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Classification internationale des produits et des services

Redaction № 9


Classification internationale des produits et des services

CLASSE 43



Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire.

Description

La classe 43 comprend essentiellement les services rendus par des personnes ou des établissements dont le but est de préparer des aliments ou des boissons pour la consommation ainsi que les services rendus en procurant le logement, le gîte et le couvert par des hôtels, pensions ou autres établissements assurant un hébergement temporaire.

Cette classe comprend:

  • les services de réservation de logements pour voyageurs, rendus notamment par des agences de voyage ou des courtiers;
  • les pensions pour animaux.

Cette classe ne comprend pas:

  • les services de location de biens immobiliers tels que maisons, appartements, etc., destinés à un usage permanent (cl. 36);
  • les services d'organisation de voyages rendus par des agences de tourisme (cl. 39);
  • les services de conservation d'aliments et de boissons (cl. 40);
  • les services de discothèques (cl. 41);
  • les pensionnats (cl. 41);
  • les maisons de repos et de convalescence (cl. 44).

Services:

Agences de logement [hôtels, pensions], animaux (pensions pour), bars (services de), cafés-restaurants, cafétérias, camping (mise à disposition de terrains de), camps de vacances (services de) [hébergement], cantines, constructions transportables (location de)*, crèches d'enfants, hôteliers (services), hôtels (réservation d'), libre-service (restaurants), location de chaises, tables, linge de table et verrerie, location de constructions transportables*, location de logements temporaires, location de salles de réunions, location de tentes, logement (agences de) [hôtels, pensions], logements temporaires (location de), logements temporaires (réservation de), maisons de retraite pour personnes âgées, maisons de vacances, mise à disposition de terrains de camping, motels (services de), pensions, pensions pour animaux, pensions (réservation de), personnes âgées (maisons de retraite pour), réservation de logements temporaires, réservation de pensions, réservation d'hôtels, restaurants à service rapide et permanent [snack-bars], restaurants libre-service, restauration [repas], traiteurs (services de), vacances (maisons de), vacances (services de camps de) [hébergement].



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