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Classification internationale des produits et des services

Redaction 11


 

Classification internationale des produits et des services

CLASSE 44



Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Description

La classe 44 comprend essentiellement les soins médicaux, d'hygiène corporelle et de beauté donnés par des personnes ou des établissements à des êtres humains et des animaux; elle comprend également les services se rapportant aux domaines de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture.

Cette classe comprend:

  • les services d'analyses médicales se rapportant au traitement d'individus (tels que des examens radiographiques et prises de sang);
  • les services d'insémination artificielle;
  • les consultations en matière de pharmacie;
  • l'élevage d'animaux;
  • les services en rapport avec la culture des plantes tels que le jardinage;
  • les services en rapport avec l'art floral tels que la composition florale ainsi que les services rendus par des jardiniers-paysagistes.

Cette classe ne comprend pas:

  • les services de destruction des animaux nuisibles (autres que dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture) (cl. 37);
  • les services d'installation et de réparation de dispositifs d'irrigation (cl. 37);
  • les services de transport en ambulance (cl. 39);
  • les services d'abattage d'animaux et de taxidermie (cl. 40);
  • les services d'abattage et de débitage du bois (cl. 40);
  • les services de dressage d'animaux (cl. 41);
  • les services rendus par des clubs de culture physique (cl. 41);
  • les services de recherche scientifique à buts médicaux (cl. 42);
  • les pensions pour animaux (cl. 43);
  • les maisons de retraite pour personnes âgées (cl. 43).

Services:

Aide à l'accouchement; Assistance médicale; Assistance vétérinaire; Chiropractie [chiropraxie]; Chirurgie des arbres; Chirurgie esthétique; Composition florale; Conception d'aménagements paysagers; Confection de couronnes [art floral]; Conseil en diététique et nutrition; Conseils en matière de santé; Conseils en matière de viticulture; Conseils médicaux auprès dindividus présentant un handicap; Consultation en matière de pharmacie; Culture de plantes; Destruction des mauvaises herbes; Destruction danimaux nuisibles dans l'agriculture, laquaculture, l'horticulture et la sylviculture; Dépistage médical; Désintoxication de toxicomanes; Entretien de pelouses; Horticulture; Implantation de cheveux; Jardinage; Location d'animaux pour l'entretien de jardins; Location d'appareils de coiffage; Location d'installations sanitaires; Location d'équipements médicaux; Location de matériel pour exploitations agricoles; Location de robots chirurgicaux; Location de ruches; Massage; Perçage corporel; Physiothérapie; Plantation d'arbres dans le cadre de la compensation de carbone; Préparation d'ordonnances par des pharmaciens; Services d'analyses médicales fournis par des laboratoires médicaux à des fins diagnostiques et thérapeutiques; Services d'aquaculture; Services d'aromathérapie; Services d'hospices [maisons d'assistance]; Services d'insémination artificielle; Services d'opticiens; Services d'orthodontie; Services d'orthophonie; Services d'un psychologue; Services de bains publics à des fins d'hygiène; Services de bains turcs; Services de banques de sang; Services de banques de tissus humains; Services de cliniques médicales; Services de coiffure; Services de dentisterie; Services de dispensaires; Services de fécondation in vitro; Services de gardes-malades; Services de jardiniers-paysagistes; Services de lutte contre les nuisibles pour lagriculture, laquaculture, lhorticulture et la sylviculture; Services de maisons de convalescence; Services de maisons de repos; Services de maisons médicalisées; Services de manucure; Services de médecine alternative; Services de médiation animale [zoothérapie]; Services de pépiniéristes; Services de reforestation; Services de salons de beauté; Services de sanatoriums; Services de santé; Services de saunas; Services de soins infirmiers à domicile; Services de soins palliatifs; Services de solariums; Services de stations thermales; Services de télémédecine; Services de visagistes; Services de viticulture; Services hospitaliers; Services thérapeutiques; Tatouage; Toilettage d'animaux; Toilettage d'animaux de compagnie; Élevage d'animaux; Épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture; Épilation à la cire.



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