Cette classe comprend:

  • les services de réservation de logements pour voyageurs, rendus notamment par des agences de voyage ou des courtiers;
  • les pensions pour animaux.

Cette classe ne comprend pas:

  • les services de location de biens immobiliers tels que maisons, appartements, etc., destinés à un usage permanent (cl. 36);
  • les services d'organisation de voyages rendus par des agences de tourisme (cl. 39);
  • les services de conservation d'aliments et de boissons (cl. 40);
  • les services de discothèques (cl. 41);
  • les pensionnats (cl. 41);
  • les maisons de repos et de convalescence (cl. 44).

Services:

Décoration de gâteaux; décoration de nourriture; informations et conseils en matière de préparation de repas; location d'appareils d'éclairage*; location d'appareils de cuisson; location de chaises, tables, linge de table et verrerie; location de constructions transportables*; location de fontaines [distributeurs] à eau potable; location de logements temporaires; location de salles de réunions; location de tentes; mise à disposition de terrains de camping; réservation d'hôtels; réservation de logements temporaires; réservation de pensions; sculpture culinaire; services d'agences de logement [hôtels, pensions]; services de bars; services de cafés; services de cafétérias; services de camps de vacances [hébergement]; services de cantines; services de chefs cuisiniers à domicile; services de crèches d'enfants; services de maisons de retraite pour personnes âgées; services de maisons de vacances; services de motels; services de pensions; services de pensions pour animaux; services de restaurants de nouilles udon et de nouilles soba; services de restaurants en libre-service; services de restaurants washoku; services de restaurants ; services de snack-bars; services de traiteurs; services d’accueil en hébergement temporaire [gestion des entrées et des sorties]; services hôteliers.



mailbox@mktu.info