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Classification internationale des produits et des services

Redaction 11


 

Classification internationale des produits et des services

CLASSE 44



Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Description

La classe 44 comprend essentiellement les soins médicaux, d'hygiène corporelle et de beauté donnés par des personnes ou des établissements à des êtres humains et des animaux; elle comprend également les services se rapportant aux domaines de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture.

Cette classe comprend:

  • les services d'analyses médicales se rapportant au traitement d'individus (tels que des examens radiographiques et prises de sang);
  • les services d'insémination artificielle;
  • les consultations en matière de pharmacie;
  • l'élevage d'animaux;
  • les services en rapport avec la culture des plantes tels que le jardinage;
  • les services en rapport avec l'art floral tels que la composition florale ainsi que les services rendus par des jardiniers-paysagistes.

Cette classe ne comprend pas:

  • les services de destruction des animaux nuisibles (autres que dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture) (cl. 37);
  • les services d'installation et de réparation de dispositifs d'irrigation (cl. 37);
  • les services de transport en ambulance (cl. 39);
  • les services d'abattage d'animaux et de taxidermie (cl. 40);
  • les services d'abattage et de débitage du bois (cl. 40);
  • les services de dressage d'animaux (cl. 41);
  • les services rendus par des clubs de culture physique (cl. 41);
  • les services de recherche scientifique à buts médicaux (cl. 42);
  • les pensions pour animaux (cl. 43);
  • les maisons de retraite pour personnes âgées (cl. 43).

Services:

Aide à l'accouchement; assistance médicale; assistance vétérinaire; chiropractie [chiropraxie]; chirurgie des arbres; chirurgie esthétique; composition florale; conception d'aménagements paysagers; confection de couronnes [art floral]; conseils en matière de santé; conseils médicaux auprès dindividus présentant un handicap; consultation en matière de pharmacie; destruction des mauvaises herbes; destruction danimaux nuisibles dans l'agriculture, laquaculture, l'horticulture et la sylviculture; dépistage médical; désintoxication de toxicomanes; entretien de pelouses; horticulture; implantation de cheveux; jardinage; location d'animaux pour l'entretien de jardins; location d'installations sanitaires; location d'équipements médicaux; location de matériel pour exploitations agricoles; location de ruches; massage; pansage d'animaux; perçage corporel; physiothérapie; plantation d'arbres dans le cadre de la compensation de carbone; préparation d'ordonnances par des pharmaciens; services d'analyses médicales fournis par des laboratoires médicaux à des fins diagnostiques et thérapeutiques; services d'aquaculture; services d'aromathérapie; services d'hospices [maisons d'assistance]; services d'insémination artificielle; services d'opticiens; services d'orthodontie; services d'orthophonie; services d'un psychologue; services de bains publics à des fins d'hygiène; services de bains turcs; services de banques de sang; services de banques de tissus humains; services de cliniques médicales; services de coiffure; services de dentisterie; services de dispensaires; services de fécondation in vitro; services de gardes-malades; services de jardiniers-paysagistes; services de lutte contre les nuisibles pour lagriculture, laquaculture, lhorticulture et la sylviculture; services de maisons de convalescence; services de maisons de repos; services de maisons médicalisées; services de manucure; services de médecine alternative; services de médiation animale [zoothérapie]; services de pépiniéristes; services de reforestation; services de salons de beauté; services de sanatoriums; services de santé; services de saunas; services de soins palliatifs; services de solariums; services de stations thermales; services de télémédecine; services de visagistes; services hospitaliers; services thérapeutiques; tatouage; toilettage d'animaux de compagnie; élevage d'animaux; épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture; épilation à la cire.



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