Classe 44 de La Classification de Nice

Classe 44

Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d'agriculture, d'aquaculture, d'horticulture et de sylviculture.

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44
Note explicative

La classe 44 comprend essentiellement les soins médicaux, y compris la médecine alternative, d'hygiène et de beauté donnés par des personnes ou des établissements à des êtres humains et des animaux ainsi que les services se rapportant aux domaines de l'agriculture, de l'aquaculture, de l'horticulture et de la sylviculture.

Cette classe comprend notamment:
    • les services hospitaliers;
    • les services de télémédecine;
    • les services de dentisterie, d'optométrie et de santé mentale;
    • les services de cliniques médicales et les services d'analyses médicales fournis par des laboratoires médicaux à des fins diagnostiques et thérapeutiques, tels que des examens radiographiques et prises de sang;
    • les services thérapeutiques, par exemple : la physiothérapie et l'orthophonie;
    • la consultation en matière de pharmacie et la préparation d'ordonnances par des pharmaciens;
    • les services de banques de sang et de banques de tissus humains;
    • les services de maisons de convalescence et de maisons de repos;
    • le conseil en diététique et nutrition;
    • les services de stations thermales;
    • les services d'insémination artificielle et de fécondation in vitro;
    • l'élevage d'animaux;
    • le toilettage d'animaux;
    • le perçage corporel et le tatouage;
    • les services en rapport avec le jardinage, par exemple : les services de pépiniéristes, la conception d'aménagements paysagers, les services de jardiniers-paysagistes, l'entretien de pelouses;
    • les services en rapport avec l'art floral, par exemple : la composition florale, la confection de couronnes;
    • la destruction des mauvaises herbes, la lutte contre les nuisibles dans l'agriculture, l'aquaculture, l'horticulture et la sylviculture.
Cette classe ne comprend pas notamment:
    • la lutte contre les nuisibles, autres que dans l'agriculture, l'aquaculture, l'horticulture et la sylviculture (cl. 37);
    • l'installation et la réparation de dispositifs d'irrigation (cl. 37);
    • le transport en ambulance (cl. 39);
    • l'abattage d'animaux et la taxidermie (cl. 40);
    • l'abattage et le débitage du bois (cl. 40);
    • les services de dressage d'animaux (cl. 41);
    • les services rendus par des clubs de culture physique (cl. 41);
    • les services de recherche scientifique à buts médicaux (cl. 42);
    • les pensions pour animaux (cl. 43);
    • les maisons de retraite pour personnes âgées (cl. 43);
    • les services de pompes funèbres (cl. 45).
Services